Logo
Unionpédia
Communication
Disponible sur Google Play
Nouveau! Téléchargez Unionpédia sur votre appareil Android™!
Gratuit
Accès plus rapide que le navigateur!
 

Prorogations de guerre

Indice Prorogations de guerre

Dans plusieurs pays européens, les prorogations de guerre ou prorogations pour fait de guerre sont (ou ont été) des extensions de la durée des droits d'auteur, accordées aux œuvres publiées avant ou pendant les conflits mondiaux du, et ajoutées à la durée normale de ces droits, afin de compenser les pertes d'exploitation occasionnées par ces guerres.

56 relations: Alain-Fournier, Allemagne de l'Ouest, Année bissextile, Éditions Gallimard, Belgique, Charles Péguy, Claude Monet, Code de la propriété intellectuelle, Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques, Cour d'appel de Paris, Cour de cassation (France), Directive européenne sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information (1993), Domaine public en droit de la propriété intellectuelle français, Droit acquis, Droit d'auteur, Fernand Halphen, France, Galerie des Glaces, Giovanni Boldini, Grande Guerre patriotique, Guerre mondiale, Guillaume Apollinaire, Insurrection/résurrection, Irène Némirovsky, Italie, Ius commune, Jack Lang, Jean Ferrat, Joseph Boulnois, L'Express, L'Internationale, La Guerre des boutons (roman), Le Grand Meaulnes, Liste de compositeurs morts pour la France, Liste des écrivains morts pour la France, Louis Pergaud, Maurice Ravel, Mort pour la France, Pierre Merejkowsky, Première Guerre mondiale, René Vierne, Russie, Seconde Guerre mondiale, Société des auteurs dans les arts graphiques et plastiques, Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique, Traité de Neuilly, Traité de Saint-Germain-en-Laye (1919), Traité de Sèvres, Traité de Trianon, Traité de Versailles, ..., Union européenne, 1914, 1916, 1919, 1920, 2005. Développer l'indice (6 plus) »

Alain-Fournier

Alain-Fournier, pseudonyme dHenri-Alban Fournier, né le à La Chapelle-d'Angillon dans le Cher et mort au combat le à Saint-Remy-la-Calonne, est un écrivain français dont l'œuvre la plus marquante, restée célèbre, est Le Grand Meaulnes.

Nouveau!!: Prorogations de guerre et Alain-Fournier · Voir plus »

Allemagne de l'Ouest

L'Allemagne de l'Ouest (en allemand: Westdeutschland) est le nom d'usage donné à la République fédérale d'Allemagne, souvent abrégée en RFA (en allemand: Bundesrepublik Deutschland ou BRD, parfois traduit à tort par « République fédérale allemande »), lorsque l’État couvrait la partie occidentale de l'Allemagne, entre 1949 et 1990.

Nouveau!!: Prorogations de guerre et Allemagne de l'Ouest · Voir plus »

Année bissextile

Une année bissextile (ou un an bissextil) est une année comportant au lieu des 365 pour une année commune.

Nouveau!!: Prorogations de guerre et Année bissextile · Voir plus »

Éditions Gallimard

Les éditions Gallimard, appelées jusqu’en 1919 les éditions de la Nouvelle Revue française et jusqu’en 1961 la librairie Gallimard, sont un groupe d'édition français.

Nouveau!!: Prorogations de guerre et Éditions Gallimard · Voir plus »

Belgique

La Belgique (Prononciation en français de Belgique ainsi qu'en français standard retranscrite selon la norme API. La prononciation est une variante locale.; Prononciation en néerlandais standard retranscrite selon la norme API; Prononciation en allemand standard retranscrite selon la norme API.), en forme longue le royaume de BelgiqueEn néerlandais:; en allemand:., est un pays d’Europe de l'Ouest, bordé par la France, les Pays-Bas, l’Allemagne, le Luxembourg et la mer du Nord.

Nouveau!!: Prorogations de guerre et Belgique · Voir plus »

Charles Péguy

Charles Pierre Péguy, né le à Orléans (Loiret) et mort pour la France le premier jour de la première bataille de l'Ourcq, le à Villeroy (Seine-et-Marne), est un écrivain, poète, essayiste et officier de réserve français.

Nouveau!!: Prorogations de guerre et Charles Péguy · Voir plus »

Claude Monet

Claude Monet, né sous le nom d'Oscar-Claude Monet le à Paris et mort le à Giverny, est un peintre français et l’un des fondateurs de l'impressionnisme.

Nouveau!!: Prorogations de guerre et Claude Monet · Voir plus »

Code de la propriété intellectuelle

Le code de la propriété intellectuelle est un document du droit français, créé par la loi du relative au code de la propriété intellectuelle, publié au Journal officiel du.

Nouveau!!: Prorogations de guerre et Code de la propriété intellectuelle · Voir plus »

Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques

La convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques, « matrice du droit conventionnel »André Lucas, Henri-Jacques Lucas, Traité de la Propriété Littéraire et Artistique,.

Nouveau!!: Prorogations de guerre et Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques · Voir plus »

Cour d'appel de Paris

La cour d'appel de Paris est la plus grande juridiction d'appel de France par le nombre d'affaires traitées par les tribunaux relevant de sa circonscription qui s'étend sur les départements de Paris, de Seine-et-Marne, de l'Yonne, de l'Essonne, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne.

Nouveau!!: Prorogations de guerre et Cour d'appel de Paris · Voir plus »

Cour de cassation (France)

La Cour de cassation est la juridiction la plus élevée de l'ordre judiciaire français.

Nouveau!!: Prorogations de guerre et Cour de cassation (France) · Voir plus »

Directive européenne sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information (1993)

La Directive européenne sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information 93/98/CEE du a allongé la durée pendant laquelle une œuvre tombe sous le droit d'auteur au-delà des limites de la Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques (70 ans après la mort de l'auteur au lieu de 50 ans).

Nouveau!!: Prorogations de guerre et Directive européenne sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information (1993) · Voir plus »

Domaine public en droit de la propriété intellectuelle français

En droit de la propriété intellectuelle, le domaine public est un statut sous lequel sont placés les biens intellectuels (œuvres, inventions…) pour lesquels, au terme de leur durée de protection, il n'est plus nécessaire de demander une autorisation d'exploitation quelconque.

Nouveau!!: Prorogations de guerre et Domaine public en droit de la propriété intellectuelle français · Voir plus »

Droit acquis

L’expression droit acquis peut désigner deux notions différentes.

Nouveau!!: Prorogations de guerre et Droit acquis · Voir plus »

Droit d'auteur

Le droit d’auteur est l’ensemble des droits dont dispose un ou ses ayants droit (héritiers, sociétés de production), sur ses œuvres originales définissant notamment l'utilisation et à la réutilisation de ses œuvres sous certaines conditions.

Nouveau!!: Prorogations de guerre et Droit d'auteur · Voir plus »

Fernand Halphen

Fernand Gustave Halphen, né à Paris 9e le Archives de l'état civil de Paris en ligne, acte de naissance n° 9/280/1872, mention marginale: mariage en 1899 avec Alice Sophie Koenigswarter et mort pour la France le, est un compositeur français.

Nouveau!!: Prorogations de guerre et Fernand Halphen · Voir plus »

France

La France, en forme longue République française, est un État souverain transcontinental dont le territoire métropolitain s'étend en Europe de l'Ouest et dont le territoire ultramarin s'étend dans les océans Indien, Atlantique et Pacifique, ainsi qu'en Antarctique et en Amérique du Sud. Le pays a des frontières terrestres avec la Belgique, le Luxembourg, l'Allemagne, la Suisse, l'Italie, l'Espagne, Monaco et l'Andorre en Europe, auxquelles s'ajoutent les frontières terrestres avec le Brésil, le Suriname et les Pays-Bas aux Amériques. La France dispose d'importantes façades maritimes sur l'Atlantique, la Méditerranée, le Pacifique et l'océan Indien, lui permettant de bénéficier de la deuxième plus vaste zone économique exclusive du monde. Depuis la promulgation de la constitution de la Cinquième République en 1958, la France est une république constitutionnelle unitaire ayant un régime semi-présidentiel. Elle a pour capitale Paris et pour langue officielle le français, langue de l'administration depuis 1539. Au, la population de la France est d'environ d'habitants. Pendant l'âge du fer, le territoire de la France métropolitaine est habité par les Gaulois (peuple celtique), avant d'être conquis par la République romaine en 51 à la suite de la guerre des Gaules. Les Francs (peuple germanique) s'y installent au et fondent l'Empire carolingien au. L'empire est partitionné en 843, et la Francie occidentale devient le royaume de France, puissance majeure en Europe depuis le Moyen Âge. En 1789, la Révolution française adopte la déclaration des droits de l'homme et du citoyen, marque la fin de l'ancien régime et de la monarchie absolue, ainsi que la propagation des idées révolutionnaires. Le pays connaît ensuite plusieurs changements de régime institutionnel (Première République, Premier Empire, Restauration, monarchie de Juillet, Deuxième République, Second Empire) jusqu'à l'avènement définitif de la République à la suite de la défaite contre la Prusse et de la guerre civile de 1871. Du milieu du au milieu du, elle conquiert le second plus vaste empire colonial derrière l'empire britannique. La France est l'un des principaux belligérants de la Première et de la Seconde Guerre mondiale. À partir des années 1950, elle est l'un des acteurs de la construction de l'Union européenne, l'un des cinq membres permanents du Conseil de sécurité des Nations unies et membre de l'OTAN. La France est également membre du G7, du G20, de l'Organisation Internationale de la Francophonie et de la zone euro, et abrite le siège de plusieurs organisations internationales dont le Conseil de l'Europe, l'UNESCO, l'OCDE, Interpol, et le Centre international de recherche sur le cancer. Depuis la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, première déclaration des droits humains, la France a maintenu un rôle notable dans l'élaboration du droit international concernant les droits de l'Homme. Comptant le cinquième budget de la Défense au monde, elle est la septième puissance militaire mondiale et dans les cinq premiers en nombre de têtes nucléaires. Elle exerce une influence notable en matière politique, économique, militaire, linguistique et culturelle, en Europe et dans le reste du monde. Produisant un PIB nominal de de dollars US en 2022 selon le FMI, la France est cette année-là la troisième économie européenne après l'Allemagne et le Royaume-Uni, ainsi que la septième économie mondiale. Elle affiche un niveau de vie « très élevé » sur le classement IDH. Elle figure parmi les chefs de file mondiaux dans les secteurs de l'agroalimentaire, de l'aéronautique, de l'automobile, du tourisme, du nucléaire, de la mode et du luxe.

Nouveau!!: Prorogations de guerre et France · Voir plus »

Galerie des Glaces

La galerie des Glaces ou Grande Galerie est une galerie de grand apparat de style baroque située dans le château de Versailles, dont elle est l'une des pièces emblématiques.

Nouveau!!: Prorogations de guerre et Galerie des Glaces · Voir plus »

Giovanni Boldini

, né le à Ferrare (États pontificaux, aujourd’hui en Italie) et mort le à Paris, est un peintre italien.

Nouveau!!: Prorogations de guerre et Giovanni Boldini · Voir plus »

Grande Guerre patriotique

Moscou. Photo de Viktor Temine. front de l'Est. La Grande Guerre patriotique (en Великая Отечественная война) est l'expression par laquelle l'Union soviétique, puis la Russie post-soviétique et certains de ses alliés désignent le conflit qui opposa la première à l'Allemagne nazie de juin 1941 à mai 1945.

Nouveau!!: Prorogations de guerre et Grande Guerre patriotique · Voir plus »

Guerre mondiale

Alliés en vert, les Empires centraux en orange, et les pays neutres en gris. Axe en bleu, et les pays neutres en gris. Une guerre mondiale est un conflit armé à grande échelle impliquant des belligérants situés sur plusieurs continents.

Nouveau!!: Prorogations de guerre et Guerre mondiale · Voir plus »

Guillaume Apollinaire

Guillaume Albert Vladimir Alexandre Apollinaire de Kostrowitzky, dit Guillaume Apollinaire, est un poète et écrivain français, critique et théoricien d'art qui serait.

Nouveau!!: Prorogations de guerre et Guillaume Apollinaire · Voir plus »

Insurrection/résurrection

Insurrection/résurrection est un film français réalisé par Pierre Méréjkowsky et sorti en 2004.

Nouveau!!: Prorogations de guerre et Insurrection/résurrection · Voir plus »

Irène Némirovsky

Irène Némirovsky (en Ирина Леонидовна Немировская, Irina Leonidovna Nemirovskaïa) est une romancière russe d'expression française, née à Kiev le et morte le à Auschwitz.

Nouveau!!: Prorogations de guerre et Irène Némirovsky · Voir plus »

Italie

LItalie (en Italia Prononciation en italien standard retranscrite selon la norme API.), en forme longue la République italienne (en Repubblica Italiana), est un État souverain d'Europe du Sud.

Nouveau!!: Prorogations de guerre et Italie · Voir plus »

Ius commune

la Ius commune (en français: « droit commun ») désigne l'ensemble des règles qui s'appliquent de façon générale à un territoire donné.

Nouveau!!: Prorogations de guerre et Ius commune · Voir plus »

Jack Lang

Jack Lang, né le à Mirecourt (Vosges), est un homme politique français.

Nouveau!!: Prorogations de guerre et Jack Lang · Voir plus »

Jean Ferrat

Jean Tenenbaum, dit Jean Ferrat, né le à Vaucresson (Seine-et-Oise) et mort le à Aubenas (Ardèche), est un auteur-compositeur-interprète français.

Nouveau!!: Prorogations de guerre et Jean Ferrat · Voir plus »

Joseph Boulnois

Joseph Boulnois, né à Verneuil-en-Halatte le, mort à l'hôpital militaire de Chalaines le, est un organiste et compositeur français.

Nouveau!!: Prorogations de guerre et Joseph Boulnois · Voir plus »

L'Express

L'Express est un magazine d'actualité hebdomadaire français, d'obédience libérale, créé en 1953 par Jean-Jacques Servan-Schreiber et Françoise Giroud.

Nouveau!!: Prorogations de guerre et L'Express · Voir plus »

L'Internationale

L'Internationale est un chant révolutionnaire dont les paroles ont été écrites par Eugène Pottier en 1871 lors de la répression de la Commune de Paris, sous forme d'un poème à la gloire de l'Internationale ouvrière, et dont la musique fut composée par le belge Pierre Degeyter à Lille en 1888.

Nouveau!!: Prorogations de guerre et L'Internationale · Voir plus »

La Guerre des boutons (roman)

La Guerre des boutons, roman de ma douzième année (titre complet) est un roman français écrit par Louis Pergaud, écrivain franc-comtois, et publié en 1912.

Nouveau!!: Prorogations de guerre et La Guerre des boutons (roman) · Voir plus »

Le Grand Meaulnes

Le Grand Meaulnes est un roman d'Alain-Fournier publié en 1913 chez Émile-Paul Frères.

Nouveau!!: Prorogations de guerre et Le Grand Meaulnes · Voir plus »

Liste de compositeurs morts pour la France

Cette page regroupe des compositeurs officiellement déclarés « morts pour la France ».

Nouveau!!: Prorogations de guerre et Liste de compositeurs morts pour la France · Voir plus »

Liste des écrivains morts pour la France

Cette liste regroupe une partie des 757 écrivains officiellement déclarés « morts pour la France » (560 au titre du premier conflit mondial; 197 au titre du deuxième).

Nouveau!!: Prorogations de guerre et Liste des écrivains morts pour la France · Voir plus »

Louis Pergaud

Louis Pergaud est un écrivain français né le à Belmont (Doubs) et mort pour la France le à Fresnes-en-Woëvre (Meuse).

Nouveau!!: Prorogations de guerre et Louis Pergaud · Voir plus »

Maurice Ravel

Maurice Ravel est un compositeur français né à Ciboure le et mort à Paris 16e le.

Nouveau!!: Prorogations de guerre et Maurice Ravel · Voir plus »

Mort pour la France

Montaigut-le-Blanc, hommage aux soldats du village tués pendant la Première Guerre mondiale (Puy-de-Dôme, France). « Mort pour la France » est une mention honorifique posthume ajoutée à l'état civil d'une personne afin de reconnaître son sacrifice au service de la France.

Nouveau!!: Prorogations de guerre et Mort pour la France · Voir plus »

Pierre Merejkowsky

Pierre Merejowsky, né le ou en 1958, est un philosophe, réalisateur et écrivain français.

Nouveau!!: Prorogations de guerre et Pierre Merejkowsky · Voir plus »

Première Guerre mondiale

La Première Guerre mondialeCette guerre a reçu différents noms: l'article sur les appellations de la Première Guerre mondiale.

Nouveau!!: Prorogations de guerre et Première Guerre mondiale · Voir plus »

René Vierne

René Vierne, né à Lille le, mort pour la France dans la Marne le, est un organiste et compositeur français.

Nouveau!!: Prorogations de guerre et René Vierne · Voir plus »

Russie

La Russie (en Россия, Rossiïa), en forme longue la fédération de Russie (en Российская Федерация, Rossiïskaïa Federatsiïa), est un État fédéral transcontinental, le plus vaste État de la planète, à cheval sur l'Asie du Nord (80 % de sa superficie) et sur l'Europe (20 %).

Nouveau!!: Prorogations de guerre et Russie · Voir plus »

Seconde Guerre mondiale

La Seconde Guerre mondiale, ou Deuxième Guerre mondiale, est un conflit armé à l'échelle planétaire qui dure du au.

Nouveau!!: Prorogations de guerre et Seconde Guerre mondiale · Voir plus »

Société des auteurs dans les arts graphiques et plastiques

La Société des auteurs dans les arts graphiques et plastiques (ADAGP) est une Société de gestion des droits d'auteur française, dans le domaine des arts visuels, ainsi qu'un lobby.

Nouveau!!: Prorogations de guerre et Société des auteurs dans les arts graphiques et plastiques · Voir plus »

Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique

La Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SACEM ou Sacem) est une société de gestion des droits d'auteur française fondée en 1851.

Nouveau!!: Prorogations de guerre et Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique · Voir plus »

Traité de Neuilly

Le traité de Neuilly est signé à Neuilly-sur-Seine, le, par les Alliés et la Bulgarie, alliée de l'Allemagne pendant la Première Guerre mondiale.

Nouveau!!: Prorogations de guerre et Traité de Neuilly · Voir plus »

Traité de Saint-Germain-en-Laye (1919)

Le traité de Saint-Germain-en-Laye, parfois appelé traité de Saint-Germain, signé le au château de Saint-Germain-en-Laye (aujourd'hui musée d'Archéologie nationale), établit la paix entre les alliés et l'Autriche, et consacre la dislocation de la Cisleithanie, remplacée par sept États successeurs selon le principe, posé dans le des 14 points du président américain Woodrow Wilson, du « droit des peuples à disposer d'eux-mêmes ».

Nouveau!!: Prorogations de guerre et Traité de Saint-Germain-en-Laye (1919) · Voir plus »

Traité de Sèvres

allié, en route pour Paris. Le traité de Sèvres, conclu le à la suite de la Première Guerre mondiale entre les Alliés victorieux et l'Empire ottoman, confirme l'armistice de Moudros.

Nouveau!!: Prorogations de guerre et Traité de Sèvres · Voir plus »

Traité de Trianon

Le traité de Trianon signé le au Grand Trianon de Versailles fait suite au traité de Versailles et vient officialiser la dislocation de l'Empire austro-hongrois à la fin de 1918.

Nouveau!!: Prorogations de guerre et Traité de Trianon · Voir plus »

Traité de Versailles

Documentaire d'époque du gouvernement américain sur la signature du traité. Le traité de Versailles est un traité de paix signé à Versailles le entre l'Allemagne et les Alliés à l'issue de la Première Guerre mondiale.

Nouveau!!: Prorogations de guerre et Traité de Versailles · Voir plus »

Union européenne

LUnion européenne (UE)L'article sur les noms officiels de l'Union européenne donne plus de détails sur les appellations données à l'UE dans ses langues officielles.

Nouveau!!: Prorogations de guerre et Union européenne · Voir plus »

1914

L'année 1914 est une année commune qui commence un jeudi.

Nouveau!!: Prorogations de guerre et 1914 · Voir plus »

1916

L'année 1916 est une année bissextile qui commence un samedi.

Nouveau!!: Prorogations de guerre et 1916 · Voir plus »

1919

L'année 1919 est une année commune qui commence un mercredi.

Nouveau!!: Prorogations de guerre et 1919 · Voir plus »

1920

L'année 1920 est une année bissextile qui commence un jeudi.

Nouveau!!: Prorogations de guerre et 1920 · Voir plus »

2005

L'année 2005 est une année commune qui commence un samedi.

Nouveau!!: Prorogations de guerre et 2005 · Voir plus »

Redirections ici:

Prorogations.

SortantEntrants
Hey! Nous sommes sur Facebook maintenant! »