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12 relations: Bateau d'intérêt patrimonial, Fondation du patrimoine, Gérard d'Aboville, Jean-Yves Le Drian, Journal officiel de la République française, Légifrance, Liste des bateaux français protégés au titre des monuments historiques, Liste des ministres français de la Marine, Louis de Catuelan, Monument historique (France), 1992, 1997.
Bateau d'intérêt patrimonial
Le label « Bateau d'intérêt patrimonial » (BIP) est décerné en France, par une commission de l'association "Patrimoine maritime et fluvial" (P.M.F.). Des arrêtés ministériels portent labellisation et exonération du droit annuel de francisation et de navigation des bateaux d’intérêt patrimonial.
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Fondation du patrimoine
En France, la Fondation du patrimoine, créée par la loi du, est un organisme privé indépendant à but non lucratif dont la mission est de sauvegarder et valoriser le patrimoine français de proximité.
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Gérard d'Aboville
Gérard d'Aboville, né le à Paris, est un navigateur et homme politique français.
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Jean-Yves Le Drian
Jean-Yves Le Drian, né le à Lorient (Morbihan), est un homme politique français.
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Journal officiel de la République française
Le Journal officiel de la République française (abrégé JORF ou simplement JO) est le quotidien officiel de la France, dans lequel sont publiés les traités, les ordonnances, les lois, les textes réglementaires (décrets et arrêtés de portée générale ou nominatifs), les déclarations officielles et les publications légales.
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Légifrance
Légifrance est le site web officiel du gouvernement français pour la diffusion des textes législatifs et réglementaires et des décisions de justice des cours suprêmes et d'appel de droit français.
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Liste des bateaux français protégés au titre des monuments historiques
Cette liste recense les bateaux français, maritimes et fluviaux, protégés au titre des monuments historiques.
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Liste des ministres français de la Marine
À partir du, un sous-secrétaire d'État aux colonies puis un ministre à partir de 1894 sera nommé distinctement du ministre de la Marine.
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Louis de Catuelan
Louis Marie Joseph Espivent de La Villesboisnet de Catuelan, né le à Paris et mort le à Saint-Malo (Ille-et-Vilaine), est un homme politique français.
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Monument historique (France)
passage.
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1992
L'année 1992 est une année bissextile qui commence un mercredi.
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1997
L'année 1997 est une année commune qui commence un mercredi.
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Redirections ici:
Fondation du patrimoine maritime et fluvial, Patrimoine maritime et fluvial.
