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107 relations: Agence France-Presse, Aire d'accueil pour les gens du voyage en France, Allenjoie, Allondans, André Boulloche, Années 1970, Assainissement en France, Audincourt, Autorité organisatrice de la mobilité, Échenans, Élections municipales françaises de 1965, Élections municipales françaises de 1983, Élections municipales françaises de 1989, Élections municipales françaises de 2008, Élections municipales françaises de 2014, Énarque, Établissement public territorial de bassin, Badevel, Beaucourt, Bourgogne-Franche-Comté, Canton de Montbéliard-Est, Canton de Montbéliard-Ouest, Carte communale, Centre de formation d'apprentis, Chambre régionale des comptes, Château de Montbéliard, Code général des collectivités territoriales, Communauté d'agglomération, Communauté de communes de la vallée du Rupt, Communauté de communes des Balcons du Lomont, Communauté de communes des Trois Cantons (Doubs), Communauté de communes du pays de Pont-de-Roide, Congrès de Vienne, Conseil communautaire, Conseil régional de Franche-Comté, Cour des comptes (France), Dasle, Département français, Deuxième circonscription du Doubs, District (intercommunalité), Document d'urbanisme, Doubs (département), Dung, Epomanduodurum, Fesches-le-Châtel, France, France 3 Bourgogne-Franche-Comté, France Bleu Belfort Montbéliard, Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations, Guy Bêche, ..., Hôpital Nord Franche-Comté, Heinrich Schickhardt, Institut national de la statistique et des études économiques, Issans, L'Est républicain, Légifrance, Le Monde, Les Républicains, Liste des députés du Doubs, Liste des intercommunalités du Doubs, Liste des ministres français de l'Économie et des Finances, Liste des sénateurs du Doubs, Loi du 25 juin 1999 d'orientation pour l'aménagement et le développement durable du territoire, Loi portant nouvelle organisation territoriale de la République, Louis Souvet, Mandeure, Marcel Bonnot, Martial Bourquin, Mathay, Montbéliard, Ordre des Palmes académiques, Parti radical (France), Parti socialiste (France), Pays (aménagement du territoire), Pôle métropolitain Nord Franche-Comté, Peugeot, Pierre Moscovici, Plan local d'urbanisme, Politique de la ville, Présentevillers, Première Guerre mondiale, Programme local de l'habitat, Protestantisme, Rassemblement pour la République, Raynans, Région française, Révolution industrielle, Recensement de la population en France, Saint-Julien-lès-Montbéliard, Sainte-Marie (Doubs), Schéma départemental de coopération intercommunale, Schéma de cohérence territoriale, Semondans, Service départemental d'incendie et de secours, Sochaux, Syndicat mixte, Temple Saint-Martin de Montbéliard, Troisième circonscription du Doubs, Union pour un mouvement populaire, Valentigney, Vandoncourt, Veolia, Wurtemberg, 1959, 1978, 1983, 2015. Développer l'indice (57 plus) »
Agence France-Presse
L'Agence France-Presse (AFP) est une agence de presse internationale généraliste et multimédia, fondée en août 1944 à Paris pour prendre la suite d'Havas, la plus vieille agence de presse au monde.
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Aire d'accueil pour les gens du voyage en France
Une aire d'accueil des gens du voyage à Saint-Ouen-l'Aumône. Le terme aire d'accueil pour les gens du voyage désigne, en France, des emplacements destinés spécifiquement à l'accueil des gens du voyage.
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Allenjoie
Allenjoie est une commune française située dans le département du Doubs, en région Bourgogne-Franche-Comté.
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Allondans
Allondans est une commune française située dans le département du Doubs, en région Bourgogne-Franche-Comté.
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André Boulloche
André Boulloche, né le à Paris et mort le près de Malsburg-Marzell (Bade-Wurtemberg, Allemagne), est un homme politique français.
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Années 1970
Les années 1970 couvrent la période du au.
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Assainissement en France
Cet article traite essentiellement des aspects institutionnels de l'assainissement en France.
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Audincourt
Audincourt (en franc-comtois, Adïncoûe) est une commune française située dans le département du Doubs en région Bourgogne-Franche-Comté.
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Autorité organisatrice de la mobilité
Une (AOM), anciennement, est une forme d’autorité organisatrice de transports française.
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Échenans
Échenans (localement Échenans-sur-l’Etang) est une commune française située dans le département du Doubs en région Bourgogne-Franche-Comté.
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Élections municipales françaises de 1965
Les élections municipales ont lieu les 14 et.
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Élections municipales françaises de 1983
Les élections municipales ont lieu les 6 et.
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Élections municipales françaises de 1989
Les élections municipales françaises de 1989 se déroulent les 12 et, au début du second mandat présidentiel de François Mitterrand.
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Élections municipales françaises de 2008
Les élections municipales françaises de 2008 élisent les conseils municipaux des communes françaises.
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Élections municipales françaises de 2014
Les élections municipales françaises de 2014 ont lieu les et pour le renouvellement des conseils municipaux des.
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Énarque
Un énarque est un élève ou ancien élève de l'École nationale d'administration (ENA).
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Établissement public territorial de bassin
Un établissement public territorial de bassin (EPTB) est un établissement public français qui intervient pour l'aménagement et la gestion des fleuves et des grandes rivières dans le cadre géographique d'un bassin ou d'un sous-bassin hydrographique « », sur le site de l'Association française des EPTB, 15 mars 2005.
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Badevel
Badevel (en franc-comtois Baidwé) est une commune française située dans le département du Doubs, en région Bourgogne-Franche-Comté.
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Beaucourt
Beaucourt est une commune française située dans le département du Territoire de Belfort en région Bourgogne-Franche-Comté.
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Bourgogne-Franche-Comté
La Bourgogne-Franche-Comté (parfois abrégée BFC) est une région administrative située dans le quart nord-est de la France.
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Canton de Montbéliard-Est
Le canton de Montbéliard-Est est un ancien canton français situé dans le département du Doubs et la région Franche-Comté.
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Canton de Montbéliard-Ouest
Le canton de Montbéliard-Ouest est un ancien canton français situé dans le département du Doubs et la région Franche-Comté.
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Carte communale
En France, la carte communale est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose pas d'un plan local d'urbanisme (PLU) ni d'un document en tenant lieu.
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Centre de formation d'apprentis
Les centres de formation d'apprentis (CFA), aussi appelées sections d'apprentissage ou unités de formation d'apprentis (UFA), sont des établissements de formation assurant un enseignement en alternance à des apprentis âgés de 16 à.
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Chambre régionale des comptes
Logo des Chambres régionales et territoriales des comptes (CRTC) Chambre régionale des comptes de Bordeaux. Les chambres régionales et territoriales des comptes (CRTC) sont des juridictions administratives financières françaises chargées de vérifier les comptes des collectivités locales et de juger des éventuels conflits relatifs à ces comptes.
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Château de Montbéliard
Le château de Montbéliard ou château des ducs de Wurtemberg est un château fort français du du comté de Montbéliard puis principauté de Montbéliard de style Renaissance situé sur une barre rocheuse surplombant le centre-ville de la commune française de Montbéliard dans le département du Doubs en région Bourgogne-Franche-Comté.
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Code général des collectivités territoriales
Le Code général des collectivités territoriales (CGCT) regroupe, en France, des dispositions législatives et réglementaires relatives au droit des collectivités territoriales.
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Communauté d'agglomération
Une communauté d'agglomération est un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) français à fiscalité propre, qui prévoit une importante intégration des communes membres.
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Communauté de communes de la vallée du Rupt
La communauté de communes de la Vallée du Rupt est une ancienne communauté de communes française située dans le département du Doubs et la région Bourgogne-Franche-Comté.
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Communauté de communes des Balcons du Lomont
La communauté de communes des Balcons du Lomont est une ancienne communauté de communes française, située dans le département du Doubs et la région Bourgogne-Franche-Comté.
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Communauté de communes des Trois Cantons (Doubs)
La communauté de communes des Trois cantons est une ancienne communauté de communes française située dans le département du Doubs et la région Bourgogne-Franche-Comté.
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Communauté de communes du pays de Pont-de-Roide
La communauté de communes du pays de Pont-de-Roide est une ancienne communauté de communes française située dans le département du Doubs et la région Bourgogne-Franche-Comté.
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Congrès de Vienne
vignette Le congrès de Vienne est une conférence des représentants diplomatiques des grandes puissances européennes qui a eu lieu à Vienne du au Albert Malet et Jules Isaac, Révolution, Empire et première moitié du, librairie Hachette, 1929,.
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Conseil communautaire
En droit public français, l'organe délibérant d'un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) est l'assemblée chargée d'administrer les affaires de l'intercommunalité.
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Conseil régional de Franche-Comté
Le conseil régional de Franche-Comté est l'assemblée délibérante de la région française de Franche-Comté jusqu'au, à la suite de l'incorporation de la région avec la Bourgogne afin de former la nouvelle région de Bourgogne-Franche-Comté.
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Cour des comptes (France)
La Cour des comptes est une juridiction financière de l'ordre administratif en France, chargée principalement de contrôler la régularité des comptes publics, de l'État, des établissements publics nationaux, des entreprises publiques, de la sécurité sociale, ainsi que des organismes privés bénéficiant d'une aide de l'État ou faisant appel à la générosité du public.
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Dasle
Dasle est une commune française située dans le département du Doubs en région Bourgogne-Franche-Comté.
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Département français
En France, le département est à la fois.
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Deuxième circonscription du Doubs
La deuxième circonscription du Doubs est l'une des 5 circonscriptions législatives françaises que compte le département du Doubs (25) situé en région Franche-Comté.
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District (intercommunalité)
Le district urbain est une ancienne forme de coopération intercommunale française créée par l'ordonnance du 5 janvier 1959 tendant à instituer des districts urbains dans les grandes agglomérations.
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Document d'urbanisme
République de Macédoine. Le schéma graphique contient différentes zones qui sont désignées par des couleurs différentes, légendé sur le côté droit de l'image. Dans le domaine de l'aménagement du territoire, les documents d'urbanismes sont des documents publics, plans, schémas, programmes et cartes qui cadrent l'aménagement et l'urbanisme à l'échelle d'un territoire ou d'un pays.
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Doubs (département)
Le Doubs (Prononciation en français de France standardisé retranscrite phonétiquement selon la norme API.) est un département français de la région Bourgogne-Franche-Comté qui tient son nom de la rivière Doubs.
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Dung
Dung est une commune française située dans le département du Doubs, en région Bourgogne-Franche-Comté.
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Epomanduodurum
la Epomanduodurum était une agglomération secondaire gallo-romaine, qui correspond aujourd'hui à la ville de Mandeure (Doubs).
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Fesches-le-Châtel
Fesches-le-Châtel est une commune française située dans le département du Doubs en région Bourgogne-Franche-Comté.
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France
La France, en forme longue République française, est un État souverain transcontinental dont le territoire métropolitain s'étend en Europe de l'Ouest et dont le territoire ultramarin s'étend dans les océans Indien, Atlantique et Pacifique, ainsi qu'en Antarctique et en Amérique du Sud. Le pays a des frontières terrestres avec la Belgique, le Luxembourg, l'Allemagne, la Suisse, l'Italie, l'Espagne, Monaco et l'Andorre en Europe, auxquelles s'ajoutent les frontières terrestres avec le Brésil, le Suriname et les Pays-Bas aux Amériques. La France dispose d'importantes façades maritimes sur l'Atlantique, la Méditerranée, le Pacifique et l'océan Indien, lui permettant de bénéficier de la deuxième plus vaste zone économique exclusive du monde. Depuis la promulgation de la constitution de la Cinquième République en 1958, la France est une république constitutionnelle unitaire ayant un régime semi-présidentiel. Elle a pour capitale Paris et pour langue officielle le français, langue de l'administration depuis 1539. Au, la population de la France est d'environ d'habitants. Pendant l'âge du fer, le territoire de la France métropolitaine est habité par les Gaulois (peuple celtique), avant d'être conquis par la République romaine en 51 à la suite de la guerre des Gaules. Les Francs (peuple germanique) s'y installent au et fondent l'Empire carolingien au. L'empire est partitionné en 843, et la Francie occidentale devient le royaume de France, puissance majeure en Europe depuis le Moyen Âge. En 1789, la Révolution française adopte la déclaration des droits de l'homme et du citoyen, marque la fin de l'ancien régime et de la monarchie absolue, ainsi que la propagation des idées révolutionnaires. Le pays connaît ensuite plusieurs changements de régime institutionnel (Première République, Premier Empire, Restauration, monarchie de Juillet, Deuxième République, Second Empire) jusqu'à l'avènement définitif de la République à la suite de la défaite contre la Prusse et de la guerre civile de 1871. Du milieu du au milieu du, elle conquiert le second plus vaste empire colonial derrière l'empire britannique. La France est l'un des principaux belligérants de la Première et de la Seconde Guerre mondiale. À partir des années 1950, elle est l'un des acteurs de la construction de l'Union européenne, l'un des cinq membres permanents du Conseil de sécurité des Nations unies et membre de l'OTAN. La France est également membre du G7, du G20, de l'Organisation Internationale de la Francophonie et de la zone euro, et abrite le siège de plusieurs organisations internationales dont le Conseil de l'Europe, l'UNESCO, l'OCDE, Interpol, et le Centre international de recherche sur le cancer. Depuis la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, première déclaration des droits humains, la France a maintenu un rôle notable dans l'élaboration du droit international concernant les droits de l'Homme. Comptant le cinquième budget de la Défense au monde, elle est la septième puissance militaire mondiale et dans les cinq premiers en nombre de têtes nucléaires. Elle exerce une influence notable en matière politique, économique, militaire, linguistique et culturelle, en Europe et dans le reste du monde. Produisant un PIB nominal de de dollars US en 2022 selon le FMI, la France est cette année-là la troisième économie européenne après l'Allemagne et le Royaume-Uni, ainsi que la septième économie mondiale. Elle affiche un niveau de vie « très élevé » sur le classement IDH. Elle figure parmi les chefs de file mondiaux dans les secteurs de l'agroalimentaire, de l'aéronautique, de l'automobile, du tourisme, du nucléaire, de la mode et du luxe.
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France 3 Bourgogne-Franche-Comté
France 3 Bourgogne Franche-Comté est l'une des 13 directions régionales et territoriales de France 3 (groupe France Télévisions) regroupant deux antennes de proximité de Bourgogne Franche-Comté: France 3 Franche-Comté et France 3 Bourgogne.
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France Bleu Belfort Montbéliard
France Bleu Belfort Montbéliard est l'une des stations de radio du réseau France Bleu de Radio France.
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Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations
La compétence « Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations », plus souvent dite « Compétence GEMAPI », est en France une compétence juridique nouvelle, exclusive et obligatoire, confiée à partir du aux établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre (métropoles, communautés urbaines, communautés d’agglomération, communautés de communes).
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Guy Bêche
Guy Bêche, né le à Frangy-en-Bresse (Saône-et-Loire), est un homme politique français.
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Hôpital Nord Franche-Comté
L'hôpital Nord Franche-Comté (abrégé HNFC) est un hôpital général non universitaire français situé dans le département du Territoire de Belfort en région Bourgogne-Franche-Comté.
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Heinrich Schickhardt
Heinrich Schickhardt est un architecte, urbaniste et ingénieur militaire allemand, né le à Herrenberg et mort le à Stuttgart.
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Institut national de la statistique et des études économiques
LInstitut national de la statistique et des études économiques (Insee ou INSEE) est chargé de la production, de l'analyse et de la publication des statistiques officielles en France, depuis 1946.
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Issans
Issans est une commune française située dans le département du Doubs en région Bourgogne-Franche-Comté.
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L'Est républicain
L'Est républicain est un quotidien régional français fondé le par Léon Goulette à Nancy.
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Légifrance
Légifrance est le site web officiel du gouvernement français pour la diffusion des textes législatifs et réglementaires et des décisions de justice des cours suprêmes et d'appel de droit français.
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Le Monde
Le Monde est un journal français fondé par Hubert Beuve-Méry en 1944.
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Les Républicains
Les Républicains (LR) est un parti politique gaulliste et libéral-conservateur français, classé à droite et au centre droit sur l'échiquier politique, présidé par Éric Ciotti depuis 2022.
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Liste des députés du Doubs
Cet article dresse la liste des députés élus dans le Doubs depuis le Premier Empire.
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Liste des intercommunalités du Doubs
upright.
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Liste des ministres français de l'Économie et des Finances
Cet article présente la liste des ministres français chargés de l'Économie et des Finances.
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Liste des sénateurs du Doubs
Élections générales du.
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Loi du 25 juin 1999 d'orientation pour l'aménagement et le développement durable du territoire
La loi du d’orientation pour l’aménagement et le développement durable du territoire, dite « loi Voynet » ou « LOADDT », est une loi française présentée par Dominique Voynet, ministre de l’Aménagement du territoire et de l’Environnement du gouvernement Jospin.
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Loi portant nouvelle organisation territoriale de la République
La loi du portant nouvelle organisation territoriale de la République, plus connue sous son acronyme loi NOTRe, est une loi française qui s'inscrit dans l'acte III de la décentralisation mis en œuvre à partir de la présidence de François Hollande.
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Louis Souvet
Louis Souvet, né le à Grozon (Jura) et mort le à Trévenans (Territoire-de-Belfort), est un homme politique français.
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Mandeure
Mandeure est une commune française située dans le département du Doubs en région Bourgogne-Franche-Comté.
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Marcel Bonnot
Marcel Bonnot, né le à Rémondans-Vaivre (Doubs), est un homme politique français, avocat de profession.
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Martial Bourquin
Martial Bourquin, né le à Mont-Saint-Martin (Meurthe-et-Moselle), est un homme politique français, maire d'Audincourt et ancien sénateur du Doubs.
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Mathay
Mathay est une commune française située dans le département du Doubs en région Bourgogne-Franche-Comté.
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Montbéliard
Montbéliard est une commune de l'Est de la France, sous-préfecture du département du Doubs en région Bourgogne-Franche-Comté.
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Ordre des Palmes académiques
Lordre des Palmes académiques est un ordre honorifique français réinstitué par décret du signé par le Président du conseil des ministres, Edgar Faure, instituant les grades de chevalier, d’officier et de commandeur.
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Parti radical (France)
Le Parti radical est un parti politique français, fondé en 1901.
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Parti socialiste (France)
Le Parti socialiste (PS) est un parti politique français classé à gauche sur l’échiquier politique.
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Pays (aménagement du territoire)
Le pays est une catégorie administrative française d'aménagement à caractère géographique désignant un territoire présentant une « cohésion géographique, économique, culturelle ou sociale, à l'échelle d'un bassin de vie ou d'emploi » afin d'exprimer « la communauté d'intérêts économiques, culturels et sociaux de ses membres.
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Pôle métropolitain Nord Franche-Comté
Le pôle métropolitain Nord Franche-Comté est un pôle métropolitain situé en région Bourgogne-Franche-Comté.
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Peugeot
Peugeot est un constructeur automobile français filiale du groupe Néerlandais Stellantis depuis 2021.
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Pierre Moscovici
Pierre Moscovici, né le à, est un haut fonctionnaire et homme politique français.
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Plan local d'urbanisme
Plan local d'urbanisme de Barcelone. En France, le plan local d'urbanisme (PLU), ou le plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI), est le principal document de planification de l'urbanisme au niveau communal (PLU) ou intercommunal (PLUI).
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Politique de la ville
La politique de la ville, appelée aussi politique urbaine, consiste en un ensemble d'actions de l'État français visant à revaloriser certains quartiers urbains dits « sensibles » ou « prioritaires » et à réduire les inégalités sociales entre territoires.
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Présentevillers
Présentevillers est une commune française située dans le département du Doubs, en région Bourgogne-Franche-Comté.
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Première Guerre mondiale
La Première Guerre mondialeCette guerre a reçu différents noms: l'article sur les appellations de la Première Guerre mondiale.
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Programme local de l'habitat
Le programme local de l'habitat (PLH) est, en France, le principal dispositif en matière de politique du logement au niveau local défini aux articles L.302-1 à L.302-9-2 du Code de la construction et de l'habitation.
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Protestantisme
Le protestantisme est l'une des principales branches du christianisme, avec le catholicisme et l'orthodoxie.
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Rassemblement pour la République
Le Rassemblement pour la République (RPR) est un parti politique français ayant existé entre 1976 et 2002.
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Raynans
Raynans est une commune française située dans le département du Doubs, en région Bourgogne-Franche-Comté.
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Région française
Une région est, en France, une collectivité territoriale issue de la décentralisation, dotée de la personnalité juridique et d'une liberté d'administration, ainsi qu'une division administrative du territoire et des services déconcentrés de l'État.
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Révolution industrielle
| nom.
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Recensement de la population en France
Le recensement de la population en France permet d'établir le nombre officiel d'habitants de chaque commune française.
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Saint-Julien-lès-Montbéliard
Saint-Julien-lès-Montbéliard est une commune française située dans le département du Doubs, en région Bourgogne-Franche-Comté.
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Sainte-Marie (Doubs)
Sainte-Marie est une commune française située dans le département du Doubs, en région Bourgogne-Franche-Comté.
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Schéma départemental de coopération intercommunale
Le schéma départemental de coopération intercommunale est, en France, un document, mis en place par la commission départementale de la coopération intercommunale, destiné à servir de cadre de référence à l'évolution de la carte intercommunale dans chaque département.
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Schéma de cohérence territoriale
Le Schéma de cohérence territoriale (abrégé SCOT ou SCoT) est un document d'urbanisme français qui détermine, à l’échelle de plusieurs communes ou groupements de communes, un projet de territoire visant à mettre en cohérence l'ensemble des politiques sectorielles, notamment en matière d’habitat, de mobilité, d’aménagement commercial, d’environnement et de paysage.
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Semondans
Semondans est une commune française située dans le département du Doubs en région Bourgogne-Franche-Comté.
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Service départemental d'incendie et de secours
Un service départemental d’incendie et de secours (SDIS), est, en France, un établissement public à caractère administratif doté d'une assemblée délibérante gérant les sapeurs-pompiers au niveau d'un département.
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Sochaux
Sochaux est une commune française située dans le département du Doubs en région Bourgogne-Franche-Comté.
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Syndicat mixte
Le syndicat mixte est un type de structure de coopération intercommunale qui existe en France, créé par le décret-loi du, afin de permettre à des collectivités de s’associer entre elles ou avec des établissements publics.
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Temple Saint-Martin de Montbéliard
Le temple Saint-Martin de Montbéliard est un édifice religieux luthérien situé à Montbéliard, dans le Doubs.
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Troisième circonscription du Doubs
La troisième circonscription du Doubs est l'une des 5 circonscriptions législatives françaises que compte le département du Doubs (25) situé en région Franche-Comté.
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Union pour un mouvement populaire
L'Union pour un mouvement populaire (UMP) est un parti politique français classé du centre droit à la droite de l'échiquier politique.
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Valentigney
Valentigney est une commune française située dans le département du Doubs en région Bourgogne-Franche-Comté.
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Vandoncourt
Vandoncourt est une commune française située dans le département du Doubs en région Bourgogne-Franche-Comté.
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Veolia
Veolia (autrefois Veolia Environnement, Vivendi Environnement et précédemment Compagnie générale des eaux) est une multinationale française, chef de file mondial des services collectifs.
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Wurtemberg
Le Wurtemberg (en Württemberg) est un ancien État et territoire situé dans le sud-ouest de l'Allemagne.
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1959
L'année 1959 est une année commune qui commence un jeudi.
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1978
L'année 1978 est une année commune qui commence un dimanche.
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1983
L'année 1983 est une année commune qui commence un samedi.
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2015
L'année 2015 est une année commune qui commence un jeudi.
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Redirections ici:
Communauté d'agglomération Pays de Montbéliard Agglomération, Communauté d'agglomération de Montbéliard, Communauté d'agglomération du Pays de Montbéliard, Communauté d'agglomération du pays de Montbéliard, Pays de Montbéliard.
