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11 relations: Administration publique, Affermage des impôts, Ancien Régime, Ancienneté, Chine, Empire ottoman, Europe de l'Ouest, Fiscalité d'Ancien Régime, Hérédité des offices, Office, Vénalité des offices en France.
Administration publique
L'administration publique est l'activité d'administration qui matérialise l'exercice des pouvoirs publics.
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Affermage des impôts
L'affermage des impôts, est une forme d'impôt perçue par abonnement.
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Ancien Régime
Expansion territoriale française sous l'Ancien Régime, de Henri II à la Révolution. est le nom que l'historiographie française donne à la période de l'histoire de France qui correspond au règne de la maison de Bourbon, depuis l'accession au trône d'Henri IV en 1589 jusqu'à la Révolution française, en 1791.
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Ancienneté
L'ancienneté est la durée de la qualité ou de la fonction attribuée à une personne.
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Chine
La Chine (en chinois), en forme longue la république populaire de Chine (RPC), également appelée Chine populaire et Chine communiste, est un pays d'Asie de l'Est.
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Empire ottoman
LEmpire ottoman (en دولت عليه عثمانیه / devlet-i ʿaliyye-i ʿos̲mâniyye, littéralement « l'État ottoman exalté »; en Osmanlı İmparatorluğu ou Osmanlı Devleti), connu historiquement en Europe de l'Ouest comme l'Empire turc.
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Europe de l'Ouest
L'Europe de l'Ouest est une région politique, géographique ou culturelle qui correspond à la partie occidentale de l'Europe, mais ce concept reste mal défini et équivoque.
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Fiscalité d'Ancien Régime
XVIII À Bas les Impôts ! Dans la France d’Ancien Régime le privilège fiscal est une institution qu’on ne saurait remettre en cause sans porter atteinte aux « lois fondamentales du royaume ».
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Hérédité des offices
L’hérédité des offices consiste, sous l’Ancien Régime en France, en la transmissibilité d’une charge publique au sein d’une même famille; avec la vénalité, elle constitue la patrimonialité des offices.
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Office
XVII. Un office est, dans la France du Moyen Âge tardif et de l'époque moderne, une charge personnelle octroyée par un souverain ou un seigneur à un individu; il s'agit d'une véritable délégation de pouvoir de la part du détenteur de la souveraineté.
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Vénalité des offices en France
La vénalité des charges ou vénalité des offices désigne un système, propre à certaines sociétés, dans lequel les fonctions et charges sont attribuées comme un bien monnayable: la personne désirant occuper une charge doit s'acquitter pour cela d'une certaine somme d'argent.
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