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Parlement de Paris

Indice Parlement de Paris

Le Parlement de Paris est une institution française de l'Ancien Régime qui fait partie des cours souveraines, rebaptisées cours supérieures à partir de 1661 (début du règne de). Il s'agit de l'une des institutions les plus importantes, bien que l'une des plus méconnues, de la monarchie.

153 relations: Achille de Harlay, Affaire des poisons, Affaire du collier de la reine, Affaire Goëzman, Ancien Régime, André Bossuat, Anne d'Autriche (1601-1666), Apanage, Appel en droit français, Archives nationales de France, Arras, Arthur Beugnot, Assassinat d'Henri III, Échiquier de Normandie, Édit royal, États de Provence, États généraux (France), Bailliage et sénéchaussée, Bannissement, Basoche, Bibliothèque de l'École des chartes, Blois, Bourguignons, Bulle pontificale, Carême, Chambre ardente (tribunal), Charles-Alexandre de Calonne, Châlons, Clément XI, Clermont-Ferrand, Committimus, Compagnie de Jésus, Compagnie du Mississippi, Conseil du roi de France, Cour de France, Cour souveraine, Crime de lèse-majesté, Denis Crouzet, Droit de régale, Droit de remontrance, Ex nihilo, Famille de Lamoignon, Famille de Maupeou, Famille Gilbert de Voisins, Famille Le Peletier, Famille Lefèvre d'Ormesson, Familles Gaudart, Français, Françoise Autrand, Francia (revue), ..., Fronde (histoire), Galère (navire), Gallica, Grand Conseil de Malines, Grand-chambre du parlement de Paris, Guerre civile entre Armagnacs et Bourguignons, Hôpital général de Paris, Henri III (roi de France), Henri IV (roi de France), Histoire du parlement de Paris, Institutions du royaume de France, Instruction (droit), Israël Silvestre, Jansénisme, Jean Baptiste Gaspard Bochart de Saron, Jean Boisseau, Jean-Baptiste Baillière, Jean-Frédéric Phélypeaux de Maurepas, Justice retenue et justice déléguée, La Crucifixion du Parlement de Paris, Lettre de jussion, Librairie Droz, Liste des évêques puis archevêques de Paris, Lit de justice, Livre tournois, Louis IX, Louis XIII, Louis XIV, Louis XVI, Louis-René de Rohan, Lyon, Madame de Montespan, Membre du Parlement, Midi de la France, Moyen Âge, Musée du Louvre, Nicolas Lancret, Noblesse, Officier, Ordonnance royale, Pairie de France (Ancien Régime), Palais de la Cité, Paris, Parlement (royaume de France), Parlement de Tours, Paulette (impôt), Peine de mort, Philippe d'Orléans (1674-1723), Philippe III le Hardi, Pierre-Augustin Caron de Beaumarchais, Plaidoiries de causes grasses au Carnaval de Paris, Poitiers, Pontoise, Président à mortier, Prévôt (Ancien Régime), Premier président du Parlement de Paris, Privilège (droit médiéval), Procureur, Procureur général au Parlement de Paris, Régence, Recours en cassation, René-Nicolas de Maupeou, Revue historique (France), Robert-François Damiens, Sainte-Chapelle, Simon de Buci, Soissons, Testament (droit), Tribunal de première instance, Troyes, Unigenitus, Université Aix-Marseille-III, 1250, 1278, 1497, 1515, 1580, 1589, 1594, 1643, 1644, 1648, 1649, 1652, 1660, 1661, 1665, 1673, 1679, 1680, 1713, 1715, 1720, 1749, 1753, 1758, 1764, 1771, 1774, 1787, 1789 en France, 22 mai, 27 mai. Développer l'indice (103 plus) »

Achille de Harlay

Plusieurs Achille de Harlay ont tenu des places éminentes de magistrats au Parlement de Paris de la fin du au début du.

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Affaire des poisons

supplice de l'eau. Huile sur toile de Jean-Baptiste Cariven, 1878, musée des Beaux-Arts de Gaillac. L'affaire des poisons est une série de scandales impliquant des empoisonnements survenus entre 1676 et 1682, sous le règne de Louis XIV, et qui secouèrent Paris et la Cour.

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Affaire du collier de la reine

Reconstitution en zircone du collier de la reine (château de Breteuil). L’affaire du collier de la reine est une affaire d'escroquerie qui s'est déroulée de 1784 à 1786 à la cour de France.

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Affaire Goëzman

L'affaire Goëzman, ou Goetzmann, qui connut un grand retentissement dans les années 1773 - 1774 en France et en Europe, suscita un vif intérêt de la part du public cultivé et des journaux de l'époque.

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Ancien Régime

Expansion territoriale française sous l'Ancien Régime, de Henri II à la Révolution. est le nom que l'historiographie française donne à la période de l'histoire de France qui correspond au règne de la maison de Bourbon, depuis l'accession au trône d'Henri IV en 1589 jusqu'à la Révolution française, en 1791.

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André Bossuat

André Bossuat, né à Paris en 1892 et mort dans la même ville en 1967, est un agrégé français d'histoire et de géographie, directeur de recherches au CNRS.

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Anne d'Autriche (1601-1666)

Anne d'Autriche (en espagnol Ana María Mauricia de Austria y Austria)Son nom espagnol complet est Ana María Mauricia de Austria y Austria (maison de Habsbourg).

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Apanage

Un apanage est une concession de fief, pris sur un domaine seigneurial, faite par un seigneur ou un souverain régnant, à ses enfants, principalement aux fils et filles puînés exclus de sa succession.

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Appel en droit français

L'appel est une voie de recours qui « tend à faire réformer ou annuler » un jugement rendu par une juridiction du premier degré.

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Archives nationales de France

Les Archives nationales conservent les archives des organes centraux de l’État français, exception faite des fonds du ministère des Armées, du ministère de l'Économie et des Finances et du ministère des Affaires étrangères.

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Arras

Arras (ou Prononciation en français de France standard retranscrite phonémiquement selon la norme API.; en picard: Aro) est une commune française, préfecture du département du Pas-de-Calais en région Hauts-de-France.

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Arthur Beugnot

Auguste-Arthur Beugnot, comte Beugnot, est un érudit et homme politique français, né le à Bar-sur-Aube et mort le à Paris.

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Assassinat d'Henri III

XVI. L'assassinat d', roi de France depuis 1574, a eu lieu le au château de Saint-Cloud.

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Échiquier de Normandie

LÉchiquier de Normandie était une assemblée de tous les notables de la province, sorte de parlement ambulatoire, qui se tenait deux fois par an pendant trois mois, au commencement du printemps et à l'entrée de l'automne.

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Édit royal

Au Moyen Âge et sous l'Ancien Régime, un édit royal est un acte législatif du souverain, qui se distingue de l'ordonnance par le fait qu'il ne porte que sur un sujet.

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États de Provence

Discours d’ouverture des États de Provence de 1787-1788. Les États de Provence étaient les États provinciaux de la Provence.

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États généraux (France)

Dans le système politique du royaume de France, les états généraux du royaume (ou états généraux) étaient une assemblée réunissant les trois ordres (les états) de la société: la noblesse, le clergé et le tiers état.

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Bailliage et sénéchaussée

Sous l’Ancien Régime, le « bailliage » ou la « sénéchaussée » (autrefois aussi écrit seneschaucie) désigne à la fois une entité territoriale (circonscription administrative, financière et judiciaire) et la charge d'officier de bailli qui y est liée.

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Bannissement

Le bannissement est une peine par laquelle un citoyen, devenant apatride s'il n'a pas d'autre nationalité.

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Basoche

fontaine du carnaval à Mayence, allégorie de la justice La basoche était une corporation d'étudiants, de juristes comprenant notaires, huissiers, juges, avocats, procureurs et gens de justice et résidant au Palais royal de l'île de la Cité (actuel Palais de justice), sous l'Ancien Régime.

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Bibliothèque de l'École des chartes

La Bibliothèque de l'École des chartes (abrégé en « BEC » ou « BECh ») est une revue historique française.

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Blois

Blois est une commune française, chef-lieu du département de Loir-et-Cher en région Centre-Val de Loire.

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Bourguignons

duc de Bourgogne. Les Bourguignons est le nom donné au parti opposé à celui des lors de la guerre civile entre Armagnacs et Bourguignons, au début du.

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Bulle pontificale

Une bulle pontificale (ou « bulle papale » ou « bulle apostolique ») est un document scellé (du latin bulla, « sceau ») par lequel le pape pose un acte juridique important tel que l’indiction d’une année sainte, une nomination épiscopale, une définition dogmatique, la convocation d’un concile ou une canonisation.

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Carême

Le Carême est un temps liturgique de dévotion à Dieu associé à une alternance de jours de jeûne complet et de jours d'abstinence (jours maigres) d'une durée de quarante jours que le christianisme a institué au en référence aux quarante jours de jeûne de Jésus-Christ dans le désert.

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Chambre ardente (tribunal)

La Chambre ardente a été à différentes époques en France un tribunal extraordinaire, créé pour juger les crimes concernant l'État.

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Charles-Alexandre de Calonne

Charles-Alexandre de Calonne, comte d'Hannonville, est un magistrat, administrateur, économiste et homme politique français, né à Douai le et mort à Paris le.

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Châlons

Châlons peut désigner.

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Clément XI

Gianfrancesco Albani, né le à Urbino dans les Marches et décédé le à Rome, fut le évêque de Rome, et donc pape de l’Église catholique qu'il gouverna de 1700 à sa mort en 1721, sous le nom de (en latin, en italien).

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Clermont-Ferrand

Clermont-Ferrand (prononcé: Prononciation en français standard retranscrite phonémiquement selon la norme API.) est une ville du centre de la France, située dans le Massif central en région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Committimus

Le committimus (lettre de) désigne un privilège accordé par le roi, en France sous l'Ancien Régime.

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Compagnie de Jésus

La Compagnie de Jésus (en Societas Jesu, abrégé S.J.) est une congrégation catholique masculine dont les membres sont des clercs réguliers appelés « Jésuites ».

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Compagnie du Mississippi

Biloxi en décembre 1720La compagnie du Mississippi est une compagnie coloniale française fondée en 1684.

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Conseil du roi de France

Le Conseil du roi était un ensemble d'organes collégiaux de l'Ancien Régime, institutionnalisés et permanents chargés de préparer les décisions du roi de France et de le guider de leurs avis.

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Cour de France

Le château de Versailles, parachèvement du système curial en France. La cour de France — souvent plus simplement « la cour » — désigne l'ensemble des personnes (appelées courtisans) qui vivaient dans l'entourage direct du roi, ou, sous le Premier et le Second Empire, de l'empereur.

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Cour souveraine

Une cour souveraine, appelée cour supérieure en 1661, est sous la monarchie française une juridiction statuant souverainement et sans appel des matières que le roi lui a attribuées.

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Crime de lèse-majesté

John Bull pète de manière explosive sur une affiche de George III, alors que William Pitt le Jeune, indigné, le réprimande. Le crime de lèse-majesté est une notion mal définie qui a évolué dans le temps, recouvrant différentes qualifications juridiques.

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Denis Crouzet

Denis Crouzet, né le à Paris, est un historien moderniste français, spécialiste du, de la violence et des troubles de religion au, ainsi que de l'histoire des mentalités et de l'imaginaire.

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Droit de régale

La Régale ou droit de régale est l'ensemble des droits que le roi de France avait sur les diocèses catholiques qui temporairement n'avaient pas d'évêque titulaire.

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Droit de remontrance

Remontrances du Parlement de Paris au roi, 1731. Le droit de remontrance, durant l'Ancien Régime, est le droit des Parlements ou de tous les officiers royaux de contester les lois et les lettres patentes émises par le roi avant leur enregistrement s'ils estiment qu'elles sont contraires aux intérêts du peuple ou aux lois fondamentales du royaume.

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Ex nihilo

Ex nihilo est une expression latine signifiant « à partir de rien ».

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Famille de Lamoignon

La famille de Lamoignon est une ancienne famille du Nivernais, qui s'est surtout distinguée dans la magistrature.

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Famille de Maupeou

La famille de Maupeou est une famille subsistante de la noblesse française attestée en Île-de-France depuis le.

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Famille Gilbert de Voisins

La famille Gilbert de Voisins, anciennement Gilbert, est une famille subsistante de la noblesse française originaire de Paris dont la filiation remonte à Jean Gilbert, anobli par charge de conseiller secrétaire du roi en 1487.

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Famille Le Peletier

La famille Le Peletier (nom également orthographié Lepeletier, Le Pelletier ou Lepelletier, même pour un même individu), est une importante famille de robe parisienne, originaire du Mans où les Le Peletier exerçaient la profession d'avocat au.

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Famille Lefèvre d'Ormesson

La famille Lefèvre d'OrmessonLes graphies Lefèvre et Le Fèvre coexistent, y compris pour le même individu est une famille subsistante de la noblesse française, originaire d'Île-de-France, anoblie par charge en 1553Régis Valette, Catalogue de la noblesse française, éd.

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Familles Gaudart

Gaudart est le patronyme de plusieurs familles françaises, dont certaines ont un principe de noblesse.

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Français

Le français est une langue indo-européenne de la famille des langues romanes dont les locuteurs sont appelés francophones.

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Françoise Autrand

Françoise Autrand, de son vrai nom Françoise Gonnard, née le à Istres, est une historienne française, spécialiste de l'histoire du Moyen Âge.

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Francia (revue)

Francia est une revue historique publiée depuis 1973 par l'Institut historique allemand de Paris.

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Fronde (histoire)

1779. La Fronde (1648-1653) est une période de troubles graves qui frappent le royaume de France alors en pleine guerre contre l’Espagne (1635-1659), pendant la minorité du roi (1643-1651).

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Galère (navire)

Autre galère présentée au Musée d'histoire navale de Venise. Une galère (du grec médiéval /) est un type de navire à rames et voiles latines sur un, deux ou trois mâts à antennes, d'abord à usage commercial puis à fonction essentiellement militaire.

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Gallica

Gallica est la bibliothèque numérique de la Bibliothèque nationale de France et de ses partenaires.

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Grand Conseil de Malines

Le Grand Conseil des Pays-Bas à Malines ou Grand Conseil de Malines (en néerlandais: Grote Raad van Mechelen), est un organisme judiciaire créé en 1473 par Charles le Téméraire, duc de Bourgogne et souverain des Pays-Bas bourguignons, sous le nom de Parlement de Malines, comme cour suprême de ses Pays-Bas (duché de Brabant, duché de Limbourg, duché de Luxembourg, comté de Flandre, comté d'Artois, comté de Hainaut, comté de Namur, comté de Hollande, comté de Zélande et seigneurie de Frise).

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Grand-chambre du parlement de Paris

La grand-chambre du Parlement de Paris est une salle qui était située dans l'ancien Palais de la Cité à Paris.

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Guerre civile entre Armagnacs et Bourguignons

La guerre civile entre Armagnacs et Bourguignons est un conflit mené par deux branches cadettes de la dynastie royale des Valois durant le premier tiers du, de 1407 à 1435, pour obtenir le contrôle de la régence de, roi de France, incapable de gouverner car devenu fou.

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Hôpital général de Paris

L’Hôpital général de Paris est une institution fondée au milieu du pour le « renfermement des pauvres mendiants » de la Ville et des faubourgs de Paris.

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Henri III (roi de France)

, né le à Fontainebleau et mort assassiné le à Saint-Cloud, est roi de Pologne sous le nom d' (Henryk en polonais) de 1573 à 1575 et roi de France de 1574 à 1589.

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Henri IV (roi de France)

, dit « le Grand » ou « Le Vert Galant », ou encore « Le Bon Roi Henri », né sous le nom d'Henri de Bourbon le à Pau et mort assassiné le à Paris, est roi de Navarre à partir du sous le nom d', et roi de France sous le nom d' du jusqu'à sa mort en 1610.

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Histoire du parlement de Paris

LHistoire du parlement de Paris paraît, sous le nom de « M. l'abbé Big*** », vers la fin du mois de juin 1769.

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Institutions du royaume de France

Les institutions du royaume de France sont l'ensemble des organes (royal, seigneurial, provincial, judiciaire) de différentes natures (public, coutumier, privé) qui gouvernent et administrent la France sous la monarchie jusqu'à la Révolution française.

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Instruction (droit)

L'instruction désigne, en droit, les formalités nécessaires pour mettre une affaire en état d’être jugée.

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Israël Silvestre

Israël Silvestre, né à Nancy le et mort à Paris le, est un dessinateur, graveur lorrain, conseiller du roi en son Académie royale de peinture et de sculpture et collectionneur d’art.

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Jansénisme

Le jansénisme est une doctrine théologique à l'origine d'un mouvement religieux, puis politique et philosophique, qui se développe aux, principalement en France, en réaction à certaines évolutions de l'Église catholique et à l'absolutisme royal.

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Jean Baptiste Gaspard Bochart de Saron

Jean Baptiste Gaspard Bochart de Saron, dit aussi Bochart-Saron, né à Paris le où il est mort guillotiné le, est un magistrat, astronome et mathématicien français.

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Jean Boisseau

Le Plan de Boisseau, v. 1648. Jean Boisseau, né avant 1631 et mort après, est un graveur et maître-enlumineur français.

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Jean-Baptiste Baillière

Jean-Baptiste Marie Baillière, né à Beauvais (Oise) le (30 brumaire an VI) et mort à Paris le, est un éditeur et libraire français.

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Jean-Frédéric Phélypeaux de Maurepas

Jean-Frédéric Phélypeaux, comte de Maurepas, est un homme politique français, né le à Versailles et mort le en cette même ville.

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Justice retenue et justice déléguée

Pour la France d'Ancien Régime, les historiens actuels distinguent trois formes d'exercice de la justice.

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La Crucifixion du Parlement de Paris

La Crucifixion du Parlement de Paris est un tableau peint vers 1449, conservé au musée du Louvre depuis 1904.

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Lettre de jussion

Une lettre de jussion est, dans la législation de l'Ancien Régime en France, une lettre patente du roi qui enjoint à un parlement d’enregistrer une ordonnance ou un édit royal.

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Librairie Droz

La Librairie Droz est une maison d'édition suisse indépendante, fondée par Eugénie Droz en 1924.

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Liste des évêques puis archevêques de Paris

L’archevêque de Paris est un des 23 archevêques de France.

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Lit de justice

Bibliothèque d'État de Bavière, Cod. Gall. 369, folio2verso. En France, sous l'Ancien Régime, le lit de justice est une séance solennelle du parlement par laquelle le roi ordonnait à cette assemblée d'enregistrer les édits et ordonnances qu'elle avait contestés par l'usage de son droit de remontrance.

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Livre tournois

La livre tournois (parfois écrit « livre Tournois », abrégé L, liv., lt, ₶, ou £) est une ancienne monnaie de compte française valant 240 deniers ou 20 sous, frappée originellement à Tours et utilisée en France sous l'Ancien régime.

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Louis IX

, dit et plus communément appelé Saint Louis, est un roi de France capétien né le à Poissy et mort le à Carthage, près de Tunis.

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Louis XIII

, dit « le Juste », fils d' et de Marie de Médicis, né le au château de Fontainebleau et mort le au château Neuf de Saint-Germain-en-Laye, est roi de France et de Navarre de 1610 à 1643.

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Louis XIV

, dit « le Grand » ou « le Roi-Soleil », né le au château Neuf de Saint-Germain-en-Laye et mort le à Versailles, est un roi de France et de Navarre.

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Louis XVI

, né le à Versailles sous le nom de Louis-Auguste de France, est roi de France et de Navarre du au, puis roi des Français jusqu’au.

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Louis-René de Rohan

Louis-René-Édouard, prince de Rohan (Paris, - Ettenheim), cardinal-évêque de Strasbourg, est un prélat français, membre de la maison de Rohan, qui fit carrière à la Cour de Versailles et au sein de l'Église.

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Lyon

Lyon (prononcé ou) est une commune française située dans le quart sud-est de la France, au confluent du Rhône et de la Saône.

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Madame de Montespan

Françoise de Rochechouart de Mortemart, plus tard Françoise-Athénaïs de Rochechouart de Mortemart, est baptisée le à Lussac-les-Châteaux et morte le à Bourbon-l'Archambault.

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Membre du Parlement

Un membre du Parlement (MP) est le membre élu d'un parlement.

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Midi de la France

45e parallèle. Pays de droit coutumier (au nord) et pays de droit écrit (au sud) pendant l'ère de l’Ancien Droit. Le Midi de la France, aussi appelé Sud de la France, correspond au sens large à la moitié méridionale de la France métropolitaine.

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Moyen Âge

371x371px 347x347px 280x280pxLe Moyen Âge est une période de l'histoire de l'Europe, s'étendant du début du à la fin du, qui débute avec le déclin de l'Empire romain d'Occident et se termine par la Renaissance et les grandes découvertes.

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Musée du Louvre

Le musée du Louvre est un musée situé au sein du palais du Louvre dans le 1er arrondissement de Paris, en France.

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Nicolas Lancret

Nicolas Lancret, né le à Paris où il est mort le, est un peintre français.

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Noblesse

Le terme noblesse peut désigner une qualité qui peut être morale ou institutionnelle, et qui, dans le second cas, peut être détenue à titre personnel ou bien dynastique, révocable ou héréditaire.

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Officier

Un officier est un membre d'une force armée ou d'un service public en uniforme (police, sapeurs-pompiers) qui détient une position d'autorité hiérarchique élevée indiquée par des signes distinctifs (galons, aigle, étoiles).

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Ordonnance royale

Une ordonnance royale est une loi royale applicable dans tout le royaume sous l'Ancien Régime en France (et sous les monarchies constitutionnelles au siècle), qui se distinguait d'un édit, au moins jusqu'au, par son caractère général.

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Pairie de France (Ancien Régime)

Représentation héraldique d'une couronne ducale, rehaussée du bonnet de la pairie. Couronne et manteau des ducs et pairs de France (représentés ici avec les colliers des Ordres du roi). La pairie de France est composée des grands officiers, vassaux directs de la couronne de France, ayant le titre de pair de France.

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Palais de la Cité

Le palais de la Cité était la résidence et le siège du pouvoir des rois de France, du, tout en restant le siège des principales cours de justice jusqu'à nos jours.

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Paris

Paris (Prononciation en français de France retranscrite selon la norme API.) est la capitale de la France.

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Parlement (royaume de France)

Un parlement est, sous l'Ancien Régime dans le royaume de France, une cour de justice d'appel, dite aussi improprement cour souveraine, puis cour supérieure à partir de 1661, qui rend la justice au nom du roi, dans un territoire délimité.

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Parlement de Tours

On appelle Parlement de Tours la fraction des parlementaires du parlement de Paris restés fidèles au roi et qui siégèrent à Tours de juin 1589 à avril 1594.

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Paulette (impôt)

La paulette, de son vrai nom droit annuel, était une taxe facultative qui permettait aux officiers qui la payaient de transmettre automatiquement leur office sous l'Ancien Régime français.

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Peine de mort

Légale et appliquée pour des crimes communs Légende/Fin La peine de mort, ou peine capitale, est une peine prévue par la loi consistant à exécuter une personne ayant été reconnue coupable d'une faute qualifiée de « crime capital ».

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Philippe d'Orléans (1674-1723)

Philippe d’Orléans, couramment appelé le Régent, né le à Saint-Cloud et mort le à Versailles, est le régent du royaume de France pendant la minorité de.

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Philippe III le Hardi

, dit « le Hardi », né le à Poissy et mort le à Perpignan, est roi de France de 1270 à 1285; il est le dixième souverain de la dynastie dite des Capétiens directs.

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Pierre-Augustin Caron de Beaumarchais

Pierre-Augustin Caron de Beaumarchais, né le à Paris où il meurt le, est un écrivain, dramaturge, musicien et homme d'affaires français.

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Plaidoiries de causes grasses au Carnaval de Paris

À une époque qui semble remonter au moins au et qui s'achève au, le Parlement de Paris, cour souveraine de justice, fêtait le Carnaval de Paris chaque année durant trois jours.

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Poitiers

Poitiers — prononcé en français — est une commune du Centre-Ouest de la France, chef-lieu (préfecture) du département de la Vienne.

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Pontoise

Pontoise est une commune française située en région Île-de-France, sur la rive droite de l'Oise, à environ vingt-cinq kilomètres au nord-ouest de Paris.

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Président à mortier

Sous l'Ancien Régime français, les présidents à mortier sont, au sein des parlements, des présidents de chambre.

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Prévôt (Ancien Régime)

Sous l'Ancien Régime, le prévôt est un fonctionnaire pouvant occuper plusieurs rôles.

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Premier président du Parlement de Paris

Sous l'Ancien Régime en France, le premier président du parlement de Paris est un haut magistrat nommé par le Roi.

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Privilège (droit médiéval)

Dans l'Europe du Moyen Âge et de l'époque moderne, les privilèges sont les lois particulières (« leges privatae ») dont bénéficient des communautés et corps constitués comme le clergé, la noblesse, des communautés de métiers, des ordres religieux, des communautés d'officiers (notaires), certaines catégories sociales comme les mineurs, les veuves, les pauvres, mais aussi les habitants de certaines provinces (coutumes), de certaines villes (bourgeois de Paris) ou les étrangers (droit des gens, juifs).

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Procureur

Dans les pays de droit romano-germanique, le procureur est le représentant du ministère public chargé de la poursuite en justice, ou le représentant du gouvernement auprès de certains tribunaux.

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Procureur général au Parlement de Paris

Le procureur général au Parlement de Paris était appelé procurator regis dans les anciens registres.

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Régence

Une régence est une période transitoire dans l'histoire d'une monarchie durant laquelle une personnalité (le régent) pouvant éventuellement, mais pas nécessairement, appartenir à la famille royale, exerce le pouvoir au nom du monarque en titre, trop jeune, absent, incapable de gouverner par lui-même ou ne pouvant assumer ses fonctions de roi.

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Recours en cassation

Le recours en cassation est un recours devant la plus haute juridiction nationale.

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René-Nicolas de Maupeou

René-Nicolas-Charles-Augustin de Maupeou, né le à Montpellier et mort le au Thuit, est un magistrat et homme d'État français.

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Revue historique (France)

La Revue historique est une revue d’histoire française créée en 1876 par le protestant Gabriel Monod (1844-1912) et le catholique Gustave Fagniez (1842-1927).

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Robert-François Damiens

Robert-François Damiens, né le à La Thieuloye, près d'Arras (Pas-de-Calais) et exécuté le à Paris, condamné par la justice pour avoir tenté d'assassiner le roi Louis XV, fut la dernière personne, en France, à subir l'écartèlement, supplice réservé au régicide sous l'Ancien Régime.

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Sainte-Chapelle

La Sainte-Chapelle, dite aussi Sainte-Chapelle du Palais, est une édifiée sur l’île de la Cité, à Paris, à la demande de saint Louis afin d’abriter la Sainte Couronne d’épines, un morceau de la Vraie Croix, ainsi que diverses autres reliques de la Passion qu’il avait acquises à partir de 1239.

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Simon de Buci

Simon de Buci, ou de Bucy, mort en 1369, originaire de Bucy-le-Long (Soissonnais), était un haut magistrat et notable parisien du milieu du.

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Soissons

Soissons est une commune française située dans le département de l'Aisne, en région Hauts-de-France.

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Testament (droit)

Dernières volontés et testament de Tennesse Williams (première page). En droit, le testament est un acte par lequel le testateur dispose, pour le temps après sa mort, de tout ou partie de ses biens, et qu'il peut révoquer.

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Tribunal de première instance

Un tribunal de première instance est souvent la première juridiction qui doit examiner un litige et prendre une décision.

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Troyes

Troyes (prononcer) est une commune française, préfecture du département de l'Aube, et septième commune la plus peuplée de la région Grand Est.

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Unigenitus

La bulle UnigenitusCette bulle ne doit pas être confondue avec une bulle homonyme Unigenitus Dei Filius du émise par le pape Clément VI.

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Université Aix-Marseille-III

L'université Aix-Marseille III aussi appelée université Paul-Cézanne est une ancienne université française située en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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1250

L'année 1250 est une année commune qui commence un samedi.

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1278

L'année 1278 est une année commune qui commence un samedi.

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1497

L'année 1497 est une année commune qui commence un dimanche.

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1515

L'année 1515 est une année commune qui commence un lundi.

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1580

L'année 1580 est une année bissextile qui commence un vendredi.

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1589

L'année 1589 est une année commune qui commence un dimanche.

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1594

L'année 1594 est une année commune qui commence un samedi.

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1643

L'année 1643 est une année commune qui commence un jeudi.

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1644

L'année 1644 est une année bissextile qui commence un vendredi.

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1648

L'année 1648 est une année bissextile qui commence un mercredi.

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1649

L'année 1649 est une année commune qui commence un vendredi.

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1652

L'année 1652 est une année bissextile qui commence un lundi.

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1660

L'année 1660 est une année bissextile qui commence un jeudi.

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1661

L'année 1661 est une année commune qui commence un samedi.

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1665

L'année 1665 est une année commune qui commence un jeudi.

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1673

L'année 1673 est une année commune qui commence un dimanche.

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1679

L'année 1679 est une année commune qui commence un dimanche.

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1680

L'année 1680 est une année bissextile qui commence un lundi.

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1713

L'année 1713 est une année commune qui commence un dimanche.

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1715

L'année 1715 est une année commune qui commence un mardi.

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1720

L'année 1720 est une année bissextile qui commence un lundi.

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1749

L'année 1749 est une année commune qui commence un mercredi.

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1753

L'année 1753 est une année commune qui commence un lundi.

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1758

L'année 1758 est une année commune qui commence un dimanche.

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1764

L'année 1764 est une année bissextile qui commence un dimanche.

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1771

L'année 1771 est une année commune qui commence un mardi.

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1774

L'année 1774 est une année commune qui commence un samedi.

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1787

L'année 1787 est une année commune qui commence un lundi.

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1789 en France

---- Cette page concerne l'année 1789 du calendrier grégorien.

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22 mai

Le est le jour, moins souvent le, de l'année du calendrier grégorien; il en reste ensuite 223.

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27 mai

Le est le jour, moins souvent le, de l'année du calendrier grégorien; il en reste ensuite 218.

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Redirections ici:

Conseil supérieur, Parlement de paris.

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