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Droit d'auteur et Propriété intellectuelle

Raccourcis: Différences, Similitudes, Jaccard similarité Coefficient, Références.

Différence entre Droit d'auteur et Propriété intellectuelle

Droit d'auteur vs. Propriété intellectuelle

Le droit d’auteur est l’ensemble des droits dont dispose un ou ses ayants droit (héritiers, sociétés de production), sur ses œuvres originales définissant notamment l'utilisation et à la réutilisation de ses œuvres sous certaines conditions. e. La propriété intellectuelle est le domaine comportant l'ensemble des droits exclusifs accordés sur des créations intellectuelles.

Similitudes entre Droit d'auteur et Propriété intellectuelle

Droit d'auteur et Propriété intellectuelle ont 55 choses en commun (em Unionpédia): Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce, Antiquité, Artisanat, États-Unis, Base de données, Brevet d'invention, Brevetabilité du vivant, Chili, Cinéma, Coût de transaction, Code de la propriété intellectuelle, Contrefaçon, Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques, Copyleft, Copyright, Culture, Dessin, Domaine public (propriété intellectuelle), Droit, Droit de propriété, Droit des dessins et modèles industriels, Droit moral, Droits voisins du droit d'auteur en France, Du bon usage de la piraterie, Europe, France, Idée, Information, Investissement, Lettres patentes, ..., Marcellin Jobard, Marque (marketing), Microsoft, Monopole, Musique, Organisation africaine de la propriété intellectuelle, Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, Organisation mondiale de la propriété intellectuelle, Organisation mondiale du commerce, Parlement européen, Patrimoine (droit), Peinture (art), Photographie, Plagiat, Poème, Propriété, Propriété littéraire et artistique, Révolution française, Richard Stallman, Roman (littérature), Savoirs traditionnels, Sculpture, Technologies de l'information et de la communication, Union européenne, World Wide Web. Développer l'indice (25 plus) »

Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce

L'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC, en anglais, Agreement on Trade-Related Aspects of Intellectual Property Rights: TRIPS) est un texte annexé à l'Accord instituant l'Organisation mondiale du commerce (OMC).

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Antiquité

vignette complexe funéraire de Gizeh, Ancien Empire égyptien, v. 2600-2500 av JC Cabinet des médailles de la Bibliothèque nationale de France. 510 av JC, musée du Louvre. Statue en bronze du Dieu de l'Artémision, v. 460 av. J.-C. Musée national archéologique d'Athènes. II. V. VI. L'Antiquité (du latin antiquus signifiant « antérieur, ancien ») est une époque de l'histoire.

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Artisanat

Artisanat iranien. L’artisanat est la transformation de produits ou la mise en œuvre de services grâce à un savoir-faire particulier et hors contexte industriel de masse: l'artisan assure en général tous les stades de sa transformation, de réparation ou de prestation de services, et leur commercialisation.

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États-Unis

Les États-Unis (prononcé), en forme longue les États-Unis d'AmériqueComme la plupart des pays, les États-Unis ont un nom « court » pour l'usage courant, pédagogique et cartographique, et un nom « long » pour l'usage officiel.

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Base de données

Une base de données permet de stocker et de retrouver des données structurées, semi-structurées ou des données brutes ou de l'information, souvent en rapport avec un thème ou une activité; celles-ci peuvent être de natures différentes et plus ou moins reliées entre elles.

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Brevet d'invention

Modèle de brevet de l'État d'Israël. Un brevet est un titre de propriété industrielle qui confère à son titulaire une exclusivité d'exploitation de l'invention brevetée à compter, en principe, de la date de dépôt et pour une durée maximale de 20 ans.

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Brevetabilité du vivant

La brevetabilité du vivant désigne la possibilité de déposer un brevet sur un organisme vivant, animal ou végétal, qu'il soit pluricellulaire ou non.

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Chili

Le Chili, en forme longue la république du Chili (en espagnol Chile et República de Chile), est un pays d’Amérique du Sud partageant ses frontières avec le Pérou et la Bolivie au nord et avec l’Argentine au nord-est, à l'est et au sud-est.

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Cinéma

mm (1927). mm. Charlie Chaplin et Jackie Coogan dans ''Le Kid'' (1921). films, mais le but de son auteur était de suspendre, d'arrêter le mouvement, et non de le reproduire, une conception scientifique et non de divertissement. Le cinéma est un art du spectacle.

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Coût de transaction

Un coût de transaction est l'ensemble des différents coûts en argent, en temps, en énergie liés à un processus d'échange ou de négociation.

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Code de la propriété intellectuelle

Le code de la propriété intellectuelle est un document du droit français, créé par la loi du relative au code de la propriété intellectuelle, publié au Journal officiel du.

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Contrefaçon

La contrefaçon est la reproduction ou l'imitation d'un objet par une entreprise clandestine ou connue qui s'approprie les marques des produits appartenant à une société, d'un document (en particulier officiel), d'une œuvre ou d'une marchandise, soit en indiquant ou en laissant présumer que la chose est authentique, soit en violation d'un droit de propriété intellectuelle ou du droit d'auteur.

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Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques

La convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques, « matrice du droit conventionnel »André Lucas, Henri-Jacques Lucas, Traité de la Propriété Littéraire et Artistique,.

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Copyleft

Le symbole du ''copyleft'', avec un C réfléchi (ouvert à gauche), est l’« opposé » du copyright (C ouvert à droite). Le copyleft (🄯), parfois traduit comme gauche d'auteur ou copie laissée, est l'autorisation donnée par l'auteur d'un travail soumis au droit d'auteur (œuvre d'art, texte, programme informatique ou autre) d'utiliser, d'étudier, de modifier et de diffuser son œuvre, dans la mesure où cette même autorisation reste préservée.

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Copyright

Symbole ©. Signification Copyright entreprise. Le copyright, souvent indiqué par le symbole ©, est, dans les pays de common law, l’ensemble des prérogatives exclusives dont dispose une personne physique ou morale sur une œuvre de l’esprit originale.

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Culture

UNESCO est considéré comme de « valeur universelle exceptionnelle ». En philosophie, le mot culture désigne ce qui est différent de la nature.

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Dessin

Léonard de Vinci, ''Homme de Vitruve'' (vers 1492)Gallerie dell'Accademia de Venise.. Le dessin est une technique de représentation visuelle sur un support plat.

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Domaine public (propriété intellectuelle)

En droit de la propriété intellectuelle, le domaine public désigne l'ensemble des œuvres de l'esprit et des connaissances dont l'usage n'est pas ou n'est plus restreint par la loi.

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Droit

Le droit, ou droit objectif, est défini comme, ou de façon plus complète.

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Droit de propriété

Le droit de propriété est le droit d'user (usus), de jouir (fructus) et de disposer (abusus) d'une chose, d'en être le maître absolu dans les conditions fixées par la loi.

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Droit des dessins et modèles industriels

Un droit de dessin industriel est un droit de propriété intellectuelle qui protège la conception visuelle d'objets purement utilitaires.

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Droit moral

Les droits moraux sont des droits que détiennent les auteurs d'œuvres sous droits d'auteurs, reconnus dans les juridictions de droit civil et, dans une moindre mesure, dans les juridictions de droit coutumier.

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Droits voisins du droit d'auteur en France

e. Les droits voisins du droit d'auteur constituent une partie particulière de la propriété littéraire et artistique en droit français et en droit européen depuis une directive de.

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Du bon usage de la piraterie

Du bon usage de la piraterie: culture libre, sciences ouvertes est un essai du journaliste français Florent Latrive, publié en 2004 chez Exils éditeur, puis en édition de poche en 2007, chez La Découverte.

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Europe

L’Europe est un territoire considéré conventionnellement comme un continent, délimité à l’ouest par l’océan Atlantique et le détroit de Danemark, au nord par l’océan Arctique.

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France

La France, en forme longue République française, est un État souverain transcontinental dont le territoire métropolitain s'étend en Europe de l'Ouest et dont le territoire ultramarin s'étend dans les océans Indien, Atlantique et Pacifique, ainsi qu'en Antarctique et en Amérique du Sud. Le pays a des frontières terrestres avec la Belgique, le Luxembourg, l'Allemagne, la Suisse, l'Italie, l'Espagne, Monaco et l'Andorre en Europe, auxquelles s'ajoutent les frontières terrestres avec le Brésil, le Suriname et les Pays-Bas aux Amériques. La France dispose d'importantes façades maritimes sur l'Atlantique, la Méditerranée, le Pacifique et l'océan Indien, lui permettant de bénéficier de la deuxième plus vaste zone économique exclusive du monde. Depuis la promulgation de la constitution de la Cinquième République en 1958, la France est une république constitutionnelle unitaire ayant un régime semi-présidentiel. Elle a pour capitale Paris et pour langue officielle le français, langue de l'administration depuis 1539. Au, la population de la France est d'environ d'habitants. Pendant l'âge du fer, le territoire de la France métropolitaine est habité par les Gaulois (peuple celtique), avant d'être conquis par la République romaine en 51 à la suite de la guerre des Gaules. Les Francs (peuple germanique) s'y installent au et fondent l'Empire carolingien au. L'empire est partitionné en 843, et la Francie occidentale devient le royaume de France, puissance majeure en Europe depuis le Moyen Âge. En 1789, la Révolution française adopte la déclaration des droits de l'homme et du citoyen, marque la fin de l'ancien régime et de la monarchie absolue, ainsi que la propagation des idées révolutionnaires. Le pays connaît ensuite plusieurs changements de régime institutionnel (Première République, Premier Empire, Restauration, monarchie de Juillet, Deuxième République, Second Empire) jusqu'à l'avènement définitif de la République à la suite de la défaite contre la Prusse et de la guerre civile de 1871. Du milieu du au milieu du, elle conquiert le second plus vaste empire colonial derrière l'empire britannique. La France est l'un des principaux belligérants de la Première et de la Seconde Guerre mondiale. À partir des années 1950, elle est l'un des acteurs de la construction de l'Union européenne, l'un des cinq membres permanents du Conseil de sécurité des Nations unies et membre de l'OTAN. La France est également membre du G7, du G20, de l'Organisation Internationale de la Francophonie et de la zone euro, et abrite le siège de plusieurs organisations internationales dont le Conseil de l'Europe, l'UNESCO, l'OCDE, Interpol, et le Centre international de recherche sur le cancer. Depuis la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, première déclaration des droits humains, la France a maintenu un rôle notable dans l'élaboration du droit international concernant les droits de l'Homme. Comptant le cinquième budget de la Défense au monde, elle est la septième puissance militaire mondiale et dans les cinq premiers en nombre de têtes nucléaires. Elle exerce une influence notable en matière politique, économique, militaire, linguistique et culturelle, en Europe et dans le reste du monde. Produisant un PIB nominal de de dollars US en 2022 selon le FMI, la France est cette année-là la troisième économie européenne après l'Allemagne et le Royaume-Uni, ainsi que la septième économie mondiale. Elle affiche un niveau de vie « très élevé » sur le classement IDH. Elle figure parmi les chefs de file mondiaux dans les secteurs de l'agroalimentaire, de l'aéronautique, de l'automobile, du tourisme, du nucléaire, de la mode et du luxe.

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Idée

Selon le Trésor de la langue française informatisé, le terme idée évoque « ce que l'esprit conçoit ou peut concevoir, tout ce qui est représenté dans l'esprit, par opposition aux phénomènes concernant l'affectivité ou l'action ».

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Information

Pictogramme représentant une information. L’information est un de la discipline des sciences de l'information et de la communication (SIC).

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Investissement

Selon le vocabulaire de la comptabilité nationale, l’investissement (mesuré par la formation brute de capital fixe, en abrégé FBCF), peut être le fait de différents agents économiques.

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Lettres patentes

Déclaration des Droits de l'Homme et du citoyen de 1789.'' Les lettres patentes (toujours au pluriel) étaient sous l'Ancien Régime une sorte d'acte législatif émis par le souverain, rendant public et opposable à tous un privilège, c'est-à-dire un droit, attaché à un statut, un bien matériel ou immatériel ou son exploitation.

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Marcellin Jobard

Marcellin Jobard, né à Baissey (France) le et mort à Bruxelles le, est un lithographe, photographe, inventeur et journaliste belge d'origine française.

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Marque (marketing)

Une marque est définie en France par le Code de la propriété intellectuelle comme un « signe servant à distinguer les produits ou services d'une personne physique ou morale de ceux d'autres personnes physiques ou morales.

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Microsoft

Microsoft Corporation (Prononciation en anglais américain retranscrite selon la norme API.) est une multinationale informatique et micro-informatique américaine, fondée en 1975 par Bill Gates et Paul Allen.

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Monopole

Le monopole (du grec monos signifiant « un » et polein signifiant « vendre ») est, au sens strict, une situation dans laquelle un offreur se trouve détenir une position d'exclusivité sur un produit ou un service offert à une multitude d’acheteurs.

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Musique

1752. Jean-Sébastien Bach, compositeur de musique baroque. Jacques Brel, chanteur. Mozart, ''La Flûte enchantée'', première page du manuscrit autographe. Allégorie évoquant la musique et les instruments.8, première page du manuscrit autographe. La musique est un art et une activité culturelle consistant à combiner sons et silences au cours du temps.

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Organisation africaine de la propriété intellectuelle

L'Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) est un organisme intergouvernemental regroupant dix-sept États africains, chargé de protéger de manière uniforme les droits de propriété intellectuelle sur les territoires de ces États, notamment par la délivrance de titres de protection des droits de propriété industrielle en tant qu'office des brevets.

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Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture

LOrganisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture (UNESCO) est une institution spécialisée internationale de l'Organisation des Nations unies (ONU), créée le à la suite des dégâts et des massacres de la Seconde Guerre mondiale.

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Organisation mondiale de la propriété intellectuelle

Membres de l'OMPI. LOrganisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI;, WIPO) est l'une des 15 agences spécialisées des Nations Unies (ONU).

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Organisation mondiale du commerce

LOrganisation mondiale du commerce (OMC; en World Trade Organization, WTO, en Organización Mundial del Comercio, OMC) est une organisation internationale qui s'occupe des règles régissant le commerce international entre les pays.

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Parlement européen

Le Parlement européen (PE) est l'organe parlementaire de l'Union européenne (UE) élu au suffrage universel direct.

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Patrimoine (droit)

Le patrimoine est l'ensemble des droits et des obligations d'une personne juridique.

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Peinture (art)

Vermeer. La peinture est une forme artistique dont les diverses techniques consistent à appliquer manuellement ou mécaniquement, sur une surface, des couleurs sous forme de pigments mélangés à un liant ou un diluant.

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Photographie

''Mère migrante'' (''Migrant Mother''), photographie de Dorothea Lange, 1936. ''Dali Atomicus'', photographie de Philippe Halsman mettant en scène Salvador Dalí. 193x193px ''Raising the Flag on Iwo Jima'', par Joe Rosenthal. La photographie est un art visuel, qui consiste à enregistrer un sujet en image fixe, avec un ensemble de techniques, de procédés et de matériels.

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Plagiat

Le critique littéraire et philologue vivant à Bagdad, al-Hatimi († 988), accuse le poète al-Mutanabbi de plagier dans sa poésie (en noir) Aristote (en rouge). Le plagiat est une faute d'ordre moral, civil ou commercial, qui peut être sanctionnée au pénal.

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Poème

Un poème est un texte de poésie.

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Propriété

Relations entre propriétaire immobilier et locataires vues par Honoré Daumier en 1854. La propriété est une relation juridique entre une personne et un bien caractérisée par une forme d'exclusivité.

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Propriété littéraire et artistique

La propriété littéraire et artistique (PLA) est l'une des deux branches de la propriété intellectuelle.

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Révolution française

La Révolution française (1789-1799) est une période de bouleversements politiques et sociaux en France et dans ses colonies, ainsi qu'en Europe à la fin du.

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Richard Stallman

Richard Matthew Stallman, né le à Manhattan, connu aussi sous les initiales rms (en minusculesDans les années 1970, l’avènement du bas de casse sur les écrans informatiques représente une vraie conquête et donc à cette époque, les minuscules sont modernes aux yeux des informaticiens.), est un programmeur et militant du logiciel libre.

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Roman (littérature)

Fragonard, vers 1770, conservée à la National Gallery of Art, Washington. Le roman est un genre littéraire caractérisé essentiellement par une narration fictionnelle et dont la première apparition peut être datée du.

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Savoirs traditionnels

Les savoirs traditionnels sont — entre autres, ‘savoirs, innovations et pratiques des communautés autochtones et locales à travers le monde’ ou ‘ressources génétiques, savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles’ — et en droit de la propriété intellectuelle, l'ensemble des connaissances propres à une certaine région ou à une certaine communauté et transmises de génération en génération.

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Sculpture

David'' de Michel-Ange. La sculpture est une activité artistique qui consiste à concevoir et réaliser des formes en volume, en relief, soit en ronde-bosse (statuaire), en haut-relief, en bas-relief, par modelage, par taille directe, par soudure ou assemblage.

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Technologies de l'information et de la communication

Aperçu schématique des grandes composantes des ''Technologies de l'information et de la communication'' (TICS), et du cloud computing tel qu'émergeant au début des années 2000. Les technologies de l'information et de la communication ou techniques de l'information et de la communication (TIC, traduction de l'anglais information and communication technologies, ICT), qui concernent surtout le monde universitaire et le domaine de la télématique, sont les techniques de l'informatique, de l'audiovisuel, des multimédias, d'Internet et des télécommunications qui permettent aux utilisateurs de communiquer, d'accéder aux sources d'information, de stocker, de manipuler, de produire et de transmettre l'information sous différentes formes.

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Union européenne

LUnion européenne (UE)L'article sur les noms officiels de l'Union européenne donne plus de détails sur les appellations données à l'UE dans ses langues officielles.

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World Wide Web

Logo historique du World Wide Web par Robert Cailliau. ''World Wide Web'' dans les locaux du CERN. Le World Wide Web (Prononciation en anglais britannique retranscrite selon la norme API.; littéralement la « toile (d’araignée) mondiale », abrégé WWW ou le Web), la toile mondiale ou la toile, legifrance.gouv.fr, JORF du, consulté le, est un système hypertexte public fonctionnant sur Internet.

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La liste ci-dessus répond aux questions suivantes

Comparaison entre Droit d'auteur et Propriété intellectuelle

Droit d'auteur a 311 relations, tout en Propriété intellectuelle a 205. Comme ils ont en commun 55, l'indice de Jaccard est 10.66% = 55 / (311 + 205).

Références

Cet article montre la relation entre Droit d'auteur et Propriété intellectuelle. Pour accéder à chaque article à partir de laquelle l'information a été extraite, s'il vous plaît visitez:

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