Accès plus rapide que le navigateur!Similitudes entre Liste des communes nouvelles créées en 2016 et Routelle
Liste des communes nouvelles créées en 2016 et Routelle ont 5 choses en commun (em Unionpédia): Commune (France), Commune nouvelle, Doubs (département), Osselle, Osselle-Routelle.
Commune (France)
En France, la commune est, sur le plan institutionnel, à la fois une collectivité territoriale, à savoir une autorité administrative décentralisée bénéficiant de la personnalité morale, et disposant d'affaires propres, distinctes des affaires de l'État, et une circonscription administrative, à savoir une division administrative dépourvue de personnalité juridique, territoire d'exercice d'un service déconcentré de l'administration étatique ou d'un de ses représentants.
Commune (France) et Liste des communes nouvelles créées en 2016 · Commune (France) et Routelle ·
Commune nouvelle
En France, le statut de commune nouvelle est celui d'une commune issue de la fusion de plusieurs communes précédentes.
Commune nouvelle et Liste des communes nouvelles créées en 2016 · Commune nouvelle et Routelle ·
Doubs (département)
Le Doubs (Prononciation en français de France standardisé retranscrite phonétiquement selon la norme API.) est un département français de la région Bourgogne-Franche-Comté qui tient son nom de la rivière Doubs.
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Osselle
Osselle était une ancienne commune française située dans le département du Doubs en région Bourgogne-Franche-Comté, devenue, le, une commune déléguée de la commune nouvelle d'Osselle-Routelle.
Liste des communes nouvelles créées en 2016 et Osselle · Osselle et Routelle ·
Osselle-Routelle
Osselle-Routelle est depuis le, une commune nouvelle française située dans le département du Doubs, en région Bourgogne-Franche-Comté.
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Comparaison entre Liste des communes nouvelles créées en 2016 et Routelle
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Références
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