Accès plus rapide que le navigateur!
41 relations: Adobe (entreprise), April (association), Arlene McCarthy, Association francophone des utilisateurs de logiciels libres, Association pour une infrastructure de l'information libre, États-Unis, Brevet d'invention, Brevet logiciel, Business Software Alliance, Commission européenne, Conseil de l'Union européenne, Convention sur le brevet européen, Député européen, Directive de l'Union européenne, Droit commercial, EuroLinux, Europe, Japon, Journée internationale, Léa-Linux, Le Monde informatique, Logiciel libre, Loi relative au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information, Michel Rocard, Microsoft, Office européen des brevets, OpenEdition Journals, Organisation mondiale de la propriété intellectuelle, Parlement européen, Parti socialiste européen, Petite ou moyenne entreprise, Pologne, Union européenne, United States Patent and Trademark Office, 18 mai, 1973, 2003, 2005, 2008, 24 septembre, 7 mars.
Adobe (entreprise)
en Adobe Inc. ou Adobe, anciennement Adobe Systems (/adob/ en français, /əˈdoʊbi:/ en anglais) est une entreprise informatique éditant des logiciels graphiques dont InDesign, Acrobat, Photoshop, Illustrator et Flash.
Nouveau!!: Brevet logiciel en Europe et Adobe (entreprise) · Voir plus »
April (association)
April est la principale association de promotion et de défense du logiciel libre dans l'espace francophone.
Nouveau!!: Brevet logiciel en Europe et April (association) · Voir plus »
Arlene McCarthy
Arlene McCarthy, née le à Belfast, est une femme politique britannique.
Nouveau!!: Brevet logiciel en Europe et Arlene McCarthy · Voir plus »
Association francophone des utilisateurs de logiciels libres
L'Association francophone des utilisateurs de logiciels libres (AFUL) a pour principal objectif de promouvoir, directement ou indirectement, les logiciels libres et notamment les systèmes d'exploitation libres comme GNU/Linux ou les systèmes BSD libres, ainsi que l'usage des standards ouverts.
Nouveau!!: Brevet logiciel en Europe et Association francophone des utilisateurs de logiciels libres · Voir plus »
Association pour une infrastructure de l'information libre
LAssociation pour une infrastructure informationnelle libre ou FFII (Foundation for a Free Information Infrastructure en anglais et Förderverein für eine Freie Informationelle Infrastruktur e.V. en allemand) est une association à but non lucratif enregistrée à Munich, ayant pour objet de promouvoir les savoirs dans le domaine du traitement des données.
Nouveau!!: Brevet logiciel en Europe et Association pour une infrastructure de l'information libre · Voir plus »
États-Unis
Les États-Unis (prononcé), en forme longue les États-Unis d'AmériqueComme la plupart des pays, les États-Unis ont un nom « court » pour l'usage courant, pédagogique et cartographique, et un nom « long » pour l'usage officiel.
Nouveau!!: Brevet logiciel en Europe et États-Unis · Voir plus »
Brevet d'invention
Modèle de brevet de l'État d'Israël. Un brevet est un titre de propriété industrielle qui confère à son titulaire une exclusivité d'exploitation de l'invention brevetée à compter, en principe, de la date de dépôt et pour une durée maximale de 20 ans.
Nouveau!!: Brevet logiciel en Europe et Brevet d'invention · Voir plus »
Brevet logiciel
Le brevet logiciel désigne à l'échelle d'un pays le fait de posséder des réglementations et une jurisprudence claires permettant l'octroi de brevets sur les logiciels, c'est-à-dire un droit d'interdiction de l'exploitation par un tiers de l'invention brevetée, à partir d'une certaine date et pour une durée limitée (20 ans en général).
Nouveau!!: Brevet logiciel en Europe et Brevet logiciel · Voir plus »
Business Software Alliance
La Business Software Alliance (BSA) est une association regroupant de grands fabricants de logiciels propriétaires, tels Microsoft et Adobe, et dont la raison d'être principale est la lutte contre la contrefaçon des logiciels.
Nouveau!!: Brevet logiciel en Europe et Business Software Alliance · Voir plus »
Commission européenne
La Commission européenne est l'une des principales institutions de l'Union européenne, avec le Conseil de l'Union européenne, le Parlement européen et le Conseil européen.
Nouveau!!: Brevet logiciel en Europe et Commission européenne · Voir plus »
Conseil de l'Union européenne
Le Conseil de l'Union européenne, aussi appelé le Conseil, et parfois, Conseil des ministres de l'Union européenne, est l'une des principales institutions de l'Union européenne (UE), avec la Commission européenne, le Conseil européen et le Parlement européen.
Nouveau!!: Brevet logiciel en Europe et Conseil de l'Union européenne · Voir plus »
Convention sur le brevet européen
275x275px La Convention sur la délivrance de brevets européens du 5 octobre 1973, également appelée Convention sur le brevet européen ou CBE, et connue sous le nom de « Convention de Munich », est un traité multilatéral instituant l'Organisation européenne des brevets (incluant l'Office européen des brevets et le conseil d'administration) et instituant un « brevet européen ».
Nouveau!!: Brevet logiciel en Europe et Convention sur le brevet européen · Voir plus »
Député européen
Un député européen est un député élu au Parlement européen.
Nouveau!!: Brevet logiciel en Europe et Député européen · Voir plus »
Directive de l'Union européenne
Une directive est un acte normatif pris par les institutions de l'Union européenne.
Nouveau!!: Brevet logiciel en Europe et Directive de l'Union européenne · Voir plus »
Droit commercial
Le droit commercial est une partie du droit privé et spécifiquement du droit des affaires, régissant l'exercice de la profession de commerçant et définissant le régime juridique applicable aux actes de commerce.
Nouveau!!: Brevet logiciel en Europe et Droit commercial · Voir plus »
EuroLinux
EuroLinux est une organisation essentiellement européenne composée d'entreprises et d'associations tels l'AFUL, l'April, Hispalinux qui promeut l'utilisation de standards ouverts, de logiciels libres en Europe.
Nouveau!!: Brevet logiciel en Europe et EuroLinux · Voir plus »
Europe
L’Europe est un territoire considéré conventionnellement comme un continent, délimité à l’ouest par l’océan Atlantique et le détroit de Danemark, au nord par l’océan Arctique.
Nouveau!!: Brevet logiciel en Europe et Europe · Voir plus »
Japon
Le Japon (en japonais:,, ou) est un pays insulaire de l'Asie de l'Est, situé entre l'océan Pacifique et la mer du Japon, à l'est de la Chine, de la Corée du Sud, de la Corée du Nord et de la Russie, et au nord de Taïwan.
Nouveau!!: Brevet logiciel en Europe et Japon · Voir plus »
Journée internationale
Une journée internationale (ou journée mondiale) est un jour de l'année dédié à un thème particulier à un niveau international ou mondial.
Nouveau!!: Brevet logiciel en Europe et Journée internationale · Voir plus »
Léa-Linux
Léa-Linux (« Léa » est l'acronyme de « Linux entre amis ») est une association loi de 1901 francophone et bénévole d'entraide collaborative autour des logiciels libres et pour le système d'exploitation GNU/Linux.
Nouveau!!: Brevet logiciel en Europe et Léa-Linux · Voir plus »
Le Monde informatique
Le Monde informatique est un site internet francophone consacré à l'informatique professionnelle.
Nouveau!!: Brevet logiciel en Europe et Le Monde informatique · Voir plus »
Logiciel libre
alt.
Nouveau!!: Brevet logiciel en Europe et Logiciel libre · Voir plus »
Loi relative au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information
La loi relative au droit d’auteur et aux droits voisins dans la société de l’information, dite loi DADVSI, est une loi française issue de la transposition en droit français de la directive européenne 2001/29/CE sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information.
Nouveau!!: Brevet logiciel en Europe et Loi relative au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information · Voir plus »
Michel Rocard
Michel Rocard, né le à Courbevoie et mort le à Paris, est un haut fonctionnaire et homme d'État français.
Nouveau!!: Brevet logiciel en Europe et Michel Rocard · Voir plus »
Microsoft
Microsoft Corporation (Prononciation en anglais américain retranscrite selon la norme API.) est une multinationale informatique et micro-informatique américaine, fondée en 1975 par Bill Gates et Paul Allen.
Nouveau!!: Brevet logiciel en Europe et Microsoft · Voir plus »
Office européen des brevets
Le siège de l'Office à Munich. L’Office européen des brevets (OEB;, EPO) est une organisation qui accorde des brevets au niveau européen.
Nouveau!!: Brevet logiciel en Europe et Office européen des brevets · Voir plus »
OpenEdition Journals
OpenEdition Journals est un portail de livres et de revues scientifiques en ligne né en 1999 sous le nom de revues.org, ce qui en fait le plus ancien portail français de revues en ligne.
Nouveau!!: Brevet logiciel en Europe et OpenEdition Journals · Voir plus »
Organisation mondiale de la propriété intellectuelle
Membres de l'OMPI. LOrganisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI;, WIPO) est l'une des 15 agences spécialisées des Nations Unies (ONU).
Nouveau!!: Brevet logiciel en Europe et Organisation mondiale de la propriété intellectuelle · Voir plus »
Parlement européen
Le Parlement européen (PE) est l'organe parlementaire de l'Union européenne (UE) élu au suffrage universel direct.
Nouveau!!: Brevet logiciel en Europe et Parlement européen · Voir plus »
Parti socialiste européen
Le Parti socialiste européen (PSE) est un parti politique européen regroupant les partis socialistes, sociaux-démocrates et travaillistes d'Europe.
Nouveau!!: Brevet logiciel en Europe et Parti socialiste européen · Voir plus »
Petite ou moyenne entreprise
Une petite ou moyenne entreprise (ou PME) est une entreprise dont la taille, définie à partir du nombre d'employés, du bilan ou du chiffre d'affaires, ne dépasse pas certaines limites; les définitions de ces limites diffèrent selon les pays.
Nouveau!!: Brevet logiciel en Europe et Petite ou moyenne entreprise · Voir plus »
Pologne
La Pologne, en forme longue république de Pologne (Rzeczpospolita Polska), est un État d'Europe centrale, frontalier avec l'Allemagne à l'ouest, la Tchéquie au sud-ouest, la Slovaquie au sud, l'Ukraine à l'est-sud-est et la Biélorussie à l'est-nord-est, et enfin l'enclave russe de Kaliningrad et la Lituanie au nord-est.
Nouveau!!: Brevet logiciel en Europe et Pologne · Voir plus »
Union européenne
LUnion européenne (UE)L'article sur les noms officiels de l'Union européenne donne plus de détails sur les appellations données à l'UE dans ses langues officielles.
Nouveau!!: Brevet logiciel en Europe et Union européenne · Voir plus »
United States Patent and Trademark Office
L'United States Patent and Trademark Office (USPTO), littéralement le Bureau américain des brevets et des marques de commerce, est l'instance administrative chargée d'émettre des brevets et des marques déposées aux États-Unis.
Nouveau!!: Brevet logiciel en Europe et United States Patent and Trademark Office · Voir plus »
18 mai
Le est le jour, moins souvent le, de l'année du calendrier grégorien; il en reste ensuite 227.
Nouveau!!: Brevet logiciel en Europe et 18 mai · Voir plus »
1973
L'année 1973 est une année commune qui commence un lundi.
Nouveau!!: Brevet logiciel en Europe et 1973 · Voir plus »
2003
L'année 2003 est une année commune qui commence un mercredi.
Nouveau!!: Brevet logiciel en Europe et 2003 · Voir plus »
2005
L'année 2005 est une année commune qui commence un samedi.
Nouveau!!: Brevet logiciel en Europe et 2005 · Voir plus »
2008
L'année 2008 est une année bissextile qui commence un mardi.
Nouveau!!: Brevet logiciel en Europe et 2008 · Voir plus »
24 septembre
Le est le jour de l'année du calendrier grégorien, lorsqu'elle est bissextile (il en reste ensuite 98).
Nouveau!!: Brevet logiciel en Europe et 24 septembre · Voir plus »
7 mars
Le 7 mars est le jour, moins souvent le, de l'année du calendrier grégorien; il en reste ensuite 299.
Nouveau!!: Brevet logiciel en Europe et 7 mars · Voir plus »
Redirections ici:
Brevet Logiciel En Europe, Brevet logiciel en europe, Brevets logiciels en Europe.
