Accès plus rapide que le navigateur!Similitudes entre Liste des communes nouvelles créées en 2016 et Nods (Doubs)
Liste des communes nouvelles créées en 2016 et Nods (Doubs) ont 4 choses en commun (em Unionpédia): Commune (France), Commune nouvelle, Doubs (département), Les Premiers Sapins.
Commune (France)
En France, la commune est, sur le plan institutionnel, à la fois une collectivité territoriale, à savoir une autorité administrative décentralisée bénéficiant de la personnalité morale, et disposant d'affaires propres, distinctes des affaires de l'État, et une circonscription administrative, à savoir une division administrative dépourvue de personnalité juridique, territoire d'exercice d'un service déconcentré de l'administration étatique ou d'un de ses représentants.
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Commune nouvelle
En France, le statut de commune nouvelle est celui d'une commune issue de la fusion de plusieurs communes précédentes.
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Doubs (département)
Le Doubs (Prononciation en français de France standardisé retranscrite phonétiquement selon la norme API.) est un département français de la région Bourgogne-Franche-Comté qui tient son nom de la rivière Doubs.
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Les Premiers Sapins
Les Premiers Sapins est, depuis le, une commune nouvelle française située dans le département du Doubs, en région Bourgogne-Franche-Comté.
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Comparaison entre Liste des communes nouvelles créées en 2016 et Nods (Doubs)
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