Table des matières
11 relations: Antilles françaises, Charles-Mathieu-Isidore Decaen, Code Delaleu, Code noir, Esclavage, Gouverneur général des Mascareignes, Lettres patentes de 1723, Liste de codes juridiques, Mascareignes, 1777, 1804.
Antilles françaises
Les Antilles françaises sont les îles françaises de l'archipel des Antilles dans la mer des Caraïbes.
Voir Code Decaen et Antilles françaises
Charles-Mathieu-Isidore Decaen
Charles-Mathieu-Isidore Decaen ou de Caen est un général français de la Révolution et de l’Empire, né le à Caen et mort le à Deuil-la-Barre.
Voir Code Decaen et Charles-Mathieu-Isidore Decaen
Code Delaleu
Le Code DelaleuHubert Gerbeau, « "Être esclave selon la loi": définitions et paradoxes », in Collectif, Île de La Réunion.
Voir Code Decaen et Code Delaleu
Code noir
Le Code noir ou Code Noir est le titre qui a été donné à l’ordonnance royale de Louis XIV ou Édit royal de mars 1685 touchant la police des îles de l'Amérique française, puis aux édits similaires de 1723 sur les Mascareignes et de 1724 sur la Louisiane, et enfin, à partir du milieu du, aux recueils de textes juridiques relatifs aux colonies françaises.
Esclavage
Fers d'esclave. XVI.L'esclavage est un système juridique et social qui applique le droit de propriété aux individus, dits esclaves.
Gouverneur général des Mascareignes
Le gouverneur général des Mascareignes était le gouverneur général de l'archipel des Mascareignes, dans l'océan Indien, durant les dernières années pendant lesquelles la France fut la seule puissance souveraine sur ces îles, à savoir La Réunion (appelée l'île Bourbon), Maurice (l'île de France) et Rodrigues.
Voir Code Decaen et Gouverneur général des Mascareignes
Lettres patentes de 1723
Les Lettres patentes de 1723, ou simplement Lettres patentes, sont des actes législatifs, des lettres patentes émises par le Roi de France Louis XV en 1723 pour réglementer l'esclavage dans les colonies insulaires du sud-ouest de l'Océan Indien que sont Bourbon et l'île de France, aujourd'hui La Réunion et l'île Maurice.
Voir Code Decaen et Lettres patentes de 1723
Liste de codes juridiques
En droit, un code est un recueil de lois ou de règles juridiques (code d'honneur) définies par un groupe, une société, un métier, un État.
Voir Code Decaen et Liste de codes juridiques
Mascareignes
Les Mascareignes (anglais: /mæskəˈriːn/, français: Mascareignes) ou Mascareenes sont un archipel de l'océan Indien formé de trois îles principales, La Réunion (France), l'île Maurice et Rodrigues (Maurice).
Voir Code Decaen et Mascareignes
1777
L'année 1777 est une année commune qui commence un mercredi.
Voir Code Decaen et 1777
1804
L'année 1804 est une année bissextile qui commence un dimanche.
Voir Code Decaen et 1804