Accès plus rapide que le navigateur!
29 relations: Accurse Maynier, Ancien Régime, Azon, Code civil (France), Compendium, Corpus juris civilis, Créancier, Débiteur, Délit pénal, Digeste, Empire byzantin, Empire romain, Enrichissement sans cause, Gaius, Gestion d'affaires en droit civil français, Glossateurs, Jacques d'Ableiges, Jean Domat, Johann Gottlieb Heineccius, Justinien Ier, Modestin, Paiement de l'indu en droit civil français, Philippe de Beaumanoir (1250-1296), Postglossateurs, Quasi-contrat, Quasi-délit en droit civil français, Robert-Joseph Pothier, Royaume de France, Tribonien.
Accurse Maynier
Accurse Maynier, premier baron d'Oppède, né à Avignon (Vaucluse) vers 1450, vivait encore en 1513.
Nouveau!!: Quasi-contrat en droit civil français et Accurse Maynier · Voir plus »
Ancien Régime
Expansion territoriale française sous l'Ancien Régime, de Henri II à la Révolution. est le nom que l'historiographie française donne à la période de l'histoire de France qui correspond au règne de la maison de Bourbon, depuis l'accession au trône d'Henri IV en 1589 jusqu'à la Révolution française, en 1791.
Nouveau!!: Quasi-contrat en droit civil français et Ancien Régime · Voir plus »
Azon
Azon (en italien, Azzone) (né à Bologne en 1190 et mort avant 1233) est un savant jurisconsulte italien de la fin du et du début du.
Nouveau!!: Quasi-contrat en droit civil français et Azon · Voir plus »
Code civil (France)
Le Code civil des Français, appelé usuellement « Code civil » (souvent abrégé en « C.civ. », « C. Civ. » ou « CC »), « Code Napoléon » ou encore « Code napoléonien », est un code juridique qui regroupe les lois relatives au droit civil français, c’est-à-dire l'ensemble des règles qui déterminent le statut des personnes (livre), celui des biens (livre II) et celui des relations entre les personnes privées (livres III et IV).
Nouveau!!: Quasi-contrat en droit civil français et Code civil (France) · Voir plus »
Compendium
Un compendium est typiquement un abrégé ou un condensé, sous la forme d'une compilation, d'un corpus de connaissances.
Nouveau!!: Quasi-contrat en droit civil français et Compendium · Voir plus »
Corpus juris civilis
Justinien Ier (mosaïque de la basilique Saint-Vital de Ravenne). Le Corpus juris civilis, de son nom latin signifiant littéralement « corpus de droit civil », est la plus grande compilation du droit romain antique.
Nouveau!!: Quasi-contrat en droit civil français et Corpus juris civilis · Voir plus »
Créancier
Un créancier est une personne qui possède une créance représentée par un titre de créance sur une personne, une entreprise ou un État souverain, appelé débiteur.
Nouveau!!: Quasi-contrat en droit civil français et Créancier · Voir plus »
Débiteur
Un débiteur, ou solvens est une personne qui doit une somme d'argent, souvent empruntée, à une autre (son créancier ou créditeur) et qui, par conséquent, porte une dette envers celle-ci.
Nouveau!!: Quasi-contrat en droit civil français et Débiteur · Voir plus »
Délit pénal
Un délit pénal est une infraction (au droit pénal) moins grave qu'un crime.
Nouveau!!: Quasi-contrat en droit civil français et Délit pénal · Voir plus »
Digeste
Le Digeste aussi connu sous son nom grec de Pandèctes (en grec ancien:, litt. « qui contient tout ») constitue une partie du Corpus juris civilis, codification du droit romain entreprise à la demande de l’empereur Justinien Ier.
Nouveau!!: Quasi-contrat en droit civil français et Digeste · Voir plus »
Empire byzantin
L’Empire byzantin ou Empire romain d'Orient désigne l'État apparu vers le dans la partie orientale de l'Empire romain, au moment où celui-ci se divise progressivement en deux.
Nouveau!!: Quasi-contrat en droit civil français et Empire byzantin · Voir plus »
Empire romain
Évolution du territoire de la République et de l'Empire. LEmpire romain est le nom donné par les historiens à la période de la Rome antique s'étendant entre et.
Nouveau!!: Quasi-contrat en droit civil français et Empire romain · Voir plus »
Enrichissement sans cause
En droit civil, l'institution de lenrichissement sans cause (aussi appelé enrichissement illégitime, enrichissement injustifié ou action de in rem verso), consiste à permettre à une personne qui se sera acquittée sans raison d'une obligation, et qui se sera donc appauvrie, de demander à être remboursée par celui qui s'est enrichi à son détriment.
Nouveau!!: Quasi-contrat en droit civil français et Enrichissement sans cause · Voir plus »
Gaius
Gaïus, né vers 120 et mort vers 180, est un juriste et professeur de droit, originaire de l’Est de l’Empire romain, ayant vécu au, sous le règne de l’empereur Hadrien.
Nouveau!!: Quasi-contrat en droit civil français et Gaius · Voir plus »
Gestion d'affaires en droit civil français
La gestion d'affaires (ou negotiorum gestio) est le premier des trois quasi-contrats régis par le Code civil français, le second étant le paiement de l'indu et le troisième, consacré par la réforme du droit des contrats de 2016, est l'enrichissement sans cause.
Nouveau!!: Quasi-contrat en droit civil français et Gestion d'affaires en droit civil français · Voir plus »
Glossateurs
Les glossateurs sont des juristes du Moyen Âge dont la méthode d'enseignement consistait à analyser les textes juridiques sous la forme de gloses, à l'origine interlinéaires ou marginales, élucidant le sens des mots.
Nouveau!!: Quasi-contrat en droit civil français et Glossateurs · Voir plus »
Jacques d'Ableiges
Vierge. Ableiges, village où il est probablement né. Blason de la ville d'Ableiges. Charles V (statue conservée au Musée du Louvre). Jean II dit le Bon. Détail d'une miniature des ''Très Riches Heures du duc de Berry''. Charles VI. Le ''Grand Coutumier de France,'' a aussi eu pour titre celui de « Coutumier de Charles VI ». Détail d'une miniature des Dialogues de Pierre Salmon, Bibliothèque de Genève. Édition de 1539 du Grand Coutumier de la ''British Library'', avec une reliure de Léon Gruel (1840-1923). Jacques d'Ableiges (1350?-1402) est un jurisconsulte français.
Nouveau!!: Quasi-contrat en droit civil français et Jacques d'Ableiges · Voir plus »
Jean Domat
Jean Domat, ou Daumat (-), né à Clermont (aujourd'hui centre historique de Clermont-Ferrand) en Auvergne, est un jurisconsulte français, chef de file du mouvement rationaliste en France au, auquel il a donné un élan décisif.
Nouveau!!: Quasi-contrat en droit civil français et Jean Domat · Voir plus »
Johann Gottlieb Heineccius
Johann Gottlieb Heineccius (-) est un juriste, philosophe et professeur allemand né à Eisenberg en duché de Saxe-Eisenberg.
Nouveau!!: Quasi-contrat en droit civil français et Johann Gottlieb Heineccius · Voir plus »
Justinien Ier
ou Justinien le Grand (latin:, grec ancien), né vers 482 à Tauresium, près de Justiniana Prima en Illyrie, et mort le à Constantinople, est un empereur romain d'OrientLa dénomination « Empire byzantin » est un exonyme créé par l'historien Jérôme Wolf au et définitivement adopté au pour désigner l'Empire romain d'Orient issu de la partition définitive de l'Empire romain en 395.
Nouveau!!: Quasi-contrat en droit civil français et Justinien Ier · Voir plus »
Modestin
Modestin (en latin Herennius Modestinus) est un jurisconsulte romain de la première moitié du, dont l'œuvre abondante acquit une grande autorité: en 426, il est compté par la Loi des citations parmi les cinq juristes de référence dont les opinions avaient un poids particulier.
Nouveau!!: Quasi-contrat en droit civil français et Modestin · Voir plus »
Paiement de l'indu en droit civil français
Le paiement de l'indu (lat. solutio indebiti) est un quasi-contrat dans lequel celui qui a fait un paiement indu, par erreur, peut obliger celui qui a reçu le paiement à le lui restituer.
Nouveau!!: Quasi-contrat en droit civil français et Paiement de l'indu en droit civil français · Voir plus »
Philippe de Beaumanoir (1250-1296)
Philippe de Beaumanoir (entre 1252 et 1254, dans le Beauvaisis -), est un jurisconsulte français.
Nouveau!!: Quasi-contrat en droit civil français et Philippe de Beaumanoir (1250-1296) · Voir plus »
Postglossateurs
Le terme de postglossateurs recouvre l’ensemble des juristes qui, dès le, ont renouvelé l’étude du droit, en faisant largement évoluer l’analyse des textes du Corpus Juris Civilis.
Nouveau!!: Quasi-contrat en droit civil français et Postglossateurs · Voir plus »
Quasi-contrat
Le quasi-contrat est un fait licite et volontaire, qui fait naître, du seul fait de la loi, certaines obligations juridiques particulières.
Nouveau!!: Quasi-contrat en droit civil français et Quasi-contrat · Voir plus »
Quasi-délit en droit civil français
Le quasi-délit est une notion juridique qui désigne une faute.
Nouveau!!: Quasi-contrat en droit civil français et Quasi-délit en droit civil français · Voir plus »
Robert-Joseph Pothier
Robert-Joseph Pothier, né le et mort le à Orléans, est un jurisconsulte français.
Nouveau!!: Quasi-contrat en droit civil français et Robert-Joseph Pothier · Voir plus »
Royaume de France
Le Royaume de France est le nom donné à différentes entités politiques de la France au Moyen Âge et à l'époque moderne.
Nouveau!!: Quasi-contrat en droit civil français et Royaume de France · Voir plus »
Tribonien
Tribonien (mort en 542) est un juriste byzantin dont le rôle dans la constitution du Corpus iuris civilis a été fondamental.
Nouveau!!: Quasi-contrat en droit civil français et Tribonien · Voir plus »
Redirections ici:
Quasi contrat, Quasi-contrat en droit civil francais.
