Logo
Unionpédia
Communication
Disponible sur Google Play
Nouveau! Téléchargez Unionpédia sur votre appareil Android™!
Télécharger
Accès plus rapide que le navigateur!
 

Contrat de transport

Indice Contrat de transport

Le contrat de transport est un contrat synallagmatique généralement signé et approuvé par deux parties: d'une part, le transporteur (de personnes ou de biens) et d'autre part, l'usager du moyen de transport ou l'expéditeur (d'objets).

15 relations: Ésitériophilie, Cargaison, Connaissement, Convention relative au contrat de transport international de marchandises par route, Droit des contrats spéciaux en France, Droit du transport, Lettre de transport aérien, Mentions légales, Office national des transports (Maroc), Organisation intergouvernementale pour les transports internationaux ferroviaires, Titre de transport, Transport, Transport en commun, Transport intermodal, Transport routier de marchandises.

Ésitériophilie

Musée allemand de la technique, Berlin L'ésitériophilie est la collection de titres de transport.

Nouveau!!: Contrat de transport et Ésitériophilie · Voir plus »

Cargaison

La cargaison (de l'occitan gascon « cargar »: « charger »), souvent appelée de manière plus générale et internationale le « fret » (de l'anglais « freight »), est l'ensemble des marchandises transportées.

Nouveau!!: Contrat de transport et Cargaison · Voir plus »

Connaissement

Le connaissement (en anglais bill of lading: bon de chargement, de fret, abrégé B/L) est le document matérialisant le contrat de transport maritime conclu entre le chargeur et le transporteur maritime.

Nouveau!!: Contrat de transport et Connaissement · Voir plus »

Convention relative au contrat de transport international de marchandises par route

La convention de Genève dite C.M.R. (Convention relative au contrat de transport international de Marchandises par Route) règle les conditions de transport et la responsabilité des différentes parties au contrat de transport (donneur d'ordre, chargeur, transporteur, destinataire).

Nouveau!!: Contrat de transport et Convention relative au contrat de transport international de marchandises par route · Voir plus »

Droit des contrats spéciaux en France

Le droit des contrats spéciaux en France est une branche du droit français qui étudie des contrats ayant un régime juridique dérogatoire au droit commun des contrats en France.

Nouveau!!: Contrat de transport et Droit des contrats spéciaux en France · Voir plus »

Droit du transport

Le droit du transport est la partie du droit qui s'applique aux transporteurs (comme les compagnies aériennes, les autocaristes, les transporteurs routiers, les sociétés de chemin de fer ou encore les compagnies de navigation), aux clients et utilisateurs de ces moyens de transport, ainsi qu'aux intermédiaires, tels que commissionnaires de transport, voyagistes, et revendeurs de billets.

Nouveau!!: Contrat de transport et Droit du transport · Voir plus »

Lettre de transport aérien

Une lettre de transport aérien est un document de transport de marchandises constituant le contrat de transport.

Nouveau!!: Contrat de transport et Lettre de transport aérien · Voir plus »

Mentions légales

Les mentions légales ou mentions juridiques sont une notion de droit se référant en particulier.

Nouveau!!: Contrat de transport et Mentions légales · Voir plus »

Office national des transports (Maroc)

L'Office national des transports est un établissement public marocain créé en 1937, doté de la personnalité civile et de l'autonomie financière, et placé sous la tutelle administrative du ministre des travaux publics.

Nouveau!!: Contrat de transport et Office national des transports (Maroc) · Voir plus »

Organisation intergouvernementale pour les transports internationaux ferroviaires

L'Organisation intergouvernementale pour les transports internationaux ferroviaires (OTIF) est une organisation intergouvernementale dédiée aux transports internationaux ferroviaires et qui comprend 50 États membres et un membre associé.

Nouveau!!: Contrat de transport et Organisation intergouvernementale pour les transports internationaux ferroviaires · Voir plus »

Titre de transport

Portillons d'accès à la station ''Palais de Justice'' du métro de Toulouse. Portillon d'accès dans un bus de Moscou (Russie). Dans les transports publics, un titre de transport est un document qui permet au voyageur de justifier du paiement de son trajet.

Nouveau!!: Contrat de transport et Titre de transport · Voir plus »

Transport

lire en ligne.

Nouveau!!: Contrat de transport et Transport · Voir plus »

Transport en commun

Un tramway à Cracovie (2014). métro parisien. Le transport en commun ou transport public est un mode de transport consistant à transporter plusieurs personnes ensemble sur un même trajet.

Nouveau!!: Contrat de transport et Transport en commun · Voir plus »

Transport intermodal

Transport combiné, système ACTS. Dans le domaine du transport de marchandises, le transport intermodal consiste à utiliser successivement deux ou plusieurs modes de transport pour réaliser le transport d'une charge utile d'un point d'origine à un point de destination.

Nouveau!!: Contrat de transport et Transport intermodal · Voir plus »

Transport routier de marchandises

de la logistique et de la chaîne d'approvisionnement, car il permet le déplacement efficace des marchandises à travers de courtes ou de longues distances, généralement à l'intérieur d'un pays ou entre pays voisins.

Nouveau!!: Contrat de transport et Transport routier de marchandises · Voir plus »

Redirections ici:

Contrat De Transport.

SortantEntrants
Hey! Nous sommes sur Facebook maintenant! »