Accès plus rapide que le navigateur!Similitudes entre Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et Droit français
Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et Droit français ont 5 choses en commun (em Unionpédia): Codification (droit), Esclavage, Français, Légifrance, Liste de codes juridiques.
Codification (droit)
En droit, la codification consiste à regrouper dans des recueils des textes normatifs, lois ou règles juridiques (code d'honneur), de natures diverses concernant une matière donnée.
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Esclavage
Fers d'esclave. XVI.L'esclavage est un système juridique et social qui applique le droit de propriété aux individus, dits esclaves.
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Français
Le français est une langue indo-européenne de la famille des langues romanes dont les locuteurs sont appelés francophones.
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Légifrance
Légifrance est le site web officiel du gouvernement français pour la diffusion des textes législatifs et réglementaires et des décisions de justice des cours suprêmes et d'appel de droit français.
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Liste de codes juridiques
En droit, un code est un recueil de lois ou de règles juridiques (code d'honneur) définies par un groupe, une société, un métier, un État.
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Comparaison entre Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et Droit français
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Références
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