Table des matières
2 relations: Association indépendante des psychiatres de Russie, Déclaration d'intention de commencement de travaux.
Association indépendante des psychiatres de Russie
LAssociation indépendante des psychiatres de Russie (AIPR; Незави́симая психиатри́ческая ассоциа́ция Росси́и) est une organisation indépendante professionnelle russe non-gouvernementale, spécialisée dans les examens psychiatriques requis par les civils dont les droits n'ont pas été respectés lors d'un diagnostic psychiatrique.
Voir AIPR et Association indépendante des psychiatres de Russie
Déclaration d'intention de commencement de travaux
En France, la déclaration d'intention de commencement de travaux (DICT) constitue une mesure obligatoire du droit français à prendre préalablement à l'exécution de tous travaux effectués à proximité d’ouvrages de transport ou de distribution d'électricité, de gaz, d'eau, d'ouvrages d’assainissement, d'ouvrages de télécommunications notamment, ainsi que de réseaux aériens ou subaquatiques afin de prévenir l'ensemble des exploitants de réseaux de l'imminence de travaux et d'éviter tout risque d’accident et d'atteinte aux ouvrages et aux personnes.
Voir AIPR et Déclaration d'intention de commencement de travaux

