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Loi tendant à la reconnaissance de la traite et de l'esclavage en tant que crime contre l'humanité

Indice Loi tendant à la reconnaissance de la traite et de l'esclavage en tant que crime contre l'humanité

La loi du tendant à la reconnaissance de la traite et de l'esclavage en tant que crime contre l'humanité dite loi Taubira, du nom de la députée Christiane Taubira, rapporteure de la loi à l'Assemblée nationale, est une loi française concernant la reconnaissance, en France, comme crime contre l'humanité des traites et des esclavages pratiqués à partir du sur les populations africaines, amérindiennes, malgaches et indiennes.

129 relations: Abolition de l'esclavage, Affaire Olivier Grenouilleau, Aimé Césaire, Amendement (loi), Anachronisme, Assemblée nationale, Assemblée nationale (France), Atteinte à la mémoire des morts, Édouard Glissant, Élie Hoarau, Éric Conan, Bernard Birsinger, Bulletin officiel (France), Catherine Coquery-Vidrovitch, Christiane Taubira, Cinquième République (France), Circulaire en droit français, Claude Hoarau, Claude Lanzmann, Claude Liauzu, Comité national pour la mémoire et l'histoire de l'esclavage, Commémoration, Commission des Lois (Assemblée nationale), Commission des Lois (Sénat), Congrès de Vienne, Conseil de l'Europe, Conseil représentatif des associations noires, Crime contre l'humanité, Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, Devoir de mémoire, Dieudonné, Droits de l'homme, Empire colonial français, Ernest-Antoine Seillière, Esclavage, Fondation pour la mémoire de l'esclavage, François Baroin, Françoise Vergès, Gérard Noiriel, Gilles Manceron, Gouvernement Lionel Jospin, Guadeloupe, Guy Pervillé, Guyane, Histoire, Huguette Bello, Indigènes de la République, Jacques Chirac, Jacques-Henri Bernardin de Saint-Pierre, Jardin du Luxembourg, ..., Jean-Baptiste Carpeaux, Jean-Christophe Lagarde, Jean-Pierre Schosteck, Journal officiel, Journée nationale des mémoires de la traite et de l'esclavage et de leurs abolitions, L'Humanité, La Réunion, Léon Bertrand (homme politique), Léon-Gontran Damas, Léopold Sédar Senghor, Le Journal du dimanche, Le Monde, Leconte de Lisle, Libération (journal), Liberté pour l'histoire, Ligue des droits de l'homme (France), Lionnel Luca, Liste des dates de commémoration de l'esclavage, Liste des députés de la Guyane, Liste des lois françaises relatives à la mémoire et à l'histoire, Loi, Loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse, Loi Gayssot, Loi mémorielle, Loi ordinaire, Loi portant reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés, Magnitude (sismologie), Marcel Dorigny, Mark Rutte, Martinique, Maryse Condé, Mayotte, Michel Duffour, Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse (France), Musée de l'Histoire de l'immigration, Négationnisme, Nicolas de Condorcet, Olivier Grenouilleau, Organisation des Nations unies, Organisation internationale, Palais de la Porte-Dorée, Palais du Luxembourg, Parallélisme des formes, Parlement européen, Parti communiste français, Parti socialiste (France), Patrick Weil, Pays-Bas, Pierre Nora, Pierre Vidal-Naquet, Pourquoi naître esclave ?, Première circonscription de la Guyane, Programmes scolaires, Proposition de loi, Rapporteur parlementaire, Réparations pour esclavage, Rétroactivité en droit français, Révisionnisme, Saint-Barthélemy (Antilles françaises), Saint-Martin (île), Sénat (France), Sciences humaines et sociales, Serge Klarsfeld, Shoah, Système NOR, Toulon, Traite des esclaves de Barbarie, Traite négrière et esclavage dans l'Empire colonial néerlandais, Traite orientale, Traites négrières, Union pour un mouvement populaire, XIe législature de la Cinquième République française, Yves Ternon, 10 mai, 1998, 2004, 2006, 2007 en France, 8 février. Développer l'indice (79 plus) »

Abolition de l'esclavage

abolition de l'esclavage en 1794. L’abolition de l'esclavage concerne l'interdiction légale de l'esclavage de toutes les catégories de population, et non les cas ponctuels d'affranchissement (même ceux pratiqués à très grande échelle pendant la Guerre d'indépendance des États-Unis).

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Affaire Olivier Grenouilleau

Laffaire Olivier Grenouilleau est une affaire médiatique française qui voit un collectif de Français ultramarins porter plainte en contre les historiens Max Gallo et Olivier Grenouilleau, les accusant de violer la loi Taubira, qui classe la traite négrière atlantique dans les crimes contre l'humanité.

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Aimé Césaire

Aimé Césaire est né le à Basse-Pointe (Martinique) et est mort le à Fort-de-France (Martinique).

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Amendement (loi)

Constitution des États-Unis d'Amérique Un amendement est une modification, soumise au vote d'une assemblée, en vue de corriger, compléter ou annuler tout ou une partie d'un projet ou d'une proposition de loi en cours de délibération ou d'une loi préexistante.

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Anachronisme

XVIII est un anachronisme. Un anachronisme (du grec, « en arrière », et, « temps ») dans une œuvre artistique, littéraire ou historique est une erreur de chronologie qui consiste à y placer un concept ou un objet qui n'existait pas encore à l'époque illustrée par l'œuvre.

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Assemblée nationale

Assemblée nationale française. L'Assemblée nationale est le nom souvent donné au Parlement d'un État dans le système monocaméral ou à sa chambre basse dans le système législatif bicaméral.

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Assemblée nationale (France)

LAssemblée nationale est l'institution française qui forme, avec le Sénat, le Parlement de la Cinquième République, dont elle est la chambre basse.

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Atteinte à la mémoire des morts

En France, l'atteinte à la mémoire des morts, consistant à injurier ou à diffamer - le plus souvent par voie de presse - une personne décédée, constitue un délit qui peut être sanctionné, dans des conditions très restrictives, par les textes réglementant la liberté d'expression ou, à défaut, par ceux régissant la responsabilité civile.

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Édouard Glissant

Mathieu Édouard Glissant, né le à Sainte-Marie en Martinique et mort le à, est un romancier, poète et philosophe français.

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Élie Hoarau

Élie Hoarau, né le à Sainte-Suzanne (La Réunion), est un homme politique français.

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Éric Conan

Éric Conan, né le, est un journaliste et essayiste français.

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Bernard Birsinger

Bernard Birsinger (né le dans le 18e arrondissement de Paris, décédé le à Bunus, Pyrénées-Atlantiques), est un homme politique français.

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Bulletin officiel (France)

En France, un bulletin officiel (BO) est une publication officielle de l'État, destinée à diffuser les nouveautés en matière de textes de loi mais aussi les textes de moindre importance (décrets, circulaires, notes de service, avis de vacances de postes, etc.). Plusieurs ministères éditent leur propre bulletin officiel.

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Catherine Coquery-Vidrovitch

Catherine Coquery-Vidrovitch, née le à Paris, est une historienne française, spécialiste de l'Afrique et professeure émérite de l'université Paris Diderot.

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Christiane Taubira

Christiane Taubira Prononciation en français de France retranscrite selon la norme API.

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Cinquième République (France)

La Cinquième République, ou, est le régime politique républicain en vigueur en France depuis le.

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Circulaire en droit français

En droit français, une circulaire est un texte destiné aux membres d'un service, d'une entreprise, d'une administration.

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Claude Hoarau

Claude Hoarau, né le au Tampon, est un homme politique français.

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Claude Lanzmann

Claude Lanzmann est un journaliste, écrivain, cinéaste et producteur de cinéma français, né le à Bois-Colombes et mort le dans le.

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Claude Liauzu

Claude Liauzu, né le à Casablanca, Maroc et mort le à Antony est militant anticolonialiste et un historien français spécialiste de l'histoire de la colonisation.

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Comité national pour la mémoire et l'histoire de l'esclavage

Le comité pour la mémoire et l'histoire de l'esclavage est une institution française ayant existé entre 2004 et 2020.

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Commémoration

Une commémoration, tel que le définit le Centre National de Ressources Textuelles et Littéraires, est « une cérémonie en souvenir d'une personne ou d'un événement, religieuse ou non ».

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Commission des Lois (Assemblée nationale)

La commission des Lois constitutionnelles, de la Législation et de l'Administration générale de la République (souvent appelée plus simplement commission des Lois) est une des huit commissions permanentes de l'Assemblée nationale française.

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Commission des Lois (Sénat)

La commission des Lois constitutionnelles, de Législation, du Suffrage universel, du Règlement et d’Administration générale (LOIS), plus couramment abrégée en commission des Lois, est une commission permanente du Sénat.

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Congrès de Vienne

vignette Le congrès de Vienne est une conférence des représentants diplomatiques des grandes puissances européennes qui a eu lieu à Vienne du au Albert Malet et Jules Isaac, Révolution, Empire et première moitié du, librairie Hachette, 1929,.

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Conseil de l'Europe

Le Conseil de l'Europe (CdE;, CoE) est une organisation intergouvernementale instituée le par le traité de Londres.

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Conseil représentatif des associations noires

Le Conseil représentatif des associations noires (CRAN) est une fédération d'associations françaises, dont l'objet est de défendre les populations noires de France, d'origine africaine ou antillaise, contre les discriminations dont elles sont victimes.

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Crime contre l'humanité

Logo de la Cour pénale internationale: principal tribunal international où les personnes accusées de crime contre l'humanité sont traduites en justice. Un crime contre l'humanité est une incrimination créée en 1945 dans le statut du tribunal militaire de Nuremberg, établi par la Charte de Londres (art. 6, c).

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Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789

Page de grand titre de l'édition originale. La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 (parfois abrégée en DDHC) est un texte fondamental de la Révolution française qui énonce un ensemble de droits naturels individuels et communs, ainsi que les conditions de leur mise en œuvre.

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Devoir de mémoire

camp de Dachau. centre de la mémoire d'Oradour-sur-Glane. Emblèmes funéraires des nécropoles nationales, Mémorial de la Résistance, Chasseneuil-sur-Bonnieure. génocide Khmer rouge. Le devoir de mémoire désigne et postule l'obligation morale de se souvenir d'un événement historique tragique et de ses victimes, afin de faire en sorte qu'un événement de ce type ne se reproduise pas.

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Dieudonné

Dieudonné M'Bala M'Bala, plus connu sous son seul prénom de Dieudonné, est un humoriste, acteur et militant politique français, né le à Fontenay-aux-Roses.

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Droits de l'homme

Eleanor Roosevelt tenant la Déclaration universelle des droits de l'homme de 1948. La Déclaration des droits (''Bill of Rights'') de 1689. Les droits de l'homme (parfois écrits « droits de l'Homme »), également appelés droits humains ou droits de la personne (par exemple dans un contexte de communication gouvernementale au Canada), sont un concept à la fois philosophique, juridique et politique, selon lequel tout être humain possède des droits universels, inaliénables, quel que soit le droit positif (droit en vigueur) ou d'autres facteurs locaux tels que l'ethnie, la nationalité ou la religion.

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Empire colonial français

L'Empire colonial français est l'ensemble des colonies, protectorats, territoires sous mandat et territoires ayant été sous tutelle, gouvernés ou administrés par la France.

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Ernest-Antoine Seillière

Ernest-Antoine Seillière de Laborde, connu sous le nom d'Ernest-Antoine Seillière ou Baron Seillière, né le à Neuilly-sur-Seine, est un ancien haut fonctionnaire français et héritier de la société d'investissement Wendel.

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Esclavage

Fers d'esclave. XVI.L'esclavage est un système juridique et social qui applique le droit de propriété aux individus, dits esclaves.

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Fondation pour la mémoire de l'esclavage

La Fondation pour la mémoire de l'esclavage est une institution française dont la vocation est de soutenir des projets ayant trait à l’histoire et la recherche sur les traites, l’esclavage et leurs abolitions, la pédagogie, la mémoire et à sa transmission et la lutte contre le racisme et au dialogue interculturel.

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François Baroin

François Baroin, né le à Paris, est un homme politique français.

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Françoise Vergès

Françoise Vergès, née le dans le arrondissement de Paris, est une politologue et militante féministe décoloniale française.

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Gérard Noiriel

Gérard Noiriel, né le à Nancy, est un historien français.

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Gilles Manceron

Gilles Manceron, né en 1946, est un historien français spécialiste de l'idéologie coloniale française.

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Gouvernement Lionel Jospin

Le gouvernement Lionel Jospin est le 27e gouvernement de la, du au, durant la XIe législature de la Cinquième République.

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Guadeloupe

La Guadeloupe (en créole guadeloupéen) est un archipel des Caraïbes constitué de sept îles, formant une région et un département d'outre-mer français.

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Guy Pervillé

Guy Pervillé, né en 1948 dans l'Oise, est un historien français, spécialiste de l'histoire de l'Algérie coloniale, du nationalisme algérien et de la guerre d'Algérie.

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Guyane

La Guyane (en créole guyanais: Lagwiyann) est une collectivité territoriale unique française située en Amérique du Sud, limitrophe du Brésil au sud-est et au sud et du Suriname à l'ouest.

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Histoire

L’histoire est à la fois l'étude et l'écriture des faits et des événements passés quelles que soient leur variété et leurs complexités.

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Huguette Bello

Huguette Bello, née Marie-Huguette Bello le à Saint-Pierre (La Réunion), est une femme politique française.

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Indigènes de la République

Indigènes de la République (IR) est le nom générique d'un appel, d'une association puis d'un mouvement politique apparus en 2005 en France, devenu parti politique, se définissant comme antiraciste et.

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Jacques Chirac

Jacques Chirac (Prononciation en français de France retranscrite selon la norme API.), né le dans le et mort le dans le 6e arrondissement de la même ville, est un haut fonctionnaire et homme d'État français.

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Jacques-Henri Bernardin de Saint-Pierre

Jacques Bernardin Henri de Saint-Pierre, ou plus communément Jacques-Henri Bernardin de Saint-Pierre, est un écrivain et botaniste français, né le au Havre, de Nicolas Saint-Pierre et Catherine Godebout.

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Jardin du Luxembourg

Le jardin du Luxembourg est un jardin ouvert au public, situé dans le arrondissement de Paris.

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Jean-Baptiste Carpeaux

Jean-Baptiste Carpeaux né le à Valenciennes et mort le à Courbevoie est un sculpteur, peintre et dessinateur français.

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Jean-Christophe Lagarde

Jean-Christophe Lagarde, né le à Châtellerault (Vienne), est un homme politique français.

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Jean-Pierre Schosteck

Jean-Pierre Schosteck, né le à Paris, est un homme politique français, successivement membre du Rassemblement pour la République, du Rassemblement pour la France, de l'Union pour un mouvement populaire, puis des Républicains.

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Journal officiel

Un journal officiel (JO) est une publication officielle.

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Journée nationale des mémoires de la traite et de l'esclavage et de leurs abolitions

maire, Michel Fourcade. 10 mai journée nationale de commémoration de l'abolition de l'esclavage. La Journée nationale des mémoires de la traite et de l'esclavage et de leurs abolitions (anciennement dite journée commémorative du souvenir de l'esclavage et de son abolition) est une journée nationale consacrée en France au souvenir des souffrances infligées par l'esclavage et à ses abolitions, en 1794 et en 1848 en France.

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L'Humanité

L'Humanité est un quotidien français fondé en 1904 par Jean Jaurès.

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La Réunion

La Réunion est une île située dans l'ouest de l'océan Indien, à l'est de l'Afrique, dans l'hémisphère sud.

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Léon Bertrand (homme politique)

Léon Bertrand, né le à Saint-Laurent-du-Maroni (Guyane), est un homme politique français.

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Léon-Gontran Damas

Léon-Gontran Damas, né le à Cayenne, mort le à Washington, DC, est un poète, écrivain et homme politique français.

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Léopold Sédar Senghor

Léopold Sédar Senghor, né le à Joal (Sénégal) et mort le à Verson (France), est un homme d'État français puis sénégalais, poète, écrivain et premier président de la République du Sénégal.

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Le Journal du dimanche

Le Journal du dimancheil orthographie son titre Le Journal du Dimanche; les règles typographiques de l'Imprimerie nationale, reprises sur Wikipédia en français, ne conservent pas la dernière majuscule.

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Le Monde

Le Monde est un journal français fondé par Hubert Beuve-Méry en 1944.

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Leconte de Lisle

Charles Marie René Leconte de Lisle, dit Leconte de Lisle, est un poète français, né le à Saint-Paul sur l'île de la Réunion et mort le à Voisins (Louveciennes).

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Libération (journal)

Libération est un quotidien national français paraissant le matin, disponible également dans une version en ligne.

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Liberté pour l'histoire

Liberté pour l'histoire est une association française opposée aux lois mémorielles.

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Ligue des droits de l'homme (France)

La Ligue des droits de l'Homme (abrégée en LDH, de son nom complet Ligue française pour la défense des droits de l'Homme et du citoyen) est une association de défense des droits humains se donnant pour objectif d'observer, défendre et promulguer les droits de l'Homme au sein de la République française dans toutes les sphères de la vie publique.

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Lionnel Luca

Lionnel Luca, né le à Boulogne-Billancourt (Seine), est un homme politique français.

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Liste des dates de commémoration de l'esclavage

En souvenir de l'esclavage et de la traite négrière, mais aussi pour commémorer l'abolition, les victimes ou encore les résistances, il existe plusieurs dates retenues, en France et à l'international.

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Liste des députés de la Guyane

Cet article dresse la liste des députés de la Guyane.

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Liste des lois françaises relatives à la mémoire et à l'histoire

Cette liste des lois françaises relatives à la mémoire et à l'histoire recense les textes de lois français relatifs à des événements historiques.

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Loi

française, qui a toujours une valeur constitutionnelle en France. En droit, la loi (du latin lex, legis, qui signifie loi, acte normatif) est une règle juridique.

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Loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse

La loi du sur la liberté de la presse est une loi française, votée sous la IIIe République, qui définit les libertés et responsabilités de la presse française, imposant un cadre légal à toute publication, ainsi qu'à l'affichage public, au colportage et à la vente sur la voie publique.

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Loi Gayssot

La loi du tendant à réprimer tout acte raciste, antisémite ou xénophobe, dite loi Gayssot (du nom de son initiateur le député communiste Jean-Claude Gayssot) est une loi française.

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Loi mémorielle

Une loi mémorielle est une loi déclarant, voire imposant, le point de vue officiel d'un État sur des événements historiques.

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Loi ordinaire

En France, une loi ordinaire (parfois appelée loi simple) est un acte voté par le Parlement selon la procédure législative établie par la Constitution française et dans l'une des matières que la Constitution lui réserve expressément.

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Loi portant reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés

La loi du portant reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés est une loi française dont l'article 4 a été très contesté pour son ingérence dans l'histoire coloniale.

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Magnitude (sismologie)

Sismogramme enregistré par un sismographe à l'Observatoire Weston dans le Massachusetts, aux États-Unis. En sismologie, la magnitude est la représentation logarithmique du moment sismique, qui est lui-même une mesure de l'énergie libérée par un séisme déduite de l'amplitude de certaines ondes sismiques à des distances spécifiques (mesure de l'amplitude sur un sismogramme de l'onde P ou S).

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Marcel Dorigny

Marcel Dorigny, né le à Paris et mort dans cette ville le, est un historien et universitaire français, spécialiste de l'histoire de l'esclavage dans les territoires français au.

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Mark Rutte

Mark Rutte (prononcé), né le à La Haye, est un homme d'État néerlandais.

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Martinique

La Martinique (en créole martiniquais Matinik ou Matnik; anciennement appelée Iouanacaera ou Jouanacaera (l'île aux iguanes) en langue caribe, ou encore Mantinino par les Autochtones, que Christophe Colomb a transcrit en île aux femmes, sans référence étymologique) est une île française située dans les Caraïbes et plus précisément dans l'archipel des Petites Antilles.

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Maryse Condé

Maryse Condé, née Marise Boucolon le à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), est une journaliste, professeure de littérature et écrivaine d'expression française, « guadeloupéenne indépendantiste » comme elle l'a toujours revendiqué.

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Mayotte

Mayotte vue par le satellite Sentinel-2, en 2021. Vue de la Station spatiale internationale, en 2017. Mayotte (en mahorais: Maoré), officiellement nommée département de Mayotte, est à la fois une région insulaire française et un département de France d'outre-mer, administrés dans le cadre d'une collectivité territoriale unique dirigée par le conseil départemental de Mayotte.

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Michel Duffour

Michel Duffour est un homme politique français, né le, membre du Parti communiste français.

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Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse (France)

Le ministère de l’Éducation nationale et de la jeunesse, dénommé ministère de l’Instruction publique avant 1932, est l’administration française chargée depuis 1828 de préparer et mettre en œuvre la politique du gouvernement dans les domaines de l’instruction publique et de l’éducation nationale.

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Musée de l'Histoire de l'immigration

Le musée de l’Histoire de l’immigration est un musée national français installé dans le palais de la Porte-Dorée à l'est de Paris.

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Négationnisme

Étagère chargée de différents ouvrages négationnistes. Le négationnisme est au sens strict la négation de l'existence de la Shoah.

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Nicolas de Condorcet

Marie Jean Antoine Nicolas de Caritat, marquis de Condorcet, dit Condorcet, né le 17 septembre 1743 à Ribemont et mort le 29 mars 1794 à Bourg de l'Égalité, est un mathématicien, philosophe, homme politique et éditeur français, représentant des Lumières.

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Olivier Grenouilleau

Olivier Grenouilleau (un temps Pétré-Grenouilleau), né le à Rumilly (Haute-Savoie), est un historien français.

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Organisation des Nations unies

LOrganisation des Nations unies (ONU) est une organisation internationale regroupant 193 États membres depuis le.

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Organisation internationale

Siège du Comité international de la Croix-Rouge à Genève. Une organisation internationale (OI) ou organisation intergouvernementale (OIG) (en anglais, intergovernmental organization ou IGO) est une personne morale de droit public destinée à établir des relations entre organismes gouvernementaux.

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Palais de la Porte-Dorée

Le palais de la Porte-Dorée, construit à l'occasion de l'Exposition coloniale internationale de 1931, est un édifice situé à la porte Dorée dans le arrondissement de Paris (France).

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Palais du Luxembourg

Le palais du Luxembourg, situé dans le arrondissement de Paris dans le nord du jardin du Luxembourg, est le siège du Sénat français, qui fut installé en 1799 dans le palais construit au début du, par Marie de Médicis, reine de France et de Navarre, pendant sa régence.

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Parallélisme des formes

Le est un principe de droit français selon lequel un acte pris selon une certaine procédure ne peut être modifié ou abrogé qu'en suivant une procédure identique.

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Parlement européen

Le Parlement européen (PE) est l'organe parlementaire de l'Union européenne (UE) élu au suffrage universel direct.

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Parti communiste français

Le Parti communiste français (PCF) est un parti politique français fondé en 1920.

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Parti socialiste (France)

Le Parti socialiste (PS) est un parti politique français classé à gauche sur l’échiquier politique.

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Patrick Weil

Patrick Weil, né le à Neuilly-sur-Seine, est un politologue, directeur de recherche au CNRS depuis 1994.

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Pays-Bas

Les Pays-Bas (en néerlandais: Nederland), en forme longue le royaume des Pays-Bas (Koninkrijk der Nederlanden), parfois appelé Hollande par métonymie, sont un pays transcontinental dont le territoire métropolitain est situé en Europe de l'Ouest (ou, d'après certaines interprétations, en Europe du Nord).

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Pierre Nora

Pierre Nora, né le dans le arrondissement de Paris, est un historien français, membre de l'Académie française, connu pour ses travaux sur le « sentiment national » et sa composante mémorielle, sur le métier d'historien, ainsi que pour son rôle dans l'édition en sciences sociales.

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Pierre Vidal-Naquet

Pierre Vidal-Naquet, né le à et mort le à Nice, est un historien français.

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Pourquoi naître esclave ?

Pourquoi naître esclave ? est le nom donné par le sculpteur français Jean-Baptiste Carpeaux à une série de bustes qu'il a exécutés entre 1868 et 1870 dans le cadre d'une étude préparatoire pour le personnage incarnant l'Afrique sur la Fontaine des Quatre-Parties-du-Monde, dite aussi Fontaine de l'Observatoire, en raison de sa localisation Avenue de l'Observatoire à Paris.

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Première circonscription de la Guyane

La première circonscription de la Guyane est l'une des 2 circonscriptions législatives françaises que compte le département de la Guyane (973) situé en région Guyane.

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Programmes scolaires

Un programme d'enseignement est un programme d'étude de différentes disciplines enseignées dans un établissement d'enseignement, qu'il soit public ou privé.

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Proposition de loi

Une proposition de loi est une soumission à la délibération d’un texte législatif provenant d'une personne ou d'un groupe habilité à faire une telle proposition.

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Rapporteur parlementaire

Le rapporteur parlementaire est un membre de parlement désigné pour porter un projet de loi.

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Réparations pour esclavage

Les réparations pour l'esclavage sont un concept de justice qui fait valoir que des indemnités devraient être versées aux descendants d'esclaves d'Afrique subsaharienne qui ont été les victimes de la traite et réduits en esclavage.

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Rétroactivité en droit français

La rétroactivité est la caractéristique d'une norme juridique qui règle des situations nées avant son adoption.

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Révisionnisme

Le révisionnisme consiste à soutenir, en droit, en politique, en histoire ou en sciences, une position réclamant la révision de ce qui est majoritairement tenu pour acquis: morale, valeurs, constitutions, lois, verdicts, récits, traités, frontières, doctrines ou idées.

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Saint-Barthélemy (Antilles françaises)

Saint-Barthélemy est une île française des petites Antilles et une collectivité d'outre-mer (COM) au sens de l'article 74 de la Constitution depuis le.

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Saint-Martin (île)

Saint-Martin est une île des Petites Antilles située dans le Nord-Est de la mer des Caraïbes.

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Sénat (France)

Le Sénat constitue la chambre haute du Parlement français selon le système du bicamérisme et détient le pouvoir législatif avec l'Assemblée nationale.

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Sciences humaines et sociales

Les sciences humaines et sociales (SHS) représentent un ensemble de disciplines étudiant divers aspects de la réalité humaine sur le plan de l'individu et sur le plan collectif.

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Serge Klarsfeld

Serge Klarsfeld, né le à Bucarest en Roumanie, est un historien et avocat français.

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Shoah

La Shoah (hébreu: שואה, « catastrophe, anéantissement ») est l'entreprise d'extermination systématique, menée par l'Allemagne nazie contre le peuple juif pendant la Seconde Guerre mondiale, qui conduit à la disparition de cinq à six millions de Juifs, soit les deux tiers des Juifs d'Europe et environ 40 % des Juifs du monde.

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Système NOR

Le système NOR est un système normalisé de numérotation des textes officiels publiés en France depuis le.

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Toulon

Toulon (en provençal:, noté Tolon ou Touloun) est une commune située en Provence, chef-lieu du département du Var et siège de sa préfecture.

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Traite des esclaves de Barbarie

Le marché aux esclaves d’Alger (1684). La traite des esclaves de Barbarie est le commerce d'êtres humains, majoritairement européens, qui a fleuri principalement entre les dans les marchés d’esclaves du littoral de la côte des Barbaresques.

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Traite négrière et esclavage dans l'Empire colonial néerlandais

Fers au musée de l'esclavage de Willemstad (Curaçao). La Traite négrière et l'esclavage dans l'Empire colonial néerlandais ont contribué à l'histoire des traites négrières et ont duré pendant plusieurs siècles, la première précédent la seconde, à destination des colonies sucrières d'autres pays, et amenant les Néerlandais à pratiquer à leur tour l'esclavage dans leurs propres colonies des Amériques.

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Traite orientale

e. L'expression « traite orientale » désigne le commerce d'esclaves ayant approvisionné les espaces du Proche-Orient ancien durant l'antiquité, puis dans le monde arabo-musulman du, avec un maximum aux.

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Traites négrières

XIX. Le terme « traite négrière », ou « traite des nègres » ou « traite des noirs », désigne le commerce d'esclaves noirs déportés d'Afrique durant près de treize siècles, phénomène historique en raison des dizaines de millions de victimes déportées d'un continent à l'autre.

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Union pour un mouvement populaire

L'Union pour un mouvement populaire (UMP) est un parti politique français classé du centre droit à la droite de l'échiquier politique.

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XIe législature de la Cinquième République française

La XI législature de la Cinquième République française est un cycle parlementaire qui s'ouvre le, à la suite des élections législatives de 1997, et se termine le, marqué par la troisième cohabitation.

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Yves Ternon

Yves Ternon (né le à Saint-Mandé) est un historien et médecin français.

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10 mai

Le est le jour, moins souvent le, de l'année du calendrier grégorien; il en reste ensuite 235.

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1998

L'année 1998 est une année commune qui commence un jeudi.

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2004

L'année 2004 est une année bissextile qui commence un jeudi.

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2006

L'année 2006 est une année commune qui commence un dimanche.

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2007 en France

---- ----Cette page présente les faits marquants de l'année 2007 en France.

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8 février

Le est le jour de l'année du calendrier grégorien (il en reste ensuite 326, 327 lorsqu'elle est bissextile).

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Redirections ici:

Loi du 21 mai 2001, Loi du 21 mai 2001 tendant à la reconnaissance des traites et des esclavages comme crime contre l'humanité, Loi du 21 mai 2001 tendant à la reconnaissance des traites et des esclavages comme crime contre l'humanité..

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