Logo
Unionpédia
Communication
Disponible sur Google Play
Nouveau! Téléchargez Unionpédia sur votre appareil Android™!
Télécharger
Accès plus rapide que le navigateur!
 

Association loi de 1901 et Organisme sans but lucratif

Raccourcis: Différences, Similitudes, Jaccard similarité Coefficient, Références.

Différence entre Association loi de 1901 et Organisme sans but lucratif

Association loi de 1901 vs. Organisme sans but lucratif

En droit français des associations, l'expression « association loi de 1901 » désigne une association à but non lucratif qui relève de la loi du et du décret du, permettant ainsi de la différencier d'une association de droit local alsacien-mosellan. Les expressions organisme sans but lucratif (OSBL), organisme à but non lucratif ou organisation à but non lucratif (OBNL) désignent dans la francophonie — notamment au Québec — toute entité dotée de la personnalité morale ou non, publique ou privée, qui n’a pas pour but la recherche de bénéfices pécuniaires à partager entre ses membres.

Similitudes entre Association loi de 1901 et Organisme sans but lucratif

Association loi de 1901 et Organisme sans but lucratif ont une chose en commun (en Unionpédia): Association à but non lucratif.

Association à but non lucratif

Une association à but non lucratif, aussi appelée association sans but lucratif ou organisme sans but lucratif, est un regroupement d'au moins deux personnes, qui décident de mettre en commun des moyens, afin d'exercer une activité ayant un but premier autre que leur enrichissement personnel.

Association à but non lucratif et Association loi de 1901 · Association à but non lucratif et Organisme sans but lucratif · Voir plus »

La liste ci-dessus répond aux questions suivantes

Comparaison entre Association loi de 1901 et Organisme sans but lucratif

Association loi de 1901 a 91 relations, tout en Organisme sans but lucratif a 35. Comme ils ont en commun 1, l'indice de Jaccard est 0.79% = 1 / (91 + 35).

Références

Cet article montre la relation entre Association loi de 1901 et Organisme sans but lucratif. Pour accéder à chaque article à partir de laquelle l'information a été extraite, s'il vous plaît visitez:

Hey! Nous sommes sur Facebook maintenant! »