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8 relations: Common law, Droit romain, Novation Bass station, Novation Digital Music Systems, Novation en droit civil belge, Novation en droit civil français, Novation en droit civil québécois, Novation Supernova.

Common law

droit civiliste et ''common law'') Légende/Fin La est un système juridique dont les règles sont principalement édictées par les tribunaux au fur et à mesure des décisions individuelles.

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Droit romain

Le droit romain désigne le droit édicté dans la République romaine et l'Empire romain ainsi que les textes des jurisconsultes qui s'y rapportent.

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Novation Bass station

La Novation Bass station est un synthétiseur analogique monophonique (2 oscillateurs) créé et commercialisé par la société anglaise Novation en 1994.

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Novation Digital Music Systems

Novation Digital Music Systems est un fabricant britannique de matériel audio fondé en 1992.

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Novation en droit civil belge

La novation est l'extinction d'une obligation par la création d'une nouvelle destinée à remplacer l'ancienne.

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Novation en droit civil français

La novation est une opération juridique résultant d'une transformation de l'obligation juridique, et aboutissant à la création d'une obligation juridique nouvelle.

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Novation en droit civil québécois

En droit québécois, la novation est l'un des modes d'extinction des obligations qui survient lorsqu'une dette nouvelle est substituée à une dette ancienne ou lorsqu'un nouveau créancier est substitué à un ancien créancier par l'effet d'un nouveau contrat.

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Novation Supernova

Le Supernova est un synthétiseur numérique à modélisation analogique produit par le constructeur britannique Novation à partir de 1998.

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Redirections ici:

Novation.

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