Logo
Unionpédia
Communication
Disponible sur Google Play
Nouveau! Téléchargez Unionpédia sur votre appareil Android™!
Gratuit
Accès plus rapide que le navigateur!
 

Impôts locaux en France et Toulouse

Raccourcis: Différences, Similitudes, Jaccard similarité Coefficient, Références.

Différence entre Impôts locaux en France et Toulouse

Impôts locaux en France vs. Toulouse

Les impôts locaux en France sont les impôts perçus par les collectivités territoriales. Toulouse est une commune du sud-ouest de la France, chef-lieu de la région Occitanie, préfecture du département de la Haute-Garonne, et siège de Toulouse Métropole.

Similitudes entre Impôts locaux en France et Toulouse

Impôts locaux en France et Toulouse ont 7 choses en commun (em Unionpédia): Commune (France), Cotisation foncière des entreprises, Finances locales en France, La Réunion, Taxe d'habitation, Taxe foncière, Taxe professionnelle en France.

Commune (France)

En France, la commune est, sur le plan institutionnel, à la fois une collectivité territoriale, à savoir une autorité administrative décentralisée bénéficiant de la personnalité morale, et disposant d'affaires propres, distinctes des affaires de l'État, et une circonscription administrative, à savoir une division administrative dépourvue de personnalité juridique, territoire d'exercice d'un service déconcentré de l'administration étatique ou d'un de ses représentants.

Commune (France) et Impôts locaux en France · Commune (France) et Toulouse · Voir plus »

Cotisation foncière des entreprises

La cotisation foncière des entreprises (CFE) est un impôt local créé en France par la loi de finances pour 2010 (Légifrance).

Cotisation foncière des entreprises et Impôts locaux en France · Cotisation foncière des entreprises et Toulouse · Voir plus »

Finances locales en France

Les finances locales en France sont assises sur des ressources propres (impôts locaux) et sur des transferts de l'État.

Finances locales en France et Impôts locaux en France · Finances locales en France et Toulouse · Voir plus »

La Réunion

La Réunion est une île située dans l'ouest de l'océan Indien, à l'est de l'Afrique, dans l'hémisphère sud.

Impôts locaux en France et La Réunion · La Réunion et Toulouse · Voir plus »

Taxe d'habitation

La taxe d'habitation (TH) est un ancien impôt s’appliquant en France à chaque personne (propriétaire ou locataire ou occupant à titre gratuit) disposant d’un bien immobilier.

Impôts locaux en France et Taxe d'habitation · Taxe d'habitation et Toulouse · Voir plus »

Taxe foncière

La taxe foncière est un impôt local dû tous les ans par le propriétaire ou l'usufruitier d'un bien immobilier.

Impôts locaux en France et Taxe foncière · Taxe foncière et Toulouse · Voir plus »

Taxe professionnelle en France

La taxe professionnelle (TP) était, avant la loi de finances pour 2010 (loi du) instituant la contribution économique territoriale, un des quatre impôts directs locaux perçus par les collectivités territoriales françaises.

Impôts locaux en France et Taxe professionnelle en France · Taxe professionnelle en France et Toulouse · Voir plus »

La liste ci-dessus répond aux questions suivantes

Comparaison entre Impôts locaux en France et Toulouse

Impôts locaux en France a 40 relations, tout en Toulouse a 1686. Comme ils ont en commun 7, l'indice de Jaccard est 0.41% = 7 / (40 + 1686).

Références

Cet article montre la relation entre Impôts locaux en France et Toulouse. Pour accéder à chaque article à partir de laquelle l'information a été extraite, s'il vous plaît visitez:

Hey! Nous sommes sur Facebook maintenant! »