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Régimes multilatéraux de contrôle des exportations

Indice Régimes multilatéraux de contrôle des exportations

Les régimes multilatéraux de contrôle des exportations (ou RMCE) sont nés de la volonté des principaux États producteurs et exportateurs d'armements et de technologies à double usage, d'une part, d'harmoniser leurs politiques d'exportations de ces biens et, d'autre part, de compenser les lacunes des traités internationaux en la matière.

46 relations: Allemagne, Argentine, Arme biologique, Arme chimique, Arme nucléaire, Armes conventionnelles, Arrangement de Wassenaar, Australie, Autriche, États-Unis, Belgique, Biens et technologies à double usage, Canada, Code de conduite de La Haye contre la prolifération des missiles balistiques, Comité Zangger, Commission européenne, Corée du Sud, Danemark, Dissuasion et prolifération nucléaires au XXIe siècle, Drone, Espagne, Finlande, France, Grèce, Groupe Australie, Groupe de recherche et d'information sur la paix et la sécurité, Groupe des fournisseurs nucléaires, Histoire du missile balistique, Hongrie, Industrie de l'armement, Irlande (pays), Italie, Japon, Liste des traités de contrôle et de limitation des armements, Luxembourg, Missile, Nouvelle-Zélande, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Régime de contrôle de la technologie des missiles, Régimes multilatéraux de contrôle des exportations, Royaume-Uni, Suède, Suisse, Ukraine.

Allemagne

LAllemagne, officiellement la République fédérale d’Allemagne est un État d'Europe centrale, et selon certaines définitions d'Europe de l'Ouest, entouré par la mer du Nord, le Danemark et la mer Baltique au nord, par la Pologne à l'est-nord-est, par la Tchéquie à l'est-sud-est, par l'Autriche au sud-sud-est, par la Suisse au sud-sud-ouest, par la France au sud-ouest, par la Belgique et le Luxembourg à l'ouest, enfin par les Pays-Bas à l'ouest-nord-ouest.

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Argentine

L'Argentine, en forme longue la République argentine (et República Argentina), est un pays d’Amérique du Sud partageant ses frontières avec le Chili à l’ouest, la Bolivie et le Paraguay au nord, le Brésil et l’Uruguay au nord-est, et enfin l’océan Atlantique à l'est et au sud.

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Arme biologique

Symbole international du risque biologique. Une arme biologique est une arme utilisant des organismes (germes pathogènes ou autres) destinés à affaiblir les armées ou les populations ennemies par la propagation de maladies pouvant être mortelles ou simplement incapacitantes.

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Arme chimique

Symbole actuel des armes chimiques dans les forces armées des États-Unis. Attaque au gaz durant la Première Guerre mondiale. Affiche de la Première Guerre mondiale alertant sur les risques de gaz de combat: le phosgène, à l'odeur de foin fraîchement coupé ou de maïs frais; la chloropicrine, à l'odeur de papier tue-mouches; le diphosgène, à l'odeur de foin moisi. sous-munitions M139 devant contenir du sarin. Une arme chimique est une arme spécialisée qui utilise des substances conçues pour infliger des blessures ou pour tuer des êtres vivants du fait de leurs propriétés chimiques ou de leur toxicité.

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Arme nucléaire

États anciennement dotés de l'arme nucléaire (Biélorussie, Kazakhstan, Ukraine, Afrique du Sud) Légende/Fin Une arme nucléaire est une arme non conventionnelle qui utilise l'énergie dégagée par la fission de noyaux atomiques lourds (uranium, plutonium dans le cas des bombes A), ou par une combinaison de ce phénomène avec celui de la fusion de noyaux légers (hydrogène dans le cas des bombes H).

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Armes conventionnelles

Brigade blindée 11 de l'armée suisse sur l'aérodrome de Dübendorf en 2007 Les armes conventionnelles sont les armes de guerre conformes aux conventions internationales qui régissent les guerres.

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Arrangement de Wassenaar

L'arrangement de Wassenaar (de son nom complet, l'arrangement de Wassenaar sur le contrôle des exportations d'armes conventionnelles et de biens et technologies à double usage) est un régime multilatéral de contrôle des exportations mis en place en 1996 par 33 États afin de coordonner leurs politiques en matière d'exportations d'armements conventionnels et de biens et technologies à double usage.

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Australie

LAustralie, en forme longue le Commonwealth d'Australie (et Commonwealth of Australia), est un pays d'Océanie, situé entre les océans Pacifique et Indien.

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Autriche

LAutriche, en forme longue la république d'Autriche, est un État fédéral d'Europe centrale, sans accès à la mer.

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États-Unis

Les États-Unis (prononcé), en forme longue les États-Unis d'AmériqueComme la plupart des pays, les États-Unis ont un nom « court » pour l'usage courant, pédagogique et cartographique, et un nom « long » pour l'usage officiel.

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Belgique

La Belgique (Prononciation en français de Belgique ainsi qu'en français standard retranscrite selon la norme API. La prononciation est une variante locale.; Prononciation en néerlandais standard retranscrite selon la norme API; Prononciation en allemand standard retranscrite selon la norme API.), en forme longue le royaume de BelgiqueEn néerlandais:; en allemand:., est un pays d’Europe de l'Ouest, bordé par la France, les Pays-Bas, l’Allemagne, le Luxembourg et la mer du Nord.

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Biens et technologies à double usage

Les biens et technologies à double usage (ou biens à double usage ou encore technologies à double usage ou technologies duales) sont des produits et technologies, y compris les logiciels, initialement conçus pour un usage civil et susceptible d'être détourné par leur utilisateur à des fins militaire, terroriste, ou d'abus des Droits de l'Homme.

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Canada

Le Canada (prononcé en français standard; en anglais) est un pays d'Amérique septentrionale.

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Code de conduite de La Haye contre la prolifération des missiles balistiques

États membres du Code de conduite de La Haye Le Code de conduite international contre la prolifération des missiles balistiques, aussi connu sous le nom de Code de conduite de La Haye (HCoC), a été adopté le 25 novembre 2002 à La Haye par 101 pays.

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Comité Zangger

Le comité Zangger (du nom de son premier président le suisse Claude Zangger) est un régime multilatéral de contrôle des exportations qui a été constitué en 1971 par des États exportateurs et producteurs de biens et technologies nucléaires, à la suite de l’entrée en vigueur du Traité de non-prolifération nucléaire.

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Commission européenne

La Commission européenne est l'une des principales institutions de l'Union européenne, avec le Conseil de l'Union européenne, le Parlement européen et le Conseil européen.

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Corée du Sud

La Corée du Sud (en 한국), officiellement la république de Corée (en 대한민국), est un État souverain d'Asie de l'Est qui couvre la moitié sud de la péninsule coréenne.

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Danemark

Le Danemark, en forme longue le royaume de Danemark ou le royaume du Danemark (en Danmark et Kongeriget Danmark), est un pays d’Europe du Nord et de Scandinavie.

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Dissuasion et prolifération nucléaires au XXIe siècle

La dissuasion et la prolifération nucléaires au sont une dimension clé des politiques de sécurité nationale des États qui possèdent l'arme nucléaire ou développent un programme nucléaire, et occupent une place centrale dans les négociations multilatérales relatives à la non-prolifération et au désarmement nucléaires qui sont conduites dans le cadre de l'ONU, de l'Agence internationale de l'énergie atomique, du traité sur la non-prolifération et des relations entre les grandes puissances.

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Drone

Parrot AR. Drone devant un Dassault Rafale. Salon du Bourget de 2007. Drone civil OnyxStar Fox-C8 XT en vol. Les drones (//, du mot anglais signifiant « faux bourdon ») sont des engins sans équipage dont le pilotage est automatique ou télécommandé, qu'ils soient volants, terrestres ou encore amphibies, à usage civil ou à celui des forces armées ou de sécurité d'un État.

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Espagne

LEspagne, en forme longue le royaume d'Espagne (respectivement en espagnol: España et Reino de España), est un État souverain transcontinental d'Europe du Sud, et d'Europe de l'Ouest, qui occupe la plus grande partie de la péninsule Ibérique.

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Finlande

La Finlande, en forme longue la république de Finlande est un État souverain d'Europe du Nord dont le territoire s'étend sur le flanc Est et sur de la mer baltique.

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France

La France, en forme longue République française, est un État souverain transcontinental dont le territoire métropolitain s'étend en Europe de l'Ouest et dont le territoire ultramarin s'étend dans les océans Indien, Atlantique et Pacifique, ainsi qu'en Antarctique et en Amérique du Sud. Le pays a des frontières terrestres avec la Belgique, le Luxembourg, l'Allemagne, la Suisse, l'Italie, l'Espagne, Monaco et l'Andorre en Europe, auxquelles s'ajoutent les frontières terrestres avec le Brésil, le Suriname et les Pays-Bas aux Amériques. La France dispose d'importantes façades maritimes sur l'Atlantique, la Méditerranée, le Pacifique et l'océan Indien, lui permettant de bénéficier de la deuxième plus vaste zone économique exclusive du monde. Depuis la promulgation de la constitution de la Cinquième République en 1958, la France est une république constitutionnelle unitaire ayant un régime semi-présidentiel. Elle a pour capitale Paris et pour langue officielle le français, langue de l'administration depuis 1539. Au, la population de la France est d'environ d'habitants. Pendant l'âge du fer, le territoire de la France métropolitaine est habité par les Gaulois (peuple celtique), avant d'être conquis par la République romaine en 51 à la suite de la guerre des Gaules. Les Francs (peuple germanique) s'y installent au et fondent l'Empire carolingien au. L'empire est partitionné en 843, et la Francie occidentale devient le royaume de France, puissance majeure en Europe depuis le Moyen Âge. En 1789, la Révolution française adopte la déclaration des droits de l'homme et du citoyen, marque la fin de l'ancien régime et de la monarchie absolue, ainsi que la propagation des idées révolutionnaires. Le pays connaît ensuite plusieurs changements de régime institutionnel (Première République, Premier Empire, Restauration, monarchie de Juillet, Deuxième République, Second Empire) jusqu'à l'avènement définitif de la République à la suite de la défaite contre la Prusse et de la guerre civile de 1871. Du milieu du au milieu du, elle conquiert le second plus vaste empire colonial derrière l'empire britannique. La France est l'un des principaux belligérants de la Première et de la Seconde Guerre mondiale. À partir des années 1950, elle est l'un des acteurs de la construction de l'Union européenne, l'un des cinq membres permanents du Conseil de sécurité des Nations unies et membre de l'OTAN. La France est également membre du G7, du G20, de l'Organisation Internationale de la Francophonie et de la zone euro, et abrite le siège de plusieurs organisations internationales dont le Conseil de l'Europe, l'UNESCO, l'OCDE, Interpol, et le Centre international de recherche sur le cancer. Depuis la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, première déclaration des droits humains, la France a maintenu un rôle notable dans l'élaboration du droit international concernant les droits de l'Homme. Comptant le cinquième budget de la Défense au monde, elle est la septième puissance militaire mondiale et dans les cinq premiers en nombre de têtes nucléaires. Elle exerce une influence notable en matière politique, économique, militaire, linguistique et culturelle, en Europe et dans le reste du monde. Produisant un PIB nominal de de dollars US en 2022 selon le FMI, la France est cette année-là la troisième économie européenne après l'Allemagne et le Royaume-Uni, ainsi que la septième économie mondiale. Elle affiche un niveau de vie « très élevé » sur le classement IDH. Elle figure parmi les chefs de file mondiaux dans les secteurs de l'agroalimentaire, de l'aéronautique, de l'automobile, du tourisme, du nucléaire, de la mode et du luxe.

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Grèce

Pas de description.

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Groupe Australie

Le Groupe Australie est un régime multilatéral de contrôle des exportations créé en 1985 (à la suite de l'utilisation d'armes chimiques par l'Irak contre l'Iran l'année précédente durant la guerre Iran-Irak) afin de coordonner les politiques des États-membres en matière de contrôle des exportations de produits pouvant contribuer au développement d'armes chimiques.

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Groupe de recherche et d'information sur la paix et la sécurité

Le Groupe de recherche et d'information sur la paix et la sécurité est un centre de recherche belge indépendant et pluraliste, à but non lucratif, qui a été fondé en 1979 par Bernard Adam, qui en fut le directeur jusqu'en 2010.

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Groupe des fournisseurs nucléaires

Le Groupe des fournisseurs nucléaires (GFN), également connu sous son appellation anglaise « Nuclear Suppliers Group » (NSG), est un Régime multilatéral de contrôle des exportations.

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Histoire du missile balistique

L'histoire du missile balistique naît au grâce à quelques scientifiques précurseurs de l'exploration de l'espace.

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Hongrie

La Hongrie est une république constitutionnelle unitaire située dans la région sud-est de Europe centrale.

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Industrie de l'armement

Sgraffite chez le fabricant d'armes L. Sevart, à Liège. L'industrie de l'armement est la branche du secteur industriel consacrée à la fabrication et au commerce des armes dans les domaines civil et militaire et de systèmes et fournitures militaires.

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Irlande (pays)

LIrlande, également connue de manière informelle sous le nom de république d'Irlande, est un État souverain d'Europe de l'Ouest, ou selon d'autres définitions, du Nord.

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Italie

LItalie (en Italia Prononciation en italien standard retranscrite selon la norme API.), en forme longue la République italienne (en Repubblica Italiana), est un État souverain d'Europe du Sud.

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Japon

Le Japon (en japonais:,, ou) est un pays insulaire de l'Asie de l'Est, situé entre l'océan Pacifique et la mer du Japon, à l'est de la Chine, de la Corée du Sud, de la Corée du Nord et de la Russie, et au nord de Taïwan.

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Liste des traités de contrôle et de limitation des armements

Les traités de contrôle et de limitation des armements ont pour objet de limiter le développement, la possession ou l'usage d'armements.

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Luxembourg

Le Luxembourg, en forme longue Grand-Duché de Luxembourg ou grand-duché de Luxembourg (en luxembourgeois: Lëtzebuerg et Groussherzogtum Lëtzebuerg, en allemand: Luxemburg et Großherzogtum Luxemburg), est un pays d'Europe de l'Ouest sans accès à la mer.

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Missile

Un missile est un projectile autopropulsé et guidé (sinon il s'agit d'une roquetteVoir le paragraphe #Origine du terme.), constitué.

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Nouvelle-Zélande

La Nouvelle-Zélande (en anglais: New Zealand; en maori: Aotearoa) est un pays insulaire d'Océanie situé dans le Sud-Ouest de l'océan Pacifique.

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Pays-Bas

Les Pays-Bas (en néerlandais: Nederland), en forme longue le royaume des Pays-Bas (Koninkrijk der Nederlanden), parfois appelé Hollande par métonymie, sont un pays transcontinental dont le territoire métropolitain est situé en Europe de l'Ouest (ou, d'après certaines interprétations, en Europe du Nord).

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Pologne

La Pologne, en forme longue république de Pologne (Rzeczpospolita Polska), est un État d'Europe centrale, frontalier avec l'Allemagne à l'ouest, la Tchéquie au sud-ouest, la Slovaquie au sud, l'Ukraine à l'est-sud-est et la Biélorussie à l'est-nord-est, et enfin l'enclave russe de Kaliningrad et la Lituanie au nord-est.

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Portugal

Le Portugal, en forme longue la République portugaise, en portugais: República Portuguesa, est un pays d'Europe du Sud, membre de l'Union européenne, situé dans l'Ouest de la péninsule Ibérique. Délimité au nord et à l'est par l'Espagne puis au sud et à l'ouest par l'océan Atlantique, ce pays fondé au est le plus occidental de l'Europe continentale. Il comprend également les archipels des Açores et de Madère, deux régions autonomes situées dans le nord de l'océan Atlantique, pour une superficie totale de.. Membre fondateur de l'OTAN, le Portugal est étroitement lié politiquement et militairement avec l'ensemble des autres pays occidentaux. Il est également membre de l’OCDE, de l'ONU, du conseil de l'Europe et de l’espace Schengen et est l'un des pays fondateurs de la zone euro. Le Portugal entretient en outre d'importantes relations avec l'Espagne et la France, l'Allemagne, le Royaume-Uni et l'Italie, qui sont ses cinq plus importants partenaires commerciaux. Fondé au, le royaume de Portugal devient au l'une des principales puissances d'Europe occidentale, jouant un rôle majeur dans les Grandes découvertes et se constituant un vaste empire colonial en Afrique, en Asie, en Océanie, et en Amérique du Sud. La puissance du pays décline à partir du. La monarchie portugaise est renversée en 1910, à l'issue d'un soulèvement militaire qui contraint le roi Manuel II à l'exil. La Première République portugaise (en portugais: Primeira República) est le régime politique en vigueur au Portugal entre la fin de la monarchie constitutionnelle marquée par la révolution du et le coup d'État militaire du. Puis, pendant plus de quarante ans, le pays est soumis au régime autoritaire d'António de Oliveira Salazar, jusqu'à la révolution des Œillets de 1974 qui met fin à la dictature et restaure la démocratie dans le pays. L'économie du Portugal a alors connu un essor important. Il devient à la fin du un pays développé selon les standards européens, économiquement prospère, socialement et politiquement stable. En 2011, la dégradation économique mondiale conduit le Portugal à la récession et provoque une crise socio-économique et politique. Le Portugal doit également relever le défi du renouvellement des générations, le pays a en effet la fécondité la plus faible d'Europe et une des plus faibles au monde avec seulement par femme. Durant la dictature de 1926 à 1974 près d'un million et demi de Portugais sont partis travailler en dehors du pays pour fuir la pauvreté de la campagne et les guerres coloniales. Les fortes zones d'émigration portugaise sont le Brésil, les États-Unis, la France, le Luxembourg (14,5 % de la population totale du pays), la Suisse, l'Argentine, le Venezuela, le Canada, ainsi que la principauté d'Andorre, 16 % de la population d'Andorre est portugaise. Avec plus de de luso-descendants (descendants portugais) dans le monde, la diaspora portugaise est à l'heure actuelle l'une des principales diasporas européennes et mondiales. Le tourisme, principalement balnéaire, est une ressource très importante, notamment en Algarve et dans la région de Lisbonne. Le climat subtropical de Madère et ses paysages singuliers en font une destination touristique appréciée. Le Portugal est l'un des pays les plus visités d'Europe avec de touristes en 2019. Il est également un grand pays viticole, réputé notamment pour le vin de Porto. Le Portugal est par ailleurs le premier producteur mondial de liège. Le Portugal rayonne enfin grâce aux grands événements qu'il organise. Sa capitale, Lisbonne, a ainsi accueilli l'Exposition universelle sur le thème des océans en 1998. Il s'est également porté candidat, conjointement avec l'Espagne, à l'organisation de la coupe du monde de football 2018 après avoir été l'hôte du championnat d'Europe en 2004.

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Régime de contrôle de la technologie des missiles

Le Régime de contrôle de la technologie des missiles (Missile Technology Export Control Regime - MTCR) est un régime multilatéral de contrôle des exportations créé en 1987 par l'Allemagne de l'Ouest, le Canada, la France, l'Italie, le Japon, le Royaume-Uni et les États-Unis et visant à limiter la prolifération des armes de destruction massive en contrôlant les transferts des missiles pouvant servir de vecteur pour ces armes.

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Régimes multilatéraux de contrôle des exportations

Les régimes multilatéraux de contrôle des exportations (ou RMCE) sont nés de la volonté des principaux États producteurs et exportateurs d'armements et de technologies à double usage, d'une part, d'harmoniser leurs politiques d'exportations de ces biens et, d'autre part, de compenser les lacunes des traités internationaux en la matière.

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Royaume-Uni

Le Royaume-Uni (prononcé en français: Prononciation en français de France retranscrite selon la norme API.), en forme longue le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord.

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Suède

La Suède (Prononciation en suédois standard retranscrite selon la norme API.) est un pays d'Europe du Nord et de Scandinavie.

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Suisse

La Suisse, en forme longue la Confédération suisse, est un pays fédéral d'Europe centrale et de l'Ouest, formé de.

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Ukraine

LUkraineDepuis son indépendance en 1991, l'Ukraine n'a plus de forme longue pour son nom, ce que la Constitution de 1996 a confirmé.

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Redirections ici:

RMCE, Régime multilatéral de contrôle des exportations.

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