Code de la construction et de l'habitation (France) et Droit français

Raccourcis: Différences, Similitudes, Jaccard similarité Coefficient, Références.

Différence entre Code de la construction et de l'habitation (France) et Droit français

Code de la construction et de l'habitation (France) vs. Droit français

En droit français, le code de la construction et de l'habitation (CCH) est le code qui regroupe les dispositions législatives et réglementaires relatives à la construction (réglementations techniques, dont sur la sécurité incendie, l'accessibilité, l'acoustique...), à la promotion immobilière, aux logements sociaux et à d'autres questions relatives à l'immobilier. alt.

Similitudes entre Code de la construction et de l'habitation (France) et Droit français

Code de la construction et de l'habitation (France) et Droit français ont 3 choses en commun (em Unionpédia): Code de l'urbanisme (France), Liste de codes juridiques, Loi.

Code de l'urbanisme (France)

Le code de l’urbanisme est le code regroupant en droit français les dispositions législatives et réglementaires relatives au droit de l'urbanisme.

Code de l'urbanisme (France) et Code de la construction et de l'habitation (France) · Code de l'urbanisme (France) et Droit français · Voir plus »

Liste de codes juridiques

En droit, un code est un recueil de lois ou de règles juridiques (code d'honneur) définies par un groupe, une société, un métier, un État.

Code de la construction et de l'habitation (France) et Liste de codes juridiques · Droit français et Liste de codes juridiques · Voir plus »

Loi

française, qui a toujours une valeur constitutionnelle en France. En droit, la loi (du latin lex, legis, qui signifie loi, acte normatif) est une règle juridique.

Code de la construction et de l'habitation (France) et Loi · Droit français et Loi · Voir plus »

La liste ci-dessus répond aux questions suivantes

Dans ce qui semble Code de la construction et de l'habitation (France) et Droit français
Quel a en commun Code de la construction et de l'habitation (France) et Droit français
Similitudes entre Code de la construction et de l'habitation (France) et Droit français

Comparaison entre Code de la construction et de l'habitation (France) et Droit français

Code de la construction et de l'habitation (France) a 16 relations, tout en Droit français a 205. Comme ils ont en commun 3, l'indice de Jaccard est 1.36% = 3 / (16 + 205).

Références

Cet article montre la relation entre Code de la construction et de l'habitation (France) et Droit français. Pour accéder à chaque article à partir de laquelle l'information a été extraite, s'il vous plaît visitez:

Unionpédia est une carte conceptuelle ou réseau sémantique organisée comme une encyclopédie ou un dictionnaire. Il donne une brève définition de chaque concept et de ses relations.

Ceci est une carte mentale en ligne géant qui sert de base pour les schémas conceptuels. Il est libre d'utiliser et de chaque article ou document peut être téléchargé. Il est un outil, ressources ou de référence pour l'étude, la recherche, l'éducation, l'apprentissage ou de l'enseignement, qui peut être utilisé par les enseignants, les éducateurs, les élèves ou étudiants; pour le monde universitaire: à l'école, primaire, secondaire, l'école secondaire, au milieu, un collège, diplôme technique, collégial, universitaire, baccalauréat, de maîtrise ou de doctorat; pour les papiers, des rapports, des projets, des idées, de la documentation, des enquêtes, des résumés, ou une thèse. Voici la définition, l'explication, la description ou la signification de chaque importantes sur lesquelles vous avez besoin d'informations, et une liste de leurs concepts connexes comme un glossaire. Disponible en français, anglais, espagnol, portugais, japonais, chinois, allemand, italien, polonais, néerlandais, russe, arabe, hindi, suédois, ukrainien, hongrois, catalan, tchèque, hébreu, danois, finlandais, indonésien, norvégien, roumain, turc, vietnamien, coréen, thaïlandais, grec, bulgare, croate, slovaque, lituanien, philippin, letton, estonien et slovène. Plus de langues bientôt.

Toutes les informations a été extrait de Wikipédia, et il est disponible sous licence Creative Commons paternité partage à l’identique.

Unionpédia n'est ni approuvée ni affiliée à la Wikimedia Foundation.

Google Play, Android et le logo Google Play sont des marques de Google Inc.

Politique de confidentialité