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Politique des villes nouvelles françaises

Indice Politique des villes nouvelles françaises

La politique des villes nouvelles françaises est une politique d'aménagement du territoire mise en œuvre en France à partir du milieu des années 1960 jusqu'à nos jours, et ayant pour application pratique la réalisation de neuf villes nouvelles sur le territoire.

234 relations: Aménagement du territoire en France, Annappes, Années 1980, Années 2000, Anstaing, Antoine Picon, Antoine Prost, Armand Frémont, Ascq, Atelier de Montrouge, École nationale des ponts et chaussées, Élancourt, Émerainville, Éragny, Établissement public d'aménagement, Établissement public d'aménagement de Lille-Est, Étiolles, Évry, Évry-Courcouronnes, Île-de-France, Bailly-Romainvilliers, Bois-d'Arcy (Yvelines), Boissy-l'Aillerie, Bondoufle, Brie (région), Bry-sur-Marne, Bussy-Saint-Georges, Bussy-Saint-Martin, Carré Sénart, Centre de sociologie des organisations, Centre national de la recherche scientifique, Cergy, Cergy-Pontoise, Cesson, Chambéry, Champs-sur-Marne, Chanteloup-en-Brie, Chessy (Seine-et-Marne), Cité de l'architecture et du patrimoine, Claude Martinand, Coignières, Collégien (Seine-et-Marne), Combs-la-Ville, Communauté d'agglomération, Communauté d'agglomération Évry Centre Essonne, Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise, Communauté d'agglomération de Marne-la-Vallée - Val Maubuée, Communauté d'agglomération de Sénart, Communauté d'agglomération du Val d'Yerres, Communauté d'agglomération Grand Paris Sud, ..., Communauté d'agglomération Porte de l'Isère, Communauté d’agglomération de Sénart en Essonne, Communauté de communes de la Brie boisée, Communauté urbaine, Conches-sur-Gondoire, Conseil d'État (France), Conseil départemental du Nord, Conseil départemental du Val-d'Oise, Conseil régional d'Île-de-France, Convention pour la création et l'exploitation d'Euro Disneyland en France, Corbeil-Essonnes, Cornillon-Confoux, Corps des ponts et chaussées, Coupvray, Courcouronnes, Courdimanche, Croissy-Beaubourg, Décentralisation en France, Délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale, Directeur de recherche au CNRS, Disneyland Paris, Droit de préemption, Ennery (Val-d'Oise), EpaMarne-EpaFrance, Espaces et Sociétés, Essonne (département), Ferrières-en-Brie, Flers-lez-Lille, Fleury-Mérogis, Forest-sur-Marque, Fos-sur-Mer, Four (Isère), Gouvernes, Grand ensemble, Grans, Grigny (Essonne), Guermantes, Guyancourt, Hôtel de préfecture du Val-d'Oise, Hellemmes-Lille, Hem (Nord), Incarville, Inspection générale des finances (France), Institut français d'architecture, Institut national de la statistique et des études économiques, Istres, Istres-Ouest-Provence, Jacques Guyard, Jean-Eudes Roullier, Jean-Louis Cohen, Jean-Michel Stievenard, Jean-Philippe Lachenaud, Jean-Pierre Duport (préfet), Jossigny, Journal officiel de la République française, Jouy-le-Moutier, L'Institut Paris Région, L'Isle-d'Abeau, La Documentation française, La Verrière, Lagny-sur-Marne, Légifrance, Léry (Eure), Le Mée-sur-Seine, Le Vaudreuil, Lesquin, Lezennes, Lieusaint (Seine-et-Marne), Lille, Lisses, Liste des maires d'Orléans, Lognes, Loi relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale, Lyon, Magny-le-Hongre, Magny-les-Hameaux, Marne-la-Vallée, Marseille, Maurecourt, Maurepas (Yvelines), Méry-sur-Oise, Melun, Menucourt, Michel Boscher, Michel Rousselot (ingénieur), Ministère de l'Écologie (France), Ministère de l'Économie et des Finances (France), Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse (France), Ministère de l'Enseignement supérieur (France), Ministère de l'Industrie (France), Ministère de l'Intérieur (France), Ministère de la Culture (France), Ministère du Travail (France), Ministre chargé de la Ville, Miramas, Moissy-Cramayel, Mons-en-Barœul, Montévrain, Montigny-le-Bretonneux, Morsang-sur-Orge, Morsang-sur-Seine, Musée de la ville de Saint-Quentin-en-Yvelines, Nandy, Neuville-sur-Oise, Noisiel, Noisy-le-Grand, Opération d'intérêt national, Osny, Palais de Chaillot, Paris, Paul Delouvrier, Plaisir (Yvelines), Plan Urbanisme Construction Architecture, Pontoise, Port-Saint-Louis-du-Rhône, Porte de Paris (Marne-la-Vallée), Porte-Joie, Poses, Préfet de Paris, Professeur des universités, Puiseux-Pontoise, Réau, Réseau express régional d'Île-de-France, Réseau ferré de France, Ris-Orangis, Roger Goetze, Ronchin, Rouen, Sainghin-en-Mélantois, Saint-Étienne-du-Vauvray, Saint-Germain-lès-Corbeil, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Ouen-l'Aumône, Saint-Pierre-du-Perray, Saint-Pierre-du-Vauvray, Saint-Quentin-en-Yvelines, Saint-Quentin-Fallavier, Saint-Thibault-des-Vignes, Sainte-Geneviève-des-Bois (Essonne), Saintry-sur-Seine, Savigny-le-Temple, Sénart, Sénateur français, Schéma de cohérence territoriale, Schéma directeur de la région Île-de-France, Seine-et-Marne, Seine-Port, Seine-Saint-Denis, Serris, Soisy-sur-Seine, Syndicat d'agglomération nouvelle, Syndicat d'agglomération nouvelle Ouest Provence, Système NOR, Tigery, Torcy (Seine-et-Marne), Tournedos-sur-Seine, Trappes, Tressin, Université de Cergy-Pontoise, Val d'Europe (Marne-la-Vallée), Val d'Europe Agglomération, Val de Bussy, Val Maubuée, Val-d'Oise, Val-de-Marne, Val-de-Reuil, Vaulx-Milieu, Vauréal, Vert-Saint-Denis, Villabé, Ville nouvelle, Ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau, Villefontaine, Villemoisson-sur-Orge, Villeneuve-d'Ascq, Villeneuve-le-Comte, Villiers-sur-Marne, Viry-Châtillon, Vitrolles (Bouches-du-Rhône), Voisins-le-Bretonneux, Yvelines, Zone à urbaniser en priorité, Zone d'aménagement concerté, Zone d'aménagement différé. Développer l'indice (184 plus) »

Aménagement du territoire en France

L'aménagement du territoire en France consiste en un ensemble d'actions menées par l'État, les collectivités territoriales et certains établissements publics afin de favoriser le développement des régions formant le territoire national.

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Annappes

Ancienne seigneurie puis comté, Annappes est une ancienne commune du Nord de la France sur la Marque.

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Années 1980

Avênement de l'ordinateur personnel avec l'IBM PC 5150. Légende/Fin Les années 1980 couvrent la période du au.

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Années 2000

Les années 2000 couvrent la période du au.

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Anstaing

Anstaing est une commune française située dans le département du Nord, en région Hauts-de-France.

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Antoine Picon

Antoine (Maurice Joseph Charles) Picon (né le) est un professeur français d'histoire de l'architecture et de la technologie du 20e / 21e siècle et codirecteur des programmes de doctorat (PhD et DDes) à la Harvard Graduate School du design.

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Antoine Prost

Antoine Prost, né le à Lons-le-Saunier (Jura), est un historien, universitaire, ancien homme politique et ex-syndicaliste français.

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Armand Frémont

Armand Frémont est un géographe français né au Havre (Seine-Inférieure) le et mort dans le arrondissement de Paris le sur avis-de-deces.ouest-france.fr (consulté le 5 mars 2019).

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Ascq

Ascq est une ancienne commune du Mélantois sur la Marque, dans le Nord de la France, à sept kilomètres de la frontière belge.

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Atelier de Montrouge

L'Atelier de Montrouge (ATM) est un atelier d'architecture et d'urbanisme fondé en novembre 1958 par quatre jeunes architectes: Jean Renaudie (1925-1981), Pierre Riboulet (1928-2003), Gérard Thurnauer (1926-2014) et Jean-Louis Véret (1927-2011).

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École nationale des ponts et chaussées

L'École des Ponts ParisTech (École nationale des ponts et chaussées) est l'une des françaises accréditées au à délivrer un diplôme d'ingénieur.

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Élancourt

Élancourt est une commune française située dans le département des Yvelines, en région Île-de-France.

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Émerainville

Émerainville est une commune française située dans le département de Seine-et-Marne en région Île-de-France.

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Éragny

Éragny est une commune française située dans le département du Val-d'Oise en région Île-de-France.

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Établissement public d'aménagement

Un établissement public d'aménagement (EPA) est en France un type d'établissement public à caractère industriel et commercial, qui consiste en une structure opérationnelle sous l'autorité de l'État ayant pour vocation de réaliser des opérations foncières et d'aménagement pour le compte de celui-ci, d'une collectivité territoriale ou d'un établissement public.

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Établissement public d'aménagement de Lille-Est

L'Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Lille-Est (EPALE) est un établissement public à caractère industriel et commercial créé en 1967 avec pour mission d'aménager le site de Villeneuve-d'Ascq pour le compte de l'État et des collectivités locales concernées.

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Étiolles

Étiolles (prononcé) est une commune française située à vingt-sept kilomètres au sud-est de Paris dans le département de l'Essonne en région Île-de-France.

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Évry

Évry est une ancienne commune française située à vingt-six kilomètres au sud-est de Paris.

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Évry-Courcouronnes

Évry-Courcouronnes est une commune nouvelle française, créée le, issue de la fusion des communes d'Évry et Courcouronnes, et la préfecture du département de l’Essonne, dans la région Île-de-France.

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Île-de-France

LÎle-de-France (Prononciation en français de France standardisé retranscrite phonémiquement selon la norme API.), est une région historique et administrative française.

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Bailly-Romainvilliers

Bailly-Romainvilliers est une commune française située dans le département de Seine-et-Marne en région Île-de-France.

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Bois-d'Arcy (Yvelines)

Bois-d'Arcy est une commune française du département des Yvelines, en région Île-de-France, située à a l'ouest de Paris.

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Boissy-l'Aillerie

Boissy-l’Aillerie est une commune française située dans le département du Val-d'Oise, en région Île-de-France.

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Bondoufle

(prononcé) est une commune française située à vingt-sept kilomètres au sud-est de Paris dans le département de l’Essonne en région Île-de-France.

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Brie (région)

La Brie (prononcé) est une région naturelle française située dans la partie orientale du bassin parisien, entre les vallées de la Marne, de la Seine et la côte d'Île-de-France.

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Bry-sur-Marne

Bry-sur-Marne est une commune française située dans le département du Val-de-Marne, en région Île-de-France.

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Bussy-Saint-Georges

Bussy-Saint-Georges est une commune française située dans le département de Seine-et-Marne en région Île-de-France.

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Bussy-Saint-Martin

Bussy-Saint-Martin est une commune française située dans le département de Seine-et-Marne en région Île-de-France.

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Carré Sénart

Le Carré Sénart est une zone d'activités commerciales, culturelles, de loisirs et tertiaires située principalement sur le territoire de la commune de Lieusaint, en Seine-et-Marne, et en partie sur celui de Saint-Pierre-du-Perray, en Essonne.

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Centre de sociologie des organisations

Unité mixte de recherche de Sciences Po et du Centre national de la recherche scientifique (CNRS), le Centre de sociologie des organisations (CSO) est un laboratoire de recherche en sciences sociales.

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Centre national de la recherche scientifique

Le Centre national de la recherche scientifique, plus connu sous son sigle CNRS, est le plus grand organisme public français de recherche scientifique.

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Cergy

Cergy est une commune française située dans le département du Val-d'Oise, en région Île-de-France.

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Cergy-Pontoise

Cergy-Pontoise est une ville nouvelle française construite à partir des années 1970 autour des communes de Cergy et Pontoise, dans le nord-ouest de la région Île-de-France.

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Cesson

Cesson est une commune française située dans le département de Seine-et-Marne, en région Île-de-France.

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Chambéry

Chambéry (Prononciation en français standard retranscrite phonémiquement selon la norme API.) est une commune française située dans le département de la Savoie en région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Champs-sur-Marne

Champs-sur-Marne (prononcé) est une commune française de la province historique de la Brie, située dans le département de Seine-et-Marne en région Île-de-France.

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Chanteloup-en-Brie

Chanteloup-en-Brie est une commune française située dans le département de Seine-et-Marne, en région Île-de-France.

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Chessy (Seine-et-Marne)

Chessy (prononcé) est une commune française située dans le département de Seine-et-Marne en région Île-de-France.

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Cité de l'architecture et du patrimoine

La Cité de l’architecture et du patrimoine est un établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC) placé sous la tutelle du ministère de la Culture et de la Communication.

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Claude Martinand

est un haut fonctionnaire français né le à Lyon VIe et mort le à Rueil-Malmaison.

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Coignières

Coignières est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France, à au sud-ouest de Paris.

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Collégien (Seine-et-Marne)

Collégien est une commune française située dans le département de Seine-et-Marne, en région Île-de-France.

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Combs-la-Ville

Combs-la-Ville est une commune française située dans le département de Seine-et-Marne en région Île-de-France.

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Communauté d'agglomération

Une communauté d'agglomération est un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) français à fiscalité propre, qui prévoit une importante intégration des communes membres.

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Communauté d'agglomération Évry Centre Essonne

La communauté d’agglomération Évry Centre Essonne (CAECE) est une ancienne structure intercommunale française située dans le département de l’Essonne et la région Île-de-France.

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Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise

La communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise est une communauté d'agglomération de France, étendue sur les départements du Val-d'Oise et des Yvelines, au nord-ouest de Paris, sur l'Oise.

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Communauté d'agglomération de Marne-la-Vallée - Val Maubuée

La communauté d'agglomération de Marne-la-Vallée - Val Maubuée (prononcé) est une ancienne structure intercommunale française, située dans le département de Seine-et-Marne en région Île-de-France.

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Communauté d'agglomération de Sénart

La communauté d'agglomération de Sénart est une ancienne communauté d'agglomération française, située dans le département de Seine-et-Marne en région Île-de-France.

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Communauté d'agglomération du Val d'Yerres

La communauté d’agglomération du Val d'Yerres (CAVY) est une ancienne structure intercommunale française située dans le département de l'Essonne et la région Île-de-France.

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Communauté d'agglomération Grand Paris Sud

La communauté d'agglomération Grand Paris Sud est une communauté d'agglomération située dans les départements de l’Essonne et de Seine-et-Marne et la région Île-de-France.

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Communauté d'agglomération Porte de l'Isère

La communauté d'agglomération Porte de l'Isère (CAPI) est une communauté d'agglomération française, située dans le département de l'Isère, et la région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Communauté d’agglomération de Sénart en Essonne

La communauté d'agglomération de Sénart en Essonne est une ancienne structure intercommunale française située dans le département de l’Essonne et la région Île-de-France, issue du changement de statut du Syndicat d’Agglomération Nouvelle (SAN) de Sénart-en-Essonne le 31 décembre 2015.

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Communauté de communes de la Brie boisée

La communauté de communes de la Brie Boisée est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de Seine-et-Marne en région Île-de-France.

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Communauté urbaine

Une communauté urbaine est un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) français à fiscalité propre, qui prévoit une importante intégration des communes membres, bien davantage que les communautés de communes ou les communautés d'agglomération.

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Conches-sur-Gondoire

Conches-sur-Gondoire est une commune française située dans le département de Seine-et-Marne en région Île-de-France.

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Conseil d'État (France)

Le Conseil d'État est une institution publique française créée en 1799 par Napoléon Bonaparte, dans le cadre de la Constitution du 22 frimaire an VIII (Consulat), sur l'héritage d'anciennes institutions ayant porté ce nom sous l'Ancien Régime.

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Conseil départemental du Nord

Le conseil départemental du Nord est l'assemblée délibérante du département français du Nord, département français le plus peuplé.

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Conseil départemental du Val-d'Oise

Le conseil départemental du Val-d'Oise est l'assemblée délibérante du département français du Val-d'Oise, collectivité territoriale décentralisée agissant sur le territoire départemental créé le, en application de la loi du.

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Conseil régional d'Île-de-France

Le conseil régional d'Île-de-France est l'assemblée délibérante de la région française d'Île-de-France.

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Convention pour la création et l'exploitation d'Euro Disneyland en France

La convention pour la création et l'exploitation d'Euro Disneyland en FranceEn anglais: en France — est le nom officiel du projet, conservé en français dans la version anglaise du texte.

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Corbeil-Essonnes

Corbeil-Essonnes (prononcé) est une commune française située à vingt-neuf kilomètres au sud-est de Paris, dans le département de l’Essonne en région Île-de-France, issue de la fusion en 1951 des communes de Corbeil et d'Essonnes.

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Cornillon-Confoux

Cornillon-Confoux est une commune française située dans le département des Bouches-du-Rhône, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Corps des ponts et chaussées

Les ingénieurs des ponts et chaussées (IPC) étaient les membres de l'ancien corps des ponts et chaussées qui est devenu le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts.

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Coupvray

Coupvray est une commune française située dans le département de Seine-et-Marne, en région Île-de-France.

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Courcouronnes

Courcouronnes (prononcé) est une ancienne commune française située à vingt-sept kilomètres au sud de Paris, dans le département de l’Essonne en région Île-de-France.

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Courdimanche

Courdimanche est une commune française située dans le département du Val-d'Oise, en région Île-de-France.

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Croissy-Beaubourg

Croissy-Beaubourg (prononcé) est une commune française située dans le département de Seine-et-Marne en région Île-de-France.

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Décentralisation en France

La décentralisation en France est Vie publique.fr, consulté 2013-06-26.

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Délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale

La Délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR) est une ancienne administration française chargée, de 1963 à 2014, de préparer les orientations et de mettre en œuvre la politique nationale d'aménagement et de développement du territoire créant la délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale.

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Directeur de recherche au CNRS

Le corps des directeurs de recherche au CNRS (Centre national de la recherche scientifique) est, avec celui des chargés de recherche au CNRS, un des deux corps de fonctionnaires chercheurs du CNRS.

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Disneyland Paris

Disneyland Paris, anciennement Euro Disney Resort puis Disneyland Resort Paris, est un complexe touristique et urbain de situé en sa majeure partie sur la commune de Chessy (Seine-et-Marne), à trente-deux kilomètres à l'est de Paris.

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Droit de préemption

Un droit de préemption est un droit légal ou contractuel permettant à son titulaire d'acquérir une chose en priorité lorsque le propriétaire manifeste sa volonté de le vendre.

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Ennery (Val-d'Oise)

Ennery est une commune française située dans le département du Val-d'Oise en région Île-de-France.

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EpaMarne-EpaFrance

Les Établissements publics d’aménagement de Marne-la-Vallée, usuellement appelés EpaMarne-EpaFrance sont deux établissements publics à caractère industriel et commercial (EPIC) historiquement chargés, pour le compte de l’État et des collectivités territoriales, d’aménager le site de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée.

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Espaces et Sociétés

Espaces et Sociétés est une revue scientifique interdisciplinaire de géographie, d’architecture et d’urbanisme, et plus largement des sciences humaines et sociales.

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Essonne (département)

Le département de lEssonne (Prononciation en français standard retranscrite phonémiquement selon la norme API.) est un département français situé au sud de Paris, dans la région Île-de-France.

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Ferrières-en-Brie

Ferrières-en-Brie est une commune française située dans le département de Seine-et-Marne en région Île-de-France.

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Flers-lez-Lille

Flers-lez-Lille est une ancienne commune du Nord qui a formé en 1970 avec les villages d’Annappes et d’Ascq la ville nouvelle de Villeneuve-d'Ascq.

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Fleury-Mérogis

Fleury-Mérogis (prononcé) est une commune française située à vingt-six kilomètres au sud de Paris dans le département de l'Essonne en région Île-de-France.

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Forest-sur-Marque

Forest-sur-Marque est une commune française, située dans le département du Nord (59) en région Hauts-de-France.

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Fos-sur-Mer

Fos-sur-Mer (Fòs de Mar en provençal selon la norme classique et la norme mistralienne) est une commune française, située dans le département des Bouches-du-Rhône en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Four (Isère)

Four est une commune française, située, géographiquement dans la plaine du Dauphiné, administrativement dans le département de l'Isère, en région Auvergne-Rhône-Alpes et, autrefois rattachée à l'ancienne province du Dauphiné.

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Gouvernes

Gouvernes est une commune française située dans le département de Seine-et-Marne en région Île-de-France.

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Grand ensemble

Un grand ensemble, parfois qualifié de cité ou abusivement cité HLM (car beaucoup de grands ensembles, même parmi les plus délabrés, sont des copropriétés et non des logements sociaux), est un type de forme urbaine, généralement de grande étendue, censé accueillir un grand nombre d'habitants et, dans une certaine mesure, caractérisé par l'aspect répétitif de ses bâtiments, généralement une série de barres et de tours.

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Grans

Grans est une commune française située dans le département des Bouches-du-Rhône, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Grigny (Essonne)

Grigny (prononcé) est une commune française dans le département de l’Essonne en région Île-de-France.

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Guermantes

Guermantes est une commune française située dans le département de Seine-et-Marne en région Île-de-France.

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Guyancourt

Guyancourt (prononcé) est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France à au sud-ouest de Paris.

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Hôtel de préfecture du Val-d'Oise

L'hôtel de préfecture du Val-d'Oise est un bâtiment édifié à la fin des dans la ville nouvelle de Cergy-Pontoise pour accueillir les services préfectoraux du Val-d'Oise, l'un des départements qui viennent alors d'être créés en Île-de-France.

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Hellemmes-Lille

Hellemmes-Lille, généralement appelée Hellemmes (Hellem en flamand), est une ancienne commune française du département du Nord qui a le statut de commune associée depuis sa fusion avec Lille en.

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Hem (Nord)

Hem est une commune française, située dans le département du Nord, en région Hauts-de-France.

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Incarville

Incarville est une commune française située dans le département de l'Eure en région Normandie.

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Inspection générale des finances (France)

L’Inspection générale des finances (IGF) est un service d'inspection interministériel français.

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Institut français d'architecture

L'Institut français d'architecture (IFA) est un organisme créé en 1981 pour assurer la promotion de l'architecture contemporaine française.

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Institut national de la statistique et des études économiques

LInstitut national de la statistique et des études économiques (Insee ou INSEE) est chargé de la production, de l'analyse et de la publication des statistiques officielles en France, depuis 1946.

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Istres

Istres (prononcé) est une commune française, sous-préfecture du département des Bouches-du-Rhône, dans la région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Istres-Ouest-Provence

Istres-Ouest-Provence est un territoire de la métropole d'Aix-Marseille-Provence.

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Jacques Guyard

Jacques Guyard, né le dans le arrondissement de Paris, est un homme politique français.

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Jean-Eudes Roullier

Jean-Eudes Roullier, né le et mort le, est un haut fonctionnaire français, inspecteur général des Finances, fondateur du Groupe central des villes nouvelles et acteur majeur de la politique des villes nouvelles françaises.

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Jean-Louis Cohen

Jean-Louis Cohen, né le à Paris et mort le à Chassiers, est un historien de l'architecture et de l'urbanisme français du, qui a aussi été commissaire d'exposition, professeur et fondateur de la Cité de l'architecture et du patrimoine.

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Jean-Michel Stievenard

Jean-Michel Stievenard né le à Denain (Nord) est un homme politique français.

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Jean-Philippe Lachenaud

Jean-Philippe Lachenaud, né le à Civray (Vienne), est un homme politique français.

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Jean-Pierre Duport (préfet)

Jean-Pierre Duport est un haut fonctionnaire français, né le à Saint-Sever (Landes).

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Jossigny

Jossigny est une commune française située dans le département de Seine-et-Marne, en région Île-de-France.

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Journal officiel de la République française

Le Journal officiel de la République française (abrégé JORF ou simplement JO) est le quotidien officiel de la France, dans lequel sont publiés les traités, les ordonnances, les lois, les textes réglementaires (décrets et arrêtés de portée générale ou nominatifs), les déclarations officielles et les publications légales.

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Jouy-le-Moutier

Jouy-le-Moutier est une commune française située dans le département du Val-d'Oise, en région Île-de-France.

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L'Institut Paris Région

L'Institut Paris Région, anciennement IAU Île-de-France, est la marque déposée de l'Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région Île-de-France, la plus ancienne et la plus grande agence d'urbanisme de France, tant en termes d'effectifs humains que de volume de publications.

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L'Isle-d'Abeau

L'Isle-d’Abeau est une commune française, située dans le département de l'Isère, en région Auvergne-Rhône-Alpes, et autrefois rattachée à la province du Dauphiné.

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La Documentation française

La Documentation française a été créée en 1945 sous le nom de Direction de la documentation et de la diffusion relevant directement du Secrétariat général du Gouvernement.

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La Verrière

La Verrière est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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Lagny-sur-Marne

Lagny-sur-Marne est une commune française située dans le département de Seine-et-Marne en région Île-de-France.

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Légifrance

Légifrance est le site web officiel du gouvernement français pour la diffusion des textes législatifs et réglementaires et des décisions de justice des cours suprêmes et d'appel de droit français.

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Léry (Eure)

Photo des hauteurs lérysiennes Léry est une commune française située dans le département de l'Eure, en région Normandie.

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Le Mée-sur-Seine

Le Mée-sur-Seine est une commune française située dans le département de Seine-et-Marne en région Île-de-France.

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Le Vaudreuil

Le Vaudreuil est une commune française située dans le département de l'Eure, en région Normandie.

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Lesquin

Lesquin est une commune française, située dans le département du Nord en région Hauts-de-France.

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Lezennes

Lezennes (/løzɛn/ ou /ləzɛn/) est une commune française située dans le département du Nord (59), en région Hauts-de-France.

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Lieusaint (Seine-et-Marne)

Lieusaint est une commune française située dans le département de Seine-et-Marne, en région Île-de-France.

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Lille

Lille (prononciation) (en néerlandais Rijsel) est une ville du nord de la France, préfecture du département du Nord et chef-lieu de la région Hauts-de-France.

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Lisses

Lisses (prononcé) est une commune française située à trente kilomètres au sud-est de Paris dans le département de l'Essonne en région Île-de-France.

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Liste des maires d'Orléans

Situation d'Orléans sur une carte de France La liste des maires d'Orléans présente les maires successifs de la ville française d'Orléans située dans le département du Loiret, la région Centre-Val de Loire et la région naturelle du Val de Loire.

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Lognes

Lognes (prononcé) est une commune française située dans le département de Seine-et-Marne en région Île-de-France.

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Loi relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale

La loi du relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale, dite loi Chevènement, est une loi consacrée à l'intercommunalité en France.

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Lyon

Lyon (prononcé ou) est une commune française située dans le quart sud-est de la France, au confluent du Rhône et de la Saône.

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Magny-le-Hongre

Magny le Hongre est une commune française située dans le département de Seine-et-Marne, en région Île-de-France.

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Magny-les-Hameaux

Magny-les-Hameaux est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France, située à au sud-ouest de Paris.

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Marne-la-Vallée

Marne-la-Vallée est une ville nouvelle française située à l'est de Paris, dans la région Île-de-France, sur la rive gauche (sud) de la Marne.

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Marseille

MarseillePrononcé avec l'accent marseillais et en en français standard.

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Maurecourt

Maurecourt est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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Maurepas (Yvelines)

Maurepas est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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Méry-sur-Oise

Méry-sur-Oise est une commune française située dans le département du Val-d'Oise en région Île-de-France.

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Melun

Melun (prononcé) est une commune française située dans le département de Seine-et-Marne en région Île-de-France.

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Menucourt

Pas de description.

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Michel Boscher

Michel Boscher, né le à Évry-Petit-Bourg et mort le à Paris 7e, est un homme politique français.

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Michel Rousselot (ingénieur)

Michel Rousselot, né le et mort le est un ingénieur et chef d'entreprise français.

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Ministère de l'Écologie (France)

Le ministère de l'Écologie est, en France, l'administration chargée de préparer et mettre en œuvre la politique du Gouvernement dans les domaines du développement durable, de l'environnement et des technologies vertes, de la transition énergétique et de l'énergie, du climat, de la prévention des risques naturels et technologiques, de la sécurité industrielle, des transports et de leurs infrastructures et de l'équipement.

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Ministère de l'Économie et des Finances (France)

Le ministère de l’Économie et des Finances est le département ministériel chargé de la gestion des finances publiques et de la politique économique de l'État français.

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Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse (France)

Le ministère de l’Éducation nationale et de la jeunesse, dénommé ministère de l’Instruction publique avant 1932, est l’administration française chargée depuis 1828 de préparer et mettre en œuvre la politique du gouvernement dans les domaines de l’instruction publique et de l’éducation nationale.

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Ministère de l'Enseignement supérieur (France)

Le Gouvernement français peut avoir un ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche (MESR), qui prépare et met en œuvre la politique du Gouvernement relative à l'accès de chacun aux savoirs et au développement de l'enseignement supérieur.

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Ministère de l'Industrie (France)

Le ministère de l’Industrie est le département ministériel du gouvernement français chargé de la politique industrielle de la France, généralement rattaché au ministère de l'économie et des finances.

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Ministère de l'Intérieur (France)

Le ministère de l’Intérieur, ou ministère de la Police est le ministère du gouvernement français chargé traditionnellement de la sécurité intérieure, de l’administration du territoire et des libertés publiques.

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Ministère de la Culture (France)

Le ministère de la Culture (dont la dénomination officielle était « ministère de la Culture et de la Communication ») est créé en France en 1959 par le président Charles de Gaulle, et attribué à André Malraux sous le nom de « ministère d'État chargé des Affaires culturelles ».

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Ministère du Travail (France)

En France, le ministère du Travail, du Plein emploi et de l'Insertion est chargé des thématiques du travail, des relations avec les partenaires sociaux et des thématiques sociales, notamment de la politique générale d'action sociale.

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Ministre chargé de la Ville

Le ministre chargé de la Ville est membre du gouvernement français.

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Miramas

Miramas est une commune française, située dans le département des Bouches-du-Rhône en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Moissy-Cramayel

Moissy-Cramayel est une commune française située dans le département de Seine-et-Marne en région Île-de-France et rattachée à la communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart depuis le.

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Mons-en-Barœul

Mons-en-Barœul est une commune française, située dans le département du Nord en région Hauts-de-France.

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Montévrain

Montévrain est une commune située dans le département de Seine-et-Marne en région Île-de-France.

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Montigny-le-Bretonneux

Montigny-le-Bretonneux est une commune française située dans le département des Yvelines, en région Île-de-France.

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Morsang-sur-Orge

(prononcé) est une commune française située dans le département de l’Essonne en région Île-de-France.

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Morsang-sur-Seine

Morsang-sur-Seine (prononcé) est une commune française située à trente-quatre kilomètres au sud-est de Paris dans le département de l'Essonne en région Île-de-France.

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Musée de la ville de Saint-Quentin-en-Yvelines

Le Musée de la ville présente l'histoire du territoire de Saint-Quentin-en-Yvelines, agglomération composée de 12 communes, dont l'histoire est principalement marquée par son urbanisation effectuée dans le cadre de la création d'une ville nouvelle dans la seconde partie du XXe siècle.

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Nandy

Nandy est une commune française située dans le département de Seine-et-Marne en région Île-de-France.

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Neuville-sur-Oise

Neuville-sur-Oise est une commune française située dans le département du Val-d'Oise en région Île-de-France.

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Noisiel

Noisiel (prononcé) est une commune française située dans le département de Seine-et-Marne en région Île-de-France.

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Noisy-le-Grand

Noisy-le-Grand (prononcé) est une commune française située dans le département de la Seine-Saint-Denis en région Île-de-France.

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Opération d'intérêt national

Une opération d'intérêt national (OIN) est, en France, une opération d'urbanisme à laquelle s'applique un régime juridique particulier en raison de son intérêt majeur.

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Osny

Osny est une commune du Val-d'Oise, région Île-de-France, située sur la Viosne et un autre bras de celle-ci nommé la Couleuvre.

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Palais de Chaillot

Le palais de Chaillot est situé sur la colline de Chaillot à Paris, dans le 16e arrondissement, place du Trocadéro-et-du-11-Novembre.

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Paris

Paris (Prononciation en français de France retranscrite selon la norme API.) est la capitale de la France.

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Paul Delouvrier

Paul Delouvrier, né le à Remiremont (Vosges) et mort le à Provins (Seine-et-Marne), est un haut fonctionnaire français.

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Plaisir (Yvelines)

Plaisir est une commune française située dans le département des Yvelines, en région Île-de-France.

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Plan Urbanisme Construction Architecture

Le Plan Urbanisme Construction Architecture (PUCA) est un service interministériel français, rattaché au ministère de l'Écologie et au ministère de la Cohésion des territoires, rattaché à la Direction Générale de l'Aménagement du Logement et de la Nature (DGALN).

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Pontoise

Pontoise est une commune française située en région Île-de-France, sur la rive droite de l'Oise, à environ vingt-cinq kilomètres au nord-ouest de Paris.

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Port-Saint-Louis-du-Rhône

Port-Saint-Louis-du-Rhône est une commune française située dans le département des Bouches-du-Rhône en région Provence-Alpes-Côte d'Azur, créée en 1904 par nécessité d'Arles et de Lyon d'avoir un port en embouchure du Rhône.

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Porte de Paris (Marne-la-Vallée)

La Porte de Paris est le nom du secteur de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée.

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Porte-Joie

Porte-Joie est une ancienne commune française située dans le département de l'Eure, en région Normandie, devenue le janvier 2018 une commune déléguée au sein de la commune nouvelle de Porte-de-Seine.

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Poses

Poses est une commune française située dans le département de l'Eure, en région Normandie.

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Préfet de Paris

Le préfet de Paris, anciennement préfet de la Seine, est le préfet du département de la Seine, puis du département de Paris, lorsque celui-ci est créé en 1968 à la suite de la réorganisation de la région parisienne de 1964.

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Professeur des universités

Au sein du service public d'enseignement supérieur français actuel, les professeurs des universités constituent l'un des deux corps d'enseignants-chercheurs régis par le décret du fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, publié sur le site de Légifrance (consulté le 3 mai 2019), l'autre corps étant celui des maîtres de conférences.

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Puiseux-Pontoise

Puiseux-Pontoise est une commune française située dans le département du Val-d'Oise en région Île-de-France.

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Réau

Réau est une commune française située dans le département de Seine-et-Marne en région Île-de-France.

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Réseau express régional d'Île-de-France

Le réseau express régional d'Île-de-France, couramment appelé « RER » en France, est un réseau de transport en commun au gabarit ferroviaire desservant Paris et son agglomération, faisant partiellement partie du réseau régional dénommé Transilien.

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Réseau ferré de France

Réseau ferré de France (RFF) était un établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC) français créé le.

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Ris-Orangis

Ris-Orangis (prononcé) est une commune française située dans le nord-est du département de l’Essonne en région Île-de-France, en bord de Seine, à au sud-sud-est de Paris,.

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Roger Goetze

Roger Goetze, né à Paris le et mort le à Neuilly-sur-Seine, est un haut fonctionnaire français, inspecteur des finances.

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Ronchin

Ronchin est une commune française située dans le département du Nord, en région Hauts-de-France.

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Rouen

Rouen (ou est une commune du nord-ouest de la France traversée par la Seine. Préfecture du département de la Seine-Maritime, elle est le chef-lieu de la région Normandie du.. Comptant intra-muros, la ville est la trente-cinquième commune la plus peuplée de France et la deuxième de Normandie après Le Havre. En 2018, son agglomération compte. Elle est la commune la plus densément peuplée du Grand-Ouest français avec. En 2012, avec, son aire urbaine est la première de la région normande, la douzième de France et la deuxième du Bassin parisien après celle de Paris.. Sa zone d'emploi, première du territoire régional, comprend en 2012. Par conséquent, la ville est un centre économique national important. Rouen est le siège de la Métropole Rouen Normandie, qui est, avec en 2020, la sixième intercommunalité de France et la deuxième du Grand Ouest français, après Nantes Métropole. Elle accueille aussi le Pôle métropolitain Rouen Seine-Eure. L'histoire très riche de cette cité normande témoigne de sa dimension politique et économique. Entre 911 et 1204, elle est la capitale du duché de Normandie. L'Échiquier puis le Parlement de Normandie y sont successivement installés. À partir du, la ville connaît un essor économique remarquable grâce au développement des manufactures de textile. Revendiquée aussi bien par les Français que par les Anglais durant la guerre de Cent Ans, c'est sur son sol que Jeanne d'Arc a été incarcérée, jugée puis brûlée vive en 1431. Très endommagée par la Semaine rouge de 1944, elle a retrouvé son dynamisme économique au cours de l'après-guerre grâce à ses sites industriels et à son grand port maritime, qui est de nos jours le cinquième grand port maritime français. Dotée d'un prestige hérité principalement de l'ère médiévale et d'un patrimoine composé de nombreux monuments historiques, Rouen est une capitale culturelle reconnue dont plusieurs musées jouissent d'une renommée certaine. Célèbres sont ses maisons à colombages. Le grand nombre d'édifices religieux s'y trouvant lui vaut le surnom de. La cathédrale Notre-Dame, bien connue par-delà la région, est l'une des plus hautes du monde. Labellisée ville d'art et d'histoire en 2002, elle brigue sans succès le titre de capitale européenne de la culture pour 2028. Siège d'un archidiocèse et de la primatie de Normandie, elle accueille aussi une cour d'appel et une université. Tous les quatre à six ans, son Armada fait d'elle la capitale du monde maritime. Après la Seconde Guerre mondiale, Rouen fait partie des quelques villes décorées de la Légion d'honneur et de la croix de guerre 1939-1945.

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Sainghin-en-Mélantois

Sainghin-en-Mélantois est une commune française située dans le département du Nord (59), en région Hauts-de-France.

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Saint-Étienne-du-Vauvray

Saint-Étienne-du-Vauvray est une commune française située dans le département de l'Eure, en région Normandie.

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Saint-Germain-lès-Corbeil

Saint-Germain-lès-Corbeil (prononcé) est une commune française située à vingt-neuf kilomètres au sud-est de Paris dans le département de l'Essonne en région Île-de-France.

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Saint-Michel-sur-Orge

Saint-Michel-sur-Orge (prononcé) est une commune française située à vingt-quatre kilomètres au sud de Paris dans le département de l'Essonne en région Île-de-France.

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Saint-Ouen-l'Aumône

Saint-Ouen-l'Aumône est une commune du Val-d'Oise, faisant partie de la communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise et située au bord de l'Oise.

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Saint-Pierre-du-Perray

Saint-Pierre-du-Perray est une commune française de l'arrondissement d’Évry, située à trente kilomètres au sud-est de Paris dans le département de l'Essonne en région Île-de-France.

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Saint-Pierre-du-Vauvray

Saint-Pierre-du-Vauvray est une commune française située dans le département de l'Eure, en région Normandie.

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Saint-Quentin-en-Yvelines

Saint-Quentin-en-Yvelines est une communauté d'agglomération de France, dans le département des Yvelines, à l’ouest de Versailles.

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Saint-Quentin-Fallavier

Saint-Quentin-Fallavier est une commune française de l'unité urbaine de Villefontaine, située dans le département de l'Isère en région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Saint-Thibault-des-Vignes

Saint-Thibault-des-Vignes est une commune française située dans le département de Seine-et-Marne, en région Île-de-France.

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Sainte-Geneviève-des-Bois (Essonne)

Sainte-Geneviève-des-Bois (prononcé) est une commune française située à vingt-quatre kilomètres au sud de Paris dans le département de l’Essonne en région Île-de-France.

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Saintry-sur-Seine

Saintry-sur-Seine est une commune française située à trente et un kilomètres au sud-est de Paris dans le département de l'Essonne en région Île-de-France.

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Savigny-le-Temple

Savigny-le-Temple est une commune française, située dans le département de Seine-et-Marne en région Île-de-France.

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Sénart

Sénart, précédemment Melun-Sénart, est une ancienne ville nouvelle française du sud de l'Île-de-France, à cheval entre les départements de Seine-et-Marne et de l'Essonne.

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Sénateur français

En France, un sénateur est un élu qui siège au Sénat, chambre haute du Parlement français.

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Schéma de cohérence territoriale

Le Schéma de cohérence territoriale (abrégé SCOT ou SCoT) est un document d'urbanisme français qui détermine, à l’échelle de plusieurs communes ou groupements de communes, un projet de territoire visant à mettre en cohérence l'ensemble des politiques sectorielles, notamment en matière d’habitat, de mobilité, d’aménagement commercial, d’environnement et de paysage.

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Schéma directeur de la région Île-de-France

Le schéma directeur de la région Île-de-France ou SDRIF est un document d'urbanisme et d'aménagement du territoire qui définit une politique à l'échelle de la région Île-de-France.

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Seine-et-Marne

La Seine-et-Marne (Prononciation en français standard retranscrite phonémiquement selon la norme API.) est un département français de la région Île-de-France.

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Seine-Port

Seine-Port est une commune française située dans le département de Seine-et-Marne en région Île-de-France.

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Seine-Saint-Denis

La Seine-Saint-Denis (prononciation) est un département français limitrophe de Paris (nord-est) et inclus dans la métropole du Grand Paris.

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Serris

Serris est une commune française située dans le département de Seine-et-Marne, en région Île-de-France.

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Soisy-sur-Seine

Soisy-sur-Seine (prononcé) est une commune française située à vingt-quatre kilomètres au sud-est de Paris dans le département de l'Essonne en région Île-de-France.

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Syndicat d'agglomération nouvelle

Un syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) est, en France, une ancienne structure de coopération intercommunale destinée à administrer certaines villes nouvelles françaises.

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Syndicat d'agglomération nouvelle Ouest Provence

Le syndicat d'agglomération nouvelle Ouest Provence (précédemment connue sous l'appellation Rives de l'Étang de Berre, puis Nord-Ouest de l'Étang de Berre) est une ancienne intercommunalité du sud de la France, à l'ouest de Marseille.

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Système NOR

Le système NOR est un système normalisé de numérotation des textes officiels publiés en France depuis le.

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Tigery

Tigery est une commune française située à vingt-sept kilomètres au sud-est de Paris dans le département de l'Essonne en région Île-de-France.

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Torcy (Seine-et-Marne)

Torcy (prononcé) est une commune française située dans le département de Seine-et-Marne en région Île-de-France qui cumule les statuts de chef-lieu d'arrondissement et de canton.

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Tournedos-sur-Seine

Tournedos-sur-Seine est une ancienne commune française située dans le département de l'Eure, en région Normandie, devenue le une commune déléguée au sein de la commune nouvelle de Porte-de-Seine.

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Trappes

Trappes est une commune française située dans le département des Yvelines, en région Île-de-France.

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Tressin

Tressin est une commune française située dans le département du Nord (59), en région Hauts-de-France.

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Université de Cergy-Pontoise

L’université de Cergy-Pontoise était une université française située dans le département du Val-d'Oise et la région Île-de-France.

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Val d'Europe (Marne-la-Vallée)

Val d'Europe est le nom du, aussi appelé « secteur Est », de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée, à à l'Est de Paris.

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Val d'Europe Agglomération

Val d'Europe Agglomération est une intercommunalité du département de Seine-et-Marne, en Île-de-France, créée le, et marquée par la présence du complexe Disneyland Paris et de ses équipements annexes.

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Val de Bussy

Le Val de Bussy est le nom du secteur de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée.

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Val Maubuée

Val Maubuée (prononcé) est le nom du secteur de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée.

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Val-d'Oise

Le Val-d'Oise (Prononciation en français standard retranscrite phonémiquement selon la norme API.) est un département français appartenant à la région Île-de-France, créé en 1968 à la suite du démembrement du département de Seine-et-Oise.

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Val-de-Marne

Le Val-de-Marne (prononcé: Prononciation en français standard retranscrite phonémiquement selon la norme API.) est un département français inclus dans la métropole du Grand Paris et qui fait partie de la région Île-de-France.

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Val-de-Reuil

Val-de-Reuil est une commune située dans le département de l'Eure, en région Normandie.

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Vaulx-Milieu

Vaulx-Milieu est une commune française de l'unité urbaine de Villefontaine, située dans le département de l'Isère, en région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Vauréal

Vauréal est une des treize communes de la communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise, dans le département français du Val-d'Oise.

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Vert-Saint-Denis

Vert-Saint-Denis est une commune française située dans le département de Seine-et-Marne, en région Île-de-France.

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Villabé

Villabé.

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Ville nouvelle

Carte de La Nouvelle-Orléans en 1728. Une ville nouvelle, ville neuve ou ville planifiée est une ville, ou un ensemble de communes, qui naît généralement d’une volonté politique, et qui se construit peu à peu sur un emplacement auparavant peu ou pas habité.

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Ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau

La ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau est une opération d'aménagement urbain menée dans le Nord-Isère, au sud-est de Lyon, dont la mise en œuvre a été décidée en 1968, dans le cadre de la politique des villes nouvelles françaises.

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Villefontaine

Villefontaine (prononcé)Le "e" central de Villefontaine est muet.

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Villemoisson-sur-Orge

Villemoisson-sur-Orge (prononcé) est une commune française située à vingt-trois kilomètres au sud de Paris dans le département de l'Essonne en région Île-de-France.

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Villeneuve-d'Ascq

Villeneuve-d’Ascq est une commune française et une technopole, située dans le département du Nord, en région Hauts-de-France.

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Villeneuve-le-Comte

Villeneuve-le-Comte est une commune française située dans le département de Seine-et-Marne en région Île-de-France, faisant partie depuis 2011 de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée.

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Villiers-sur-Marne

Villiers-sur-Marne est une commune française située dans le département du Val-de-Marne en région Île-de-France.

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Viry-Châtillon

Viry-Châtillon (prononcé) est une commune française située à vingt-et-un kilomètres au sud de Paris dans le département de l’Essonne en région Île-de-France.

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Vitrolles (Bouches-du-Rhône)

Vitrolles est une commune française située dans le département des Bouches-du-Rhône, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Voisins-le-Bretonneux

Voisins-le-Bretonneux est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France, située à au sud ouest de Paris.

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Yvelines

Les Yvelines (ou Prononciation en français standard retranscrite phonémiquement selon la norme API.) est un département situé à l'ouest de Paris, dans la grande couronne de la région Île-de-France.

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Zone à urbaniser en priorité

Une zone à urbaniser en priorité (ZUP), appelée plus précisément à l'origine « zone à urbaniser par priorité », est une procédure administrative d'urbanisme opérationnel utilisée en France entre 1959 et 1967 afin de répondre à la demande croissante de logements.

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Zone d'aménagement concerté

La ZAC d'EuroRennes en cours d'aménagement. Une zone d'aménagement concerté (ZAC) ou plus familièrement zone à construire est, en France, une opération publique d'aménagement de l'espace urbain en vertu du code de l'urbanisme et instituée par la loi d'orientation foncière du 30 décembre 1967 pour se substituer aux zones à urbaniser en priorité (ZUP), et modifiée à de nombreuses reprises depuis.

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Zone d'aménagement différé

En France, une zone d'aménagement différé (ou ZAD) est un secteur où une collectivité locale, un établissement public y ayant vocation ou une Société d'économie mixte (SEM) titulaire d'une convention d'aménagement dispose, pour une durée de six ans, d'un droit de préemption sur toutes les ventes et cessions à titre onéreux de biens immobiliers ou de droits sociaux.

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Redirections ici:

Droit des villes nouvelles, Villes nouvelles de l'agglomération parisienne.

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