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Union douanière de l'Union européenne

Indice Union douanière de l'Union européenne

L’union douanière de l'Union européenne est constituée des États membres de l'Union européenne et de quatre de ses pays voisins: Andorre, Monaco, Saint-Marin et Turquie.

20 relations: Accord de libre-échange centre-européen, Andorre, Association européenne de libre-échange, États membres de l'Union européenne, Code des douanes communautaire, Code des douanes communautaire (1992), Codification (droit), Commission européenne, Communauté économique européenne, Monaco, Option de retrait dans l'Union européenne, Pays et territoire d'outre-mer, Place de Bruxelles dans l'Union européenne, Portail européen d'information douanière, Saint-Marin, Turquie, Union douanière, Union douanière entre l'Andorre et l'Union européenne, Union douanière entre l'Union européenne et la Turquie, Union européenne.

Accord de libre-échange centre-européen

L'Accord de libre-échange centre-européen ALECE (et en Central European Free Trade Agreement ou CEFTA) est un accord économique entre des pays du Sud-Est de l'Europe.

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Andorre

LAndorre, en forme longue la principauté d'Andorre (et), est un État d'Europe du Sud et, selon certaines définitions, d'Europe de l'Ouest, en fait d'Europe du Sud-Ouest.

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Association européenne de libre-échange

L'Association européenne de libre-échange (AELE), en European Free Trade Association (EFTA), est une association d'États visant à établir une zone de libre-échange en Europe.

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États membres de l'Union européenne

Les États membres de l'Union européenne sont au nombre de vingt-sept, de tailles différentes et aux modes d'organisation institutionnelle variés.

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Code des douanes communautaire

Le Code des douanes communautaire est la codification des normes fixant et définissant la législation applicable aux importations et exportations de marchandises entre l'Union et les pays tiers.

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Code des douanes communautaire (1992)

Le code des douanes communautaire est la première codification des normes fixant et définissant la législation applicable aux importations et exportations de marchandises entre la Communauté économique européenne (CEE) et les pays tiers.

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Codification (droit)

En droit, la codification consiste à regrouper dans des recueils des textes normatifs, lois ou règles juridiques (code d'honneur), de natures diverses concernant une matière donnée.

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Commission européenne

La Commission européenne est l'une des principales institutions de l'Union européenne, avec le Conseil de l'Union européenne, le Parlement européen et le Conseil européen.

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Communauté économique européenne

La Communauté économique européenne (CEE) est une ancienne organisation supranationale créée en 1957 pour mener une intégration économique (dont le marché commun) entre l'Allemagne, la Belgique, la France, l'Italie, le Luxembourg et les Pays-Bas.

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Monaco

Panorama sur Monaco depuis La Turbie (France). Fontvieille. À gauche, Monaco-Ville. Monaco, en forme longue la principauté de Monaco (en monégasque:; en occitan: Principat de Mònegue), est un État d'Europe de l'Ouest, ainsi qu'une commune du même nom occupant le même territoire que l'État lui-même (ce qui en fait une cité-État).

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Option de retrait dans l'Union européenne

Les options de retrait dans l'Union européenne (ou opting-out) sont des exceptions au droit de l'Union européenne, normalement applicables dans les 27 États membres de l'Union.

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Pays et territoire d'outre-mer

Les pays et territoires d'outre-mer (PTOM) sont des dépendances et territoires d'outre-mer des États membres de l'Union européenne, mais qui ne font toutefois pas partie intégrante de l'Union européenne elle-même.

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Place de Bruxelles dans l'Union européenne

Bruxelles, siège de la plupart des institutions de l'Union européenneEn effet, la Commission, le Conseil de l'Union européenne, et le Conseil européen y ont leur siège.

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Portail européen d'information douanière

Le Portail européen d'information douanière (ECIP) est un service destiné aux opérateurs économiques – notamment les PME – de tous les États membres qui ont des activités d'importation ou d'exportation de marchandises à destination ou en provenance de l'UE: transporteurs, commissionnaires, transitaires, importateurs et exportateurs.

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Saint-Marin

Saint-Marin (en San Marino‚ prononcé), officiellement la république de Saint-Marin et connu aussi comme Sérénissime république de Saint-Marinen Serenissima Repubblica di San Marino ou Repubblica di San Marino.

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Turquie

La Turquie, en forme longue la république de Turquie (et Türkiye Cumhuriyeti), est un pays transcontinental situé aux confins de l'Asie et de l'Europe.

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Union douanière

Une union douanière est un accord commercial régional dont les États membres ont adopté une politique commerciale commune vis-à-vis des États tiers.

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Union douanière entre l'Andorre et l'Union européenne

L’union douanière entre l’Andorre et l’Union européenne est une union douanière qui couvre les produits relevant des chapitres 25 à 97 du système harmonisé.

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Union douanière entre l'Union européenne et la Turquie

Pièce commémorative turque. L'Union européenne et la Turquie, État candidat. L’union douanière entre l'Union européenne et la Turquie (appelée Gümrük Birliği en turc) a été créée le.

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Union européenne

LUnion européenne (UE)L'article sur les noms officiels de l'Union européenne donne plus de détails sur les appellations données à l'UE dans ses langues officielles.

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Redirections ici:

1er janvier 1968.

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