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13 relations: Adoption, Droit, Droit du sol, Droit monégasque, Filiation, Mariage, Monaco, Nationalité, Naturalisation, Passeport monégasque, Personne morale, Personne physique, Prince de Monaco.
Adoption
En droit de la famille, l'adoption du latin ''adoptare'' (étymologiquement: ad optare, « à choisir ») signifie « donner à quelqu'un le rang et les droits de fils ou de fille ».
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Droit
Le droit, ou droit objectif, est défini comme, ou de façon plus complète.
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Droit du sol
Le droit du sol (jus soli en latin) est la règle de droit attribuant une nationalité à une personne physique en raison de sa naissance sur un territoire donné, avec ou sans conditions supplémentaires.
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Droit monégasque
Le droit monégasque est le droit de tradition civiliste appliqué à Monaco.
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Filiation
La filiation est la transmission de la parenté lorsqu'une personne descend d'une autre.
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Mariage
Sculpture représentant un couple marié dans la Rome antique.''Les Époux Arnolfini'' de Jan van Eyck.Máxima, 2002. Le mariage est une union conjugale contractuelle et/ou rituelle, à durée illimitée, déterminée ou indéterminée, reconnue et encadrée par une institution juridique ou religieuse qui en détermine les modalités.
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Monaco
Panorama sur Monaco depuis La Turbie (France). Fontvieille. À gauche, Monaco-Ville. Monaco, en forme longue la principauté de Monaco (en monégasque:; en occitan: Principat de Mònegue), est un État d'Europe de l'Ouest, ainsi qu'une commune du même nom occupant le même territoire que l'État lui-même (ce qui en fait une cité-État).
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Nationalité
La nationalité est en droit international public le pays d'appartenance véritable d'une personne physique ou morale, aux fins de détermination du droit applicable dans un litige de droit public entre deux ou plusieurs pays.
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Naturalisation
La naturalisation est l’acquisition d’une nationalité ou d’une citoyenneté par un individu qui ne la possède pas par sa naissance.
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Passeport monégasque
Le passeport monégasque est un document de voyage international délivré aux ressortissants monégasques, et qui peut aussi servir de preuve de la citoyenneté monégasque.
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Personne morale
En droit, une personne morale est une entité dotée de la personnalité juridique, ce qui lui permet d'être directement titulaire de droits et d'obligations en lieu et place des personnes physiques ou morales qui la composent ou qui les ont créés (par exemple: entreprises, associations…).
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Personne physique
Une personne physique est un terme de droit qui désigne un être humain auquel est reconnu une personnalité juridique, c'est-à-dire la capacité d'exercer un certain nombre de droits et d'agir en justice.
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Prince de Monaco
Le prince souverain ou princesse souveraine de Monaco est le monarque et chef de l'État de la principauté de Monaco, selon la 1962.
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