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25 relations: Autorisation d'occupation temporaire, Bail à construction, Code des obligations, Code rural et de la pêche maritime, Contrat de bail, Droit réel, Droit romain, Euro, Glossaire de l'immobilier, Grec ancien, Hong Kong, Kenya, Latin, Lire italienne, Louvain-la-Neuve, Macao, Métro de Montréal, Numerus clausus, Palais Farnèse, Rome, Stämpfli SA, UCLouvain, Zimbabwe, 1997, 1999.
Autorisation d'occupation temporaire
En France, l’autorisation d’occupation temporaire (AOT) permet à une personne d'occuper un espace qui ne lui appartient pas, pour une durée déterminée.
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Bail à construction
Le bail à construction est un contrat par lequel le preneur s'engage à construire un bâtiment sur un terrain appartenant au bailleur.
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Code des obligations
Le Code des obligations (CO) ou code des obligationsDans la législation et les communications du gouvernement et de l'administration fédérale, la désignation des codes suisses s'écrit avec une minuscule et sans date. est un texte de loi faisant partie du droit privé suisse.
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Code rural et de la pêche maritime
Le code rural et de la pêche maritime est un code juridique qui appartient à l'ensemble des codes spécialisés français.
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Contrat de bail
Un contrat de bail ou un contrat de location est le contrat par lequel l'une des parties (appelée bailleur) s'engage, moyennant un prix (le loyer) que l'autre partie (appelée) s'oblige à payer, à procurer à celle-ci, pendant un certain temps, la jouissance d'une chose mobilière ou immobilière.
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Droit réel
Un droit réel est un droit subjectif qui porte sur une chose (jus in re), soit la maîtrise totale ou partielle qu'exerce une personne (le sujet du droit) sur une chose donnée (l'objet du droit).
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Droit romain
Le droit romain désigne le droit édicté dans la République romaine et l'Empire romain ainsi que les textes des jurisconsultes qui s'y rapportent.
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Euro
L'euro (symbole monétaire: €; code ISO: EUR) est la monnaie unique de l'Union économique et monétaire formée au sein de l'Union européenne; en 2023, elle est commune à vingt États membres de l'Union européenne qui forment ainsi la zone euro.
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Glossaire de l'immobilier
Pas de description.
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Grec ancien
Le grec ancien est l’étape historique de la langue grecque qui s'étend du au Principale langue parlée et écrite en Grèce antique, elle devient le vecteur de la littérature grecque antique qui produit de nombreuses œuvres littéraires et scientifiques à l'influence durable, dont l’Iliade et l’Odyssée attribuées dans l'Antiquité au poète légendaire Homère.
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Hong Kong
Hong Kong (ou « port parfumé »), officiellement la région administrative spéciale de Hong Kong de la république populaire de Chine, est la plus grande et la plus peuplée des deux régions administratives spéciales (RAS) de la république populaire de Chine, l'autre étant Macao.
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Kenya
Le Kenya, en forme longue la république du Kenya (en et, en et), est un pays d’Afrique de l'Est, limitrophe du Soudan du Sud au nord-ouest, de l’Éthiopie au nord, de la Somalie à l’est, de l’Ouganda à l’ouest et de la Tanzanie au sud-sud-ouest.
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Latin
Le latin (en latin: Lingua latīna ou Latīna lingua) est une langue italique de la famille des langues indo-européennes, parlée à l'origine par les Latins dans le Latium de la Rome antique.
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Lire italienne
La lire italienne (ITL, en italien lira au singulier et lire au pluriel) est l'ancienne unité monétaire de l'Italie, émise du au, et qui est remplacée par l'euro à cette date.
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Louvain-la-Neuve
Louvain-la-Neuve (en wallon) est une section de la commune belge d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, située en Région wallonne dans la province du Brabant wallon.
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Macao
Divisions administratives et disputes territoriales de la république populaire de Chine. Macao, officiellement la région administrative spéciale de Macao de la république populaire de Chine, est une région administrative spéciale (RAS) de la république populaire de Chine depuis le.
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Métro de Montréal
Le métro de Montréal est un réseau de transport en commun qui dessert l'île de Montréal ainsi que les villes québécoises de Laval et de Longueuil, au Canada.
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Numerus clausus
L'expression numerus clausus provient du latin où elle signifie littéralement « nombre fermé ».
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Palais Farnèse
Le palais Farnèse (en italien: Palazzo Farnese) est un palais de la Haute Renaissance à Rome, situé à Regole, sur la place Farnèse.
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Rome
Vue nocturne sur le pont Saint-Ange et la basilique Saint-Pierre. Rome vue de la colline du Janicule. Rome vue de Saint-Pierre. Rome est la capitale de l'Italie.
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Stämpfli SA
Stämpfli Groupe SA est une maison d'édition suisse et une entreprise de l'industrie graphique basée à Berne.
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UCLouvain
droite L’Université catholique de Louvain ou UCLouvain (abrégée UCL jusqu'en 2018) est une université belge francophone multi-site comptant 19 facultés établies dans six villes belges et qui réunit, depuis l'adoption du nouveau nom, l'UCL et l'Université Saint-Louis - Bruxelles. Plus grande université francophone belge, son siège se situe à Louvain-la-Neuve, ville wallonne construite pour accueillir l'université. À la suite de la scission de l'université catholique de Louvain en deux entités juridiquement indépendantes (1968), l'université francophone s'est implantée dans sa majeure partie à Louvain-la-Neuve (Brabant wallon) depuis 1972 et à Woluwe-Saint-Lambert pour les facultés de médecine, de pharmacie, de dentisterie et de sciences biomédicales, l'université néerlandophone demeurant à Louvain, sous le nom de Katholieke Universiteit Leuven (KU Leuven). Elle est l'une des plus importantes universités belges et est régulièrement citée comme faisant partie des universités mondiales.
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Zimbabwe
Le Zimbabwe ou Zimbabwé, en forme longue la république du Zimbabwe, est un pays situé en Afrique australe.
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1997
L'année 1997 est une année commune qui commence un mercredi.
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1999
L'année 1999 est une année commune qui commence un vendredi.
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Redirections ici:
Bail Emphytéotique, Bail emphyteotique, Bail emphytéotique administratif, Emphythéose, Emphytéose, Emphytéote.
