Logo
Unionpédia
Communication
Disponible sur Google Play
Nouveau! Téléchargez Unionpédia sur votre appareil Android™!
Télécharger
Accès plus rapide que le navigateur!
 

Procureur de la Couronne

Indice Procureur de la Couronne

Un procureur de la Couronne (anglais: Crown Attorney ou Crown Counsel) est un avocat qui représente l'État dans le système judiciaire du Canada, notamment dans un procès pénal.

10 relations: Anglais, Années 2000, Couronne (État), Directeur des poursuites criminelles et pénales, Droit criminel au Canada, L'Encyclopédie canadienne, Procureur général, Québec, Service des poursuites pénales du Canada, Système judiciaire du Canada.

Anglais

vignette Langlais (prononcé) est une langue indo-européenne germanique originaire d'Angleterre qui tire ses racines de langues du nord de l'Europe (terre d'origine des Angles, des Saxons et des Frisons) dont le vocabulaire a été enrichi et la syntaxe et la grammaire modifiées par le français anglo-normandLe français anglo-normand est la forme insulaire du normand., apporté par les Normands, puis par le français avec les Plantagenêt. La langue anglaise est ainsi composée d'environ 29 % de mots d'origine normande et française et plus des deux tiers de son vocabulaire proviennent du français ou du latin. L'anglais est également très influencé par les langues romanes, en particulier par l'utilisation de l'alphabet latin ainsi que les chiffres arabes. Langue officielle de facto du Royaume-Uni, de l'Irlande et d'autres îles de l'archipel britannique (Île de Man, îles anglo-normandes), l'anglais est la langue maternelle de tout ou partie de la population, et suivant les cas, la langue ou une des langues officielles de plusieurs pays, totalement ou partiellement issus des anciennes colonies britanniques de peuplement, dont les États-Unis, le Canada, l'Australie et la Nouvelle-Zélande, que l'on réunit sous l'appellation de « monde anglo-saxon », bien qu'il n'existe pas de définition universelle de cette expression. Il est également langue officielle ou langue d'échange dans de très nombreux pays issus de l'ancien Empire britannique, même en l'absence de population d'origine anglo-saxonne significative (Cameroun, Kenya, Nigeria, Hong Kong, Inde, Pakistan, Singapour, etc.). Beaucoup de pays dont l'anglais est la langue officielle sont réunis au sein du Commonwealth (bien que pour certains, il ne soit pas l'unique langue officielle). C'est également l'une des vingt-quatre langues officielles de l'Union européenne et l'une des six langues officielles et des deux langues de travail — avec le français — de l'Organisation des Nations unies (ONU). L'anglais est la langue la plus parlée au monde; en tant que langue maternelle, il se classe troisième, après le chinois (mandarin) et l'espagnol. Considérée par beaucoup comme étant la langue internationale prédominante, elle est la langue la plus souvent enseignée en tant que langue étrangère à travers le monde. Elle est également la langue la plus utilisée sur Internet.

Nouveau!!: Procureur de la Couronne et Anglais · Voir plus »

Années 2000

Les années 2000 couvrent la période du au.

Nouveau!!: Procureur de la Couronne et Années 2000 · Voir plus »

Couronne (État)

En droit, la Couronne désigne la personne morale de l'État dans une monarchie.

Nouveau!!: Procureur de la Couronne et Couronne (État) · Voir plus »

Directeur des poursuites criminelles et pénales

Le Directeur des poursuites criminelles et pénales (DPCP) est un organisme public québécois qui fournit, au nom de l'État québécois, un service de poursuites criminelles et pénales indépendant, contribuant à assurer la protection de la société, dans le respect de l'intérêt public et des intérêts légitimes des victimes.

Nouveau!!: Procureur de la Couronne et Directeur des poursuites criminelles et pénales · Voir plus »

Droit criminel au Canada

Le droit criminel au Canada est une branche du droit qui sanctionne les comportements contraires qui portent atteinte aux valeurs fondamentales de la société canadienne.

Nouveau!!: Procureur de la Couronne et Droit criminel au Canada · Voir plus »

L'Encyclopédie canadienne

L'Encyclopédie canadienne, d'abord connue comme Encyclopédie du Canada, est une encyclopédie fondée par l'éditeur et homme politique Mel Hurtig.

Nouveau!!: Procureur de la Couronne et L'Encyclopédie canadienne · Voir plus »

Procureur général

Le procureur général (attorney general en anglais) est un haut responsable du système de justice, dont la fonction diffère selon les pays.

Nouveau!!: Procureur de la Couronne et Procureur général · Voir plus »

Québec

Le Québec (Prononciation en français québécois (Côte-Nord) retranscrite selon la norme API.) est une province du Canada dont les frontières correspondent au territoire de la nation québécoise.

Nouveau!!: Procureur de la Couronne et Québec · Voir plus »

Service des poursuites pénales du Canada

Le Service des poursuites pénales du Canada (SPPC) est un organisme public responsable d'entreprendre les poursuites criminelles et pénales au nom du gouvernement du Canada.

Nouveau!!: Procureur de la Couronne et Service des poursuites pénales du Canada · Voir plus »

Système judiciaire du Canada

Le système judiciaire du Canada s'organise autour de plusieurs tribunaux se distinguant par leur niveau de compétence (fédéral ou provincial et territorial) et par leur spécialisation (jeunesse, violences familiales, toxicomanie).

Nouveau!!: Procureur de la Couronne et Système judiciaire du Canada · Voir plus »

Redirections ici:

Avocat de la couronne, Procureur de la couronne.

SortantEntrants
Hey! Nous sommes sur Facebook maintenant! »