Accès plus rapide que le navigateur!Similitudes entre Commune (France) et Organisation territoriale de la France
Commune (France) et Organisation territoriale de la France ont 64 choses en commun (em Unionpédia): Administration territoriale, Arrondissement français, Assemblée délibérante, Assemblée nationale constituante (1789), Élections municipales en France, Établissement public de coopération intercommunale, État en France, Bas-Rhin, Circonscription électorale, Circonscriptions électorales françaises, Code général des collectivités territoriales, Collectivité d'outre-mer, Collectivité territoriale en France, Collectivité territoriale unique, Communauté d'agglomération, Communauté de communes, Communauté urbaine, Commune nouvelle, Conseil départemental, Conseil de Paris, Conseil municipal (France), Constitution française du 4 octobre 1958, Corse, Corse-du-Sud, Dalloz, Décentralisation en France, Département et région d'outre-mer, Département français, Direction générale des Collectivités locales, Espagne, ..., France, France métropolitaine, Guadeloupe, Guyane, Haut-commissaire de la République en Polynésie française, Haut-Rhin, Haute-Corse, La Réunion, Loi portant nouvelle organisation territoriale de la République, Maire (France), Martinique, Mayotte, Métropole (intercommunalité française), Métropole du Grand Paris, Mouvement des Gilets jaunes, Nombre de communes en France, Nouvelle-Calédonie, Paris, Personne morale, Politique en Corse, Polynésie française, Préfet de département, Région française, Révolution française, Rhône (département), Saint-Barthélemy (Antilles françaises), Saint-Martin (Antilles françaises), Saint-Pierre-et-Miquelon, Sénat (France), Syndicat d'agglomération nouvelle, Syndicat intercommunal (France), Syndicat intercommunal à vocation multiple, Terres australes et antarctiques françaises, Wallis-et-Futuna. Développer l'indice (34 plus) »
Administration territoriale
Ladministration territoriale est l'organisation institutionnelle et administrative d'une zone géographique, d'un pays ou d'une confédération de pays.
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Arrondissement français
L'arrondissement est une circonscription administrative de la France, à savoir une zone géographique résultant d’une division du territoire national à des fins de gestion administrative.
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Assemblée délibérante
Une assemblée délibérante ou assemblée délibérative, est un organe collectif composé d’individus qui délibèrent en vue de prendre des décisions, adopter des positions/orientations ou convenir d’actions.
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Assemblée nationale constituante (1789)
LAssemblée nationale constituante est la première assemblée constituante de l'histoire de France.
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Élections municipales en France
En France, les élections municipales permettent d'élire les membres du conseil municipal de chaque commune.
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Établissement public de coopération intercommunale
Un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) est une structure administrative française regroupant plusieurs communes afin d'exercer certaines de leurs compétences en commun.
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État en France
La notion de l'État en France a connu une évolution dans le temps.
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Bas-Rhin
Le Bas-Rhin (Prononciation en français standard retranscrite phonétiquement selon la norme API., en alsacien Unterelsàss, ‘s Unterlànd ou ‘s Ingerlànd) est un département français.
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Circonscription électorale
La circonscription électorale est une division du territoire effectuée dans le cadre d'une élection.
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Circonscriptions électorales françaises
Les circonscriptions électorales françaises sont les divisions territoriales au sein desquelles sont organisées les différentes élections en France.
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Code général des collectivités territoriales
Le Code général des collectivités territoriales (CGCT) regroupe, en France, des dispositions législatives et réglementaires relatives au droit des collectivités territoriales.
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Collectivité d'outre-mer
Une collectivité d'outre-mer (COM) est un territoire français d'outre-mer qui dispose d'un statut et d'institutions spécifiques.
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Collectivité territoriale en France
En France, une collectivité territoriale est une personne morale de droit public qui exerce sur son territoire certaines compétences qui lui sont dévolues par l'État.
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Collectivité territoriale unique
En France, une collectivité territoriale unique est une forme de collectivité territoriale à statut particulier au sein de laquelle une seule assemblée exerce sur son territoire toutes les compétences dévolues à la région et au département.
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Communauté d'agglomération
Une communauté d'agglomération est un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) français à fiscalité propre, qui prévoit une importante intégration des communes membres.
Communauté d'agglomération et Commune (France) · Communauté d'agglomération et Organisation territoriale de la France ·
Communauté de communes
Une communauté de communes est un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) français à fiscalité propre, qui prévoit une intégration limitée des communes membres.
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Communauté urbaine
Une communauté urbaine est un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) français à fiscalité propre, qui prévoit une importante intégration des communes membres, bien davantage que les communautés de communes ou les communautés d'agglomération.
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Commune nouvelle
En France, le statut de commune nouvelle est celui d'une commune issue de la fusion de plusieurs communes précédentes.
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Conseil départemental
En France, le conseil départemental est l'assemblée délibérante d'un département, élue au suffrage universel dans le cadre des cantons.
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Conseil de Paris
Le Conseil de Paris est l'assemblée délibérante de la Ville de Paris, collectivité à statut particulier française depuis le.
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Conseil municipal (France)
En France, le conseil municipal est l'assemblée délibérante élue de la commune chargée de.
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Constitution française du 4 octobre 1958
La Constitution française du est la constitution de la Cinquième République, régime actuellement en vigueur en France.
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Corse
Selon la table de Peutinger. La Corse (en corse et; en ligure) est une île située en mer Méditerranée et une collectivité territoriale unique française.
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Corse-du-Sud
La Corse-du-Sud est une circonscription départementale française, partie de la collectivité de Corse.
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Dalloz
Éditions Dalloz.
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Décentralisation en France
La décentralisation en France est Vie publique.fr, consulté 2013-06-26.
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Département et région d'outre-mer
Départements et régions d'outre-mer.Légende/Fin Les départements et régions d'outre-mer (DROM) sont des collectivités territoriales françaises soumises au régime juridique d'« assimilation législative » tel que défini par l'article 73 de la Constitution de la Cinquième République.
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Département français
En France, le département est à la fois.
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Direction générale des Collectivités locales
La direction générale des collectivités locales (DGCL) est une administration centrale française créée en 1960, longtemps rattachée au ministère de l'Intérieur, chargée des collectivités locales, d'abord exclusivement jusqu'en 2012 puis de manière partagée mais prioritairement.
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Espagne
LEspagne, en forme longue le royaume d'Espagne (respectivement en espagnol: España et Reino de España), est un État souverain transcontinental d'Europe du Sud, et d'Europe de l'Ouest, qui occupe la plus grande partie de la péninsule Ibérique.
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France
La France, en forme longue République française, est un État souverain transcontinental dont le territoire métropolitain s'étend en Europe de l'Ouest et dont le territoire ultramarin s'étend dans les océans Indien, Atlantique et Pacifique, ainsi qu'en Antarctique et en Amérique du Sud. Le pays a des frontières terrestres avec la Belgique, le Luxembourg, l'Allemagne, la Suisse, l'Italie, l'Espagne, Monaco et l'Andorre en Europe, auxquelles s'ajoutent les frontières terrestres avec le Brésil, le Suriname et les Pays-Bas aux Amériques. La France dispose d'importantes façades maritimes sur l'Atlantique, la Méditerranée, le Pacifique et l'océan Indien, lui permettant de bénéficier de la deuxième plus vaste zone économique exclusive du monde. Depuis la promulgation de la constitution de la Cinquième République en 1958, la France est une république constitutionnelle unitaire ayant un régime semi-présidentiel. Elle a pour capitale Paris et pour langue officielle le français, langue de l'administration depuis 1539. Au, la population de la France est d'environ d'habitants. Pendant l'âge du fer, le territoire de la France métropolitaine est habité par les Gaulois (peuple celtique), avant d'être conquis par la République romaine en 51 à la suite de la guerre des Gaules. Les Francs (peuple germanique) s'y installent au et fondent l'Empire carolingien au. L'empire est partitionné en 843, et la Francie occidentale devient le royaume de France, puissance majeure en Europe depuis le Moyen Âge. En 1789, la Révolution française adopte la déclaration des droits de l'homme et du citoyen, marque la fin de l'ancien régime et de la monarchie absolue, ainsi que la propagation des idées révolutionnaires. Le pays connaît ensuite plusieurs changements de régime institutionnel (Première République, Premier Empire, Restauration, monarchie de Juillet, Deuxième République, Second Empire) jusqu'à l'avènement définitif de la République à la suite de la défaite contre la Prusse et de la guerre civile de 1871. Du milieu du au milieu du, elle conquiert le second plus vaste empire colonial derrière l'empire britannique. La France est l'un des principaux belligérants de la Première et de la Seconde Guerre mondiale. À partir des années 1950, elle est l'un des acteurs de la construction de l'Union européenne, l'un des cinq membres permanents du Conseil de sécurité des Nations unies et membre de l'OTAN. La France est également membre du G7, du G20, de l'Organisation Internationale de la Francophonie et de la zone euro, et abrite le siège de plusieurs organisations internationales dont le Conseil de l'Europe, l'UNESCO, l'OCDE, Interpol, et le Centre international de recherche sur le cancer. Depuis la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, première déclaration des droits humains, la France a maintenu un rôle notable dans l'élaboration du droit international concernant les droits de l'Homme. Comptant le cinquième budget de la Défense au monde, elle est la septième puissance militaire mondiale et dans les cinq premiers en nombre de têtes nucléaires. Elle exerce une influence notable en matière politique, économique, militaire, linguistique et culturelle, en Europe et dans le reste du monde. Produisant un PIB nominal de de dollars US en 2022 selon le FMI, la France est cette année-là la troisième économie européenne après l'Allemagne et le Royaume-Uni, ainsi que la septième économie mondiale. Elle affiche un niveau de vie « très élevé » sur le classement IDH. Elle figure parmi les chefs de file mondiaux dans les secteurs de l'agroalimentaire, de l'aéronautique, de l'automobile, du tourisme, du nucléaire, de la mode et du luxe.
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France métropolitaine
Les territoires européens et ultramarins de la France. La France métropolitaine, également appelée la Métropole, la France hexagonale ou, selon le droit international public, le territoire européen de la France, désigne la partie de la République française localisée en Europe.
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Guadeloupe
La Guadeloupe (en créole guadeloupéen) est un archipel des Caraïbes constitué de sept îles, formant une région et un département d'outre-mer français.
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Guyane
La Guyane (en créole guyanais: Lagwiyann) est une collectivité territoriale unique française située en Amérique du Sud, limitrophe du Brésil au sud-est et au sud et du Suriname à l'ouest.
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Haut-commissaire de la République en Polynésie française
Le haut-commissaire de la République en Polynésie française est le représentant de l'État français en Polynésie française, avec rang de préfet généralement appelé localement dans les médias « Haussaire ».
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Haut-Rhin
Le Haut-Rhin (Prononciation en français standard retranscrite phonétiquement selon la norme API., en alsacien ‘s Owerelsàss ou ‘s Iwerlànd) est un département français.
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Haute-Corse
La Haute-Corse est une circonscription départementale française formée de la partie cismontaine de l'île de Corse.
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La Réunion
La Réunion est une île située dans l'ouest de l'océan Indien, à l'est de l'Afrique, dans l'hémisphère sud.
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Loi portant nouvelle organisation territoriale de la République
La loi du portant nouvelle organisation territoriale de la République, plus connue sous son acronyme loi NOTRe, est une loi française qui s'inscrit dans l'acte III de la décentralisation mis en œuvre à partir de la présidence de François Hollande.
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Maire (France)
Installation du maire de Liffré, Loïg Chesnais-Girard, à la suite de la première réunion du conseil municipal élu lors des élections de mars 2014. La doyenne du conseil lui remet son écharpe de maire, symbole de sa fonction. Le maire est, en France, le membre du conseil municipal de la commune élu pour en organiser les travaux et exécuter les délibérations.
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Martinique
La Martinique (en créole martiniquais Matinik ou Matnik; anciennement appelée Iouanacaera ou Jouanacaera (l'île aux iguanes) en langue caribe, ou encore Mantinino par les Autochtones, que Christophe Colomb a transcrit en île aux femmes, sans référence étymologique) est une île française située dans les Caraïbes et plus précisément dans l'archipel des Petites Antilles.
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Mayotte
Mayotte vue par le satellite Sentinel-2, en 2021. Vue de la Station spatiale internationale, en 2017. Mayotte (en mahorais: Maoré), officiellement nommée département de Mayotte, est à la fois une région insulaire française et un département de France d'outre-mer, administrés dans le cadre d'une collectivité territoriale unique dirigée par le conseil départemental de Mayotte.
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Métropole (intercommunalité française)
En France, une est un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre créé par la loi de réforme des collectivités territoriales de 2010 et dont le statut est remanié par la loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (loi MAPTAM) de 2014 et la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (loi NOTRe) de 2015.
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Métropole du Grand Paris
La métropole du Grand Paris (MGP) est une métropole et la seule intercommunalité d'Île-de-France à avoir ce statut.
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Mouvement des Gilets jaunes
Le mouvement des Gilets jaunes est un mouvement de protestation non structuré et apparu en France en.
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Nombre de communes en France
Le nombre de communes en France est fluctuant: il évolue soit à la hausse par fractionnement de communes existantes, soit à la baisse par fusion de communes.
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Nouvelle-Calédonie
La Nouvelle-Calédonie est un ensemble d'îles et d'archipels français d'Océanie, situé en mer de Corail et dans l'océan Pacifique sud.
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Paris
Paris (Prononciation en français de France retranscrite selon la norme API.) est la capitale de la France.
Commune (France) et Paris · Organisation territoriale de la France et Paris ·
Personne morale
En droit, une personne morale est une entité dotée de la personnalité juridique, ce qui lui permet d'être directement titulaire de droits et d'obligations en lieu et place des personnes physiques ou morales qui la composent ou qui les ont créés (par exemple: entreprises, associations…).
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Politique en Corse
La politique en Corse est celle d'une collectivité territoriale disposant d'une organisation et de compétences spécifiques.
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Polynésie française
La Polynésie française est une collectivité d'outre-mer (plus spécifiquement pays d'outre-mer ou POM) au sein de la République française (code 987), composée de cinq archipels regroupant 118 îles dont 76 sont habitées: l'archipel de la Société avec les îles du Vent et les îles Sous-le-Vent, l'archipel des Tuamotu, l'archipel des Gambier, les îles Australes et l'archipel des Marquises.
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Préfet de département
Le préfet de département est le membre du corps préfectoral qui dirige l'action de l'État dans un département français.
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Région française
Une région est, en France, une collectivité territoriale issue de la décentralisation, dotée de la personnalité juridique et d'une liberté d'administration, ainsi qu'une division administrative du territoire et des services déconcentrés de l'État.
Commune (France) et Région française · Organisation territoriale de la France et Région française ·
Révolution française
La Révolution française (1789-1799) est une période de bouleversements politiques et sociaux en France et dans ses colonies, ainsi qu'en Europe à la fin du.
Commune (France) et Révolution française · Organisation territoriale de la France et Révolution française ·
Rhône (département)
Le département du Rhône (prononcé) est un département français de la région Auvergne-Rhône-Alpes.
Commune (France) et Rhône (département) · Organisation territoriale de la France et Rhône (département) ·
Saint-Barthélemy (Antilles françaises)
Saint-Barthélemy est une île française des petites Antilles et une collectivité d'outre-mer (COM) au sens de l'article 74 de la Constitution depuis le.
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Saint-Martin (Antilles françaises)
Rocher Créole. Saint-Martin est un territoire français situé dans les Caraïbes, dans la partie nord de l’île de Saint-Martin, dans les Antilles, portant le statut de collectivité d'outre-mer française depuis le.
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Saint-Pierre-et-Miquelon
L'archipel de Saint-Pierre-et-Miquelon. Saint-Pierre. Saint-Pierre-et-Miquelon.
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Sénat (France)
Le Sénat constitue la chambre haute du Parlement français selon le système du bicamérisme et détient le pouvoir législatif avec l'Assemblée nationale.
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Syndicat d'agglomération nouvelle
Un syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) est, en France, une ancienne structure de coopération intercommunale destinée à administrer certaines villes nouvelles françaises.
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Syndicat intercommunal (France)
Un syndicat intercommunal est, en France, un établissement public de coopération intercommunale organisé en vue de coopérer sur des services d'intérêt intercommunal.
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Syndicat intercommunal à vocation multiple
Un syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM) est un établissement public de coopération intercommunale français, régi par les dispositions de la cinquième partie du code général des collectivités territoriales.
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Terres australes et antarctiques françaises
Les Terres australes et antarctiques françaises, abrégées par l'acronyme TAAF, constituent une collectivité sui generis située en outre-mer créée par une loi du.
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Wallis-et-Futuna
Wallis-et-Futuna ou les îles Wallis et Futuna, en forme longue le territoire des îles Wallis et Futuna, est une collectivité d'outre-mer française de l’hémisphère sud, formée de trois royaumes coutumiers polynésiens.
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La liste ci-dessus répond aux questions suivantes
- Dans ce qui semble Commune (France) et Organisation territoriale de la France
- Quel a en commun Commune (France) et Organisation territoriale de la France
- Similitudes entre Commune (France) et Organisation territoriale de la France
Comparaison entre Commune (France) et Organisation territoriale de la France
Commune (France) a 566 relations, tout en Organisation territoriale de la France a 286. Comme ils ont en commun 64, l'indice de Jaccard est 7.51% = 64 / (566 + 286).
Références
Cet article montre la relation entre Commune (France) et Organisation territoriale de la France. Pour accéder à chaque article à partir de laquelle l'information a été extraite, s'il vous plaît visitez:
