Similitudes entre Liste des communes nouvelles créées en 2016 et Saint-Amand-des-Hautes-Terres
Liste des communes nouvelles créées en 2016 et Saint-Amand-des-Hautes-Terres ont 4 choses en commun (em Unionpédia): Amfreville-Saint-Amand, Commune (France), Commune nouvelle, Eure (département).
Amfreville-Saint-Amand
Amfreville-Saint-Amand est une commune nouvelle française, constituée le, située dans le département de l'Eure en région Normandie et issue du rapprochement entre Amfreville-la-Campagne et Saint-Amand-des-Hautes-Terres.
Amfreville-Saint-Amand et Liste des communes nouvelles créées en 2016 · Amfreville-Saint-Amand et Saint-Amand-des-Hautes-Terres ·
Commune (France)
En France, la commune est, sur le plan institutionnel, à la fois une collectivité territoriale, à savoir une autorité administrative décentralisée bénéficiant de la personnalité morale, et disposant d'affaires propres, distinctes des affaires de l'État, et une circonscription administrative, à savoir une division administrative dépourvue de personnalité juridique, territoire d'exercice d'un service déconcentré de l'administration étatique ou d'un de ses représentants.
Commune (France) et Liste des communes nouvelles créées en 2016 · Commune (France) et Saint-Amand-des-Hautes-Terres ·
Commune nouvelle
En France, le statut de commune nouvelle est celui d'une commune issue de la fusion de plusieurs communes précédentes.
Commune nouvelle et Liste des communes nouvelles créées en 2016 · Commune nouvelle et Saint-Amand-des-Hautes-Terres ·
Eure (département)
L'Eure (Prononciation en français de France standardisé retranscrite phonémiquement selon la norme API.) est un département français de la région Normandie.
Eure (département) et Liste des communes nouvelles créées en 2016 · Eure (département) et Saint-Amand-des-Hautes-Terres ·
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Références
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