Liste des communes nouvelles créées en 2016 et Montcorbon

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Différence entre Liste des communes nouvelles créées en 2016 et Montcorbon

Liste des communes nouvelles créées en 2016 vs. Montcorbon

Cet article contient la liste des communes nouvelles créées en 2016, c'est-à-dire la liste des communes nouvelles françaises pour lesquelles les arrêtés préfectoraux prononçant la création définissent une date de création comprise entre le et le. Montcorbon est une ancienne commune française située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire, devenue le une commune déléguée au sein de la commune nouvelle de Douchy-Montcorbon.

Chêne-Arnoult

Chêne-Arnoult est une ancienne commune française, située dans le département de l'Yonne en région Bourgogne-Franche-Comté, devenue, le, une commune déléguée de la commune nouvelle de Charny-Orée-de-Puisaye.

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Code général des collectivités territoriales

Le Code général des collectivités territoriales (CGCT) regroupe, en France, des dispositions législatives et réglementaires relatives au droit des collectivités territoriales.

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Commune (France)

En France, la commune est, sur le plan institutionnel, à la fois une collectivité territoriale, à savoir une autorité administrative décentralisée bénéficiant de la personnalité morale, et disposant d'affaires propres, distinctes des affaires de l'État, et une circonscription administrative, à savoir une division administrative dépourvue de personnalité juridique, territoire d'exercice d'un service déconcentré de l'administration étatique ou d'un de ses représentants.

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Commune nouvelle

En France, le statut de commune nouvelle est celui d'une commune issue de la fusion de plusieurs communes précédentes.

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Conseil départemental

En France, le conseil départemental est l'assemblée délibérante d'un département, élue au suffrage universel dans le cadre des cantons.

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Dicy

Dicy est une ancienne commune française, située dans le département de l'Yonne en région Bourgogne-Franche-Comté, devenue, le, une commune déléguée de la commune nouvelle de Charny-Orée-de-Puisaye.

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Douchy (Loiret)

Douchy est une ancienne commune française située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire, devenue le une commune déléguée au sein de la commune nouvelle de Douchy-Montcorbon.

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Douchy-Montcorbon

Douchy-Montcorbon est une commune nouvelle, issue du regroupement des communes de Douchy et Montcorbon, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire, créée le.

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Loiret (département)

Le département du Loiret (Prononciation en français de France standardisé retranscrite phonémiquement selon la norme API.) est un département français de la région Centre-Val de Loire.

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Prunoy

Prunoy est une ancienne commune française, située dans le département de l'Yonne en région Bourgogne-Franche-Comté, devenue, le, une commune déléguée de la commune nouvelle de Charny-Orée-de-Puisaye.

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Villefranche (Yonne)

Villefranche (nom officiel), appelée localement Villefranche-Saint-Phal, est une ancienne commune française, située dans le département de l'Yonne en région Bourgogne-Franche-Comté, devenue, le, une commune déléguée de la commune nouvelle de Charny-Orée-de-Puisaye.

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Yonne (département)

L'Yonne (Prononciation en français de France standardisé retranscrite phonémiquement selon la norme API.) est un département français.

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