2 relations: Association loi de 1901, Limoges.
Association loi de 1901
En droit français des associations, l'expression « association loi de 1901 » désigne une association à but non lucratif qui relève de la loi du et du décret du, permettant ainsi de la différencier d'une association de droit local alsacien-mosellan.
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Limoges
Limoges est une commune en Nouvelle-Aquitaine située dans le Grand Sud-Ouest de la France, préfecture du département de la Haute-Vienne, capitale de la province historique du Limousin, et chef-lieu de l'ancienne région administrative du même nom avant 2016.
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Redirections ici:
SDAL.