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À-valoir

Indice À-valoir

Un à-valoir est un paiement partiel, à déduire de ce qui est dû.

3 relations: Acompte, Avaloir, Droit d'auteur.

Acompte

Un acompte est tout paiement partiel qui survient lors de la conclusion du contrat de vente ou après sa conclusion.

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Avaloir

* En architecture et en construction, un avaloir ou sterfput (belgicisme) est un dispositif destiné principalement à recueillir les eaux de ruissellement ou de nettoyage des sols et les conduire au réseau d'égouttage.

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Droit d'auteur

Le droit d’auteur est l’ensemble des droits dont dispose un ou ses ayants droit (héritiers, sociétés de production), sur ses œuvres originales définissant notamment l'utilisation et à la réutilisation de ses œuvres sous certaines conditions.

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