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Pays et territoire d'outre-mer

Indice Pays et territoire d'outre-mer

Les pays et territoires d'outre-mer (PTOM) sont des dépendances et territoires d'outre-mer des États membres de l'Union européenne, mais qui ne font toutefois pas partie intégrante de l'Union européenne elle-même.

66 relations: Antilles néerlandaises, Aruba, Élections du Parlement européen, États membres de l'Union européenne, Banque centrale européenne, Bonaire, Citoyenneté de l'Union européenne, Commission européenne, Communauté européenne de l'énergie atomique, Convention d'association des Antilles néerlandaises avec la Communauté économique européenne, Convention de Schengen, Cour de justice de l'Union européenne, Couronne danoise, Curaçao, Danemark, Département et région d'outre-mer, Dollar américain, Droit de l'Union européenne, Espace Schengen, Euro, Europa (portail web), European Communities Act 1972 (Royaume-Uni), Florin arubais, Florin caribéen, Florin des Antilles néerlandaises, Franc Pacifique, France, France d'outre-mer, Groenland, Journal officiel de l'Union européenne, Marché commun européen, Mayotte, Mécanisme de taux de change européen, Nouvelle-Calédonie, Parlement européen, Pays-Bas, Polynésie française, Région ultrapériphérique, Relations entre Aruba et l'Union européenne, Relations entre Curaçao et l'Union européenne, Relations entre l'Union européenne et Wallis-et-Futuna, Relations entre la Nouvelle-Calédonie et l'Union européenne, Relations entre la Polynésie française et l'Union européenne, Relations entre le Groenland et l'Union européenne, Relations entre les Pays-Bas caribéens et l'Union européenne, Relations entre Saint-Barthélemy et l'Union européenne, Relations entre Saint-Martin et l'Union européenne, Relations entre Saint-Pierre-et-Miquelon et l'Union européenne, Saba, Saint-Barthélemy (Antilles françaises), ..., Saint-Eustache (Antilles), Saint-Martin (royaume des Pays-Bas), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes et antarctiques françaises, Territoire néerlandais d'outre-mer, Territoires associés à l'Union européenne, Traité d'Amsterdam, Traité d'Athènes (2003), Traité sur l'Union européenne, Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, TVA dans l'Union européenne, Union douanière de l'Union européenne, Union européenne, Wallis-et-Futuna, Zone euro, 1957. Développer l'indice (16 plus) »

Antilles néerlandaises

Les Antilles néerlandaises ou Antilles hollandaises (en Nederlandse Antillen) sont un ensemble de six puis cinq îles principales situées dans la mer des Caraïbes existant de 1954 à 2010, officiellement nommé territoires insulaires (eilandgebieden en néerlandais, eilandgebied au singulier): Bonaire, Curaçao, Saba, Saint-Eustache (Sint-Eustatius ou Statia), la partie méridionale de l'île de Saint-Martin (le territoire insulaire de Saint-Martin), ainsi qu'Aruba jusqu'en 1986.

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Aruba

Aruba est une île néerlandaise de la mer des Caraïbes, située au large des côtes du Venezuela, faisant partie des Petites Antilles.

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Élections du Parlement européen

L'hémicycle du Parlement européen à Strasbourg. Les élections du Parlement européen, ou élections européennes, sont des élections multinationales destinées à élire les délégations de députés du Parlement européen pour des mandats quinquennaux fixes.

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États membres de l'Union européenne

Les États membres de l'Union européenne sont au nombre de vingt-sept, de tailles différentes et aux modes d'organisation institutionnelle variés.

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Banque centrale européenne

La Banque centrale européenne (BCE) est la principale institution monétaire de l'Union européenne.

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Bonaire

Bonaire (prononciation en néerlandais:; en papiamento) est une île faisant partie du groupe des îles Sous-le-Vent (ou îles ABC pour Aruba, Bonaire et Curaçao) dans les Petites Antilles.

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Citoyenneté de l'Union européenne

Passeport français Passeport italien Passeport grec La citoyenneté de l'Union européenne ou citoyenneté européenne est une qualité juridique qui accorde à celui qui la possède certains droits et certaines libertés publiques.

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Commission européenne

La Commission européenne est l'une des principales institutions de l'Union européenne, avec le Conseil de l'Union européenne, le Parlement européen et le Conseil européen.

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Communauté européenne de l'énergie atomique

La Communauté européenne de l'énergie atomique (CEEA ou Euratom) est un organisme public européen chargé de coordonner les programmes de recherche sur l'énergie nucléaire.

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Convention d'association des Antilles néerlandaises avec la Communauté économique européenne

La Convention d'association des Antilles néerlandaises avec la Communauté économique européenne est un accord international modifiant le traité instituant la Communauté économique européenne afin de reconnaître le statut de Pays et territoire d'outre-mer (PTOM) aux Antilles néerlandaises, alors État fédéral autonome au sein du Royaume des Pays-Bas (1954 à 2010).

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Convention de Schengen

La convention de Schengen organise l'ouverture des frontières entre les pays européens signataires.

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Cour de justice de l'Union européenne

La Cour de justice de l'Union européenne (CJUE), anciennement Cour de justice des Communautés européennes (CJCE)Avant l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne, le décembre 2009., est l'une des sept institutions de l'Union européenne. Elle regroupe deux juridictions: la Cour de justice et le Tribunal (une troisième juridiction, le Tribunal de la fonction publique, a été dissoute le septembre 2016). Le siège de l'institution et de ses différentes juridictions est à Luxembourg. La Cour veille à l'application du droit de l'Union et à l'uniformité de son interprétation sur le territoire de l'Union. À cette fin, elle contrôle la légalité des actes des institutions de l'Union européenne et statue sur le respect, par les États membres, des obligations qui découlent des traités. Elle interprète également le droit de l'Union à la demande des juges nationaux. La Cour administre sa propre infrastructure; ce qui inclut les traducteurs, qui en 2012 représentaient 44,7 % de l'équipe de l'institution..

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Couronne danoise

La couronne danoise (danske kroner en danois) (DKK, krone) est la monnaie officielle du Royaume du Danemark et du Groenland depuis le.

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Curaçao

vignette Curaçao (prononcé: \ky.ʁa.so\; en papiamento: Kòrsou) est l'une des îles Sous-le-Vent aux Petites Antilles (Caraïbes), formant un État autonome au sein du royaume des Pays-Bas depuis la dissolution de la fédération des Antilles néerlandaises le.

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Danemark

Le Danemark, en forme longue le royaume de Danemark ou le royaume du Danemark (en Danmark et Kongeriget Danmark), est un pays d’Europe du Nord et de Scandinavie.

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Département et région d'outre-mer

Départements et régions d'outre-mer.Légende/Fin Les départements et régions d'outre-mer (DROM) sont des collectivités territoriales françaises soumises au régime juridique d'« assimilation législative » tel que défini par l'article 73 de la Constitution de la Cinquième République.

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Dollar américain

Le dollar américain ou dollar des États-Unis ou dollar US (symbole monétaire: $; code ISO: USD pour United States dollar) est la monnaie nationale des États-Unis et de ses territoires d'outre-mer (comme Porto Rico); c'est aussi celle de l'Équateur, du Zimbabwe, des États fédérés de Micronésie, des Îles Marshall, des Palaos, du Panama, du Salvador, du Timor oriental, des Îles Turques-et-Caïques, des Îles Vierges britanniques et des Îles BES.

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Droit de l'Union européenne

Le droit de l'Union européenne, également appelé droit européen et droit communautaire, comprend les règles sur lesquelles est fondée l'Union européenne (UE).

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Espace Schengen

L'espace Schengen comprend les territoires de européens et le territoire de Gibraltar qui ont mis en œuvre l'accord de Schengen et la convention de Schengen, signés à Schengen (Luxembourg) en 1985 et 1990.

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Euro

L'euro (symbole monétaire: €; code ISO: EUR) est la monnaie unique de l'Union économique et monétaire formée au sein de l'Union européenne; en 2023, elle est commune à vingt États membres de l'Union européenne qui forment ainsi la zone euro.

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Europa (portail web)

Europa (parfois écrit en capitales) est le portail web officiel de l'Union européenne (UE).

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European Communities Act 1972 (Royaume-Uni)

L’European Communities Act 1972 est une loi du Parlement du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord à propos de l'adhésion du Royaume-Uni à la Communauté économique européenne.

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Florin arubais

Le florin arubais est la monnaie officielle d’Aruba (localement aussi nommé florin, en anglais et papiamento, les deux langues les plus utilisées à Aruba et non le néerlandais bien qu’il soit aussi officiel et retienne le terme gulden peu utilisé et non visible sur les pièces et billets).

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Florin caribéen

Le florin caribéen (en néerlandais Caribische gulden) est une nouvelle monnaie proposée pour Curaçao et Saint-Martin (partie néerlandaise), les îles des Caraïbes devenues des « landen » (pays constitutifs) au sein du Royaume des Pays-Bas, à la suite de la dissolution des Antilles néerlandaises le 10 octobre 2010.

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Florin des Antilles néerlandaises

Le florin des Antilles néerlandaises, code ANG, est l'ancienne monnaie officielle de la fédération des Antilles néerlandaises, un des États formant le royaume des Pays-Bas, divisé en (au pluriel centen).

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Franc Pacifique

Le franc Pacifique, officiellement le franc des collectivités françaises du Pacifique, ou simplement appelé franc dans l'usage courant, est, avec l'euro, une des deux monnaies officiellement utilisées au sein de la République française.

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France

La France, en forme longue République française, est un État souverain transcontinental dont le territoire métropolitain s'étend en Europe de l'Ouest et dont le territoire ultramarin s'étend dans les océans Indien, Atlantique et Pacifique, ainsi qu'en Antarctique et en Amérique du Sud. Le pays a des frontières terrestres avec la Belgique, le Luxembourg, l'Allemagne, la Suisse, l'Italie, l'Espagne, Monaco et l'Andorre en Europe, auxquelles s'ajoutent les frontières terrestres avec le Brésil, le Suriname et les Pays-Bas aux Amériques. La France dispose d'importantes façades maritimes sur l'Atlantique, la Méditerranée, le Pacifique et l'océan Indien, lui permettant de bénéficier de la deuxième plus vaste zone économique exclusive du monde. Depuis la promulgation de la constitution de la Cinquième République en 1958, la France est une république constitutionnelle unitaire ayant un régime semi-présidentiel. Elle a pour capitale Paris et pour langue officielle le français, langue de l'administration depuis 1539. Au, la population de la France est d'environ d'habitants. Pendant l'âge du fer, le territoire de la France métropolitaine est habité par les Gaulois (peuple celtique), avant d'être conquis par la République romaine en 51 à la suite de la guerre des Gaules. Les Francs (peuple germanique) s'y installent au et fondent l'Empire carolingien au. L'empire est partitionné en 843, et la Francie occidentale devient le royaume de France, puissance majeure en Europe depuis le Moyen Âge. En 1789, la Révolution française adopte la déclaration des droits de l'homme et du citoyen, marque la fin de l'ancien régime et de la monarchie absolue, ainsi que la propagation des idées révolutionnaires. Le pays connaît ensuite plusieurs changements de régime institutionnel (Première République, Premier Empire, Restauration, monarchie de Juillet, Deuxième République, Second Empire) jusqu'à l'avènement définitif de la République à la suite de la défaite contre la Prusse et de la guerre civile de 1871. Du milieu du au milieu du, elle conquiert le second plus vaste empire colonial derrière l'empire britannique. La France est l'un des principaux belligérants de la Première et de la Seconde Guerre mondiale. À partir des années 1950, elle est l'un des acteurs de la construction de l'Union européenne, l'un des cinq membres permanents du Conseil de sécurité des Nations unies et membre de l'OTAN. La France est également membre du G7, du G20, de l'Organisation Internationale de la Francophonie et de la zone euro, et abrite le siège de plusieurs organisations internationales dont le Conseil de l'Europe, l'UNESCO, l'OCDE, Interpol, et le Centre international de recherche sur le cancer. Depuis la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, première déclaration des droits humains, la France a maintenu un rôle notable dans l'élaboration du droit international concernant les droits de l'Homme. Comptant le cinquième budget de la Défense au monde, elle est la septième puissance militaire mondiale et dans les cinq premiers en nombre de têtes nucléaires. Elle exerce une influence notable en matière politique, économique, militaire, linguistique et culturelle, en Europe et dans le reste du monde. Produisant un PIB nominal de de dollars US en 2022 selon le FMI, la France est cette année-là la troisième économie européenne après l'Allemagne et le Royaume-Uni, ainsi que la septième économie mondiale. Elle affiche un niveau de vie « très élevé » sur le classement IDH. Elle figure parmi les chefs de file mondiaux dans les secteurs de l'agroalimentaire, de l'aéronautique, de l'automobile, du tourisme, du nucléaire, de la mode et du luxe.

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France d'outre-mer

La France et ses territoires d'outre-mer. La France d'outre-mer, la France ultramarine, les Outre-mer ou les outre-mers, ou bien encore les Ultramarins, comprend les territoires de la République française éloignés de la France métropolitaine, située elle sur le continent européen.

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Groenland

Le GroenlandPrononcé, parfois orthographié « Groënland ». En Belgique, sous l'influence du néerlandais, souvent prononcé voir:. (en groenlandais: Kalaallit Nunaat) est un pays constitutif du royaume du Danemark et un territoire d'outre-mer associé à l'Union européenne, situé à l'est de l'archipel Arctique dans le Nord-Est de l'Amérique du Nord, entre la mer de Baffin et le détroit de Davis à l'ouest et la mer du Groenland et l'océan Atlantique à l'est.

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Journal officiel de l'Union européenne

Le Journal officiel de l'Union européenne ou JOUE est une publication périodique publiée par l'Office des publications de l'Union européenne.

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Marché commun européen

Le marché commun européen, ou plus simplement le, est l’ancien nom du marché intérieur de l’Union européenne.

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Mayotte

Mayotte vue par le satellite Sentinel-2, en 2021. Vue de la Station spatiale internationale, en 2017. Mayotte (en mahorais: Maoré), officiellement nommée département de Mayotte, est à la fois une région insulaire française et un département de France d'outre-mer, administrés dans le cadre d'une collectivité territoriale unique dirigée par le conseil départemental de Mayotte.

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Mécanisme de taux de change européen

Le mécanisme de taux de change européen, ou MCE, est un mécanisme de taux de change, introduit par la Communauté européenne en 1979, destiné à stabiliser les cours des devises européennes, prévenir les risques de change et accroître la confiance dans la monnaie à moyen et long terme, juguler l'inflation et développer le commerce et l'activité dans la zone intra-communautaire.

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Nouvelle-Calédonie

La Nouvelle-Calédonie est un ensemble d'îles et d'archipels français d'Océanie, situé en mer de Corail et dans l'océan Pacifique sud.

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Parlement européen

Le Parlement européen (PE) est l'organe parlementaire de l'Union européenne (UE) élu au suffrage universel direct.

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Pays-Bas

Les Pays-Bas (en néerlandais: Nederland), en forme longue le royaume des Pays-Bas (Koninkrijk der Nederlanden), parfois appelé Hollande par métonymie, sont un pays transcontinental dont le territoire métropolitain est situé en Europe de l'Ouest (ou, d'après certaines interprétations, en Europe du Nord).

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Polynésie française

La Polynésie française est une collectivité d'outre-mer (plus spécifiquement pays d'outre-mer ou POM) au sein de la République française (code 987), composée de cinq archipels regroupant 118 îles dont 76 sont habitées: l'archipel de la Société avec les îles du Vent et les îles Sous-le-Vent, l'archipel des Tuamotu, l'archipel des Gambier, les îles Australes et l'archipel des Marquises.

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Région ultrapériphérique

Une région ultrapériphérique (RUP) est un territoire de l'Union européenne situé en dehors du continent européen qui n'est pas l'un des pays et territoires d'outre-mer par son statut juridique.

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Relations entre Aruba et l'Union européenne

Les relations entre Aruba et l'Union européenne reposent sur le fait qu'Aruba est un pays et territoire d'outre-mer de l'Union européenne (c'est-à-dire, un territoire d'un État membre situé hors de l'Union européenne).

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Relations entre Curaçao et l'Union européenne

Les relations entre Curaçao et l'Union européenne reposent sur le fait que Curaçao est un pays et territoire d'outre-mer de l'Union européenne (c'est-à-dire, un territoire d'un État membre situé hors de l'Union européenne).

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Relations entre l'Union européenne et Wallis-et-Futuna

Les relations entre l'Union européenne et Wallis-et-Futuna reposent sur le fait que ce dernier, collectivité d'outre-mer française, est un pays et territoire d'outre-mer, c'est-à-dire un territoire d'un État membre de l'Union européenne qui ne fait pas partie de cette dernière.

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Relations entre la Nouvelle-Calédonie et l'Union européenne

Les relations entre la Nouvelle-Calédonie et l'Union européenne reposent sur le fait que la Nouvelle-Calédonie est un pays et territoire d'outre-mer de l'Union européenne (c'est-à-dire, un territoire d'un État membre situé hors de l'Union européenne).

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Relations entre la Polynésie française et l'Union européenne

Les relations entre la Polynésie française et l'Union européenne reposent sur le fait que la Polynésie française est un pays et territoire d'outre-mer de l'Union européenne (c'est-à-dire, un territoire d'un État membre situé hors de l'Union européenne).

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Relations entre le Groenland et l'Union européenne

Les relations entre le Groenland et l'Union européenne remontent à 1979, date à laquelle le Groenland – devenant une communauté autonome appartenant au royaume du Danemark – établit des liens avec les Communautés européennes.

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Relations entre les Pays-Bas caribéens et l'Union européenne

Les relations entre les Pays-Bas caribéens et l'Union européenne reposent sur le fait que les îles Bonaire – Saint-Eustache – Saba (dites îles BES) constituent un pays et territoire d'outre-mer de l'Union européenne (c'est-à-dire, un territoire d'un État membre situé hors de l'Union européenne).

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Relations entre Saint-Barthélemy et l'Union européenne

Les relations entre Saint-Barthélemy et l'Union européenne reposent sur le fait que Saint-Barthélemy est un pays et territoire d'outre-mer de l'Union européenne (c'est-à-dire, un territoire d'un État membre situé hors de l'Union européenne).

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Relations entre Saint-Martin et l'Union européenne

Les relations entre Saint-Martin et l'Union européenne reposent sur le fait que Saint-Martin est un pays et territoire d'outre-mer de l'Union européenne (c'est-à-dire, un territoire d'un État membre situé hors de l'Union européenne).

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Relations entre Saint-Pierre-et-Miquelon et l'Union européenne

Les relations entre Saint-Pierre-et-Miquelon et l'Union européenne reposent sur le fait que Saint-Pierre-et-Miquelon est un pays et territoire d'outre-mer de l'Union européenne (c'est-à-dire, un territoire d'un État membre situé hors de l'Union européenne).

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Saba

Saba est une île néerlandaise qui se situe dans le nord des Petites Antilles, Caraïbes, à l’est de Porto Rico.

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Saint-Barthélemy (Antilles françaises)

Saint-Barthélemy est une île française des petites Antilles et une collectivité d'outre-mer (COM) au sens de l'article 74 de la Constitution depuis le.

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Saint-Eustache (Antilles)

Saint-Eustache (ou simplement) est une île des Caraïbes, territoire néerlandais d'outre-mer, faisant partie des petites Antilles.

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Saint-Martin (royaume des Pays-Bas)

Saint-Martin, officiellement le Pays de Saint-Martin (et Land Sint Maarten; et Country of Sint Maarten), est un des quatre pays constitutifs qui, avec les Pays-Bas, Aruba et Curaçao, forment le royaume des Pays-Bas.

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Saint-Pierre-et-Miquelon

L'archipel de Saint-Pierre-et-Miquelon. Saint-Pierre. Saint-Pierre-et-Miquelon.

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Terres australes et antarctiques françaises

Les Terres australes et antarctiques françaises, abrégées par l'acronyme TAAF, constituent une collectivité sui generis située en outre-mer créée par une loi du.

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Territoire néerlandais d'outre-mer

Saint-Martin Légende/Fin Six territoires néerlandais d'outre-mer,, constituent le Royaume des Pays-Bas en plus des Pays-Bas européens.

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Territoires associés à l'Union européenne

Les territoires associés à l'Union européenne sont des territoires spéciaux qui, pour des raisons historiques, géographiques ou politiques, jouissent d'un statut spécial au regard du droit de l'Union européenne.

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Traité d'Amsterdam

Le traité d'Amsterdam est signé le et est entré en vigueur le.

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Traité d'Athènes (2003)

Le traité d'Athènes ou Traité d'adhésion de 2003 (nom officiel ci-dessous) a été signé le et consacre le cinquième élargissement de l'Union européenne, avec l'entrée de Chypre, de l'Estonie, de la Hongrie, de la Lettonie, de la Lituanie, de Malte, de la Pologne, de la Slovaquie, de la Slovénie et de la République tchèque.

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Traité sur l'Union européenne

Le traité sur l'Union européenne (TUE), aussi appelé traité de Maastricht car il y a été signé dans sa première version, est un des traités constitutifs de l'Union européenne, l'autre étant le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne.

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Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne

Le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (TFUE), aussi appelé traité de Rome, est l'un des deux traités fondamentaux des institutions politiques de l'Union européenne avec le traité sur l'Union européenne.

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TVA dans l'Union européenne

La TVA dans l'Union européenne résulte de l'ensemble des règles contenues dans les règlements et directives adoptés par le Conseil qui ont au fil du temps été transposées dans le droit interne des vingt-sept États membres de l'Union européenne pour constituer un régime de fiscalité indirecte harmonisé et uniformisé applicable à la consommation intérieure sur le territoire européen.

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Union douanière de l'Union européenne

L’union douanière de l'Union européenne est constituée des États membres de l'Union européenne et de quatre de ses pays voisins: Andorre, Monaco, Saint-Marin et Turquie.

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Union européenne

LUnion européenne (UE)L'article sur les noms officiels de l'Union européenne donne plus de détails sur les appellations données à l'UE dans ses langues officielles.

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Wallis-et-Futuna

Wallis-et-Futuna ou les îles Wallis et Futuna, en forme longue le territoire des îles Wallis et Futuna, est une collectivité d'outre-mer française de l’hémisphère sud, formée de trois royaumes coutumiers polynésiens.

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Zone euro

La zone euro, aussi appelé eurozone, est une zone monétaire qui regroupe les États membres de l'Union européenne qui ont adopté l'euro (EUR, « € ») comme monnaie; sur les vingt-sept États membres de l'UE, vingt utilisent l'euro.

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1957

L'année 1957 est une année commune qui commence un mardi.

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Redirections ici:

PTOM, Pays d'outre-mer (Union européenne), Pays et territoire d'outremer, Pays et territoires d'Outre-mer, Pays et territoires d'outre-mer, Pays et territoires d'outremer, Pays et territoires d’Outre-mer, Pays et territoires d’outre-mer, Territoire d'outre-mer (Union européenne).

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