Accès plus rapide que le navigateur!Similitudes entre Liste des communes nouvelles créées en 2016 et Sancey-le-Long
Liste des communes nouvelles créées en 2016 et Sancey-le-Long ont 5 choses en commun (em Unionpédia): Commune (France), Commune nouvelle, Doubs (département), Sancey, Sancey-le-Grand.
Commune (France)
En France, la commune est, sur le plan institutionnel, à la fois une collectivité territoriale, à savoir une autorité administrative décentralisée bénéficiant de la personnalité morale, et disposant d'affaires propres, distinctes des affaires de l'État, et une circonscription administrative, à savoir une division administrative dépourvue de personnalité juridique, territoire d'exercice d'un service déconcentré de l'administration étatique ou d'un de ses représentants.
Commune (France) et Liste des communes nouvelles créées en 2016 · Commune (France) et Sancey-le-Long ·
Commune nouvelle
En France, le statut de commune nouvelle est celui d'une commune issue de la fusion de plusieurs communes précédentes.
Commune nouvelle et Liste des communes nouvelles créées en 2016 · Commune nouvelle et Sancey-le-Long ·
Doubs (département)
Le Doubs (Prononciation en français de France standardisé retranscrite phonétiquement selon la norme API.) est un département français de la région Bourgogne-Franche-Comté qui tient son nom de la rivière Doubs.
Doubs (département) et Liste des communes nouvelles créées en 2016 · Doubs (département) et Sancey-le-Long ·
Sancey
Commune nouvelle créée le.
Liste des communes nouvelles créées en 2016 et Sancey · Sancey et Sancey-le-Long ·
Sancey-le-Grand
Sancey-le-Grand est une ancienne commune française située dans le département du Doubs en région Franche-Comté, faisant partie, depuis le, de la commune nouvelle de Sancey.
Liste des communes nouvelles créées en 2016 et Sancey-le-Grand · Sancey-le-Grand et Sancey-le-Long ·
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Comparaison entre Liste des communes nouvelles créées en 2016 et Sancey-le-Long
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Références
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