Accès plus rapide que le navigateur!Similitudes entre Collectivité territoriale en France et Région française
Collectivité territoriale en France et Région française ont 47 choses en commun (em Unionpédia): Acte III de la décentralisation, Article 72 de la Constitution de la Cinquième République française, Article 73 de la Constitution de la Cinquième République française, Assemblée de Corse, Assemblée de Guyane, Assemblée de Martinique, Établissement public de coopération intercommunale, État en France, Bas-Rhin, Clause de compétence générale, Code général des collectivités territoriales, Collectivité territoriale unique, Commune (France), Conseil constitutionnel (France), Conseil d'État (France), Conseil départemental de Mayotte, Conseil exécutif de Corse, Conseil exécutif de Martinique, Conseil régional (France), Constitution française du 4 octobre 1958, Corse, Corse-du-Sud, Décentralisation, Décentralisation en France, Département et région d'outre-mer, Département français, Droit public, Espace économique européen, France, France d'outre-mer, ..., France métropolitaine, Gaston Defferre, Grand Est, Guadeloupe, Guyane, Haut-Rhin, Haute-Corse, La Réunion, Liste des présidents des assemblées des régions de France, Loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles, Loi portant nouvelle organisation territoriale de la République, Mayotte, Métropole de Lyon, Personne morale, Politique en Corse, Réforme des collectivités territoriales françaises, Union européenne. Développer l'indice (17 plus) »
Acte III de la décentralisation
L'acte III de la décentralisation est le nom donné à une série de réformes des collectivités territoriales françaises adoptées à partir de 2013 sous la présidence de François Hollande.
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Article 72 de la Constitution de la Cinquième République française
L'article 72 de la Constitution de la Cinquième République française définit les principes généraux de l'organisation des collectivités territoriales en France.
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Article 73 de la Constitution de la Cinquième République française
L'article 73 de la Constitution du 4 octobre 1958 définit le régime juridique d'« assimilation législative » des départements et régions d'outre-mer.
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Assemblée de Corse
Lassemblée de Corse est l'assemblée délibérante de la collectivité de Corse depuis sa création au.
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Assemblée de Guyane
Lassemblée de Guyane est l'assemblée délibérante de la collectivité territoriale de Guyane (CTG).
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Assemblée de Martinique
L’assemblée de Martinique est l'assemblée délibérante de la collectivité territoriale de Martinique.
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Établissement public de coopération intercommunale
Un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) est une structure administrative française regroupant plusieurs communes afin d'exercer certaines de leurs compétences en commun.
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État en France
La notion de l'État en France a connu une évolution dans le temps.
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Bas-Rhin
Le Bas-Rhin (Prononciation en français standard retranscrite phonétiquement selon la norme API., en alsacien Unterelsàss, ‘s Unterlànd ou ‘s Ingerlànd) est un département français.
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Clause de compétence générale
La clause générale de compétence (CGC) est, en France, au Royaume-Uni et en Irlande (« texte »), ou en Allemagne (« allgemeine Zuständigkeitsvermutung »), un concept juridique traduisant la capacité d'initiative d’une collectivité territoriale dans un domaine de compétences au-delà de celles qui lui sont attribuées de plein droit, sur le fondement de son intérêt territorial en la matière.
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Code général des collectivités territoriales
Le Code général des collectivités territoriales (CGCT) regroupe, en France, des dispositions législatives et réglementaires relatives au droit des collectivités territoriales.
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Collectivité territoriale unique
En France, une collectivité territoriale unique est une forme de collectivité territoriale à statut particulier au sein de laquelle une seule assemblée exerce sur son territoire toutes les compétences dévolues à la région et au département.
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Commune (France)
En France, la commune est, sur le plan institutionnel, à la fois une collectivité territoriale, à savoir une autorité administrative décentralisée bénéficiant de la personnalité morale, et disposant d'affaires propres, distinctes des affaires de l'État, et une circonscription administrative, à savoir une division administrative dépourvue de personnalité juridique, territoire d'exercice d'un service déconcentré de l'administration étatique ou d'un de ses représentants.
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Conseil constitutionnel (France)
Le Conseil constitutionnel est une institution française créée par la Constitution de la Cinquième République du.
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Conseil d'État (France)
Le Conseil d'État est une institution publique française créée en 1799 par Napoléon Bonaparte, dans le cadre de la Constitution du 22 frimaire an VIII (Consulat), sur l'héritage d'anciennes institutions ayant porté ce nom sous l'Ancien Régime.
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Conseil départemental de Mayotte
Le conseil départemental de Mayotte est l'assemblée délibérante de la collectivité territoriale unique compétente dans le département d'outre-mer de l'île de Mayotte.
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Conseil exécutif de Corse
Le conseil exécutif de Corse est l'organe exécutif de la collectivité de Corse.
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Conseil exécutif de Martinique
Le conseil exécutif de Martinique est l'organe exécutif de la Collectivité territoriale de Martinique.
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Conseil régional (France)
En France, le conseil régional est l'assemblée délibérante des régions.
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Constitution française du 4 octobre 1958
La Constitution française du est la constitution de la Cinquième République, régime actuellement en vigueur en France.
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Corse
Selon la table de Peutinger. La Corse (en corse et; en ligure) est une île située en mer Méditerranée et une collectivité territoriale unique française.
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Corse-du-Sud
La Corse-du-Sud est une circonscription départementale française, partie de la collectivité de Corse.
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Décentralisation
La décentralisation consiste en un transfert de pouvoirs de l'État vers des personnes morales de droit public distinctes de lui.
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Décentralisation en France
La décentralisation en France est Vie publique.fr, consulté 2013-06-26.
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Département et région d'outre-mer
Départements et régions d'outre-mer.Légende/Fin Les départements et régions d'outre-mer (DROM) sont des collectivités territoriales françaises soumises au régime juridique d'« assimilation législative » tel que défini par l'article 73 de la Constitution de la Cinquième République.
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Département français
En France, le département est à la fois.
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Droit public
Le droit public est l'ensemble des règles juridiques qui régissent l'organisation et le fonctionnement politique, administratif et financier de l’État.
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Espace économique européen
L'Espace économique européen (EEE) est une union économique rassemblant 30 États européens: les 27 États membres de l'Union européenne (UE) et trois des quatre États membres de l'Association européenne de libre-échange (AELE).
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France
La France, en forme longue République française, est un État souverain transcontinental dont le territoire métropolitain s'étend en Europe de l'Ouest et dont le territoire ultramarin s'étend dans les océans Indien, Atlantique et Pacifique, ainsi qu'en Antarctique et en Amérique du Sud. Le pays a des frontières terrestres avec la Belgique, le Luxembourg, l'Allemagne, la Suisse, l'Italie, l'Espagne, Monaco et l'Andorre en Europe, auxquelles s'ajoutent les frontières terrestres avec le Brésil, le Suriname et les Pays-Bas aux Amériques. La France dispose d'importantes façades maritimes sur l'Atlantique, la Méditerranée, le Pacifique et l'océan Indien, lui permettant de bénéficier de la deuxième plus vaste zone économique exclusive du monde. Depuis la promulgation de la constitution de la Cinquième République en 1958, la France est une république constitutionnelle unitaire ayant un régime semi-présidentiel. Elle a pour capitale Paris et pour langue officielle le français, langue de l'administration depuis 1539. Au, la population de la France est d'environ d'habitants. Pendant l'âge du fer, le territoire de la France métropolitaine est habité par les Gaulois (peuple celtique), avant d'être conquis par la République romaine en 51 à la suite de la guerre des Gaules. Les Francs (peuple germanique) s'y installent au et fondent l'Empire carolingien au. L'empire est partitionné en 843, et la Francie occidentale devient le royaume de France, puissance majeure en Europe depuis le Moyen Âge. En 1789, la Révolution française adopte la déclaration des droits de l'homme et du citoyen, marque la fin de l'ancien régime et de la monarchie absolue, ainsi que la propagation des idées révolutionnaires. Le pays connaît ensuite plusieurs changements de régime institutionnel (Première République, Premier Empire, Restauration, monarchie de Juillet, Deuxième République, Second Empire) jusqu'à l'avènement définitif de la République à la suite de la défaite contre la Prusse et de la guerre civile de 1871. Du milieu du au milieu du, elle conquiert le second plus vaste empire colonial derrière l'empire britannique. La France est l'un des principaux belligérants de la Première et de la Seconde Guerre mondiale. À partir des années 1950, elle est l'un des acteurs de la construction de l'Union européenne, l'un des cinq membres permanents du Conseil de sécurité des Nations unies et membre de l'OTAN. La France est également membre du G7, du G20, de l'Organisation Internationale de la Francophonie et de la zone euro, et abrite le siège de plusieurs organisations internationales dont le Conseil de l'Europe, l'UNESCO, l'OCDE, Interpol, et le Centre international de recherche sur le cancer. Depuis la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, première déclaration des droits humains, la France a maintenu un rôle notable dans l'élaboration du droit international concernant les droits de l'Homme. Comptant le cinquième budget de la Défense au monde, elle est la septième puissance militaire mondiale et dans les cinq premiers en nombre de têtes nucléaires. Elle exerce une influence notable en matière politique, économique, militaire, linguistique et culturelle, en Europe et dans le reste du monde. Produisant un PIB nominal de de dollars US en 2022 selon le FMI, la France est cette année-là la troisième économie européenne après l'Allemagne et le Royaume-Uni, ainsi que la septième économie mondiale. Elle affiche un niveau de vie « très élevé » sur le classement IDH. Elle figure parmi les chefs de file mondiaux dans les secteurs de l'agroalimentaire, de l'aéronautique, de l'automobile, du tourisme, du nucléaire, de la mode et du luxe.
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France d'outre-mer
La France et ses territoires d'outre-mer. La France d'outre-mer, la France ultramarine, les Outre-mer ou les outre-mers, ou bien encore les Ultramarins, comprend les territoires de la République française éloignés de la France métropolitaine, située elle sur le continent européen.
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France métropolitaine
Les territoires européens et ultramarins de la France. La France métropolitaine, également appelée la Métropole, la France hexagonale ou, selon le droit international public, le territoire européen de la France, désigne la partie de la République française localisée en Europe.
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Gaston Defferre
Gaston Defferre, né le à Marsillargues (Hérault) et mort le à Marseille, est un homme politique et résistant français.
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Grand Est
Le Grand Est est une région administrative française résultant de la fusion le des anciennes régions administratives Alsace, Champagne-ArdenneCette région était appelée simplement « Champagne » avant 1974.
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Guadeloupe
La Guadeloupe (en créole guadeloupéen) est un archipel des Caraïbes constitué de sept îles, formant une région et un département d'outre-mer français.
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Guyane
La Guyane (en créole guyanais: Lagwiyann) est une collectivité territoriale unique française située en Amérique du Sud, limitrophe du Brésil au sud-est et au sud et du Suriname à l'ouest.
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Haut-Rhin
Le Haut-Rhin (Prononciation en français standard retranscrite phonétiquement selon la norme API., en alsacien ‘s Owerelsàss ou ‘s Iwerlànd) est un département français.
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Haute-Corse
La Haute-Corse est une circonscription départementale française formée de la partie cismontaine de l'île de Corse.
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La Réunion
La Réunion est une île située dans l'ouest de l'océan Indien, à l'est de l'Afrique, dans l'hémisphère sud.
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Liste des présidents des assemblées des régions de France
Les présidents des assemblées des régions de France désignent les présidents des conseils régionaux, le président du conseil départemental de Mayotte, les présidents des assemblées de Martinique, de Guyane et de Corse ainsi que les président des conseils exécutifs de Martinique et de Corse.
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Loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles
La loi du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles, dite « loi MAPAM » ou « loi MAPTAM », est une loi française qui vise à clarifier les compétences des collectivités territoriales en créant des « conférences territoriales de l'action publique » (CTAP), organes de concertation entre les collectivités, et en réorganisant le régime juridique des intercommunalités les plus intégrées, les métropoles.
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Loi portant nouvelle organisation territoriale de la République
La loi du portant nouvelle organisation territoriale de la République, plus connue sous son acronyme loi NOTRe, est une loi française qui s'inscrit dans l'acte III de la décentralisation mis en œuvre à partir de la présidence de François Hollande.
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Mayotte
Mayotte vue par le satellite Sentinel-2, en 2021. Vue de la Station spatiale internationale, en 2017. Mayotte (en mahorais: Maoré), officiellement nommée département de Mayotte, est à la fois une région insulaire française et un département de France d'outre-mer, administrés dans le cadre d'une collectivité territoriale unique dirigée par le conseil départemental de Mayotte.
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Métropole de Lyon
La métropole de Lyon, également appelée Grand Lyon, est une collectivité à statut particulier, située dans la circonscription départementale du Rhône, en région Auvergne-Rhône-Alpes.
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Personne morale
En droit, une personne morale est une entité dotée de la personnalité juridique, ce qui lui permet d'être directement titulaire de droits et d'obligations en lieu et place des personnes physiques ou morales qui la composent ou qui les ont créés (par exemple: entreprises, associations…).
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Politique en Corse
La politique en Corse est celle d'une collectivité territoriale disposant d'une organisation et de compétences spécifiques.
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Réforme des collectivités territoriales françaises
La réforme des collectivités territoriales est une réforme structurelle de l’organisation territoriale française engagée par le président de la République Nicolas Sarkozy en 2008.
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Union européenne
LUnion européenne (UE)L'article sur les noms officiels de l'Union européenne donne plus de détails sur les appellations données à l'UE dans ses langues officielles.
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La liste ci-dessus répond aux questions suivantes
- Dans ce qui semble Collectivité territoriale en France et Région française
- Quel a en commun Collectivité territoriale en France et Région française
- Similitudes entre Collectivité territoriale en France et Région française
Comparaison entre Collectivité territoriale en France et Région française
Collectivité territoriale en France a 129 relations, tout en Région française a 484. Comme ils ont en commun 47, l'indice de Jaccard est 7.67% = 47 / (129 + 484).
Références
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