Logo
Unionpédia
Communication
Disponible sur Google Play
Nouveau! Téléchargez Unionpédia sur votre appareil Android™!
Installer
Accès plus rapide que le navigateur!
 

Parlement (royaume de France)

Indice Parlement (royaume de France)

Un parlement est, sous l'Ancien Régime dans le royaume de France, une cour de justice d'appel, dite aussi improprement cour souveraine, puis cour supérieure à partir de 1661, qui rend la justice au nom du roi, dans un territoire délimité.

148 relations: Ancien Régime, Angleterre, Annales historiques de la Révolution française, Antoine de Sartine, Antoine-Louis Séguier, Arbitraire, Armand Colin, Armand Thomas Hue de Miromesnil, Arrêt de règlement, Assemblée nationale constituante (1789), Assises de Lorraine, Édit royal, Éditions du Seuil, États de Languedoc, États de Savoie, États généraux de 1789, Bailliage et sénéchaussée, Blois, Boccace, Boccace de Munich, Centre national de la recherche scientifique, Chambre des comptes, Charles Gravier de Vergennes, Charles VII (roi de France), Charles Zorgbibe, Châlons-en-Champagne, Chrétien Guillaume de Lamoignon de Malesherbes, Clermont-Ferrand, Common law, Concile de Trente, Condom (Gers), Conseil du roi de France, Conseil souverain, Contrôle de légalité des actes des collectivités territoriales et de certains établissements publics français, Cour d'appel (France), Cour de cassation (France), Cour de France, Cour de justice de la République, Cour souveraine, Droit de remontrance, Edgar Faure, Emmanuel-Armand de Vignerot du Plessis, Encyclopædia Universalis, Fronde (histoire), Gallicanisme, Généralité (France), Gers (département), Gironde (département), Glorieuse Révolution, Gouvernements généraux et particuliers, ..., Guerres de Religion (France), Homicide involontaire, Hubert Méthivier, Humanités numériques, Jacques Le Goff, Jean Fouquet, Jean-Frédéric Phélypeaux de Maurepas, Joseph Marie Terray, Jurisprudence, La Crucifixion du Parlement de Paris, La Réole, Lettre de jussion, Lettres patentes, Ligue catholique (France), Liste des diocèses de France sous l'Ancien Régime, Lit de justice, Lot-et-Garonne, Louis Nicolas Victor de Félix d'Ollières, Louis XV, Louis XVI, Louis-Auguste de Bourbon (1670-1736), Louis-Philippe d'Orléans (1725-1785), Lyon, Maison de Valois-Bourgogne, Marmande, Michel Vovelle, Miniature (enluminure), Noblesse, Noblesse de robe, Office, Officier (Ancien Régime), Ordonnance royale, Pairie de France (Ancien Régime), Paris, Parlement d'Aix, Parlement d'Angleterre, Parlement de Besançon, Parlement de Bordeaux, Parlement de Bretagne, Parlement de Chambéry, Parlement de Dijon, Parlement de Dole, Parlement de Dombes, Parlement de Flandres, Parlement de Metz, Parlement de Nancy, Parlement de Navarre (Pau), Parlement de Normandie, Parlement de Paris, Parlement de Toulouse, Parlement de Tours, Parlement du Dauphiné, Philippe d'Orléans (1674-1723), Philippe II de Bourgogne, Pierre Goubert, Plaidoiries de causes grasses au Carnaval de Paris, Points histoire, Poitiers, Président à mortier, Premier président du Parlement de Paris, Presses universitaires de France, Presses universitaires de Rennes, Que sais-je ?, Révolution française, René-Nicolas de Maupeou, Roland Mousnier, Royaume de France, Tournelle, Vendôme, 1250, 1319, 1386, 1420, 1443, 1451, 1453, 1477, 1501, 1523, 1536, 1539, 1559, 1589, 1594, 1620, 1633, 1668, 1675, 1676 en France, 1690, 1715, 1768, 1771, 1771 en France, 1775, 1775 en France, 1790, 1790 en France. Développer l'indice (98 plus) »

Ancien Régime

Expansion territoriale française sous l'Ancien Régime, de Henri II à la Révolution. est le nom que l'historiographie française donne à la période de l'histoire de France qui correspond au règne de la maison de Bourbon, depuis l'accession au trône d'Henri IV en 1589 jusqu'à la Révolution française, en 1791.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Ancien Régime · Voir plus »

Angleterre

L'Angleterre (en anglais: England; en cornique: Pow Sows) est une nation constitutive du Royaume-Uni.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Angleterre · Voir plus »

Annales historiques de la Révolution française

Les Annales historiques de la Révolution française sont une revue historique trimestrielle française, fondée par Albert Mathiez en 1908.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Annales historiques de la Révolution française · Voir plus »

Antoine de Sartine

Antoine Raymond Juan Gualbert Gabriel de Sartine (ou Sartines), comte d’Alby (Barcelone, – Tarragone) est un homme politique français, conseiller (1752), puis lieutenant criminel du Châtelet (1755), il est lieutenant général de police (1759–1774), et enfin ministre de la Marine sous Louis XVI.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Antoine de Sartine · Voir plus »

Antoine-Louis Séguier

Antoine-Louis Séguier (à Paris - à Tournai) est un magistrat et avocat français.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Antoine-Louis Séguier · Voir plus »

Arbitraire

L’arbitraire (adjectif ou nom) est ce qui n'est pas motivé par une (bonne) raison: au sens moral ce qui n'est pas juste ou bon, social ou bon pour le monde (l'arbitraire du pouvoir).

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Arbitraire · Voir plus »

Armand Colin

Armand Colin est une maison d'édition française créée en 1870 par Auguste Armand Colin et qui devient rapidement une référence dans le monde de l'enseignement jusqu'au début du, devenu un département des Éditions Dunod.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Armand Colin · Voir plus »

Armand Thomas Hue de Miromesnil

Armand Thomas Hue, marquis de Miromesnil, né le au château de Latingy et mort le au château de Miromesnil, est un magistrat et homme politique français, ministre de Louis XVI dans les dernières années de l'Ancien Régime.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Armand Thomas Hue de Miromesnil · Voir plus »

Arrêt de règlement

En Ancien droit français, un arrêt de règlement est une décision solennelle, prise par une cour souveraine (en particulier les Parlements), qui est de portée générale et qui s'impose à l'avenir aux juridictions inférieures.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Arrêt de règlement · Voir plus »

Assemblée nationale constituante (1789)

LAssemblée nationale constituante est la première assemblée constituante de l'histoire de France.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Assemblée nationale constituante (1789) · Voir plus »

Assises de Lorraine

Armes du Duché de Lorraine Les Assises de Lorraine étaient la plus haute juridiction du duché de Lorraine.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Assises de Lorraine · Voir plus »

Édit royal

Au Moyen Âge et sous l'Ancien Régime, un édit royal est un acte législatif du souverain, qui se distingue de l'ordonnance par le fait qu'il ne porte que sur un sujet.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Édit royal · Voir plus »

Éditions du Seuil

Les éditions du Seuil sont une maison d'édition française créée en 1935 et appartenant au groupe Média participations depuis 2017.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Éditions du Seuil · Voir plus »

États de Languedoc

comtes de ToulouseLes États de Languedoc (latin: Comitia Occitaniæ) sont une assemblée provinciale d'Ancien Régime propre à la province de Languedoc, ce qui en faisait un pays d'états.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et États de Languedoc · Voir plus »

États de Savoie

Les États de Savoie ou États de la maison de Savoie, aussi appelés « États sardes » (Stati Sardi) après 1815, sont des expressions permettant de qualifier les différentes possessions territoriales des comtes, puis ducs de Savoie, appartenant à la maison de Savoie, depuis le jusqu'à l'unité italienne (1861).

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et États de Savoie · Voir plus »

États généraux de 1789

Les états généraux de 1789 (du au) sont les s et derniers états généraux du royaume de France, convoqués par le roi le.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et États généraux de 1789 · Voir plus »

Bailliage et sénéchaussée

Sous l’Ancien Régime, le « bailliage » ou la « sénéchaussée » (autrefois aussi écrit seneschaucie) désigne à la fois une entité territoriale (circonscription administrative, financière et judiciaire) et la charge d'officier de bailli qui y est liée.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Bailliage et sénéchaussée · Voir plus »

Blois

Blois est une commune française, chef-lieu du département de Loir-et-Cher en région Centre-Val de Loire.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Blois · Voir plus »

Boccace

Boccace, de son nom complet en français Jean Boccace (en italien: Giovanni Boccaccio), né en 1313 à Certaldo, dans la république de Florence (actuelle Toscane) où il est mort le, est un écrivain florentin du, qui a connu une célébrité précoce grâce à son recueil de nouvelles en toscan, le Décaméron.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Boccace · Voir plus »

Boccace de Munich

Des cas des nobles hommes et femmes, dit le « Boccace de Munich » est un manuscrit enluminé, daté entre 1458 et 1465 conservé à la bibliothèque d'État de Bavière à Munich contenant le De casibus virorum illustrium de Boccace, traduit en moyen français par Laurent de Premierfait et illustré de 91 miniatures exécutées par Jean Fouquet et principalement par un membre de son atelier, le Maître du Boccace de Munich qui doit son nom de convention à ce manuscrit.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Boccace de Munich · Voir plus »

Centre national de la recherche scientifique

Le Centre national de la recherche scientifique, plus connu sous son sigle CNRS, est le plus grand organisme public français de recherche scientifique.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Centre national de la recherche scientifique · Voir plus »

Chambre des comptes

Le nom de chambre des comptes a été appliqué à plusieurs institutions judiciaires chargées de vérifier les comptes publics et la gestion financière des agents de l'État.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Chambre des comptes · Voir plus »

Charles Gravier de Vergennes

Charles Gravier, comte de Vergennes est un diplomate et ministre français, né le à Dijon et mort le à Versailles.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Charles Gravier de Vergennes · Voir plus »

Charles VII (roi de France)

, dit « le Victorieux » ou « le Bien Servi », né à l'hôtel Saint-Pol à Paris le et mort au château de Mehun-sur-Yèvre, résidence royale située à Mehun-sur-Yèvre, entre Bourges et Vierzon, le, est roi de France de 1422 à 1461.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Charles VII (roi de France) · Voir plus »

Charles Zorgbibe

Charles Zorgbibe, né le à Alger, est un historien français.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Charles Zorgbibe · Voir plus »

Châlons-en-Champagne

Châlons-en-Champagne, anciennement Châlons-sur-MarneLa commune est appelée « Châlons-sur-Marne » de la fin du jusqu'à l'année 1995 et d'avril à décembre 1997.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Châlons-en-Champagne · Voir plus »

Chrétien Guillaume de Lamoignon de Malesherbes

Chrétien-Guillaume de Lamoignon de Malesherbes, né le à Paris, où il a été guillotiné le, est un magistrat, botaniste et homme d'État français.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Chrétien Guillaume de Lamoignon de Malesherbes · Voir plus »

Clermont-Ferrand

Clermont-Ferrand (prononcé: Prononciation en français standard retranscrite phonémiquement selon la norme API.) est une ville du centre de la France, située dans le Massif central en région Auvergne-Rhône-Alpes.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Clermont-Ferrand · Voir plus »

Common law

droit civiliste et ''common law'') Légende/Fin La est un système juridique dont les règles sont principalement édictées par les tribunaux au fur et à mesure des décisions individuelles.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Common law · Voir plus »

Concile de Trente

Le concile de Trente est le dix-neuvième concile œcuménique reconnu par l'Église catholique.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Concile de Trente · Voir plus »

Condom (Gers)

Condom (en gascon), aussi appelée Condom-en-Armagnac, est une commune française, sous-préfecture du département du Gers, dans la région Occitanie.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Condom (Gers) · Voir plus »

Conseil du roi de France

Le Conseil du roi était un ensemble d'organes collégiaux de l'Ancien Régime, institutionnalisés et permanents chargés de préparer les décisions du roi de France et de le guider de leurs avis.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Conseil du roi de France · Voir plus »

Conseil souverain

Carte des Parlements et des conseils souverains en 1789 Les conseils souverains étaient des institutions judiciaires de la France d'Ancien Régime, similaires aux parlements.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Conseil souverain · Voir plus »

Contrôle de légalité des actes des collectivités territoriales et de certains établissements publics français

Le contrôle de légalité est, en France, une procédure par laquelle le représentant de l'État (préfet le plus souvent) s'assure de la conformité à la loi des actes pris par les collectivités territoriales et certains établissements publics.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Contrôle de légalité des actes des collectivités territoriales et de certains établissements publics français · Voir plus »

Cour d'appel (France)

En France, la cour d'appel de l'ordre judiciaire est une juridiction de droit commun chargée de statuer sur les recours formés contre les décisions rendues dans les affaires déjà jugées par les juridictions de premier ressort: en matière pénale le tribunal correctionnel ou le tribunal de police et, en matière civile, le tribunal judiciaire, le tribunal de commerce, le conseil de prud'hommes, le tribunal paritaire des baux ruraux.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Cour d'appel (France) · Voir plus »

Cour de cassation (France)

La Cour de cassation est la juridiction la plus élevée de l'ordre judiciaire français.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Cour de cassation (France) · Voir plus »

Cour de France

Le château de Versailles, parachèvement du système curial en France. La cour de France — souvent plus simplement « la cour » — désigne l'ensemble des personnes (appelées courtisans) qui vivaient dans l'entourage direct du roi, ou, sous le Premier et le Second Empire, de l'empereur.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Cour de France · Voir plus »

Cour de justice de la République

La Cour de justice de la République (CJR) est la juridiction française d'exception compétente pour juger les crimes ou délits commis par les membres du gouvernement dans l’exercice de leurs fonctions.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Cour de justice de la République · Voir plus »

Cour souveraine

Une cour souveraine, appelée cour supérieure en 1661, est sous la monarchie française une juridiction statuant souverainement et sans appel des matières que le roi lui a attribuées.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Cour souveraine · Voir plus »

Droit de remontrance

Remontrances du Parlement de Paris au roi, 1731. Le droit de remontrance, durant l'Ancien Régime, est le droit des Parlements ou de tous les officiers royaux de contester les lois et les lettres patentes émises par le roi avant leur enregistrement s'ils estiment qu'elles sont contraires aux intérêts du peuple ou aux lois fondamentales du royaume.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Droit de remontrance · Voir plus »

Edgar Faure

Edgar Faure, né le à Béziers et mort le à, est un homme d'État français.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Edgar Faure · Voir plus »

Emmanuel-Armand de Vignerot du Plessis

Emmanuel-Armand de Vignerot du Plessis-Richelieu, duc d'Aiguillon, pair de France (1740), comte d'Agénois et de Condomois puis duc d'Agénois et duc d'Aiguillon, est un militaire et homme d'État français né à Paris le Christophe Levantal, Ducs et pairs et duchés-pairies laïques à l'époque moderne: 1519-1790, 397-398.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Emmanuel-Armand de Vignerot du Plessis · Voir plus »

Encyclopædia Universalis

LEncyclopædia Universalis est une encyclopédie rédigée en français publiée en volumes sur papier, sur CD-ROM, sur DVD puis sur clé USB.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Encyclopædia Universalis · Voir plus »

Fronde (histoire)

1779. La Fronde (1648-1653) est une période de troubles graves qui frappent le royaume de France alors en pleine guerre contre l’Espagne (1635-1659), pendant la minorité du roi (1643-1651).

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Fronde (histoire) · Voir plus »

Gallicanisme

Le gallicanisme est une doctrine religieuse et politique française, mise en place sous l'Ancien Régime, qui cherche à organiser l'Église catholique du royaume de France, de façon autonome par rapport au pape.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Gallicanisme · Voir plus »

Généralité (France)

Carte des provinces et généralités de France en 1774. Dans la France de l'Ancien Régime, la généralité est une circonscription administrative, principalement fiscale à l'origine, apparue au et redéfinie en 1542 par François Ier (édit de Cognac).

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Généralité (France) · Voir plus »

Gers (département)

Le Gers (Prononciation en français de France standardisé retranscrite phonémiquement selon la norme API. ou) est un département français de Gascogne en région Occitanie.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Gers (département) · Voir plus »

Gironde (département)

La Gironde (Prononciation en français de France standard retranscrite phonémiquement selon la norme API.) est un département français situé dans le Sud-Ouest de la France, en région Nouvelle-Aquitaine.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Gironde (département) · Voir plus »

Glorieuse Révolution

La Glorieuse Révolution, ou Bloodless Revolution (« Révolution sans effusion de sang ») en anglais, aussi appelée seconde révolution anglaise, est une révolution ayant eu lieu de 1688 à 1689 et décrite dans un premier temps comme « pacifique ».

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Glorieuse Révolution · Voir plus »

Gouvernements généraux et particuliers

Les gouvernements généraux et particuliers étaient des circonscriptions des gouvernements militaires français de l'Ancien Régime: chacun constituait une portion du royaume de France soumise à l'administration militaire avec à sa tête un gouverneur nommé par le roi.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Gouvernements généraux et particuliers · Voir plus »

Guerres de Religion (France)

En France, on appelle guerres de Religion les huit guerres civiles d'origine qui se sont succédé dans le royaume de France de 1562 à 1598, opposant partisans du catholicisme et partisans du protestantisme (les « huguenots ») dans des opérations militaires pouvant aller jusqu'à la bataille rangée.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Guerres de Religion (France) · Voir plus »

Homicide involontaire

Un homicide involontaire est le fait de tuer quelqu'un (composante homicide) en l'absence de volonté (composante involontaire).

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Homicide involontaire · Voir plus »

Hubert Méthivier

Hubert Méthivier, né le à Paris où il est mort le, est un historien français.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Hubert Méthivier · Voir plus »

Humanités numériques

analyse de réseau de métadonnées. Les humanités numériques (traduction française de digital humanities) ou sciences humaines numériques.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Humanités numériques · Voir plus »

Jacques Le Goff

Jacques Le Goff, né le à Toulon et mort le à Paris.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Jacques Le Goff · Voir plus »

Jean Fouquet

Jean Fouquet, né vers 1420, peut-être à Tours (France), et mort entre 1478 et 1481, probablement dans la même ville, est considéré comme l'un des plus grands peintres de la première Renaissance et le rénovateur de la peinture française du.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Jean Fouquet · Voir plus »

Jean-Frédéric Phélypeaux de Maurepas

Jean-Frédéric Phélypeaux, comte de Maurepas, est un homme politique français, né le à Versailles et mort le en cette même ville.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Jean-Frédéric Phélypeaux de Maurepas · Voir plus »

Joseph Marie Terray

Joseph Marie Terray, abbé commendataire de Molesme et Troarn, seigneur de La Motte-Tilly, né le à Boën-sur-Lignon et mort le 18 février 1778 à Paris, est un homme d'État français, dernier contrôleur général des finances de Louis XV de 1769 à 1774.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Joseph Marie Terray · Voir plus »

Jurisprudence

La jurisprudence est l'ensemble des décisions de justice relatives à une question juridique donnée.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Jurisprudence · Voir plus »

La Crucifixion du Parlement de Paris

La Crucifixion du Parlement de Paris est un tableau peint vers 1449, conservé au musée du Louvre depuis 1904.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et La Crucifixion du Parlement de Paris · Voir plus »

La Réole

La Réole est une commune du Sud-Ouest de la France, située dans le département de la Gironde, en région Nouvelle-Aquitaine.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et La Réole · Voir plus »

Lettre de jussion

Une lettre de jussion est, dans la législation de l'Ancien Régime en France, une lettre patente du roi qui enjoint à un parlement d’enregistrer une ordonnance ou un édit royal.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Lettre de jussion · Voir plus »

Lettres patentes

Déclaration des Droits de l'Homme et du citoyen de 1789.'' Les lettres patentes (toujours au pluriel) étaient sous l'Ancien Régime une sorte d'acte législatif émis par le souverain, rendant public et opposable à tous un privilège, c'est-à-dire un droit, attaché à un statut, un bien matériel ou immatériel ou son exploitation.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Lettres patentes · Voir plus »

Ligue catholique (France)

Procession armée de la Ligue à Paris en 1590, musée Carnavalet. La Ligue catholique, la Sainte Ligue ou la Sainte Union est le nom donné pendant les guerres de Religion à un parti de catholiques qui s'est donné pour but la défense de la religion catholique contre le protestantisme.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Ligue catholique (France) · Voir plus »

Liste des diocèses de France sous l'Ancien Régime

La liste ci-dessous répertorie les diocèses de France avant les modifications apportées par la Constitution civile du Clergé, en 1790.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Liste des diocèses de France sous l'Ancien Régime · Voir plus »

Lit de justice

Bibliothèque d'État de Bavière, Cod. Gall. 369, folio2verso. En France, sous l'Ancien Régime, le lit de justice est une séance solennelle du parlement par laquelle le roi ordonnait à cette assemblée d'enregistrer les édits et ordonnances qu'elle avait contestés par l'usage de son droit de remontrance.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Lit de justice · Voir plus »

Lot-et-Garonne

Le Lot-et-Garonne (Prononciation en français standard retranscrite phonémiquement selon la norme API., ou localement) est un département français.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Lot-et-Garonne · Voir plus »

Louis Nicolas Victor de Félix d'Ollières

Louis Nicolas Victor de Félix d'Ollières, comte du Muy et de Grignan, également appelé chevalier du Muy, né à Aix-en-Provence le et mort à Versailles le, est un militaire et homme d'État français.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Louis Nicolas Victor de Félix d'Ollières · Voir plus »

Louis XV

, dit « le Bien-Aimé », né le à Versailles et mort le dans la même ville, est un roi de France et de Navarre.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Louis XV · Voir plus »

Louis XVI

, né le à Versailles sous le nom de Louis-Auguste de France, est roi de France et de Navarre du au, puis roi des Français jusqu’au.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Louis XVI · Voir plus »

Louis-Auguste de Bourbon (1670-1736)

Le prince Louis Auguste de Bourbon, duc du Maine, duc d'Aumale, prince souverain de Dombes, comte d’Eu, né à Saint-Germain-en-Laye le et mort à Sceaux le, est un fils légitimé du roi de France.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Louis-Auguste de Bourbon (1670-1736) · Voir plus »

Louis-Philippe d'Orléans (1725-1785)

Louis-Philippe d'Orléans, dit « le Gros », duc de Chartres (1725-1752) puis duc d'Orléans (1752), de Valois, de Nemours et de Montpensier (1752-1785), premier prince du sang, est né le à Versailles et mort le au château de Sainte-Assise à Seine-Port.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Louis-Philippe d'Orléans (1725-1785) · Voir plus »

Lyon

Lyon (prononcé ou) est une commune française située dans le quart sud-est de la France, au confluent du Rhône et de la Saône.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Lyon · Voir plus »

Maison de Valois-Bourgogne

La maison de Valois-Bourgogne est une de la maison de Valois, née de la concession du duché de Bourgogne par le roi de France Jean II le Bon à son fils Philippe le Hardi, en 1363.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Maison de Valois-Bourgogne · Voir plus »

Marmande

Marmande est une commune du sud-ouest de la France, sous-préfecture et chef-lieu de canton du département de Lot-et-Garonne, en région Nouvelle-Aquitaine.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Marmande · Voir plus »

Michel Vovelle

Michel Vovelle, né le à Gallardon et mort le à Aix-en-Provence, est un historien français, engagé politiquement au Parti communiste français.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Michel Vovelle · Voir plus »

Miniature (enluminure)

Une miniature est une peinture figurée indépendante, non attachée à une initiale, servant à enluminer un livre, généralement manuscrit, et destinée à illustrer le texte.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Miniature (enluminure) · Voir plus »

Noblesse

Le terme noblesse peut désigner une qualité qui peut être morale ou institutionnelle, et qui, dans le second cas, peut être détenue à titre personnel ou bien dynastique, révocable ou héréditaire.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Noblesse · Voir plus »

Noblesse de robe

Dans la France de l'Ancien Régime, la noblesse de robe rassemble tous les nobles qui occupent des fonctions de gouvernement, principalement dans la justice et les finances.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Noblesse de robe · Voir plus »

Office

XVII. Un office est, dans la France du Moyen Âge tardif et de l'époque moderne, une charge personnelle octroyée par un souverain ou un seigneur à un individu; il s'agit d'une véritable délégation de pouvoir de la part du détenteur de la souveraineté.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Office · Voir plus »

Officier (Ancien Régime)

Le duc de Berry servi par des officiers de bouche: échansons, deux écuyers tranchants et panetier. Sous l'Ancien Régime, en France, le terme officier s'appliquait à tout détenteur d'un office, une charge personnelle consentie par un souverain ou un seigneur à un individu.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Officier (Ancien Régime) · Voir plus »

Ordonnance royale

Une ordonnance royale est une loi royale applicable dans tout le royaume sous l'Ancien Régime en France (et sous les monarchies constitutionnelles au siècle), qui se distinguait d'un édit, au moins jusqu'au, par son caractère général.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Ordonnance royale · Voir plus »

Pairie de France (Ancien Régime)

Représentation héraldique d'une couronne ducale, rehaussée du bonnet de la pairie. Couronne et manteau des ducs et pairs de France (représentés ici avec les colliers des Ordres du roi). La pairie de France est composée des grands officiers, vassaux directs de la couronne de France, ayant le titre de pair de France.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Pairie de France (Ancien Régime) · Voir plus »

Paris

Paris (Prononciation en français de France retranscrite selon la norme API.) est la capitale de la France.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Paris · Voir plus »

Parlement d'Aix

Le Parlement d'Aix ou Parlement de Provence était un parlement d'Ancien Régime mis en place à Aix en 1501, à la suite de l'union perpétuelle du comté de Provence au Royaume de France en 1487.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Parlement d'Aix · Voir plus »

Parlement d'Angleterre

Édouard Ier. Le Parlement d'Angleterre était le Parlement du royaume d'Angleterre.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Parlement d'Angleterre · Voir plus »

Parlement de Besançon

Le parlement de Besançon était le parlement de la province de Franche-Comté, sous l'Ancien Régime.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Parlement de Besançon · Voir plus »

Parlement de Bordeaux

Le Parlement de Bordeaux est une cour de justice, confirmée dans ses fonctions en 1451 par le roi de France Charles VII, suspendue entre 1453 et 1462, et rétablie par Louis XI le.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Parlement de Bordeaux · Voir plus »

Parlement de Bretagne

Le parlement de Bretagne est l'assemblée constituée dès le par le duc de Bretagne.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Parlement de Bretagne · Voir plus »

Parlement de Chambéry

Le Parlement de Chambéry ou Parlement de Savoie, est une cour souveraine de justice française, installée à la suite de l'annexion du duché de Savoie, entre 1536 et 1559, dans la ville de Chambéry.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Parlement de Chambéry · Voir plus »

Parlement de Dijon

Le Parlement de Dijon (initialement Parlement de Bourgogne de 1354 à 1480, et actuelle cour d'appel de Dijon) est un Parlement de l'ancien régime fondé en 1354 par le duc Philippe II de Bourgogne à Beaune, transféré à Dijon en 1480 par le roi Louis XI de France.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Parlement de Dijon · Voir plus »

Parlement de Dole

Le parlement de Dole était le parlement du Comté de Bourgogne (actuelle Franche-Comté), fixé dans la ville de Dole, alors capitale comtoise.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Parlement de Dole · Voir plus »

Parlement de Dombes

Le parlement de Dombes est un parlement de l'Ancien Régime qui a exercé son autorité sur l'ancienne principauté de Dombes de 1523 à 1771.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Parlement de Dombes · Voir plus »

Parlement de Flandres

Le parlement de Flandres ou de Flandre, créé en 1668, était le douzième parlement créé dans le royaume de France.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Parlement de Flandres · Voir plus »

Parlement de Metz

Le parlement de Metz est une cour de justice souveraine du royaume de France, créée en 1633 et supprimée en 1789, dont le ressort correspondait principalement au territoire des Trois-Évêchés, les principautés épiscopales de Metz, Toul et Verdun, conquises par Henri II en 1552; il incluait aussi les territoires du Luxembourg français (Thionville) et de la Frontière de Champagne (Sedan).

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Parlement de Metz · Voir plus »

Parlement de Nancy

Le parlement de Nancy est un parlement de l'Ancien Régime créé en 1768, deux années après l'annexion du duché de Lorraine par le Royaume de France.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Parlement de Nancy · Voir plus »

Parlement de Navarre (Pau)

Le Parlement de Navarre est une ancienne cour de justice, fondée en 1620 par à la suite de l'annexion de la Navarre et du Béarn au royaume de France.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Parlement de Navarre (Pau) · Voir plus »

Parlement de Normandie

Un arrêté du Parlement de Normandie de 1787. Le Parlement de Normandie, appelé aussi Parlement de Rouen, est un parlement de l'Ancien Régime.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Parlement de Normandie · Voir plus »

Parlement de Paris

Le Parlement de Paris est une institution française de l'Ancien Régime qui fait partie des cours souveraines, rebaptisées cours supérieures à partir de 1661 (début du règne de). Il s'agit de l'une des institutions les plus importantes, bien que l'une des plus méconnues, de la monarchie.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Parlement de Paris · Voir plus »

Parlement de Toulouse

Le parlement de Toulouse est une institution française de l'Ancien Régime.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Parlement de Toulouse · Voir plus »

Parlement de Tours

On appelle Parlement de Tours la fraction des parlementaires du parlement de Paris restés fidèles au roi et qui siégèrent à Tours de juin 1589 à avril 1594.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Parlement de Tours · Voir plus »

Parlement du Dauphiné

Le Parlement du Dauphiné ou Parlement de Grenoble, est une cour souveraine de justice sous l'Ancien Régime français.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Parlement du Dauphiné · Voir plus »

Philippe d'Orléans (1674-1723)

Philippe d’Orléans, couramment appelé le Régent, né le à Saint-Cloud et mort le à Versailles, est le régent du royaume de France pendant la minorité de.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Philippe d'Orléans (1674-1723) · Voir plus »

Philippe II de Bourgogne

Philippe de France, premier duc Valois de Bourgogne, dit « Philippe le Hardi »Il aurait gagné son surnom lors de la bataille de Poitiers, Collectif, Vie de cour en Bourgogne à la fin du Moyen Âge, Alan Sutton, collection: histoire et architecture, Saint-Cyr-sur-Loire, 2002,,., né le à Pontoise et mort le à Hal (Hainaut), est le quatrième et dernier fils du roi, dit « Jean le Bon », et de Bonne de Luxembourg.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Philippe II de Bourgogne · Voir plus »

Pierre Goubert

Pierre Goubert, né le à Saumur (Maine-et-Loire) et mort le à Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine), est un historien et universitaire français, spécialiste des s. Historien des sociétés et des mentalités d'Ancien Régime, Pierre Goubert est considéré comme l'un des fondateurs de la démographie historique et de l'histoire rurale moderne.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Pierre Goubert · Voir plus »

Plaidoiries de causes grasses au Carnaval de Paris

À une époque qui semble remonter au moins au et qui s'achève au, le Parlement de Paris, cour souveraine de justice, fêtait le Carnaval de Paris chaque année durant trois jours.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Plaidoiries de causes grasses au Carnaval de Paris · Voir plus »

Points histoire

Points histoire est une collection des éditions du Seuil.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Points histoire · Voir plus »

Poitiers

Poitiers — prononcé en français — est une commune du Centre-Ouest de la France, chef-lieu (préfecture) du département de la Vienne.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Poitiers · Voir plus »

Président à mortier

Sous l'Ancien Régime français, les présidents à mortier sont, au sein des parlements, des présidents de chambre.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Président à mortier · Voir plus »

Premier président du Parlement de Paris

Sous l'Ancien Régime en France, le premier président du parlement de Paris est un haut magistrat nommé par le Roi.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Premier président du Parlement de Paris · Voir plus »

Presses universitaires de France

Les Presses universitaires de France (PUF) sont une maison d'édition fondée en 1921 par un collège de professeurs.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Presses universitaires de France · Voir plus »

Presses universitaires de Rennes

Les Presses universitaires de Rennes (PUR) sont une maison d'édition universitaire fondées en 1984 à Rennes, en France, et rattachées à l'université Rennes-II.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Presses universitaires de Rennes · Voir plus »

Que sais-je ?

« Que sais-je ? » est une collection de l'édition française, fondée en 1941 par Paul Angoulvent et publiée par les Presses universitaires de France.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Que sais-je ? · Voir plus »

Révolution française

La Révolution française (1789-1799) est une période de bouleversements politiques et sociaux en France et dans ses colonies, ainsi qu'en Europe à la fin du.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Révolution française · Voir plus »

René-Nicolas de Maupeou

René-Nicolas-Charles-Augustin de Maupeou, né le à Montpellier et mort le au Thuit, est un magistrat et homme d'État français.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et René-Nicolas de Maupeou · Voir plus »

Roland Mousnier

Roland Émile Mousnier, né le à Paris et mort le à Draveil, est un historien français, spécialiste du en France et des études comparatives entre les civilisations, et un intellectuel de la droite catholique.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Roland Mousnier · Voir plus »

Royaume de France

Le Royaume de France est le nom donné à différentes entités politiques de la France au Moyen Âge et à l'époque moderne.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Royaume de France · Voir plus »

Tournelle

La Tournelle (littéralement la « petite tour ») peut se référer à.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Tournelle · Voir plus »

Vendôme

Vendôme est une commune du Centre-Ouest de la France qui est sous-préfecture du département de Loir-et-Cher en région Centre-Val de Loire.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et Vendôme · Voir plus »

1250

L'année 1250 est une année commune qui commence un samedi.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et 1250 · Voir plus »

1319

L'année 1319 est une année commune qui commence un lundi.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et 1319 · Voir plus »

1386

L'année 1386 est une année commune qui commence un lundi.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et 1386 · Voir plus »

1420

L'année 1420 est une année bissextile qui commence un lundi.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et 1420 · Voir plus »

1443

L'année 1443 est une année commune qui commence un mardi.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et 1443 · Voir plus »

1451

L'année 1451 est une année commune qui commence un vendredi.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et 1451 · Voir plus »

1453

L'année 1453 est une année commune qui commence un lundi.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et 1453 · Voir plus »

1477

L'année 1477 est une année commune qui commence un mercredi.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et 1477 · Voir plus »

1501

L'année 1501 est une année commune qui commence un vendredi.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et 1501 · Voir plus »

1523

L'année 1523 est une année commune qui commence un jeudi.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et 1523 · Voir plus »

1536

L'année 1536 est une année bissextile qui commence un samedi.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et 1536 · Voir plus »

1539

L'année 1539 est une année commune qui commence un mercredi.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et 1539 · Voir plus »

1559

L'année 1559 est une année commune qui commence un dimanche.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et 1559 · Voir plus »

1589

L'année 1589 est une année commune qui commence un dimanche.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et 1589 · Voir plus »

1594

L'année 1594 est une année commune qui commence un samedi.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et 1594 · Voir plus »

1620

L'année 1620 est une année bissextile qui commence un mercredi.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et 1620 · Voir plus »

1633

L'année 1633 est une année commune qui commence un samedi.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et 1633 · Voir plus »

1668

L'année 1668 est une année bissextile qui commence un dimanche.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et 1668 · Voir plus »

1675

L'année 1675 est une année commune qui commence un mardi.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et 1675 · Voir plus »

1676 en France

---- Cette page concerne l’année 1676 du calendrier grégorien.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et 1676 en France · Voir plus »

1690

L'année 1690 est une année commune qui commence un dimanche.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et 1690 · Voir plus »

1715

L'année 1715 est une année commune qui commence un mardi.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et 1715 · Voir plus »

1768

L'année 1768 est une année bissextile qui commence un vendredi.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et 1768 · Voir plus »

1771

L'année 1771 est une année commune qui commence un mardi.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et 1771 · Voir plus »

1771 en France

---- Cette page concerne l’année 1771 du calendrier grégorien.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et 1771 en France · Voir plus »

1775

L'année 1775 est une année commune qui commence un dimanche.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et 1775 · Voir plus »

1775 en France

---- Cette page concerne l’année 1775 du calendrier grégorien.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et 1775 en France · Voir plus »

1790

L'année 1790 est une année commune qui commence un vendredi.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et 1790 · Voir plus »

1790 en France

---- Cette page concerne l'année 1790 du calendrier grégorien.

Nouveau!!: Parlement (royaume de France) et 1790 en France · Voir plus »

Redirections ici:

Conseiller au parlement, Conseils supérieurs, Parlement (Ancien Regime), Parlement (Ancien Régime), Parlement (Ancien régime), Parlement (Royaume de France), Parlement d'Ancien Régime, Parlements, Parlements d'Ancien Régime.

SortantEntrants
Hey! Nous sommes sur Facebook maintenant! »