Accès plus rapide que le navigateur!
10 relations: Armand Colin, Centre national du cinéma et de l'image animée, Code du cinéma et de l'image animée, Code général des impôts (France), Direction générale des Finances publiques, France, Histoire de la fiscalité, Impôt, Imposition en France, Liste des impôts et taxes français.
Armand Colin
Armand Colin est une maison d'édition française créée en 1870 par Auguste Armand Colin et qui devient rapidement une référence dans le monde de l'enseignement jusqu'au début du, devenu un département des Éditions Dunod.
Nouveau!!: Taxe sur le prix des entrées aux séances organisées par les exploitants d'établissements de spectacles cinématographiques et Armand Colin · Voir plus »
Centre national du cinéma et de l'image animée
Le Centre national du cinéma et de l’image animée (qui a gardé CNC comme sigle), appelé jusqu'en « Centre national de la cinématographie », est un établissement public à caractère administratif français, doté de la personnalité juridique et de l'autonomie financière, qui a été créé par la loi du.
Nouveau!!: Taxe sur le prix des entrées aux séances organisées par les exploitants d'établissements de spectacles cinématographiques et Centre national du cinéma et de l'image animée · Voir plus »
Code du cinéma et de l'image animée
Le Code du cinéma et de l'image animée est un code juridique français, promulgué par l'ordonnance n°2009-901 du.
Nouveau!!: Taxe sur le prix des entrées aux séances organisées par les exploitants d'établissements de spectacles cinématographiques et Code du cinéma et de l'image animée · Voir plus »
Code général des impôts (France)
Le code général des impôts (CGI) est un code juridique français relatif au droit de la fiscalité.
Nouveau!!: Taxe sur le prix des entrées aux séances organisées par les exploitants d'établissements de spectacles cinématographiques et Code général des impôts (France) · Voir plus »
Direction générale des Finances publiques
La direction générale des Finances publiques (DGFiP) est une direction de l'administration publique centrale française qui dépend du ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique.
Nouveau!!: Taxe sur le prix des entrées aux séances organisées par les exploitants d'établissements de spectacles cinématographiques et Direction générale des Finances publiques · Voir plus »
France
La France, en forme longue République française, est un État souverain transcontinental dont le territoire métropolitain s'étend en Europe de l'Ouest et dont le territoire ultramarin s'étend dans les océans Indien, Atlantique et Pacifique, ainsi qu'en Antarctique et en Amérique du Sud. Le pays a des frontières terrestres avec la Belgique, le Luxembourg, l'Allemagne, la Suisse, l'Italie, l'Espagne, Monaco et l'Andorre en Europe, auxquelles s'ajoutent les frontières terrestres avec le Brésil, le Suriname et les Pays-Bas aux Amériques. La France dispose d'importantes façades maritimes sur l'Atlantique, la Méditerranée, le Pacifique et l'océan Indien, lui permettant de bénéficier de la deuxième plus vaste zone économique exclusive du monde. Depuis la promulgation de la constitution de la Cinquième République en 1958, la France est une république constitutionnelle unitaire ayant un régime semi-présidentiel. Elle a pour capitale Paris et pour langue officielle le français, langue de l'administration depuis 1539. Au, la population de la France est d'environ d'habitants. Pendant l'âge du fer, le territoire de la France métropolitaine est habité par les Gaulois (peuple celtique), avant d'être conquis par la République romaine en 51 à la suite de la guerre des Gaules. Les Francs (peuple germanique) s'y installent au et fondent l'Empire carolingien au. L'empire est partitionné en 843, et la Francie occidentale devient le royaume de France, puissance majeure en Europe depuis le Moyen Âge. En 1789, la Révolution française adopte la déclaration des droits de l'homme et du citoyen, marque la fin de l'ancien régime et de la monarchie absolue, ainsi que la propagation des idées révolutionnaires. Le pays connaît ensuite plusieurs changements de régime institutionnel (Première République, Premier Empire, Restauration, monarchie de Juillet, Deuxième République, Second Empire) jusqu'à l'avènement définitif de la République à la suite de la défaite contre la Prusse et de la guerre civile de 1871. Du milieu du au milieu du, elle conquiert le second plus vaste empire colonial derrière l'empire britannique. La France est l'un des principaux belligérants de la Première et de la Seconde Guerre mondiale. À partir des années 1950, elle est l'un des acteurs de la construction de l'Union européenne, l'un des cinq membres permanents du Conseil de sécurité des Nations unies et membre de l'OTAN. La France est également membre du G7, du G20, de l'Organisation Internationale de la Francophonie et de la zone euro, et abrite le siège de plusieurs organisations internationales dont le Conseil de l'Europe, l'UNESCO, l'OCDE, Interpol, et le Centre international de recherche sur le cancer. Depuis la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, première déclaration des droits humains, la France a maintenu un rôle notable dans l'élaboration du droit international concernant les droits de l'Homme. Comptant le cinquième budget de la Défense au monde, elle est la septième puissance militaire mondiale et dans les cinq premiers en nombre de têtes nucléaires. Elle exerce une influence notable en matière politique, économique, militaire, linguistique et culturelle, en Europe et dans le reste du monde. Produisant un PIB nominal de de dollars US en 2022 selon le FMI, la France est cette année-là la troisième économie européenne après l'Allemagne et le Royaume-Uni, ainsi que la septième économie mondiale. Elle affiche un niveau de vie « très élevé » sur le classement IDH. Elle figure parmi les chefs de file mondiaux dans les secteurs de l'agroalimentaire, de l'aéronautique, de l'automobile, du tourisme, du nucléaire, de la mode et du luxe.
Nouveau!!: Taxe sur le prix des entrées aux séances organisées par les exploitants d'établissements de spectacles cinématographiques et France · Voir plus »
Histoire de la fiscalité
La fiscalité a des sources historiques qui remontent à l'Antiquité.
Nouveau!!: Taxe sur le prix des entrées aux séances organisées par les exploitants d'établissements de spectacles cinématographiques et Histoire de la fiscalité · Voir plus »
Impôt
L'impôt constitue un des prélèvements obligatoires effectué par voie d’autorité par la puissance publique (l'État et les collectivités territoriales) sur les ressources des personnes vivant sur son territoire ou y possédant des intérêts.
Nouveau!!: Taxe sur le prix des entrées aux séances organisées par les exploitants d'établissements de spectacles cinématographiques et Impôt · Voir plus »
Imposition en France
L’imposition en France regroupe l'ensemble des impôts, taxes, redevances, contributions et cotisations sociales auxquels l'administration publique soumet les personnes physiques et morales françaises ou vivant en France.
Nouveau!!: Taxe sur le prix des entrées aux séances organisées par les exploitants d'établissements de spectacles cinématographiques et Imposition en France · Voir plus »
Liste des impôts et taxes français
Il n'existe pas de décompte officiel publié du système fiscal français permettant d'alimenter le budget de l'État, des collectivités locales et de la sécurité sociale, ou des tiers.
Nouveau!!: Taxe sur le prix des entrées aux séances organisées par les exploitants d'établissements de spectacles cinématographiques et Liste des impôts et taxes français · Voir plus »
Redirections ici:
Taxe spéciale additionnelle, Taxe spéciale sur le prix des places de spectacles cinématographiques (France).
