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Code forestier

Indice Code forestier

Un code forestier est un recueil de textes réglementaires et législatifs concernant l'exploitation et,, la protection des forêts en France et des écosystèmes ou des populations qui en dépendent.

83 relations: Biodiversité, Bois, Bois mort, Charte, Charte des forêts, Chemin, Climat, Code forestier (Côte d'Ivoire), Code forestier (France), Convention d'Helsinki, Convention sur la diversité biologique, Coupe rase, Cycle du carbone, Cyclisme, Débardage, Décret, Déontologie professionnelle, Développement durable, Drainage agricole, Engrais, Enquête publique, Europe, Explant, Feuillu, Filière bois, Fongicide, Forêt, Forêt de protection, Forest Stewardship Council, France, Garde des bois et forêts particulier, Gestion durable des forêts, Guerre des Demoiselles, Habitat (écologie), Hectare, Herbicide, Impôt sur les successions, Incendie, Insecticide, Jacques-Joseph Baudrillart, Jean-Baptiste Colbert, Lande, Législation du défrichement, Lisière, Louis de Froidour, Louis XIV, Office national des forêts, Organisme saproxylique, Patrimoine culturel, Patrimoine naturel, ..., Paysage, Pédologie (géoscience), Perturbation écologique, Pesticide, Philippe IV le Bel, Philippe VI de Valois, Pinales, Prosilva, Puits de carbone, Réchauffement climatique, Régénération naturelle, Régime forestier, Région wallonne, Réglementation du débroussaillement ou débroussaillage, République démocratique du Congo, Réserve naturelle, Royaume d'Angleterre, Russie, Sécurité, Social, Surface terrière, Sylviculture, Taïga, Tourbe, Verger à graine, Zone humide, 1291, 1346, 1520, 1661, 1669, 1827, 1854. Développer l'indice (33 plus) »

Biodiversité

La biodiversité désigne la variété des formes de vie sur la Terre.

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Bois

Bûche de chêne. XVII). Le bois est un matériau naturel d'origine végétale.

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Bois mort

Un arbre tombé sert ici de support à un essaim d'abeilles. L'arbre creux est dans la nature l'habitat le plus naturellement choisi par les abeilles sauvages. Dans la nature, en particulier en milieu pauvre, le bois-mort est souvent directement utilisé par les racines d'autres arbres, qui l'exploitent au fur et à mesure de sa décomposition. Dans le domaine de la sylviculture et de l’écologie, le « bois mort » est un compartiment biologique constitué par le bois qui - quelle que soit sa forme - ne comporte plus de cellules vivantes.

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Charte

Les chartes sont des actes signés par un ou plusieurs acteurs pour définir un objectif et parfois des moyens communs.

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Charte des forêts

La Charte des forêts ou Charte de la forêt (en latin Carta Foresta, en anglais Charter of the Forest) est promulguée en 1217, annulée par le pape, puis adoptée en 1225.

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Chemin

Un chemin est une voie, un passage (lieu de « cheminement ») destiné à la circulation humaine ou animale.

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Climat

Le climat est la distribution statistique des conditions de l'atmosphère terrestre dans une région donnée pendant une période donnée.

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Code forestier (Côte d'Ivoire)

Le Code forestier de Côte d'Ivoire est l'objet de la loi ivoirienne n° 65-425 du 20 décembre 1965.

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Code forestier (France)

Le code forestier français est un recueil de textes réglementaires et législatifs concernant la protection et la gestion des forêts en France, notamment des forêts publiques relevant du régime forestier.

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Convention d'Helsinki

La Convention pour la protection du milieu marin dans la zone de la Mer Baltique dite Convention d'Helsinki à la suite de sa signature à Helsinki (Finlande) le est entrée en vigueur en 1980.

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Convention sur la diversité biologique

Logo de la conférence mondiale sur la biodiversité de Nagoya Logo de la 9e conférence sur la biodiversité Logo de la 8e conférence sur la biodiversité La Convention sur la diversité biologique (CDB, ou convention de Rio) est un traité international adopté lors du sommet de la Terre à Rio de Janeiro en 1992, avec trois buts principaux.

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Coupe rase

Coupe rase dans une futaie équienne de résineux (en Oregon). Les rémanents ici plus grossiers, peuvent présenter un certain intérêt pour quelques communautés saproxylophages, fortement limité les premières années par l'absence de microclimat forestier en raison de la grande taille de la coupe Les impacts écologique et paysagers d'une coupe rase sont exacerbés sur les fortes pentes. De plus, il s'agit ici d'une forêt ancienne ("Gordon River Valley", près de Port Renfrew en Colombie-Britannique). La forêt ancienne de Colombie-Britannique est en voie de disparition, à la suite des coupes rases suivies de plantations d'arbre de rentes qui forment des forêts secondaires homogène et moins riches en biodiversité Autre exemple de chantier (en Europe), de taille plus modeste, avec courtes billes de bois en attente de débardage sur un tapis de rémanents Les expressions « coupe rase », « coupe à blanc », « coupe blanche », « coupe totale » et « coupe à blanc-étoc » désignent, en sylviculture, un mode d'aménagement sylvicole passant par l'abattage de la totalité des arbres d'une exploitation forestière.

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Cycle du carbone

atmosphère et la biosphère sont des petits réservoirs: le premier stocke 750 Gt principalement sous forme de CO2, le second deux à trois fois plus selon les auteurs. doi.

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Cyclisme

Vélo de route. Vélo de montagne. Le cyclisme recouvre plusieurs notions concernant la bicyclette: il est d'abord une activité quotidienne pour beaucoup, un loisir pour d'autres (cyclotourisme), enfin un sport proposant des courses selon plusieurs disciplines: l'école de cyclisme, le cyclisme sur route, le cyclisme sur piste, le cyclo-cross, le vélo tout terrain (abrégé couramment VTT), le BMX, le cyclisme en salle et le polo-vélo.

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Débardage

Débardage avec train deux roues avec attelage de chevaux percherons. Le débardage est la première opération après la coupe forestière: elle consiste à transporter des arbres abattus sur le lieu de coupe vers le lieu de dépôt ou de décharge provisoire, connu sous le nom technique de « chargeoir », près d'une route ou d'une voie adaptée au transport ultérieur lointain.

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Décret

Un décret (du latin decretum, « décision ») est une décision émise par une autorité souveraine.

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Déontologie professionnelle

Le terme déontologie professionnelle fait référence à l’ensemble de principes et règles éthiques (code de déontologie, charte de déontologie) qui gèrent et guident une activité professionnelle.

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Développement durable

langue.

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Drainage agricole

Drainage agricole. En agriculture, sylviculture et parfois dans le domaine de l'urbanisme, le drainage est une opération qui consiste à provoquer artificiellement l'évacuation de l'eau gravitaire présente dans la macro-porosité du sol à la suite de précipitations.

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Engrais

alt.

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Enquête publique

Affiche d'enquête publique à Grenoble datant de 1910 Une enquête publique est une procédure règlementée d'information et de consultation de citoyens, décidée par une autorité légitime, avec des champs d'applications et des moyens appropriés très variables selon chaque pays.

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Europe

L’Europe est un territoire considéré conventionnellement comme un continent, délimité à l’ouest par l’océan Atlantique et le détroit de Danemark, au nord par l’océan Arctique.

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Explant

Dans le domaine du clonage et plus généralement des biotechnologies et de la production végétale, un « explant » est le matériel végétal de base qui servira à produire des clones végétaux à partir d'une « plante-mère » ou éventuellement secondairement des greffons.

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Feuillu

Les feuillus sont des angiospermes dicotylédones apparus il y a 140 millions d'années.

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Filière bois

La notion de filière du bois est une macro-filière, qui désigne globalement toute la chaîne des acteurs qui cultivent, coupent, transportent, transforment, commercialisent et recyclent ou détruisent le bois (en le brûlant notamment); de la source (forêt, bocage, arbre épars…) à l'usager final ou à la fin de vie de l'objet.

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Fongicide

Bouillie bordelaise sur des feuilles de vigne. Sous l'action de l'eau, du CO2 et des sécrétions de la plante, le cuivre de ce fongicide est solubilisé très lentement. Un fongicide est un produit phytosanitaire conçu pour éliminer ou limiter le développement des champignons parasites des végétaux.

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Forêt

Forêt tropicale d'Amérique du Sud Vue intérieure d'une forêt tempérée mixte en France. Bush australien. Forêt inondée en Pologne. Washington. Une forêt ou un massif forestier est un écosystème, relativement étendu, constitué principalement d'un d'arbres, arbustes et arbrisseaux (fruticée), ainsi que de l'ensemble des autres espèces qui lui sont associées et qui vivent en interaction au sein de ce milieu.

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Forêt de protection

Une forêt de protection, une forêt protectrice, est une forêt identifiée comme préservant soit la sécurité de riverains contre certains risques naturels, soit la santé et la qualité de vie d'habitants de zones urbanisées, soit des écosystèmes particulièrement sensibles qu'elle héberge.

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Forest Stewardship Council

Le Forest Stewardship Council (FSC, en français: « Conseil de Soutien de la forêt ») est une ONG internationale dont la mission est de promouvoir une gestion écologique, sociale et économique des forêts.

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France

La France, en forme longue République française, est un État souverain transcontinental dont le territoire métropolitain s'étend en Europe de l'Ouest et dont le territoire ultramarin s'étend dans les océans Indien, Atlantique et Pacifique, ainsi qu'en Antarctique et en Amérique du Sud. Le pays a des frontières terrestres avec la Belgique, le Luxembourg, l'Allemagne, la Suisse, l'Italie, l'Espagne, Monaco et l'Andorre en Europe, auxquelles s'ajoutent les frontières terrestres avec le Brésil, le Suriname et les Pays-Bas aux Amériques. La France dispose d'importantes façades maritimes sur l'Atlantique, la Méditerranée, le Pacifique et l'océan Indien, lui permettant de bénéficier de la deuxième plus vaste zone économique exclusive du monde. Depuis la promulgation de la constitution de la Cinquième République en 1958, la France est une république constitutionnelle unitaire ayant un régime semi-présidentiel. Elle a pour capitale Paris et pour langue officielle le français, langue de l'administration depuis 1539. Au, la population de la France est d'environ d'habitants. Pendant l'âge du fer, le territoire de la France métropolitaine est habité par les Gaulois (peuple celtique), avant d'être conquis par la République romaine en 51 à la suite de la guerre des Gaules. Les Francs (peuple germanique) s'y installent au et fondent l'Empire carolingien au. L'empire est partitionné en 843, et la Francie occidentale devient le royaume de France, puissance majeure en Europe depuis le Moyen Âge. En 1789, la Révolution française adopte la déclaration des droits de l'homme et du citoyen, marque la fin de l'ancien régime et de la monarchie absolue, ainsi que la propagation des idées révolutionnaires. Le pays connaît ensuite plusieurs changements de régime institutionnel (Première République, Premier Empire, Restauration, monarchie de Juillet, Deuxième République, Second Empire) jusqu'à l'avènement définitif de la République à la suite de la défaite contre la Prusse et de la guerre civile de 1871. Du milieu du au milieu du, elle conquiert le second plus vaste empire colonial derrière l'empire britannique. La France est l'un des principaux belligérants de la Première et de la Seconde Guerre mondiale. À partir des années 1950, elle est l'un des acteurs de la construction de l'Union européenne, l'un des cinq membres permanents du Conseil de sécurité des Nations unies et membre de l'OTAN. La France est également membre du G7, du G20, de l'Organisation Internationale de la Francophonie et de la zone euro, et abrite le siège de plusieurs organisations internationales dont le Conseil de l'Europe, l'UNESCO, l'OCDE, Interpol, et le Centre international de recherche sur le cancer. Depuis la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, première déclaration des droits humains, la France a maintenu un rôle notable dans l'élaboration du droit international concernant les droits de l'Homme. Comptant le cinquième budget de la Défense au monde, elle est la septième puissance militaire mondiale et dans les cinq premiers en nombre de têtes nucléaires. Elle exerce une influence notable en matière politique, économique, militaire, linguistique et culturelle, en Europe et dans le reste du monde. Produisant un PIB nominal de de dollars US en 2022 selon le FMI, la France est cette année-là la troisième économie européenne après l'Allemagne et le Royaume-Uni, ainsi que la septième économie mondiale. Elle affiche un niveau de vie « très élevé » sur le classement IDH. Elle figure parmi les chefs de file mondiaux dans les secteurs de l'agroalimentaire, de l'aéronautique, de l'automobile, du tourisme, du nucléaire, de la mode et du luxe.

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Garde des bois et forêts particulier

En France, un garde des bois et forêts particulier est commissionné par un propriétaire forestier ou un groupement de propriétaires forestiers pour la surveillance de ses biens.

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Gestion durable des forêts

Déforestation d'une forêt atlantique à Rio de Janeiro afin d'extraire de l'argile destiné à la construction du quartier de Barra da Tijuca (2009). Un exemple d'espace non-géré. La gestion durable des forêts ou l'aménagement écosystémique des forêts est un mode de sylviculture à tendance écologique qui fixe des critères, indicateursIGN Inventaire forestiers (2015),; et et objectifs sociaux et environnementaux, en plus des objectifs économiques à la gestion forestière.

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Guerre des Demoiselles

Exemplaire du Code forestier de 1827 La guerre des Demoiselles est une rébellion ayant lieu en Ariège de 1829 à 1832, et se prolongeant de façon moins intense jusqu'en 1872.

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Habitat (écologie)

Lhabitat est un concept utilisé dans le domaine de l'écologie.

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Hectare

Lhectare (symbole: ha) est une unité de mesure de superficieLe Petit Larousse illustré 2008, Larousse, Paris,. valant.

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Herbicide

Désherbage total avant semis direct sans labour (Canton de Berne, Suisse). Un herbicide est une substance active ou une préparation phytosanitaire ayant la propriété de tuer les végétaux.

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Impôt sur les successions

L'impôt sur les successions, parfois appelé impôt sur l'héritage ou droits de succession, est un impôt indirect prélevé sur la transmission d'un patrimoine d'une personne physique à une autre.

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Incendie

Feu de forêt.Un incendie est un feu non maîtrisé, ni dans le temps, ni dans l'espace.

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Insecticide

Avion diffusant de l'insecticide sur un champ (États-Unis). Cette pratique est interdite dans l'Union européenne. Les insecticides sont des substances actives ou des préparations phytosanitaires ayant la propriété de tuer les insectes, leurs larves et/ou leurs œufs.

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Jacques-Joseph Baudrillart

Jacques-Joseph Baudrillart est un agronome et forestier français, né le à Givron dans les Ardennes et mort à Paris le.

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Jean-Baptiste Colbert

Jean-Baptiste Colbert, né le à Reims et mort le à Paris, est un homme d'État français.

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Lande

La lande (parfois appelée « dorne » dans le nord de la France) est un type d'habitat naturel où se développe une formation végétale particulière, caractérisée par une physionomie de fruticée, c'est-à-dire une formation où dominent des arbrisseaux et des sous-arbrisseaux xéromorphes et sempervirents (les arbres et arbustes sont rares) poussant typiquement sur des sols pauvres, siliceux ou calcaires.

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Législation du défrichement

La législation du défrichement est l'ensemble des lois et textes d'application réglementant la coupe forestière à destination de changement d'usage du sol.

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Lisière

100 m d'une lisière, 70 % à moins d'un kilomètre, la fragmentation des forêts et leur déboisement augmentant ce %age. url texte.

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Louis de Froidour

Louis de Froidour, seigneur de Cerizy (vers 1625 - 1685) est né à La Fère en Picardie dans l'Aisne vers 1625.

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Louis XIV

, dit « le Grand » ou « le Roi-Soleil », né le au château Neuf de Saint-Germain-en-Laye et mort le à Versailles, est un roi de France et de Navarre.

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Office national des forêts

L’Office national des forêts (ONF) est un établissement public à caractère industriel et commercial français chargé de la gestion des forêts publiques, placé sous la tutelle du ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation ainsi que du ministère de la Transition écologique et solidaire.

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Organisme saproxylique

passage.

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Patrimoine culturel

La cathédrale de Reims.Exemple de patrimoine culturel à l'échelle mondiale. La cathédrale Notre-Dame est très directement liée à l'histoire de la monarchie française, et donc plus généralement à l'histoire de la France selon le site de l'UNESCO. Elle est inscrite au patrimoine mondial de l'UNESCO depuis 1991. Le patrimoine culturel se définit comme l'ensemble des biens, matériels ou immatériels, ayant une importance artistique et/ou historique certaine, et qui appartiennent soit à une entité privée (personne, entreprise, association, etc.), soit à une entité publique (commune, département, région, pays, etc.); cet ensemble de biens culturels est généralement préservé, restauré, sauvegardé et montré au public, soit de façon exceptionnelle (comme les Journées européennes du patrimoine qui ont lieu un week-end au mois de septembre), soit de façon régulière (château, musée, église, etc.), gratuitement ou au contraire moyennant un droit d'entrée et de visite payant.

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Patrimoine naturel

La notion de patrimoine naturel associe principalement deux notions.

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Paysage

Paysage photographique aux multiples couleurs de la Serranía de Hornocal, massif montagneux situé près de la ville d'Humahuaca, province de Jujuy, Argentine. Paysage photographique brumeux près d'Arnhem, aux Pays-Bas. Les étendues naturelles sont protégées par décret et des capteurs de vérification du niveau des eaux sont installés. Le sud du massif des Coyote Buttes (Arizona), vu depuis le lieu-dit de Cottonwood Cove. Un paysage est une étendue spatiale couverte par un point de vue.

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Pédologie (géoscience)

La pédologie (du grec, « sol », et, « étude ») est une science ayant pour but d’étudier la pédogenèse, c'est-à-dire la formation et l'évolution des sols, notamment au travers de plusieurs taxonomies des sols.

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Perturbation écologique

Dans le domaine de l'environnement, la notion de perturbation (à ne pas confondre avec celle de « dérangement », plus utilisée dans les contextes légaux), désigne une déterioration naturelle et souvent provisoire de l’environnement ou d'un écosystème.

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Pesticide

Traitement au pulvérisateur manuel, dans les années 1970 (photo de l'Environmental Protection Agency). Un pesticide est une substance utilisée pour lutter contre des organismes considérés comme nuisibles.

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Philippe IV le Bel

, dit mais aussi « le roi de fer ».

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Philippe VI de Valois

Philippe de Valois (né en 1293 et mort le à Nogent-le-Roi), roi de France de 1328 à 1350 sous le nom de, dit « le Fortuné » ou « le Catholique », est le premier roi de la dynastie capétienne des Valois, issue de la branche cadette de la maison capétienne fondée par son père Charles de Valois, frère cadet de.

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Pinales

naturalité et des forêts de feuillus Les Pinales (ou Abietales) sont un ordre de plantes gymnospermes datant probablement d'il y a 250 à 300 millions d'années et ayant connu leur apogée au cours du Jurassique.

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Prosilva

Prosilva (ou Pro Silva) est une « sylviculture irrégulière » (mélangeant les essences et les classes d'âge) et privilégiant la régénération naturelle.

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Puits de carbone

forêts tempérées constituent des puits de carbone parmi les plus importants pour les terres émergées. De manière générale, les sols, plus encore que les végétaux (même en forêt) sont les premiers puits de carbone, tant qu'ils ne sont pas surexploités, érodés ou dégradés. Les récifs coralliens, et certains planctons produisent le carbonate de calcium qui constitue le principal puits de carbone océanique et planétaire. Un puits de carbone ou puits est un réservoir de carbone (naturel ou artificiel) absorbant du carbone depuis le cycle du carbone.

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Réchauffement climatique

Températures moyennes de l'air en surface de 2011 à 2020 par rapport à une moyenne de référence de 1951 à 1980. consulté le.

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Régénération naturelle

Dans le domaine de la sylviculture ou de l'écologie, la régénération naturelle est la faculté d'un écosystème (généralement écosystème forestier) à se reconstituer spontanément, après destruction totale ou partielle du couvert forestier.

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Régime forestier

Le régime forestier est un régime juridique, et peut être défini comme un ensemble de règles spéciales de gestion, d'exploitation et de police des forêts publiques.

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Région wallonne

La Région wallonne, communément appelée Wallonie, est l'une des trois régions belges; elle est située dans le sud de la Belgique.

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Réglementation du débroussaillement ou débroussaillage

La présente contribution concerne la réglementation du débroussaillement du code forestier français, et parmi elles les deux principales (sont exclues ici, celles propres aux voiries, lignes électriques, voies ferrées).

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République démocratique du Congo

La république démocratique du Congo (en kikongo ya leta: Repubilika ya Kôngo ya Dimokalasi, en swahili: Jamhuri ya Kidemokrasia ya Kongo, en lingala: Republíki ya Kongó Demokratíki, en tshiluba: Ditunga dia Kongu wa Mungalaata), aussi appelée plus simplement RDC, Congo, RD Congo ou de manière informelle Congo-Kinshasa (pour le distinguer du Congo-Brazzaville), est un pays d'Afrique centrale.

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Réserve naturelle

Une réserve naturelle (ou réserve écologique, réserve biologique...) est un type d'aire protégée, plus ou moins intégralement, par un règlement et divers procédures et moyens physiques et de surveillance.

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Royaume d'Angleterre

Le royaume d'Angleterre est un État souverain, situé en Europe de l'Ouest, dans la partie méridionale de l'île de Grande-Bretagne.

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Russie

La Russie (en Россия, Rossiïa), en forme longue la fédération de Russie (en Российская Федерация, Rossiïskaïa Federatsiïa), est un État fédéral transcontinental, le plus vaste État de la planète, à cheval sur l'Asie du Nord (80 % de sa superficie) et sur l'Europe (20 %).

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Sécurité

Physiquement, la sécurité est l'état d'une situation présentant le minimum de risque.

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Social

L'urbanisation est un phénomène d'ordre social. Dans une définition large de la notion du social, on peut l'entendre comme l'expression de l'existence de relations et de communication entre les êtres vivants.

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Surface terrière

La surface terrière (notée « G ») est une grandeur qui quantifie la concurrence entre les arbres d'un peuplement forestier.

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Sylviculture

La sylviculture est l'activité et l'ensemble des méthodes et pratiques par lesquelles le « sylviculteur » agit sur le développement, la gestion et la mise en valeur d'une forêt ou d'un boisement pour en obtenir un bénéfice économique et/ou certains services profitables à la société (dans une approche de forêt dite multifonctionnelle).

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Taïga

La taïga, du russe тайга venant de l'altaï tayγa, aussi appelée forêt boréale ou encore forêt hudsonienne, est l'un des principaux biomes terrestres.

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Tourbe

La tourbe est une matière organique fossile formée par accumulation sur de longues périodes de temps de matière organique morte, essentiellement des végétaux, dans un milieu saturé en eau.

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Verger à graine

Mimizan (Landes, France) Un verger à graines est une plantation isolée et organisée ou gérée de manière à y conserver une combinaison génétique, c'est-à-dire une sélection d'arbres remarquables, en prévenant ou réduisant les pollinisations extérieures, en vue de récoltes fréquentes et abondantes de graines). Ces vergers, pour le monde végétal joue un double rôle.

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Zone humide

La zone humide est un écotone mouvant entre terre et eau, interface complexe eau/air/sol. prairies humides. Les variations de niveau d'eau, notamment liées à des barrages artificiels ou de castors provoquent une mortalité épisodique de la ceinture arborée ici au lac Kaindy, Kazakhstan. comté de Marshall, Indiana, États-Unis. Tourbière acide à sphaignes (Henstedt-Ulzburg, Allemagne). Marais de Floride, États-Unis. Sentier pédagogique (platelage) au milieu des cyprès des marais (''Taxodium ascendens'') de Floride, espèce qui joue un rôle comparable à celui des Cyprès chauve de Louisiane (musée de Tallahassee, États-Unis). Zone humide acide en zone circumpolaire (''Aire de conservation de la Mer Bleue'', ancien bras de la rivière des Outaouais, Canada). Münster, Allemagne). Valorisation pédagogique (Everglades, Floride, États-Unis). Cape May, New Jersey, États-Unis. T. Lecomte, 1998. comme des auxiliaires nécessaires à la « gestion restauratoire » de zones humides (en zone froide et tempérée de l'hémisphère nord). Une zone humide, ou milieu humide, dénomination dérivant du terme anglais, est une région où le principal facteur d'influence du biotope et de sa biocénose est l'eau.

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1291

L'année 1291 est une année commune qui commence un lundi.

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1346

L'année 1346 est une année commune qui commence un dimanche.

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1520

L'année 1520 est une année bissextile qui commence un dimanche.

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1661

L'année 1661 est une année commune qui commence un samedi.

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1669

L'année 1669 est une année commune qui commence un mardi.

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1827

L'année 1827 est une année commune qui commence un lundi.

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1854

L'année 1854 est une année commune qui commence un dimanche.

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Redirections ici:

Loi forestière, Loi sur la forêt.

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