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Cahier des clauses techniques particulières et Personne publique

Raccourcis: Différences, Similitudes, Jaccard similarité Coefficient, Références.

Différence entre Cahier des clauses techniques particulières et Personne publique

Cahier des clauses techniques particulières vs. Personne publique

En France, le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) est un document contractuel qui rassemble les clauses techniques d'un marché public; Il est rédigé par la maitrise d'œuvre études et fait partie des pièces constitutives du marché public. En droit, une personne morale de droit public est un groupement doté d'une personnalité juridique fictive, à laquelle la loi confère le statut de personne de droit public.

Similitudes entre Cahier des clauses techniques particulières et Personne publique

Cahier des clauses techniques particulières et Personne publique ont une chose en commun (en Unionpédia): Droit.

Droit

Le droit, ou droit objectif, est défini comme, ou de façon plus complète.

Cahier des clauses techniques particulières et Droit · Droit et Personne publique · Voir plus »

La liste ci-dessus répond aux questions suivantes

Comparaison entre Cahier des clauses techniques particulières et Personne publique

Cahier des clauses techniques particulières a 45 relations, tout en Personne publique a 9. Comme ils ont en commun 1, l'indice de Jaccard est 1.85% = 1 / (45 + 9).

Références

Cet article montre la relation entre Cahier des clauses techniques particulières et Personne publique. Pour accéder à chaque article à partir de laquelle l'information a été extraite, s'il vous plaît visitez:

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