Commune (France) et Réforme des collectivités territoriales françaises

Raccourcis: Différences, Similitudes, Jaccard similarité Coefficient, Références.

Différence entre Commune (France) et Réforme des collectivités territoriales françaises

Commune (France) vs. Réforme des collectivités territoriales françaises

En France, la commune est, sur le plan institutionnel, à la fois une collectivité territoriale, à savoir une autorité administrative décentralisée bénéficiant de la personnalité morale, et disposant d'affaires propres, distinctes des affaires de l'État, et une circonscription administrative, à savoir une division administrative dépourvue de personnalité juridique, territoire d'exercice d'un service déconcentré de l'administration étatique ou d'un de ses représentants. La réforme des collectivités territoriales est une réforme structurelle de l’organisation territoriale française engagée par le président de la République Nicolas Sarkozy en 2008.

Alpes-de-Haute-Provence

Les Alpes-de-Haute-Provence, appelées « Basses-Alpes » jusqu'en 1970, en provençal respectivement « Aups-d'Aut-Provenço » (prononciation: « Aw d'Awt'-prouvince ») et « Bassas-Aups » (prononciation: « Basse-Aw ») sont un département français de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Alsace

L’Alsace (prononcé; en alsacien s'Elsàss; en allemand das Elsass) est une région historique et une collectivité territoriale de l’Est de la France, à la frontière avec l'Allemagne et la Suisse.

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Aquitaine (ancienne région administrative)

L'Aquitaine (prononcé en français standard et localement) est une ancienne région administrative du Sud-Ouest de la France (Code ISO 3166-2: FR-B).

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Aude (département)

L'Aude (prononcé) est un département français de la région Occitanie, qui se situe dans le Sud de la France.

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Aveyron (département)

L'Aveyron (Prononciation en français standard retranscrite phonémiquement selon la norme API.) est un département français situé dans la région Occitanie, dans le sud-ouest de la France.

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Établissement public de coopération intercommunale

Un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) est une structure administrative française regroupant plusieurs communes afin d'exercer certaines de leurs compétences en commun.

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Île Clipperton

Lîle Clipperton, aussi appelée île de Clipperton, Clipperton, île de la Passion ou La Passion-Clipperton, est une possession française composée d'un unique atoll situé dans l'Est de l'océan Pacifique nord.

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Bas-Rhin

Le Bas-Rhin (Prononciation en français standard retranscrite phonétiquement selon la norme API., en alsacien Unterelsàss, ‘s Unterlànd ou ‘s Ingerlànd) est un département français.

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Bordeaux

Bordeaux (Prononciation en français standard retranscrite phonétiquement selon la norme API.) Bordèu (/burdεw/) en gascon, est une commune française, chef-lieu de la région Nouvelle-Aquitaine, préfecture du département de la Gironde.

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Bouches-du-Rhône

Les Bouches-du-Rhône sont un département français situé en région Provence-Alpes-Côte d'Azur, sur la côte méditerranéenne.

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Calvados (département)

Le département du Calvados Prononciation en français de France standardisé retranscrite phonémiquement selon la norme API.

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Cantal (département)

Le Cantal est un département français faisant partie de la région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Canton français

Un canton en France est la circonscription d'élection des conseillers départementaux, membres du conseil départemental.

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Côtes-d'Armor

Les Côtes-d'Armor (Prononciation en français de France retranscrite selon la norme nAPI.; Prononciation en breton KLT retranscrite selon la norme API.), appelées Côtes-du-Nord jusqu'en 1990.

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Code général des collectivités territoriales

Le Code général des collectivités territoriales (CGCT) regroupe, en France, des dispositions législatives et réglementaires relatives au droit des collectivités territoriales.

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Collectivité d'outre-mer

Une collectivité d'outre-mer (COM) est un territoire français d'outre-mer qui dispose d'un statut et d'institutions spécifiques.

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Collectivité territoriale en France

En France, une collectivité territoriale est une personne morale de droit public qui exerce sur son territoire certaines compétences qui lui sont dévolues par l'État.

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Collectivité territoriale unique

En France, une collectivité territoriale unique est une forme de collectivité territoriale à statut particulier au sein de laquelle une seule assemblée exerce sur son territoire toutes les compétences dévolues à la région et au département.

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Communauté d'agglomération

Une communauté d'agglomération est un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) français à fiscalité propre, qui prévoit une importante intégration des communes membres.

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Communauté de communes

Une communauté de communes est un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) français à fiscalité propre, qui prévoit une intégration limitée des communes membres.

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Communauté urbaine

Une communauté urbaine est un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) français à fiscalité propre, qui prévoit une importante intégration des communes membres, bien davantage que les communautés de communes ou les communautés d'agglomération.

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Conseil d'État (France)

Le Conseil d'État est une institution publique française créée en 1799 par Napoléon Bonaparte, dans le cadre de la Constitution du 22 frimaire an VIII (Consulat), sur l'héritage d'anciennes institutions ayant porté ce nom sous l'Ancien Régime.

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Creuse (département)

La Creuse (Prononciation en français standard retranscrite phonémiquement selon la norme API.) est un département français situé dans la région Nouvelle-Aquitaine et ayant appartenu, avant 2016, à la région Limousin avant la disparition de cette dernière.

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Décentralisation en France

La décentralisation en France est Vie publique.fr, consulté 2013-06-26.

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Département et région d'outre-mer

Départements et régions d'outre-mer.Légende/Fin Les départements et régions d'outre-mer (DROM) sont des collectivités territoriales françaises soumises au régime juridique d'« assimilation législative » tel que défini par l'article 73 de la Constitution de la Cinquième République.

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Département français

En France, le département est à la fois.

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Drôme (département)

Le département de la Drôme est un département français situé dans le sud-est du pays et dont le nom vient de la rivière Drôme.

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Finistère

Le Finistère (en breton: Penn-ar-Bed) est un département français situé en région Bretagne.

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France

La France, en forme longue République française, est un État souverain transcontinental dont le territoire métropolitain s'étend en Europe de l'Ouest et dont le territoire ultramarin s'étend dans les océans Indien, Atlantique et Pacifique, ainsi qu'en Antarctique et en Amérique du Sud. Le pays a des frontières terrestres avec la Belgique, le Luxembourg, l'Allemagne, la Suisse, l'Italie, l'Espagne, Monaco et l'Andorre en Europe, auxquelles s'ajoutent les frontières terrestres avec le Brésil, le Suriname et les Pays-Bas aux Amériques. La France dispose d'importantes façades maritimes sur l'Atlantique, la Méditerranée, le Pacifique et l'océan Indien, lui permettant de bénéficier de la deuxième plus vaste zone économique exclusive du monde. Depuis la promulgation de la constitution de la Cinquième République en 1958, la France est une république constitutionnelle unitaire ayant un régime semi-présidentiel. Elle a pour capitale Paris et pour langue officielle le français, langue de l'administration depuis 1539. Au, la population de la France est d'environ d'habitants. Pendant l'âge du fer, le territoire de la France métropolitaine est habité par les Gaulois (peuple celtique), avant d'être conquis par la République romaine en 51 à la suite de la guerre des Gaules. Les Francs (peuple germanique) s'y installent au et fondent l'Empire carolingien au. L'empire est partitionné en 843, et la Francie occidentale devient le royaume de France, puissance majeure en Europe depuis le Moyen Âge. En 1789, la Révolution française adopte la déclaration des droits de l'homme et du citoyen, marque la fin de l'ancien régime et de la monarchie absolue, ainsi que la propagation des idées révolutionnaires. Le pays connaît ensuite plusieurs changements de régime institutionnel (Première République, Premier Empire, Restauration, monarchie de Juillet, Deuxième République, Second Empire) jusqu'à l'avènement définitif de la République à la suite de la défaite contre la Prusse et de la guerre civile de 1871. Du milieu du au milieu du, elle conquiert le second plus vaste empire colonial derrière l'empire britannique. La France est l'un des principaux belligérants de la Première et de la Seconde Guerre mondiale. À partir des années 1950, elle est l'un des acteurs de la construction de l'Union européenne, l'un des cinq membres permanents du Conseil de sécurité des Nations unies et membre de l'OTAN. La France est également membre du G7, du G20, de l'Organisation Internationale de la Francophonie et de la zone euro, et abrite le siège de plusieurs organisations internationales dont le Conseil de l'Europe, l'UNESCO, l'OCDE, Interpol, et le Centre international de recherche sur le cancer. Depuis la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, première déclaration des droits humains, la France a maintenu un rôle notable dans l'élaboration du droit international concernant les droits de l'Homme. Comptant le cinquième budget de la Défense au monde, elle est la septième puissance militaire mondiale et dans les cinq premiers en nombre de têtes nucléaires. Elle exerce une influence notable en matière politique, économique, militaire, linguistique et culturelle, en Europe et dans le reste du monde. Produisant un PIB nominal de de dollars US en 2022 selon le FMI, la France est cette année-là la troisième économie européenne après l'Allemagne et le Royaume-Uni, ainsi que la septième économie mondiale. Elle affiche un niveau de vie « très élevé » sur le classement IDH. Elle figure parmi les chefs de file mondiaux dans les secteurs de l'agroalimentaire, de l'aéronautique, de l'automobile, du tourisme, du nucléaire, de la mode et du luxe.

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France métropolitaine

Les territoires européens et ultramarins de la France. La France métropolitaine, également appelée la Métropole, la France hexagonale ou, selon le droit international public, le territoire européen de la France, désigne la partie de la République française localisée en Europe.

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Gers (département)

Le Gers (Prononciation en français de France standardisé retranscrite phonémiquement selon la norme API. ou) est un département français de Gascogne en région Occitanie.

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Gironde (département)

La Gironde (Prononciation en français de France standard retranscrite phonémiquement selon la norme API.) est un département français situé dans le Sud-Ouest de la France, en région Nouvelle-Aquitaine.

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Grand Paris

Label du Grand Paris. Le Grand Paris est un projet visant à transformer l’agglomération parisienne en une grande métropole mondiale du, afin, selon ses promoteurs, d'améliorer le cadre de vie des habitants, de corriger les inégalités territoriales et de construire une ville durable.

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Guadeloupe

La Guadeloupe (en créole guadeloupéen) est un archipel des Caraïbes constitué de sept îles, formant une région et un département d'outre-mer français.

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Guyane

La Guyane (en créole guyanais: Lagwiyann) est une collectivité territoriale unique française située en Amérique du Sud, limitrophe du Brésil au sud-est et au sud et du Suriname à l'ouest.

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Haut-Rhin

Le Haut-Rhin (Prononciation en français standard retranscrite phonétiquement selon la norme API., en alsacien ‘s Owerelsàss ou ‘s Iwerlànd) est un département français.

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Haute-Garonne

La Haute-Garonne (en gascon: Hauta Garona) est un département situé dans le Languedoc et en Gascogne dans la région Occitanie.

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Haute-Marne

La Haute-Marne (Prononciation en français de France standardisé retranscrite phonémiquement selon la norme API.) est un département formant la partie méridionale de la région Grand Est (avec le Haut-Rhin).

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Haute-Saône

La Haute-Saône (Prononciation en français de France standardisé retranscrite phonémiquement selon la norme API.) est un département français appartenant à la région de Bourgogne-Franche-Comté.

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Haute-Savoie

La Haute-Savoie est un département français faisant partie de la région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Hautes-Alpes

Les Hautes-Alpes (ou) sont un département français de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Hautes-Pyrénées

Les Hautes-Pyrénées (localement) sont un département français de la région Occitanie.

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Hauts-de-Seine

Les Hauts-de-Seine sont un département français constituant essentiellement depuis 1968 la proche banlieue ouest de la métropole du Grand Paris, en région Île-de-France.

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Hérault (département)

L’Hérault est un département français de la région Occitanie qui tire son nom de l'Hérault, un fleuve côtier qui le traverse.

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Impôts locaux en France

Les impôts locaux en France sont les impôts perçus par les collectivités territoriales.

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Journal officiel de la République française

Le Journal officiel de la République française (abrégé JORF ou simplement JO) est le quotidien officiel de la France, dans lequel sont publiés les traités, les ordonnances, les lois, les textes réglementaires (décrets et arrêtés de portée générale ou nominatifs), les déclarations officielles et les publications légales.

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Jura (département)

Le Jura (Prononciation en français de France standardisé retranscrite phonémiquement selon la norme API.) est un département français nommé d'après le massif du Jura, du gaulois juris qui signifie « forêt de montagne ».

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La Réunion

La Réunion est une île située dans l'ouest de l'océan Indien, à l'est de l'Afrique, dans l'hémisphère sud.

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Lille

Lille (prononciation) (en néerlandais Rijsel) est une ville du nord de la France, préfecture du département du Nord et chef-lieu de la région Hauts-de-France.

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Loi portant nouvelle organisation territoriale de la République

La loi du portant nouvelle organisation territoriale de la République, plus connue sous son acronyme loi NOTRe, est une loi française qui s'inscrit dans l'acte III de la décentralisation mis en œuvre à partir de la présidence de François Hollande.

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Loi sur les fusions et regroupements de communes

La loi 71-588 du sur les fusions et regroupements de communes est un dispositif législatif français consacré à l’amélioration du procédé de fusion de communes et à l’institutionnalisation à l’échelle départementale d’une commission destinée à la rationalisation de la « coopération intercommunale ».

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Loire (département)

Le département de la Loire est un département français de la région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Lozère (département)

La Lozère (Prononciation en français de France retranscrite phonémiquement selon la norme API. La prononciation avec un e caduc est typique du sud de la France, la prononciation sans typique dans le reste du pays.) est un département français situé dans le nord-est de la région Occitanie.

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Luxembourg

Le Luxembourg, en forme longue Grand-Duché de Luxembourg ou grand-duché de Luxembourg (en luxembourgeois: Lëtzebuerg et Groussherzogtum Lëtzebuerg, en allemand: Luxemburg et Großherzogtum Luxemburg), est un pays d'Europe de l'Ouest sans accès à la mer.

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Lyon

Lyon (prononcé ou) est une commune française située dans le quart sud-est de la France, au confluent du Rhône et de la Saône.

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Manche (département)

La Manche (Prononciation en français de France standardisé retranscrite phonémiquement selon la norme API.) est un département français de la région Normandie.

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Marne (département)

Le département de la Marne (Prononciation en français de France standardisé retranscrite phonémiquement selon la norme API.) est un département français, qui doit son nom à la Marne, rivière qui l'arrose.

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Marseille

MarseillePrononcé avec l'accent marseillais et en en français standard.

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Martinique

La Martinique (en créole martiniquais Matinik ou Matnik; anciennement appelée Iouanacaera ou Jouanacaera (l'île aux iguanes) en langue caribe, ou encore Mantinino par les Autochtones, que Christophe Colomb a transcrit en île aux femmes, sans référence étymologique) est une île française située dans les Caraïbes et plus précisément dans l'archipel des Petites Antilles.

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Mayotte

Mayotte vue par le satellite Sentinel-2, en 2021. Vue de la Station spatiale internationale, en 2017. Mayotte (en mahorais: Maoré), officiellement nommée département de Mayotte, est à la fois une région insulaire française et un département de France d'outre-mer, administrés dans le cadre d'une collectivité territoriale unique dirigée par le conseil départemental de Mayotte.

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Métropole (intercommunalité française)

En France, une est un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre créé par la loi de réforme des collectivités territoriales de 2010 et dont le statut est remanié par la loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (loi MAPTAM) de 2014 et la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (loi NOTRe) de 2015.

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Meurthe-et-Moselle

La Meurthe-et-Moselle est un département français.

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Meuse (département)

La Meuse est un département français.

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Morbihan

Le Morbihan (Prononciation en français de France retranscrite phonémiquement selon la norme API.; en breton: Mor-Bihan Prononciation en breton KLT retranscrite phonémiquement selon la norme API.) est un département français situé en région Bretagne, qui doit son nom au golfe du Morbihan.

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Moselle (département)

La Moselle (prononcé) est un département français de la région Grand Est. Il fait historiquement et culturellement partie de la Lorraine. L'Insee et La Poste lui attribuent le code 57. Ce territoire doit son nom à la rivière de la Moselle, un affluent du Rhin, qui le traverse dans sa partie ouest et arrose Metz, son chef-lieu. La Sarre, le plus grand affluent de la Moselle, prend sa source dans l'est du département, en arrose environ la moitié et donne son nom au Land allemand voisin. Situé en Europe rhénane, le département de la Moselle est frontalier avec le Luxembourg et l'Allemagne avec qui il entretient plusieurs liens au sein de la Grande Région. C'est le département le plus peuplé de France en 2017 avec ses, appelés les Mosellans, qui sont répartis dans. Créé en 1790 à partir de la principauté épiscopale de Metz et des territoires du nord-est des provinces de Lorraine et de BarQuelques petits territoires du Saint-Empire viennent s'y ajouter ensuite, dont Créhange et Lixing., ce département a une histoire complexe en raison des diverses modifications de ses frontières entre 1790 et 1833La dernière modification, minime par rapport aux précédentes, a eu lieu en 1983 dans le Warndt., ainsi qu'à cause de ses deux annexions à l'AllemagneDe 1871 à 1918 (de jure) et de 1940 à 1944 (de facto).. La première annexion est à l'origine d'un énième changement de son territoirePerte de l'arrondissement de Briey et gain de ceux de Sarrebourg et Château-Salins., de ses limites actuelles et de plusieurs particularismes sociaux, culturels et législatifsVoir droit local en Alsace et en Moselle et concordat en Alsace-Moselle. qui sont toujours en vigueur au. L'histoire récente du département de la Moselle est liée de près à celle de la région voisine d’Alsace, tous les deux ayant en commun l'héritage du second empire allemand (droit local d'Alsace-Moselle) et une influence franco-germanique forte. Se fondant sur ses particularités géoéconomiques, historiques et culturelles, en 2019 le département dépose par la voix de ses élus une demande d'être reconnu comme l'"Eurodépartement" français auprès de l'Assemblée nationale, afin de bénéficier de mesures de différenciation territoriale adaptées.

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Nantes

Nantes (Prononciation en français standard retranscrite phonémiquement selon la norme API.) est une commune de l'ouest de la France, située au sud du Massif armoricain, qui s'étend sur les rives de la Loire, à de l'océan Atlantique.

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Nièvre (département)

Le département de la Nièvre (Prononciation en français de France standardisé retranscrite phonémiquement selon la norme API.) est un département français situé dans le sud-ouest de la région Bourgogne-Franche-Comté, dans le centre du pays, et doit son nom à la rivière qui le traverse.

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Nice

Les plages de Nice et la baie des Anges vues depuis la colline du Château. Mercantour enneigé. Cap-Ferrat, la baie des Fourmis. Nice Prononciation en français de France retranscrite selon la nom API.

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Nord (département français)

Le Nord (Prononciation en français de France standardisé retranscrite phonémiquement selon la norme API.) est le département français comprenant les territoires les plus septentrionaux de la France.

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Nouvelle-Calédonie

La Nouvelle-Calédonie est un ensemble d'îles et d'archipels français d'Océanie, situé en mer de Corail et dans l'océan Pacifique sud.

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Paris

Paris (Prononciation en français de France retranscrite selon la norme API.) est la capitale de la France.

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Politique des villes nouvelles françaises

La politique des villes nouvelles françaises est une politique d'aménagement du territoire mise en œuvre en France à partir du milieu des années 1960 jusqu'à nos jours, et ayant pour application pratique la réalisation de neuf villes nouvelles sur le territoire.

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Politique en Corse

La politique en Corse est celle d'une collectivité territoriale disposant d'une organisation et de compétences spécifiques.

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Polynésie française

La Polynésie française est une collectivité d'outre-mer (plus spécifiquement pays d'outre-mer ou POM) au sein de la République française (code 987), composée de cinq archipels regroupant 118 îles dont 76 sont habitées: l'archipel de la Société avec les îles du Vent et les îles Sous-le-Vent, l'archipel des Tuamotu, l'archipel des Gambier, les îles Australes et l'archipel des Marquises.

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Préfet de département

Le préfet de département est le membre du corps préfectoral qui dirige l'action de l'État dans un département français.

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Président de la République française

Le président de la République française est le chef de l'État en France, exerçant les plus hautes fonctions du pouvoir exécutif de la République avec le Gouvernement.

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Provence-Alpes-Côte d'Azur

Provence-Alpes-Côte d'Azur (prononcé en français standard) est une région administrative du sud-est de la France.

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Pyrénées-Atlantiques

Le département des Pyrénées-Atlantiques, appelé Basses-Pyrénées jusqu'en 1969, est un département français situé à l'extrême sud-ouest du territoire de la France métropolitaine, dans la région Nouvelle-Aquitaine.

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Pyrénées-Orientales

Les Pyrénées-Orientales (Prononciation en français standard standard retranscrite phonémiquement selon la norme API.) sont un département français situé au sud de la région Occitanie.

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Région française

Une région est, en France, une collectivité territoriale issue de la décentralisation, dotée de la personnalité juridique et d'une liberté d'administration, ainsi qu'une division administrative du territoire et des services déconcentrés de l'État.

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Rennes

Rennes (Prononciation en français de France standardisé retranscrite selon la norme API.) est une commune du nord-ouest de la France, chef-lieu du département d’Ille-et-Vilaine et de la région Bretagne.

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Rhône (département)

Le département du Rhône (prononcé) est un département français de la région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Rouen

Rouen (ou est une commune du nord-ouest de la France traversée par la Seine. Préfecture du département de la Seine-Maritime, elle est le chef-lieu de la région Normandie du.. Comptant intra-muros, la ville est la trente-cinquième commune la plus peuplée de France et la deuxième de Normandie après Le Havre. En 2018, son agglomération compte. Elle est la commune la plus densément peuplée du Grand-Ouest français avec. En 2012, avec, son aire urbaine est la première de la région normande, la douzième de France et la deuxième du Bassin parisien après celle de Paris.. Sa zone d'emploi, première du territoire régional, comprend en 2012. Par conséquent, la ville est un centre économique national important. Rouen est le siège de la Métropole Rouen Normandie, qui est, avec en 2020, la sixième intercommunalité de France et la deuxième du Grand Ouest français, après Nantes Métropole. Elle accueille aussi le Pôle métropolitain Rouen Seine-Eure. L'histoire très riche de cette cité normande témoigne de sa dimension politique et économique. Entre 911 et 1204, elle est la capitale du duché de Normandie. L'Échiquier puis le Parlement de Normandie y sont successivement installés. À partir du, la ville connaît un essor économique remarquable grâce au développement des manufactures de textile. Revendiquée aussi bien par les Français que par les Anglais durant la guerre de Cent Ans, c'est sur son sol que Jeanne d'Arc a été incarcérée, jugée puis brûlée vive en 1431. Très endommagée par la Semaine rouge de 1944, elle a retrouvé son dynamisme économique au cours de l'après-guerre grâce à ses sites industriels et à son grand port maritime, qui est de nos jours le cinquième grand port maritime français. Dotée d'un prestige hérité principalement de l'ère médiévale et d'un patrimoine composé de nombreux monuments historiques, Rouen est une capitale culturelle reconnue dont plusieurs musées jouissent d'une renommée certaine. Célèbres sont ses maisons à colombages. Le grand nombre d'édifices religieux s'y trouvant lui vaut le surnom de. La cathédrale Notre-Dame, bien connue par-delà la région, est l'une des plus hautes du monde. Labellisée ville d'art et d'histoire en 2002, elle brigue sans succès le titre de capitale européenne de la culture pour 2028. Siège d'un archidiocèse et de la primatie de Normandie, elle accueille aussi une cour d'appel et une université. Tous les quatre à six ans, son Armada fait d'elle la capitale du monde maritime. Après la Seconde Guerre mondiale, Rouen fait partie des quelques villes décorées de la Légion d'honneur et de la croix de guerre 1939-1945.

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Saône-et-Loire

Le département de Saône-et-Loire Prononciation en français de France français standard retranscrite phonémiquement selon la norme API.

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Saint-Barthélemy (Antilles françaises)

Saint-Barthélemy est une île française des petites Antilles et une collectivité d'outre-mer (COM) au sens de l'article 74 de la Constitution depuis le.

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Saint-Martin (Antilles françaises)

Rocher Créole. Saint-Martin est un territoire français situé dans les Caraïbes, dans la partie nord de l’île de Saint-Martin, dans les Antilles, portant le statut de collectivité d'outre-mer française depuis le.

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Saint-Pierre-et-Miquelon

L'archipel de Saint-Pierre-et-Miquelon. Saint-Pierre. Saint-Pierre-et-Miquelon.

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Savoie

La Savoie (prononciation:, en savoyard: Savouè) est une région historique, aujourd'hui française, située dans les Alpes du Nord.

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Sénat (France)

Le Sénat constitue la chambre haute du Parlement français selon le système du bicamérisme et détient le pouvoir législatif avec l'Assemblée nationale.

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Seine-Maritime

La Seine-Maritime, dénommée jusqu'en 1955 Seine-Inférieure, est un département français de la Normandie.

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Somme (département)

La Somme (Prononciation en français standard retranscrite phonémiquement selon la norme API.) est un département français situé dans la région Hauts-de-France.

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Strasbourg

Strasbourg (prononcé Prononciation en français de France retranscrite selon la norme API. en français, Strossburi /ʃdɾoːsburi/ en alsacien, et Straßburg; /ʃtraːsburk/ en Allemand) est une commune française située dans la collectivité européenne d'Alsace dont elle est le chef-lieu.

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Syndicat d'agglomération nouvelle

Un syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) est, en France, une ancienne structure de coopération intercommunale destinée à administrer certaines villes nouvelles françaises.

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Syndicat intercommunal à vocation multiple

Un syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM) est un établissement public de coopération intercommunale français, régi par les dispositions de la cinquième partie du code général des collectivités territoriales.

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Syndicat mixte

Le syndicat mixte est un type de structure de coopération intercommunale qui existe en France, créé par le décret-loi du, afin de permettre à des collectivités de s’associer entre elles ou avec des établissements publics.

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Taxe professionnelle en France

La taxe professionnelle (TP) était, avant la loi de finances pour 2010 (loi du) instituant la contribution économique territoriale, un des quatre impôts directs locaux perçus par les collectivités territoriales françaises.

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Terres australes et antarctiques françaises

Les Terres australes et antarctiques françaises, abrégées par l'acronyme TAAF, constituent une collectivité sui generis située en outre-mer créée par une loi du.

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Toulon

Toulon (en provençal:, noté Tolon ou Touloun) est une commune située en Provence, chef-lieu du département du Var et siège de sa préfecture.

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Toulouse

Toulouse est une commune du sud-ouest de la France, chef-lieu de la région Occitanie, préfecture du département de la Haute-Garonne, et siège de Toulouse Métropole.

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Toulouse Métropole

Toulouse Métropole est une métropole regroupant, avec d'autres intercommunalités, une partie de l'agglomération de Toulouse, dans la Haute-Garonne.

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Val-d'Oise

Le Val-d'Oise (Prononciation en français standard retranscrite phonémiquement selon la norme API.) est un département français appartenant à la région Île-de-France, créé en 1968 à la suite du démembrement du département de Seine-et-Oise.

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Vaucluse (département)

Le Vaucluse (Prononciation en français standard retranscrite phonémiquement selon la norme API.) est un département français situé dans la région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Wallis-et-Futuna

Wallis-et-Futuna ou les îles Wallis et Futuna, en forme longue le territoire des îles Wallis et Futuna, est une collectivité d'outre-mer française de l’hémisphère sud, formée de trois royaumes coutumiers polynésiens.

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