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8 relations: Base de données mondiale sur les dessins et modèles, Brevet d'invention, Classification internationale des brevets, Espacenet, Office européen des brevets, Organisation mondiale de la propriété intellectuelle, Traité de coopération sur les brevets, United States Patent and Trademark Office.
Base de données mondiale sur les dessins et modèles
La Base de données mondiale sur les dessins et modèles (Global Design Database) est une base de données en ligne développée et maintenue par l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.
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Brevet d'invention
Modèle de brevet de l'État d'Israël. Un brevet est un titre de propriété industrielle qui confère à son titulaire une exclusivité d'exploitation de l'invention brevetée à compter, en principe, de la date de dépôt et pour une durée maximale de 20 ans.
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Classification internationale des brevets
La classification internationale des brevets ou CIB (en anglais, International Patent Classification ou IPC), créée par l’Arrangement de Strasbourg de 1971, est un système hiérarchique de classement des brevets selon les différents domaines technologiques auxquels ils appartiennent.
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Espacenet
Espacenet (anciennement écrit esp@cenet) est un service gratuit permettant de chercher des documents brevets du monde entier.
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Office européen des brevets
Le siège de l'Office à Munich. L’Office européen des brevets (OEB;, EPO) est une organisation qui accorde des brevets au niveau européen.
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Organisation mondiale de la propriété intellectuelle
Membres de l'OMPI. LOrganisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI;, WIPO) est l'une des 15 agences spécialisées des Nations Unies (ONU).
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Traité de coopération sur les brevets
Le Traité de coopération en matière de brevets ou PCT (pour Patent Cooperation Treaty) est un traité international administré par l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle qui a été signé le et est entré en vigueur le.
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United States Patent and Trademark Office
L'United States Patent and Trademark Office (USPTO), littéralement le Bureau américain des brevets et des marques de commerce, est l'instance administrative chargée d'émettre des brevets et des marques déposées aux États-Unis.
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