65 relations: Abertis, Administration publique, Air Austral, Alsace-Moselle, Aménagement du territoire, Années 1990, AREA (société d'autoroutes), Autoroutes du Sud de la France, Autoroutes Esterel-Côte d'Azur, Autoroutes Paris-Rhin-Rhône, Établissement public à caractère industriel et commercial en France, Capital, Chemins de fer de la Corse, Chiffre d'affaires, Code de commerce (France), Code de la commande publique, Code général des collectivités territoriales, Collectivité territoriale, Commission européenne, Commune (France), Compagnie aérienne, Concurrence, Conseil d'administration, Conseil d'État (France), Contrat de mandat, Corse, Cour de justice de l'Union européenne, Décentralisation, Décret-loi en droit français, Droit de la concurrence, Droit privé, Eiffage, Entreprise, Entreprise publique locale, France, InCité Bordeaux, Intérêt public, Intercommunalité en France, Keolis Métropole Orléans, La Réunion, Loi du pays (Polynésie française), Loi organique relative à la Nouvelle-Calédonie, Métro de Rennes, Nouvelle-Calédonie, Oppidea, Personne publique, Polynésie française, Provinces de la Nouvelle-Calédonie, Réseau GDS, Service public, ..., Services à la personne en France, Société anonyme, Société d'économie mixte à opération unique, Société d'économie mixte des transports en commun de l'agglomération nantaise, Société d'économie mixte des voyageurs de l'agglomération toulousaine, Société des autoroutes du Nord et de l'Est de la France, Société des autoroutes Paris-Normandie, Société minière du Sud Pacifique, Société nationale des chemins de fer français, Société publique locale, Toulouse Métropole, Trajectoires (entreprise), Transports de l'agglomération orléanaise, Veolia Transport, 1980. Développer l'indice (15 plus) »
Abertis
Abertis Infraestructuras, S.A. est une entreprise espagnole opérant principalement dans la gestion d'infrastructures routières et dans les télécommunications, filiale du groupe italien Atlantia SpA, devenu Mundys S.p.A. en 2023, appartenant au groupe Benetton.
Nouveau!!: Société d'économie mixte et Abertis · Voir plus »
Administration publique
L'administration publique est l'activité d'administration qui matérialise l'exercice des pouvoirs publics.
Nouveau!!: Société d'économie mixte et Administration publique · Voir plus »
Air Austral
Air Austral est une compagnie aérienne réunionnaise essentiellement active dans le sud-ouest de l'océan Indien, qu'elle dessert à partir de l'aéroport de La Réunion-Roland-Garros, à proximité de Saint-Denis.
Nouveau!!: Société d'économie mixte et Air Austral · Voir plus »
Alsace-Moselle
L'appellation Alsace-Moselle désigne, en France, la collectivité européenne d'Alsace et le département de la Moselle (Eurodépartement), territoires géographiques et administratifs historiquement en grande partie bilingues, situés le long de la frontière franco-allemande, et qui ont la particularité de disposer d’un droit local spécifique.
Nouveau!!: Société d'économie mixte et Alsace-Moselle · Voir plus »
Aménagement du territoire
Landes. L'aménagement du territoire est.
Nouveau!!: Société d'économie mixte et Aménagement du territoire · Voir plus »
Années 1990
Les années 1990 couvrent la période du au.
Nouveau!!: Société d'économie mixte et Années 1990 · Voir plus »
AREA (société d'autoroutes)
L'AREA est une société concessionnaire d'autoroutes.
Nouveau!!: Société d'économie mixte et AREA (société d'autoroutes) · Voir plus »
Autoroutes du Sud de la France
Autoroutes du Sud de la France (ASF) est une société de Vinci Autoroutes.
Nouveau!!: Société d'économie mixte et Autoroutes du Sud de la France · Voir plus »
Autoroutes Esterel-Côte d'Azur
ESCOTA (Autoroutes Esterel-Côte d'Azur) est une société de Vinci Autoroutes.
Nouveau!!: Société d'économie mixte et Autoroutes Esterel-Côte d'Azur · Voir plus »
Autoroutes Paris-Rhin-Rhône
Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (APRR) est l’une des sociétés chargées de l’exploitation d’un réseau autoroutier français.
Nouveau!!: Société d'économie mixte et Autoroutes Paris-Rhin-Rhône · Voir plus »
Établissement public à caractère industriel et commercial en France
En France, un établissement public de caractère industriel et commercial (ou EPIC) est une personne morale de droit public ayant pour but la gestion d'une activité de service public de nature industrielle et commerciale.
Nouveau!!: Société d'économie mixte et Établissement public à caractère industriel et commercial en France · Voir plus »
Capital
Le capital est une somme d'investissements utilisée pour en tirer un profit, c'est-à-dire un stock de biens ou de richesses nécessaires à une production.
Nouveau!!: Société d'économie mixte et Capital · Voir plus »
Chemins de fer de la Corse
Les chemins de fer de la Corse (CFC), ou camini di ferru di a Corsica (en corse), sont un réseau ferroviaire à voie métrique d'une longueur de, qui relie entre elles quatre des principales villes de la Corse.
Nouveau!!: Société d'économie mixte et Chemins de fer de la Corse · Voir plus »
Chiffre d'affaires
Le chiffre d'affaires (couramment abrégé en CA) est la somme des ventes de biens ou de services d'une entreprise sur une période délimitée (exercice comptable).
Nouveau!!: Société d'économie mixte et Chiffre d'affaires · Voir plus »
Code de commerce (France)
En France, le Code de commerce est un ensemble de lois qui portent sur le droit commercial.
Nouveau!!: Société d'économie mixte et Code de commerce (France) · Voir plus »
Code de la commande publique
Le Code de la commande publique (CCP) est un code juridique français regroupant les dispositions régissant les contrats de la commande publique, suivant une distinction entre les marchés publics et les concessions.
Nouveau!!: Société d'économie mixte et Code de la commande publique · Voir plus »
Code général des collectivités territoriales
Le Code général des collectivités territoriales (CGCT) regroupe, en France, des dispositions législatives et réglementaires relatives au droit des collectivités territoriales.
Nouveau!!: Société d'économie mixte et Code général des collectivités territoriales · Voir plus »
Collectivité territoriale
Dans certains pays francophones, une collectivité territoriale ou collectivité locale est une personne morale de droit public qui exerce sur son territoire certaines compétences qui lui sont dévolues par l'État dans un processus de décentralisation.
Nouveau!!: Société d'économie mixte et Collectivité territoriale · Voir plus »
Commission européenne
La Commission européenne est l'une des principales institutions de l'Union européenne, avec le Conseil de l'Union européenne, le Parlement européen et le Conseil européen.
Nouveau!!: Société d'économie mixte et Commission européenne · Voir plus »
Commune (France)
En France, la commune est, sur le plan institutionnel, à la fois une collectivité territoriale, à savoir une autorité administrative décentralisée bénéficiant de la personnalité morale, et disposant d'affaires propres, distinctes des affaires de l'État, et une circonscription administrative, à savoir une division administrative dépourvue de personnalité juridique, territoire d'exercice d'un service déconcentré de l'administration étatique ou d'un de ses représentants.
Nouveau!!: Société d'économie mixte et Commune (France) · Voir plus »
Compagnie aérienne
Boeing 757 de Delta Air Lines, la plus grande compagnie aérienne commerciale au monde en 2009en http://www.delta.com/about_delta/index.jsp# À propos de Delta Airlines, sur le site.delta.com, consulté le 25 avril 2015 FedEx Express, la plus grande compagnie aérienne de fret au monde en 2009en http://www.fedex.com/ca_french/about/overview/companies/express.html?link.
Nouveau!!: Société d'économie mixte et Compagnie aérienne · Voir plus »
Concurrence
Deux enseignes de restauration rapide concurrentes côte à côte à Paris. La concurrence est la rivalité entre plusieurs agents économiques pour acquérir des parts de marché sur un même marché, en vendant des biens identiques ou similaires.
Nouveau!!: Société d'économie mixte et Concurrence · Voir plus »
Conseil d'administration
Le conseil d’administration (CA, en anglais board of directors, BOD) est un groupe de personnes morales ou physiques (les administrateurs) chargé d'administrer une institution, comme une association, une entreprise ou un.
Nouveau!!: Société d'économie mixte et Conseil d'administration · Voir plus »
Conseil d'État (France)
Le Conseil d'État est une institution publique française créée en 1799 par Napoléon Bonaparte, dans le cadre de la Constitution du 22 frimaire an VIII (Consulat), sur l'héritage d'anciennes institutions ayant porté ce nom sous l'Ancien Régime.
Nouveau!!: Société d'économie mixte et Conseil d'État (France) · Voir plus »
Contrat de mandat
Le mandat ou la procuration est un contrat par lequel une personne, le mandant, donne à une autre personne, le mandataire, le pouvoir de faire un ou des actes juridiques en son nom et pour son compte.
Nouveau!!: Société d'économie mixte et Contrat de mandat · Voir plus »
Corse
Selon la table de Peutinger. La Corse (en corse et; en ligure) est une île située en mer Méditerranée et une collectivité territoriale unique française.
Nouveau!!: Société d'économie mixte et Corse · Voir plus »
Cour de justice de l'Union européenne
La Cour de justice de l'Union européenne (CJUE), anciennement Cour de justice des Communautés européennes (CJCE)Avant l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne, le décembre 2009., est l'une des sept institutions de l'Union européenne. Elle regroupe deux juridictions: la Cour de justice et le Tribunal (une troisième juridiction, le Tribunal de la fonction publique, a été dissoute le septembre 2016). Le siège de l'institution et de ses différentes juridictions est à Luxembourg. La Cour veille à l'application du droit de l'Union et à l'uniformité de son interprétation sur le territoire de l'Union. À cette fin, elle contrôle la légalité des actes des institutions de l'Union européenne et statue sur le respect, par les États membres, des obligations qui découlent des traités. Elle interprète également le droit de l'Union à la demande des juges nationaux. La Cour administre sa propre infrastructure; ce qui inclut les traducteurs, qui en 2012 représentaient 44,7 % de l'équipe de l'institution..
Nouveau!!: Société d'économie mixte et Cour de justice de l'Union européenne · Voir plus »
Décentralisation
La décentralisation consiste en un transfert de pouvoirs de l'État vers des personnes morales de droit public distinctes de lui.
Nouveau!!: Société d'économie mixte et Décentralisation · Voir plus »
Décret-loi en droit français
En droit français, le décret-loi était un acte de gouvernement pris en vertu d'une habilitation législative dans un domaine relevant normalement de la compétence de la loi.
Nouveau!!: Société d'économie mixte et Décret-loi en droit français · Voir plus »
Droit de la concurrence
Le droit de la concurrence est une branche spécialisée du droit des affaires.
Nouveau!!: Société d'économie mixte et Droit de la concurrence · Voir plus »
Droit privé
La Collection Justinienne (Corpus Iuris Civilis) - Pays d'origine de l'édition gothique de 1583. Le droit privé est l'ensemble des règles de droit qui régissent les rapports entre les personnes physiques ou morales.
Nouveau!!: Société d'économie mixte et Droit privé · Voir plus »
Eiffage
Eiffage est un groupe de construction et de concessions français, fondé en 1993 par la fusion de Fougerolle et de SAE.
Nouveau!!: Société d'économie mixte et Eiffage · Voir plus »
Entreprise
Une entreprise, également appelée firme, compagnie ou société, ou encore familièrement boîte ou business, est une organisation ou une unité institutionnelle, mue par un projet décliné en stratégie, en politiques et en plans d'action, dont le but est de produire et de fournir des biens ou des services à destination d'un ensemble de clients, en réalisant un équilibre de ses comptes de charges et de produits.
Nouveau!!: Société d'économie mixte et Entreprise · Voir plus »
Entreprise publique locale
En France, les entreprises publiques locales (EPL) sont des entreprises au service des collectivités locales, des territoires et de leurs habitants.
Nouveau!!: Société d'économie mixte et Entreprise publique locale · Voir plus »
France
La France, en forme longue République française, est un État souverain transcontinental dont le territoire métropolitain s'étend en Europe de l'Ouest et dont le territoire ultramarin s'étend dans les océans Indien, Atlantique et Pacifique, ainsi qu'en Antarctique et en Amérique du Sud. Le pays a des frontières terrestres avec la Belgique, le Luxembourg, l'Allemagne, la Suisse, l'Italie, l'Espagne, Monaco et l'Andorre en Europe, auxquelles s'ajoutent les frontières terrestres avec le Brésil, le Suriname et les Pays-Bas aux Amériques. La France dispose d'importantes façades maritimes sur l'Atlantique, la Méditerranée, le Pacifique et l'océan Indien, lui permettant de bénéficier de la deuxième plus vaste zone économique exclusive du monde. Depuis la promulgation de la constitution de la Cinquième République en 1958, la France est une république constitutionnelle unitaire ayant un régime semi-présidentiel. Elle a pour capitale Paris et pour langue officielle le français, langue de l'administration depuis 1539. Au, la population de la France est d'environ d'habitants. Pendant l'âge du fer, le territoire de la France métropolitaine est habité par les Gaulois (peuple celtique), avant d'être conquis par la République romaine en 51 à la suite de la guerre des Gaules. Les Francs (peuple germanique) s'y installent au et fondent l'Empire carolingien au. L'empire est partitionné en 843, et la Francie occidentale devient le royaume de France, puissance majeure en Europe depuis le Moyen Âge. En 1789, la Révolution française adopte la déclaration des droits de l'homme et du citoyen, marque la fin de l'ancien régime et de la monarchie absolue, ainsi que la propagation des idées révolutionnaires. Le pays connaît ensuite plusieurs changements de régime institutionnel (Première République, Premier Empire, Restauration, monarchie de Juillet, Deuxième République, Second Empire) jusqu'à l'avènement définitif de la République à la suite de la défaite contre la Prusse et de la guerre civile de 1871. Du milieu du au milieu du, elle conquiert le second plus vaste empire colonial derrière l'empire britannique. La France est l'un des principaux belligérants de la Première et de la Seconde Guerre mondiale. À partir des années 1950, elle est l'un des acteurs de la construction de l'Union européenne, l'un des cinq membres permanents du Conseil de sécurité des Nations unies et membre de l'OTAN. La France est également membre du G7, du G20, de l'Organisation Internationale de la Francophonie et de la zone euro, et abrite le siège de plusieurs organisations internationales dont le Conseil de l'Europe, l'UNESCO, l'OCDE, Interpol, et le Centre international de recherche sur le cancer. Depuis la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, première déclaration des droits humains, la France a maintenu un rôle notable dans l'élaboration du droit international concernant les droits de l'Homme. Comptant le cinquième budget de la Défense au monde, elle est la septième puissance militaire mondiale et dans les cinq premiers en nombre de têtes nucléaires. Elle exerce une influence notable en matière politique, économique, militaire, linguistique et culturelle, en Europe et dans le reste du monde. Produisant un PIB nominal de de dollars US en 2022 selon le FMI, la France est cette année-là la troisième économie européenne après l'Allemagne et le Royaume-Uni, ainsi que la septième économie mondiale. Elle affiche un niveau de vie « très élevé » sur le classement IDH. Elle figure parmi les chefs de file mondiaux dans les secteurs de l'agroalimentaire, de l'aéronautique, de l'automobile, du tourisme, du nucléaire, de la mode et du luxe.
Nouveau!!: Société d'économie mixte et France · Voir plus »
InCité Bordeaux
InCité est une société d'économie mixte (SEM) créée par la Ville de Bordeaux pour intervenir dans les domaines du logement ou de l'urbanisme publics de la ville et de la métropole.
Nouveau!!: Société d'économie mixte et InCité Bordeaux · Voir plus »
Intérêt public
La formule intérêt général (ou intérêt public) désigne la finalité d'actions ou d'institutions censées intéresser et servir une population considérée dans son ensemble.
Nouveau!!: Société d'économie mixte et Intérêt public · Voir plus »
Intercommunalité en France
L'intercommunalité en France désigne l'ensemble des acteurs et organismes de coopération associant pour tout ou partie des communes pour l'exercice de certaines de leurs compétences.
Nouveau!!: Société d'économie mixte et Intercommunalité en France · Voir plus »
Keolis Métropole Orléans
Keolis Métropole Orléans est une société basée à Saint-Jean-de-Braye, en France, destinée à l'exploitation des transports en commun de l'agglomération orléanaise.
Nouveau!!: Société d'économie mixte et Keolis Métropole Orléans · Voir plus »
La Réunion
La Réunion est une île située dans l'ouest de l'océan Indien, à l'est de l'Afrique, dans l'hémisphère sud.
Nouveau!!: Société d'économie mixte et La Réunion · Voir plus »
Loi du pays (Polynésie française)
En Polynésie française, une loi du pays est un type d'acte administratif adopté par l'Assemblée.
Nouveau!!: Société d'économie mixte et Loi du pays (Polynésie française) · Voir plus »
Loi organique relative à la Nouvelle-Calédonie
En France, la loi organique relative à la Nouvelle-Calédonie (abrégée en LONC) est le texte déterminant le cadre juridique de l'organisation institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie.
Nouveau!!: Société d'économie mixte et Loi organique relative à la Nouvelle-Calédonie · Voir plus »
Métro de Rennes
Le métro de Rennes est un système de transport collectif en site propre automatique desservant la ville de Rennes, dans le département français d'Ille-et-Vilaine en région Bretagne.
Nouveau!!: Société d'économie mixte et Métro de Rennes · Voir plus »
Nouvelle-Calédonie
La Nouvelle-Calédonie est un ensemble d'îles et d'archipels français d'Océanie, situé en mer de Corail et dans l'océan Pacifique sud.
Nouveau!!: Société d'économie mixte et Nouvelle-Calédonie · Voir plus »
Oppidea
Oppidea est une société d'économie mixte d'aménagement du territoire de Toulouse Métropole, en France.
Nouveau!!: Société d'économie mixte et Oppidea · Voir plus »
Personne publique
En droit, une personne morale de droit public est un groupement doté d'une personnalité juridique fictive, à laquelle la loi confère le statut de personne de droit public.
Nouveau!!: Société d'économie mixte et Personne publique · Voir plus »
Polynésie française
La Polynésie française est une collectivité d'outre-mer (plus spécifiquement pays d'outre-mer ou POM) au sein de la République française (code 987), composée de cinq archipels regroupant 118 îles dont 76 sont habitées: l'archipel de la Société avec les îles du Vent et les îles Sous-le-Vent, l'archipel des Tuamotu, l'archipel des Gambier, les îles Australes et l'archipel des Marquises.
Nouveau!!: Société d'économie mixte et Polynésie française · Voir plus »
Provinces de la Nouvelle-Calédonie
La Nouvelle-Calédonie est découpée en trois collectivités, appelées provinces: la Province Sud, la Province Nord et la Province des îles Loyauté.
Nouveau!!: Société d'économie mixte et Provinces de la Nouvelle-Calédonie · Voir plus »
Réseau GDS
Réseau GDS (R-GDS), anciennement Gaz de Strasbourg, est une société anonyme d'économie mixte contrôlée par la Ville de Strasbourg.
Nouveau!!: Société d'économie mixte et Réseau GDS · Voir plus »
Service public
La notion de service public peut désigner.
Nouveau!!: Société d'économie mixte et Service public · Voir plus »
Services à la personne en France
Les services à la personne regroupent les activités liées à l'assistance des personnes dans leurs tâches quotidiennes à leur domicile.
Nouveau!!: Société d'économie mixte et Services à la personne en France · Voir plus »
Société anonyme
La société anonyme (SA) est une forme de société de capitaux à risque limité répandue dans les pays de tradition civiliste.
Nouveau!!: Société d'économie mixte et Société anonyme · Voir plus »
Société d'économie mixte à opération unique
Une société d'économie mixte à opération unique (SEMOP) est une structure juridique de droit privé créée pour une durée limitée par une ou plusieurs collectivités territoriales françaises en vue de la conclusion et de l'exécution d'un contrat public.
Nouveau!!: Société d'économie mixte et Société d'économie mixte à opération unique · Voir plus »
Société d'économie mixte des transports en commun de l'agglomération nantaise
La Société d'économie mixte des transports en commun de l'agglomération nantaise (SÉMITAN) est une entreprise à capitaux publics et privés qui exploite en grande partie le réseau de transports en commun de l'agglomération nantaise sous le nom commercial « Naolib », en délégation de service public pour le compte de Nantes Métropole.
Nouveau!!: Société d'économie mixte et Société d'économie mixte des transports en commun de l'agglomération nantaise · Voir plus »
Société d'économie mixte des voyageurs de l'agglomération toulousaine
La Société d'économie mixte des voyageurs de l'agglomération toulousaine (plus connue sous l'acronyme Semvat) est la société qui a géré le réseau de transport en commun couvrant la ville de Toulouse et sa proche banlieue, de 1973 à 2004.
Nouveau!!: Société d'économie mixte et Société d'économie mixte des voyageurs de l'agglomération toulousaine · Voir plus »
Société des autoroutes du Nord et de l'Est de la France
SANEF SA (Société des autoroutes du Nord et de l'Est de la France) est une société concessionnaire d'autoroutes française fondée en 1963 et contrôlée par la société espagnole Abertis, filiale de la holding italienne Mundys S.p.A. du groupe Benetton.
Nouveau!!: Société d'économie mixte et Société des autoroutes du Nord et de l'Est de la France · Voir plus »
Société des autoroutes Paris-Normandie
La Société des autoroutes Paris-Normandie (SAPN) est une société française concessionnaire d'un réseau de d'autoroutes dans l'ouest de la France.
Nouveau!!: Société d'économie mixte et Société des autoroutes Paris-Normandie · Voir plus »
Société minière du Sud Pacifique
La Société minière du Sud Pacifique (SMSP) est un groupe minier et métallurgique français, basé en Nouvelle-Calédonie.
Nouveau!!: Société d'économie mixte et Société minière du Sud Pacifique · Voir plus »
Société nationale des chemins de fer français
La Société nationale des chemins de fer français est l'entreprise ferroviaire publique française, créée le par convention entre l'État et les compagnies de chemin de fer préexistantes, en application du décret-loi du.
Nouveau!!: Société d'économie mixte et Société nationale des chemins de fer français · Voir plus »
Société publique locale
Une société publique locale (SPL) est une structure juridique (société anonyme) à la disposition des collectivités locales françaises pour la gestion de leurs services publics.
Nouveau!!: Société d'économie mixte et Société publique locale · Voir plus »
Toulouse Métropole
Toulouse Métropole est une métropole regroupant, avec d'autres intercommunalités, une partie de l'agglomération de Toulouse, dans la Haute-Garonne.
Nouveau!!: Société d'économie mixte et Toulouse Métropole · Voir plus »
Trajectoires (entreprise)
Trajectoires est une société publique locale détenue par la ville de Rennes et Rennes Métropole, chargée de réaliser les projets de transports en commun de la métropole rennaise.
Nouveau!!: Société d'économie mixte et Trajectoires (entreprise) · Voir plus »
Transports de l'agglomération orléanaise
Les Transports de l'agglomération orléanaise (TAO) est le réseau de transport en commun desservant Orléans et les vingt-et-une autres communes formant Orléans Métropole.
Nouveau!!: Société d'économie mixte et Transports de l'agglomération orléanaise · Voir plus »
Veolia Transport
Veolia Transport (anciennement CGEA puis Connex) était une filiale du groupe Veolia Environnement spécialisée dans le transport.
Nouveau!!: Société d'économie mixte et Veolia Transport · Voir plus »
1980
L'année 1980 est une année bissextile qui commence un mardi.
Nouveau!!: Société d'économie mixte et 1980 · Voir plus »
Redirections ici:
SAEM, SAEML, SAIEM, Société anonyme d'économie mixte, Société d’économie mixte, Société mixte, Sociétés d'économie mixte.