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Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce
L'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC, en anglais, Agreement on Trade-Related Aspects of Intellectual Property Rights: TRIPS) est un texte annexé à l'Accord instituant l'Organisation mondiale du commerce (OMC).
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Algorithme de Boyer-Moore
En informatique, plus précisément en algorithmique, l'algorithme de Boyer-Moore est un algorithme de recherche de sous-chaîne particulièrement efficace, qui est utilisé comme référence avec lequel on compare d'autres algorithmes quand on réalise des expériences de recherche de sous-chaîne.
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Algorithme du simplexe
Lalgorithme du simplexe est un algorithme de résolution des problèmes d'optimisation linéaire.
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Algorithmique
Organigramme de programmation représentant l'algorithme d'Euclide. Lalgorithmique est l'étude et la production de règles et techniques qui sont impliquées dans la définition et la conception d'algorithmes, c'est-à-dire de processus systématiques de résolution d'un problème permettant de décrire précisément des étapes pour résoudre un problème algorithmique.
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Amazon
Amazon (NASDAQ: AMZN) est une multinationale américaine basée à Seattle.
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Années 1980
Avênement de l'ordinateur personnel avec l'IBM PC 5150. Légende/Fin Les années 1980 couvrent la période du au.
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Années 2000
Les années 2000 couvrent la période du au.
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April (association)
April est la principale association de promotion et de défense du logiciel libre dans l'espace francophone.
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Association des développeurs et utilisateurs de logiciels libres pour les administrations et les collectivités territoriales
L’Association des développeurs et utilisateurs de logiciels libres pour les administrations et les collectivités territoriales (ADULLACT) a été créée en 2002 en France à l'initiative d'élus, de directeurs informatiques et de membres de la société civile pour le service public.
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Association pour une infrastructure de l'information libre
LAssociation pour une infrastructure informationnelle libre ou FFII (Foundation for a Free Information Infrastructure en anglais et Förderverein für eine Freie Informationelle Infrastruktur e.V. en allemand) est une association à but non lucratif enregistrée à Munich, ayant pour objet de promouvoir les savoirs dans le domaine du traitement des données.
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Australie
LAustralie, en forme longue le Commonwealth d'Australie (et Commonwealth of Australia), est un pays d'Océanie, situé entre les océans Pacifique et Indien.
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États-Unis
Les États-Unis (prononcé), en forme longue les États-Unis d'AmériqueComme la plupart des pays, les États-Unis ont un nom « court » pour l'usage courant, pédagogique et cartographique, et un nom « long » pour l'usage officiel.
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Belgique
La Belgique (Prononciation en français de Belgique ainsi qu'en français standard retranscrite selon la norme API. La prononciation est une variante locale.; Prononciation en néerlandais standard retranscrite selon la norme API; Prononciation en allemand standard retranscrite selon la norme API.), en forme longue le royaume de BelgiqueEn néerlandais:; en allemand:., est un pays d’Europe de l'Ouest, bordé par la France, les Pays-Bas, l’Allemagne, le Luxembourg et la mer du Nord.
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BP (entreprise)
La société BP est une compagnie britannique de recherche, d'extraction, de raffinage et de vente de pétrole fondée en 1909.
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Brevet d'invention
Modèle de brevet de l'État d'Israël. Un brevet est un titre de propriété industrielle qui confère à son titulaire une exclusivité d'exploitation de l'invention brevetée à compter, en principe, de la date de dépôt et pour une durée maximale de 20 ans.
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Brevet logiciel
Le brevet logiciel désigne à l'échelle d'un pays le fait de posséder des réglementations et une jurisprudence claires permettant l'octroi de brevets sur les logiciels, c'est-à-dire un droit d'interdiction de l'exploitation par un tiers de l'invention brevetée, à partir d'une certaine date et pour une durée limitée (20 ans en général).
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Brevetabilité des inventions mises en œuvre par ordinateur
La proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant la brevetabilité des inventions mises en œuvre par ordinateur est une proposition de la Commission européenne soumise en 2000 à l'Union européenne.
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Brevetabilité du vivant
La brevetabilité du vivant désigne la possibilité de déposer un brevet sur un organisme vivant, animal ou végétal, qu'il soit pluricellulaire ou non.
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Caoutchouc (matériau)
Le caoutchouc est un matériau qui peut être obtenu soit par la transformation du latex sécrété par certains végétaux (par exemple, l'hévéa), soit de façon synthétique à partir de monomères issus d’hydrocarbures fossiles.
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Code objet
En informatique, le code objet est une suite d'instructions dans un langage informatique, généralement en langage machine (c'est-à-dire en binaire) ou en un langage intermédiaire tel que le Register Transfer Language (RTL).
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Congrès des États-Unis
Le Congrès des États-Unis est la législature bicamérale du gouvernement fédéral des États-Unis, constituant sa branche législative.
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Conseil en propriété industrielle
En France, la profession de Conseil en propriété industrielle (CPI) est une profession règlementée par le livre IV du Code de la propriété intellectuelle, qui possède la capacité de représenter ses clients auprès de l'INPI en vue du dépôt et du suivi des droits de propriété industrielle et droits annexes, ainsi que la capacité de produire des consultations juridiques et des actes sous sein privé dans ce domaine.
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Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle
La Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle, est un traité signé à Paris, en France, le 20 mars 1883.
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Convention internationale
L'expression convention internationale est utilisée en droit international pour décrire des déclarations formelles de principes qui n'ont au départ pas de force obligatoire.
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Convention sur le brevet européen
275x275px La Convention sur la délivrance de brevets européens du 5 octobre 1973, également appelée Convention sur le brevet européen ou CBE, et connue sous le nom de « Convention de Munich », est un traité multilatéral instituant l'Organisation européenne des brevets (incluant l'Office européen des brevets et le conseil d'administration) et instituant un « brevet européen ».
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Correspondance de Curry-Howard
La correspondance de Curry-Howard, appelée également isomorphisme de Curry-de Bruijn-Howard, correspondance preuve/programme ou correspondance formule/type, est une série de résultats à la frontière entre la logique mathématique, l'informatique théorique et la théorie de la calculabilité.
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Cour suprême des États-Unis
La Cour suprême des États-Unis (parfois abrégé en SCOTUS ou United States Supreme Court) est le sommet du pouvoir judiciaire aux États-Unis et le tribunal de dernier ressort.
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Débat
Debate Tonight: Whether a man's wig should be dressed with honey or mustard! !Dessin satirique de 1795 se moquant du contenu des débats, par Isaac Cruikshank, « ''Debating Society (Substitute for Hair Powder)'' ». La discussion politique (Emile Friant, 1889). Un débat est une discussion ou un ensemble de discussions sur un sujet, précis ou de fond, à laquelle prennent part des individus ayant des avis, idées, réflexions, opinions plus ou moins divergents.
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Domaine public (propriété intellectuelle)
En droit de la propriété intellectuelle, le domaine public désigne l'ensemble des œuvres de l'esprit et des connaissances dont l'usage n'est pas ou n'est plus restreint par la loi.
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Droit d'auteur
Le droit d’auteur est l’ensemble des droits dont dispose un ou ses ayants droit (héritiers, sociétés de production), sur ses œuvres originales définissant notamment l'utilisation et à la réutilisation de ses œuvres sous certaines conditions.
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Europe
L’Europe est un territoire considéré conventionnellement comme un continent, délimité à l’ouest par l’océan Atlantique et le détroit de Danemark, au nord par l’océan Arctique.
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Framasoft
Framasoft est un réseau d'éducation populaire consacré principalement au logiciel libre.
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France
La France, en forme longue République française, est un État souverain transcontinental dont le territoire métropolitain s'étend en Europe de l'Ouest et dont le territoire ultramarin s'étend dans les océans Indien, Atlantique et Pacifique, ainsi qu'en Antarctique et en Amérique du Sud. Le pays a des frontières terrestres avec la Belgique, le Luxembourg, l'Allemagne, la Suisse, l'Italie, l'Espagne, Monaco et l'Andorre en Europe, auxquelles s'ajoutent les frontières terrestres avec le Brésil, le Suriname et les Pays-Bas aux Amériques. La France dispose d'importantes façades maritimes sur l'Atlantique, la Méditerranée, le Pacifique et l'océan Indien, lui permettant de bénéficier de la deuxième plus vaste zone économique exclusive du monde. Depuis la promulgation de la constitution de la Cinquième République en 1958, la France est une république constitutionnelle unitaire ayant un régime semi-présidentiel. Elle a pour capitale Paris et pour langue officielle le français, langue de l'administration depuis 1539. Au, la population de la France est d'environ d'habitants. Pendant l'âge du fer, le territoire de la France métropolitaine est habité par les Gaulois (peuple celtique), avant d'être conquis par la République romaine en 51 à la suite de la guerre des Gaules. Les Francs (peuple germanique) s'y installent au et fondent l'Empire carolingien au. L'empire est partitionné en 843, et la Francie occidentale devient le royaume de France, puissance majeure en Europe depuis le Moyen Âge. En 1789, la Révolution française adopte la déclaration des droits de l'homme et du citoyen, marque la fin de l'ancien régime et de la monarchie absolue, ainsi que la propagation des idées révolutionnaires. Le pays connaît ensuite plusieurs changements de régime institutionnel (Première République, Premier Empire, Restauration, monarchie de Juillet, Deuxième République, Second Empire) jusqu'à l'avènement définitif de la République à la suite de la défaite contre la Prusse et de la guerre civile de 1871. Du milieu du au milieu du, elle conquiert le second plus vaste empire colonial derrière l'empire britannique. La France est l'un des principaux belligérants de la Première et de la Seconde Guerre mondiale. À partir des années 1950, elle est l'un des acteurs de la construction de l'Union européenne, l'un des cinq membres permanents du Conseil de sécurité des Nations unies et membre de l'OTAN. La France est également membre du G7, du G20, de l'Organisation Internationale de la Francophonie et de la zone euro, et abrite le siège de plusieurs organisations internationales dont le Conseil de l'Europe, l'UNESCO, l'OCDE, Interpol, et le Centre international de recherche sur le cancer. Depuis la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, première déclaration des droits humains, la France a maintenu un rôle notable dans l'élaboration du droit international concernant les droits de l'Homme. Comptant le cinquième budget de la Défense au monde, elle est la septième puissance militaire mondiale et dans les cinq premiers en nombre de têtes nucléaires. Elle exerce une influence notable en matière politique, économique, militaire, linguistique et culturelle, en Europe et dans le reste du monde. Produisant un PIB nominal de de dollars US en 2022 selon le FMI, la France est cette année-là la troisième économie européenne après l'Allemagne et le Royaume-Uni, ainsi que la septième économie mondiale. Elle affiche un niveau de vie « très élevé » sur le classement IDH. Elle figure parmi les chefs de file mondiaux dans les secteurs de l'agroalimentaire, de l'aéronautique, de l'automobile, du tourisme, du nucléaire, de la mode et du luxe.
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Génie logiciel
Le génie logiciel, l'ingénierie logicielle ou l'ingénierie du logiciel (en software engineering) est une science de génie industriel qui étudie les méthodes de travail et les bonnes pratiques des ingénieurs qui développent des logiciels.
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Histoire des techniques
L’histoire des techniques est l’étude de toutes les réalisations techniques de l’homme, de leur contexte d’apparition comme de leurs répercussions sur la société.
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Inde
LInde, historiquement et constitutionnellement aussi appelé le Bharat (en भारत /) et en forme longue la république de l'Inde (en भारत गणराज्य /), est un pays d'Asie du Sud occupant la majeure partie du sous-continent indien.
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Institut national de la propriété industrielle
L'Institut national de la propriété industrielle, abrégé par le sigle INPI, est un établissement public à caractère administratif, placé sous la tutelle du ministère français de l'Économie, de l'Industrie et du Numérique.
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Interopérabilité
L’interopérabilité est la capacité que possède un produit ou un système, dont les interfaces sont intégralement connues, à fonctionner avec d’autres produits ou systèmes existants ou futurs et ce sans restriction d’accès ou de mise en œuvre.
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Japon
Le Japon (en japonais:,, ou) est un pays insulaire de l'Asie de l'Est, situé entre l'océan Pacifique et la mer du Japon, à l'est de la Chine, de la Corée du Sud, de la Corée du Nord et de la Russie, et au nord de Taïwan.
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Jurisprudence
La jurisprudence est l'ensemble des décisions de justice relatives à une question juridique donnée.
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Larry Wall
Larry Wall (né le à Los Angeles aux États-Unis) est le concepteur américain du langage de programmation Perl, ainsi que le développeur de son premier interpréteur (1987).
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Législation
En droit, la législation désigne « l'ensemble des lois d'un État ou des lois qui concernent un domaine déterminé du droit; par exemple, la législation du travail ».
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Linux
Linux ou GNU/Linux est une famille de systèmes d'exploitation open source de type Unix fondés sur le noyau Linux créé en 1991 par Linus Torvalds.
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Lobbying
Vanity Fair'', 1886. En politique, le lobbying, lobbyisme ou représentation d'intérêts, est l'acte de tenter légalement d'influencer les actions, les politiques ou les décisions des représentants du gouvernement, des législateurs ou des organismes de réglementation.
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Logiciel
Démarche de construction d'un logiciel. En informatique, un logiciel est un ensemble de séquences d’instructions interprétables par une machine et d’un jeu de données nécessaires à ces opérations.
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Logiciel libre
alt.
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Mathématiques
Les mathématiques (ou la mathématique) sont un ensemble de connaissances abstraites résultant de raisonnements logiques appliqués à des objets divers tels que les ensembles mathématiques, les nombres, les formes, les structures, les transformations; ainsi qu'aux relations et opérations mathématiques qui existent entre ces objets.
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Mémoire (informatique)
En informatique, la mémoire est un dispositif électronique numérique qui sert à stocker des données.
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Michel Rocard
Michel Rocard, né le à Courbevoie et mort le à Paris, est un haut fonctionnaire et homme d'État français.
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Microsoft
Microsoft Corporation (Prononciation en anglais américain retranscrite selon la norme API.) est une multinationale informatique et micro-informatique américaine, fondée en 1975 par Bill Gates et Paul Allen.
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Office européen des brevets
Le siège de l'Office à Munich. L’Office européen des brevets (OEB;, EPO) est une organisation qui accorde des brevets au niveau européen.
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Open source
Logo de l'Open Source Initiative, une organisation de soutien au mouvement open source. La désignation open source, ou code source ouvert, s'applique aux logiciels (et s'étend maintenant aux œuvres de l'esprit) dont la licence respecte des critères précisément établis par l', c'est-à-dire les possibilités de libre redistribution, d'accès au code source et de création de travaux dérivés.
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Optimisation linéaire
Optimisation linéaire dans un espace à deux dimensions (''x''1, ''x''2). La fonction-coût ''f''c est représentée par les lignes de niveau bleues à gauche et par le plan bleu à droite. L'ensemble admissible E est le pentagone vert. En optimisation mathématique, un problème d'optimisation linéaire demande de minimiser une fonction linéaire sur un polyèdre convexe.
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Organisation mondiale de la propriété intellectuelle
Membres de l'OMPI. LOrganisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI;, WIPO) est l'une des 15 agences spécialisées des Nations Unies (ONU).
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Organisation mondiale du commerce
LOrganisation mondiale du commerce (OMC; en World Trade Organization, WTO, en Organización Mundial del Comercio, OMC) est une organisation internationale qui s'occupe des règles régissant le commerce international entre les pays.
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Parlement de l'Inde
Le Parlement de l'Inde (en भारतीय संसद IAST: Bhāratīya Sansad) est l'organe législatif bicaméral de la république de l'Inde.
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Parlement européen
Le Parlement européen (PE) est l'organe parlementaire de l'Union européenne (UE) élu au suffrage universel direct.
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Patent troll
en Un patent troll (en français « troll des brevets », ou plus rarement « chasseur de brevets ») est, dans le domaine de la propriété intellectuelle et plus précisément dans celui de la concession de licences (licensing), une société ou une personne physique qui utilise la concession de licence et le litige de brevets comme principale activité économique.
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Perl (langage)
est un langage de programmation créé par Larry Wall en pour traiter facilement de l'information de type textuel.
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Plagiat
Le critique littéraire et philologue vivant à Bagdad, al-Hatimi († 988), accuse le poète al-Mutanabbi de plagier dans sa poésie (en noir) Aristote (en rouge). Le plagiat est une faute d'ordre moral, civil ou commercial, qui peut être sanctionnée au pénal.
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Politique
Notion polysémique, la politique recouvre.
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Portable Document Format
Le, communément abrégé en PDF, est un langage de description de page présenté par la société Adobe Systems en 1992 et qui est devenu une norme ISO en 2008.
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Royaume-Uni
Le Royaume-Uni (prononcé en français: Prononciation en français de France retranscrite selon la norme API.), en forme longue le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord.
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Système anti-blocage des roues
Le système anti-blocage des roues, plus connu sous le sigle ABS (de l'Antiblockiersystem), est un système d'assistance au freinage utilisé sur les véhicules roulants, limitant le blocage des roues, et donc le, pendant les périodes de freinage intense.
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Technique
Une technique (du grec ancien Voir la section #Étymologie)) est une méthode ou un ensemble de méthodes, notamment dans les métiers manuels (menuiserie, art de la forge, etc.), où elle est souvent associée à un savoir-faire professionnel. La technique couvre l'ensemble des procédés de fabrication, de maintenance et de gestion, qui utilisent des méthodes issues de connaissances scientifiques ou simplement des méthodes issues du savoir-faire artisanal et industriel; c'est le produit de l'ensemble de l'histoire de l'humanité. On peut alors parler d'art, dans son sens de « métier », d'« habileté », et de science appliquée.
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Tiers de confiance
Un tiers de confiance est une personne physique ou morale habilitée à effectuer des opérations de sécurité juridique d'authentification, de transmission et de stockage.
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Traité de coopération sur les brevets
Le Traité de coopération en matière de brevets ou PCT (pour Patent Cooperation Treaty) est un traité international administré par l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle qui a été signé le et est entré en vigueur le.
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Transformation de Fourier rapide
La transformation de Fourier rapide (sigle anglais: FFT ou) est un algorithme de calcul de la transformation de Fourier discrète (TFD).
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United States Patent and Trademark Office
L'United States Patent and Trademark Office (USPTO), littéralement le Bureau américain des brevets et des marques de commerce, est l'instance administrative chargée d'émettre des brevets et des marques déposées aux États-Unis.
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1973
L'année 1973 est une année commune qui commence un lundi.
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1981
L'année 1981 est une année commune qui commence un jeudi.
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1982
L'année 1982 est une année commune qui commence un vendredi.
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Redirections ici:
Brevetabilite du logiciel, Brevetabilité Du Logiciel, Brevetabilité des logiciels, Brevetabilité du logiciel, Brevets logiciels, Controverse Sur La Brevetabilité Du Logiciel, Controverse sur la brevetabilite du logiciel, Controverse sur la brevetabilité du logiciel, Débat sur le brevet logiciel.
