Liste des communes nouvelles créées en 2016 et Notre-Dame-du-Rocher

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Différence entre Liste des communes nouvelles créées en 2016 et Notre-Dame-du-Rocher

Liste des communes nouvelles créées en 2016 vs. Notre-Dame-du-Rocher

Cet article contient la liste des communes nouvelles créées en 2016, c'est-à-dire la liste des communes nouvelles françaises pour lesquelles les arrêtés préfectoraux prononçant la création définissent une date de création comprise entre le et le. Notre-Dame-du-Rocher est une ancienne commune française, située dans le département de l'Orne en région Normandie, devenue le une commune déléguée au sein de la commune nouvelle d'Athis-Val de Rouvre.

Arrondissement d'Argentan

L'arrondissement d'Argentan est une division administrative française, située dans le département de l'Orne et la région Normandie.

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Athis-de-l'Orne

Athis-de-l’Orne est une ancienne commune française, située dans le département de l'Orne en région Normandie, devenue le une commune déléguée au sein de la commune nouvelle d'Athis-Val-de-Rouvre.

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Athis-Val de Rouvre

Athis-Val de Rouvre est une commune française située dans le département de l'Orne en région Normandie, peuplée de Population municipale, légale en.

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Bréel

Bréel est une ancienne commune française, dans le département de l'Orne en région Normandie, devenue le une commune déléguée au sein de la commune nouvelle d'Athis-Val de Rouvre.

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Commune (France)

En France, la commune est, sur le plan institutionnel, à la fois une collectivité territoriale, à savoir une autorité administrative décentralisée bénéficiant de la personnalité morale, et disposant d'affaires propres, distinctes des affaires de l'État, et une circonscription administrative, à savoir une division administrative dépourvue de personnalité juridique, territoire d'exercice d'un service déconcentré de l'administration étatique ou d'un de ses représentants.

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Commune nouvelle

En France, le statut de commune nouvelle est celui d'une commune issue de la fusion de plusieurs communes précédentes.

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La Carneille

La Carneille est une ancienne commune française, située dans le département de l'Orne en région Normandie, devenue le une commune déléguée au sein de la commune nouvelle d'Athis-Val de Rouvre.

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Les Tourailles

Les Tourailles est une ancienne commune française, située dans le département de l'Orne en région Normandie, devenue le une commune déléguée au sein de la commune nouvelle d'Athis-Val-de-Rouvre.

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Orne (département)

LOrne (Prononciation en français de France standardisé retranscrite phonémiquement selon la norme API.) est un département français de la région Normandie, ainsi appelé depuis 1790 du nom du fleuve qui y prend sa source puis le traverse.

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Ronfeugerai

Ronfeugerai est une ancienne commune française, située dans le département de l'Orne en région Normandie, devenue le une commune déléguée au sein de la commune nouvelle d'Athis-Val-de-Rouvre.

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Ségrie-Fontaine

Ségrie-Fontaine est une ancienne commune française, située dans le département de l'Orne en région Normandie, devenue le une commune déléguée au sein de la commune nouvelle d'Athis-Val de Rouvre.

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Taillebois

Taillebois est une ancienne commune française, située dans le département de l'Orne en région Normandie, devenue le une commune déléguée au sein de la commune nouvelle d'Athis-Val de Rouvre.

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