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United States Patent and Trademark Office

Indice United States Patent and Trademark Office

L'United States Patent and Trademark Office (USPTO), littéralement le Bureau américain des brevets et des marques de commerce, est l'instance administrative chargée d'émettre des brevets et des marques déposées aux États-Unis.

15 relations: Années 1880, Années 1990, États-Unis, Brevet d'invention, Brevet logiciel, Carte perforée, Droit des marques, Herman Hollerith, Loi, Office des brevets, Propriété intellectuelle, Recensement de la population, Thomas Jefferson, 1880, 1890.

Années 1880

Les années 1880 couvrent la période de 1880 à 1889.

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Années 1990

Les années 1990 couvrent la période du au.

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États-Unis

Les États-Unis (prononcé), en forme longue les États-Unis d'AmériqueComme la plupart des pays, les États-Unis ont un nom « court » pour l'usage courant, pédagogique et cartographique, et un nom « long » pour l'usage officiel.

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Brevet d'invention

Modèle de brevet de l'État d'Israël. Un brevet est un titre de propriété industrielle qui confère à son titulaire une exclusivité d'exploitation de l'invention brevetée à compter, en principe, de la date de dépôt et pour une durée maximale de 20 ans.

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Brevet logiciel

Le brevet logiciel désigne à l'échelle d'un pays le fait de posséder des réglementations et une jurisprudence claires permettant l'octroi de brevets sur les logiciels, c'est-à-dire un droit d'interdiction de l'exploitation par un tiers de l'invention brevetée, à partir d'une certaine date et pour une durée limitée (20 ans en général).

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Carte perforée

Une carte perforée est un morceau de papier rigide dont la surface peut être lue par un dispositif repérant la présence ou l'absence de trou à certains endroits et transmettant cette information à une unité de traitement.

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Droit des marques

Le droit des marques confère à une entreprise, une association ou un particulier le monopole d'exploitation de la marque pour le type de produits ou services qu'elle accompagne.

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Herman Hollerith

Herman Hollerith, né le à Buffalo et mort le à Washington, est un ingénieur américain inventeur de la mécanographie.

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Loi

française, qui a toujours une valeur constitutionnelle en France. En droit, la loi (du latin lex, legis, qui signifie loi, acte normatif) est une règle juridique.

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Office des brevets

Un office des brevets est une organisation gouvernementale ou intergouvernementale qui contrôle la délivrance des brevets.

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Propriété intellectuelle

e. La propriété intellectuelle est le domaine comportant l'ensemble des droits exclusifs accordés sur des créations intellectuelles.

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Recensement de la population

Le recensement (du latin recensere, « passer en revue ») est une opération statistique de dénombrement d'une population.

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Thomas Jefferson

Thomas Jefferson, né le à Shadwell (Virginie) et mort le à Monticello (Virginie), est un homme d'État américain, principal rédacteur de la Déclaration d'indépendance des États-Unis en 1776, puis secrétaire d'État entre 1790 et 1793, vice-président de 1797 à 1801, troisième président des États-Unis de 1801 à 1809.

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1880

L'année 1880 est une année bissextile qui commence un jeudi.

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1890

L'année 1890 est une année commune qui commence un mercredi.

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Redirections ici:

Brevet américain, Bureau américain des brevets, US Patent and Trademark Office, USPTO, United states patent and trademark office.

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