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Commission des Finances (Sénat)

Indice Commission des Finances (Sénat)

La commission des Finances (FINC) est une commission permanente du Sénat français compétente dans le contrôle de l’ensemble des départements ministériels du Gouvernement français, dans les aspects fiscaux et financiers de la législation, dans l’examen du budget de l’État ainsi que dans l’appréciation de la recevabilité financière des amendements au sens de l’article 40 de la Constitution.

126 relations: Alain Juppé, Alain Lambert (homme politique), Albéric de Montgolfier, Alençon, Alex Roubert, Article 40 de la Constitution de la Cinquième République française, Assemblée nationale (France), Édouard Bonnefous, Élections sénatoriales françaises, Élections sénatoriales françaises de 1959, Élections sénatoriales françaises de 1962, Élections sénatoriales françaises de 1965, Élections sénatoriales françaises de 1968, Élections sénatoriales françaises de 1971, Élections sénatoriales françaises de 1974, Élections sénatoriales françaises de 1977, Élections sénatoriales françaises de 1980, Élections sénatoriales françaises de 1983, Élections sénatoriales françaises de 1986, Élections sénatoriales françaises de 1989, Élections sénatoriales françaises de 1992, Élections sénatoriales françaises de 1995, Élections sénatoriales françaises de 1998, Élections sénatoriales françaises de 2001, Élections sénatoriales françaises de 2004, Élections sénatoriales françaises de 2008, Élections sénatoriales françaises de 2011, Élections sénatoriales françaises de 2014, Élections sénatoriales françaises de 2017, Élections sénatoriales françaises de 2020, Budget de l'État français, Canton d'Orgères-en-Beauce, Canton de Champs-sur-Marne, Canton de Château-Gontier-Ouest, Canton de Clermont-Ferrand-Nord-Ouest, Canton de Ploudiry, Canton de Remiremont, Canton des Villages Vovéens, Château-Gontier, Christian Poncelet, Cinquième République (France), Claude Raynal, Commission de la Culture, de l'Éducation et de la Communication, Commission des Affaires économiques (Sénat), Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées, Commission des Affaires sociales (Sénat), Commission des finances, Commission des Finances (Assemblée nationale), Commission des Lois (Sénat), Commission parlementaire, ..., Compiègne, Conseil départemental d'Eure-et-Loir, Conseil départemental de la Mayenne, Conseil départemental des Vosges, Conseil régional de Lorraine, Constitution française du 4 octobre 1958, Département de la Saoura, Département des Oasis, Départements algériens, Député français, François Marc, France d'outre-mer, France métropolitaine, Gouvernement Alain Juppé (1), Gouvernement de la République française, Gouvernement Jean-Marc Ayrault (2), Gouvernement Jean-Pierre Raffarin (1), Groupe des Républicains indépendants (Sénat), Groupe du Rassemblement démocratique et social européen, Groupe Les Républicains (Sénat), Groupe socialiste (Sénat), Groupe Union centriste (Sénat), Jean Arthuis, Jean-François Husson, Jean-Marc Ayrault, Jean-Pierre Raffarin, Liste des conseillers départementaux d'Eure-et-Loir, Liste des conseillers départementaux de la Mayenne, Liste des conseillers départementaux de Seine-et-Marne, Liste des conseillers départementaux des Vosges, Liste des conseillers départementaux du Finistère, Liste des conseillers départementaux du Puy-de-Dôme, Liste des conseillers régionaux des Vosges, Liste des membres du Sénat de la Communauté, Liste des ministres français du Plan, Liste des sénateurs d'Eure-et-Loir, Liste des sénateurs de l'Oise, Liste des sénateurs de l'Orne, Liste des sénateurs de la Haute-Garonne, Liste des sénateurs de la Mayenne, Liste des sénateurs de Meurthe-et-Moselle, Liste des sénateurs de Paris, Liste des sénateurs de Seine-et-Marne, Liste des sénateurs de Seine-et-Oise, Liste des sénateurs de Vaucluse, Liste des sénateurs des Alpes-Maritimes, Liste des sénateurs des Ardennes, Liste des sénateurs des Deux-Sèvres, Liste des sénateurs des Vosges, Liste des sénateurs des Yvelines, Liste des sénateurs du Finistère, Liste des sénateurs du Puy-de-Dôme, Loi de finances en France, Marcel Pellenc, Maurice Blin, Michèle André (femme politique), Ministère français, Ministre chargé du Budget, Ministre chargé du Commerce extérieur (France), Nancy, Nicolas Sarkozy, Nicole Bricq, Palais du Luxembourg, Philippe Marini, Remiremont, Roger Chinaud, Rustrel, Sénat (France), Sénat de la Communauté, Sénateur français, Terminiers, Vincent Éblé, Vosges (département), XIIIe législature de la Cinquième République française, Yvon Coudé du Foresto, 18e arrondissement de Paris. Développer l'indice (76 plus) »

Alain Juppé

Alain Juppé, né le à Mont-de-Marsan (Landes), est un homme d'État français.

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Alain Lambert (homme politique)

Alain Lambert, né le à Alençon (Orne), est un homme politique français, actuel président du Conseil national d'évaluation des normes.

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Albéric de Montgolfier

Albéric de Montgolfier, né le à Neuilly-sur-Seine (Seine, actuellement Hauts-de-Seine), est un homme politique français.

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Alençon

Alençon est une commune française, préfecture du département de l’Orne, située en région Normandie.

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Alex Roubert

Alex Roubert, né le à La Colle-sur-Loup (Alpes-Maritimes) et mort le dans la même ville, est un avocat et homme politique français.

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Article 40 de la Constitution de la Cinquième République française

L'article 40 de la Constitution de la Cinquième République française introduit, pour les propositions de lois et amendements formulés par les parlementaires, le principe d'« irrecevabilité financière », applicable lorsque ces textes ont un impact négatif sur les finances publiques.

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Assemblée nationale (France)

LAssemblée nationale est l'institution française qui forme, avec le Sénat, le Parlement de la Cinquième République, dont elle est la chambre basse.

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Édouard Bonnefous

Édouard Bonnefous, né le à Paris où il est mort le, est un homme politique français.

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Élections sénatoriales françaises

Les sénateurs français sont élus au suffrage universel indirect, par un collège de grands électeurs.

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Élections sénatoriales françaises de 1959

Les élections sénatoriales de 1959 se déroulent le.

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Élections sénatoriales françaises de 1962

Des élections sénatoriales se sont déroulées le.

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Élections sénatoriales françaises de 1965

Des élections sénatoriales se sont déroulées le.

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Élections sénatoriales françaises de 1968

Des élections sénatoriales ont eu lieu le.

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Élections sénatoriales françaises de 1971

Des élections sénatoriales se sont déroulées le.

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Élections sénatoriales françaises de 1974

Cet article fournit un résumé des résultats des élections sénatoriales françaises de 1974 qui ont eu lieu le.

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Élections sénatoriales françaises de 1977

Cet article fournit un résumé des résultats des élections sénatoriales françaises de 1977 qui ont eu lieu le.

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Élections sénatoriales françaises de 1980

Cet article fournit un résumé des résultats des élections sénatoriales françaises de 1980 qui ont eu lieu le.

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Élections sénatoriales françaises de 1983

Cet article fournit un résumé des résultats des élections sénatoriales françaises de 1983 qui ont eu lieu le.

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Élections sénatoriales françaises de 1986

Cet article fournit un résumé des résultats des élections sénatoriales françaises de 1986 qui ont eu lieu le.

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Élections sénatoriales françaises de 1989

Cet article fournit un résumé des résultats des élections sénatoriales françaises de 1989 qui ont eu lieu le.

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Élections sénatoriales françaises de 1992

Cet article présente un résumé des résultats des élections sénatoriales françaises de 1992 qui ont eu lieu le.

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Élections sénatoriales françaises de 1995

Cet article fournit un résumé des résultats des élections sénatoriales françaises de 1995 qui ont eu lieu le.

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Élections sénatoriales françaises de 1998

À la suite de la fin du mandat de neuf ans des sénateurs de la série A, des élections sénatoriales sont organisées le afin de renouveler le tiers des membres du Sénat.

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Élections sénatoriales françaises de 2001

Cet article fournit un résumé des résultats des élections sénatoriales françaises de 2001 qui ont eu lieu le.

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Élections sénatoriales françaises de 2004

À la suite de la fin des mandats de neuf ans des sénateurs de la série C, une élection sénatoriale est organisée le afin de renouveler le tiers des membres du Sénat.

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Élections sénatoriales françaises de 2008

Des élections sénatoriales en France ont eu lieu le afin de renouveler 114 sièges de sénateurs.

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Élections sénatoriales françaises de 2011

Logo publié à l'occasion des élections par le Sénat Des élections sénatoriales ont eu lieu le, en France, afin de pourvoir de sénateurs de la série 1, soit près de la moitié de l'effectif total de la chambre haute.

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Élections sénatoriales françaises de 2014

Des élections sénatoriales ont lieu en France le afin de renouveler la moitié des membres du Sénat, la chambre haute du Parlement français.

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Élections sénatoriales françaises de 2017

Série 2 (non concernée par l'élection de 2017).Légende/Fin Des élections sénatoriales ont lieu en France le afin de renouveler la moitié des membres du Sénat, la chambre haute du Parlement.

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Élections sénatoriales françaises de 2020

Les élections sénatoriales françaises de 2020 ont lieu au scrutin indirect le afin de renouveler la moitié des membres du Sénat, la chambre haute du Parlement français.

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Budget de l'État français

Le budget de l'État français est une prévision des dépenses et des recettes de l'État français, voté chaque année par le Parlement dans une loi de finances.

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Canton d'Orgères-en-Beauce

Le canton d'Orgères-en-Beauce est une ancienne division administrative française située dans le département d'Eure-et-Loir et la région Centre-Val de Loire.

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Canton de Champs-sur-Marne

Le canton de Champs-sur-Marne est une division administrative française située dans le département de Seine-et-Marne en région Île-de-France.

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Canton de Château-Gontier-Ouest

Le canton de Château-Gontier-Ouest est une ancienne division administrative française située dans le département de la Mayenne et la région Pays de la Loire.

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Canton de Clermont-Ferrand-Nord-Ouest

Le canton de Clermont-Ferrand-Nord-Ouest est une ancienne division administrative française située dans le département du Puy-de-Dôme en région d'Auvergne.

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Canton de Ploudiry

Le canton de Ploudiry est une division administrative française, située dans le département du Finistère et la région Bretagne.

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Canton de Remiremont

Le canton de Remiremont est une circonscription électorale française située dans le département des Vosges et la région Grand Est.

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Canton des Villages Vovéens

Le canton des Villages Vovéens, précédemment appelé canton de Voves, est une circonscription électorale française située dans le département d'Eure-et-Loir et la région Centre-Val de Loire.

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Château-Gontier

Château-Gontier est une commune déléguée française, située dans le département de la Mayenne en région Pays de la Loire, peuplée de habitantsPopulation municipale, légale en.

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Christian Poncelet

Christian Poncelet, né le à Blaise (Ardennes) et mort le à Remiremont (Vosges), est un homme d'État français.

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Cinquième République (France)

La Cinquième République, ou, est le régime politique républicain en vigueur en France depuis le.

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Claude Raynal

Claude Raynal, né le à Toulouse (Haute-Garonne), est un homme politique français, membre du Parti socialiste.

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Commission de la Culture, de l'Éducation et de la Communication

Au Sénat français, la commission de la Culture, de l’Éducation et de la Communication (CULT), plus couramment abrégée en commission de la Culture, est une commission permanente compétente dans les champs de la communication, de la culture, de l’éducation, de la francophonie, de la jeunesse, de la recherche, du sport et de la vie associative.

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Commission des Affaires économiques (Sénat)

Au Sénat, la commission des Affaires économiques (ECON) est une commission permanente compétente dans les champs de l’agriculture, de la chasse, du commerce, du commerce extérieur, des communications électroniques, de la consommation, de l’énergie, de l’entreprise, de l’espace, de la forêt, de l’industrie, de l’innovation, du logement, de l’outre-mer, de la pêche, de la politique de la ville, des postes, de la recherche appliquée, du tourisme et de l’urbanisme.

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Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées

Au Sénat français, la commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées (ETRD), plus couramment abrégée en commission des Affaires étrangères, est une commission permanente compétente dans les champs de la politique étrangère et de défense ainsi que dans l'examen des projets de loi de ratification de traités et d'accords internationaux. Instituée par la résolution du portant règlement provisoire du Sénat, elle se réunit pour la première fois le suivant après le 26 avril 1959-. À la suite de la démission de Jean-Pierre Raffarin, la présidence de la commission est occupée par Christian Cambon (Les Républicains) à partir du.

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Commission des Affaires sociales (Sénat)

Au Sénat, la commission des Affaires sociales (SOCI) est une commission permanente compétente dans les champs de l’aide et l’action sociales, des anciens combattants, du droit du travail, de la formation professionnelle, du logement social, des outre-mer, des politiques familiale, de solidarité et du handicap, de la santé, ainsi que de la Sécurité sociale.

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Commission des finances

Une commission des Finances est un regroupement de parlementaires chargé des questions liées au domaine financier.

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Commission des Finances (Assemblée nationale)

La commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire ou commission des Finances est une des huit commissions parlementaires permanentes de l'Assemblée nationale depuis.

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Commission des Lois (Sénat)

La commission des Lois constitutionnelles, de Législation, du Suffrage universel, du Règlement et d’Administration générale (LOIS), plus couramment abrégée en commission des Lois, est une commission permanente du Sénat.

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Commission parlementaire

Une commission parlementaire est un groupe constitué d'un certain nombre de députés ou sénateurs chargés d'examiner une question particulière relevant de sa compétence.

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Compiègne

Compiègne est une commune française située dans le département de l'Oise, dont elle est l'une des sous-préfectures, en région Hauts-de-France.

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Conseil départemental d'Eure-et-Loir

Le conseil départemental d'Eure-et-Loir est l'assemblée délibérante du département français d'Eure-et-Loir, collectivité territoriale décentralisée.

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Conseil départemental de la Mayenne

Le conseil départemental de la Mayenne est l'assemblée délibérante du département français de la Mayenne, collectivité territoriale décentralisée.

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Conseil départemental des Vosges

Le est l'assemblée délibérante du département français des Vosges, collectivité territoriale décentralisée agissant sur le territoire départemental.

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Conseil régional de Lorraine

Le conseil régional de Lorraine est l'assemblée délibérante de la région française de Lorraine jusqu'au, à la suite de l'incorporation de la région avec la Champagne-Ardenne et l'Alsace afin de former la nouvelle région Grand Est.

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Constitution française du 4 octobre 1958

La Constitution française du est la constitution de la Cinquième République, régime actuellement en vigueur en France.

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Département de la Saoura

Le département de la Saoura était un département français du Sahara créé le à la suite du démantèlement des Territoires du Sud.

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Département des Oasis

Le département des Oasis fut un département français du Sahara créé le 7 août 1957 à la suite du démantèlement des Territoires du Sud.

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Départements algériens

Les départements algériens sont les divisions administratives algériennes qui succèdent aux treize départements français d’Algérie en 1962 et aux deux anciens départements français du Sahara (créés en 1957 dans les anciens Territoires du Sud), après l'indépendance du pays.

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Député français

En France, un député est un élu qui siège à la chambre basse du Parlement, actuellement l'Assemblée nationale et anciennement l'Assemblée législative et la Chambre des députés.

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François Marc

François Marc, né le à Plougoulm, est un professeur d'université et homme politique français.

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France d'outre-mer

La France et ses territoires d'outre-mer. La France d'outre-mer, la France ultramarine, les Outre-mer ou les outre-mers, ou bien encore les Ultramarins, comprend les territoires de la République française éloignés de la France métropolitaine, située elle sur le continent européen.

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France métropolitaine

Les territoires européens et ultramarins de la France. La France métropolitaine, également appelée la Métropole, la France hexagonale ou, selon le droit international public, le territoire européen de la France, désigne la partie de la République française localisée en Europe.

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Gouvernement Alain Juppé (1)

Le gouvernement Alain Juppé (1) est le gouvernement de la République française du au.

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Gouvernement de la République française

Sous la Cinquième République, le Gouvernement de la République française constitue la seconde tête d'un pouvoir exécutif bicéphale.

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Gouvernement Jean-Marc Ayrault (2)

Le second gouvernement Jean-Marc Ayrault est le gouvernement de la République française du au.

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Gouvernement Jean-Pierre Raffarin (1)

Le premier gouvernement Jean-Pierre Raffarin est le 28e gouvernement de la Ve République française.

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Groupe des Républicains indépendants (Sénat)

Le groupe des Républicains indépendants est un groupe parlementaire de centre droit ayant existé au Sénat français entre 1946 et 2002.

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Groupe du Rassemblement démocratique et social européen

Le groupe du Rassemblement démocratique et social européen (RDSE) est un groupe parlementaire français au Sénat.

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Groupe Les Républicains (Sénat)

Le groupe Les Républicains (REP), anciennement groupe de l'Union pour un mouvement populaire (UMP), est un groupe parlementaire de droite et de centre droit au Sénat français.

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Groupe socialiste (Sénat)

Le groupe socialiste (SOC) au Sénat français, dénommé actuellement groupe socialiste, écologiste et républicain (SER), est un groupe parlementaire français qui regroupe 65 personnalités (dont une apparentée) de gauche et de centre gauche, principalement issues du Parti socialiste (PS).

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Groupe Union centriste (Sénat)

Le groupe Union centriste (UC), qui a utilisé plusieurs dénominations au cours de son existence, est un groupe parlementaire français rassemblant au Sénat des parlementaires situés au centre et au centre droit de l'échiquier politique.

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Jean Arthuis

Jean Arthuis, né le à Saint-Martin-du-Bois (Maine-et-Loire), est un homme politique français.

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Jean-François Husson

Jean-François Husson, né le, est un homme politique français.

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Jean-Marc Ayrault

Jean-Marc Ayrault, né le à Maulévrier (Maine-et-Loire), est un homme d'État français.

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Jean-Pierre Raffarin

Jean-Pierre Raffarin, né le à Poitiers (Vienne), est un homme d'État français, Premier ministre de 2002 à 2005.

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Liste des conseillers départementaux d'Eure-et-Loir

N.B.: concernant Eugène Casimir Lebreton (1791-1876), bonapartiste, conseiller général du canton de Nogent-le-Rotrou, les mandats de président du conseil général restent à déterminer.

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Liste des conseillers départementaux de la Mayenne

* Mayenne Conseillers generaux.

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Liste des conseillers départementaux de Seine-et-Marne

Pas de description.

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Liste des conseillers départementaux des Vosges

Cet article dresse la liste des conseillers généraux des Vosges.

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Liste des conseillers départementaux du Finistère

Pas de description.

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Liste des conseillers départementaux du Puy-de-Dôme

Pas de description.

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Liste des conseillers régionaux des Vosges

Liste des conseillers régionaux du département de Vosges pour la Lorraine.

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Liste des membres du Sénat de la Communauté

Cet article présente les listes des membres des groupes du Sénat de la Communauté remises à la présidence le.

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Liste des ministres français du Plan

Cet article présente la liste des ministres du Plan en France.

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Liste des sénateurs d'Eure-et-Loir

Cette liste recense les sénateurs du département français d'Eure-et-Loir depuis les élections de 1876.

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Liste des sénateurs de l'Oise

Anciens sénateurs de l'Oise.

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Liste des sénateurs de l'Orne

Cette page présente la liste des sénateurs de l'Orne depuis la Troisième République.

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Liste des sénateurs de la Haute-Garonne

Pas de description.

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Liste des sénateurs de la Mayenne

Cette page présente la liste des sénateurs de la Mayenne depuis la Troisième République.

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Liste des sénateurs de Meurthe-et-Moselle

Pas de description.

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Liste des sénateurs de Paris

Le nombre de sénateurs pour l'ensemble du département de la Seine est fixé à 22 élus lors des élections sénatoriales complètes du.

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Liste des sénateurs de Seine-et-Marne

Cette page présente la liste des sénateurs de la Seine-et-Marne depuis la Troisième République.

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Liste des sénateurs de Seine-et-Oise

Pas de description.

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Liste des sénateurs de Vaucluse

Cet article dresse la liste des sénateurs élus dans le Vaucluse.

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Liste des sénateurs des Alpes-Maritimes

Les Alpes-Maritimes sont représentées au Sénat par cinq sénateurs de la série 2.

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Liste des sénateurs des Ardennes

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Liste des sénateurs des Deux-Sèvres

Cette page présente la liste des sénateurs des Deux-Sèvres depuis la Troisième République.

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Liste des sénateurs des Vosges

Parmi les sénateurs élus dans les Vosges figurent Jules Ferry et Christian Poncelet, qui ont pour point commun d'avoir assumé la présidence du Sénat.

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Liste des sénateurs des Yvelines

Cet article donne la liste des sénateurs élus dans les Yvelines sous la Cinquième République, depuis les élections de 1968.

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Liste des sénateurs du Finistère

* Finistère Senateurs.

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Liste des sénateurs du Puy-de-Dôme

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Loi de finances en France

En France, une loi de finances détermine et autorise chaque année les recettes et les dépenses de l’État.

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Marcel Pellenc

Marcel Pellenc (Marseille, - Paris) est un homme politique français.

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Maurice Blin

Maurice Blin, né le à Bogny-sur-Meuse (Ardennes), et mort le à Talant, est un homme politique français.

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Michèle André (femme politique)

Michèle André, née le à Saint-Jacques-d'Ambur (Puy-de-Dôme), est une femme politique française, membre du Parti socialiste.

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Ministère français

En France, un ministère est une division de l'administration publique centrale chargé de mettre en œuvre la politique gouvernementale dans un domaine précis.

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Ministre chargé du Budget

Le gouvernement français peut avoir un ministre chargé du Budget, qui peut être également chargé de la Fonction publique ou de la Réforme de l'État.

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Ministre chargé du Commerce extérieur (France)

Dans le gouvernement français, un membre du gouvernement peut être chargé du Commerce extérieur.

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Nancy

Nancy (prononcé) est une ville française située en Meurthe-et-Moselle (Lorraine), sur les rives de la Meurthe à quelques kilomètres en amont de son point de confluence avec la Moselle, un affluent du Rhin.

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Nicolas Sarkozy

Nicolas Sarközy de Nagy-Bocsa, dit Nicolas Sarkozy, né le à Paris (France), est un homme d'État français.

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Nicole Bricq

Nicole Bricq, née Vayssière le à La Rochefoucauld (Charente) et morte le à Poitiers, est une femme politique française, membre du Parti socialiste puis de La République en marche.

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Palais du Luxembourg

Le palais du Luxembourg, situé dans le arrondissement de Paris dans le nord du jardin du Luxembourg, est le siège du Sénat français, qui fut installé en 1799 dans le palais construit au début du, par Marie de Médicis, reine de France et de Navarre, pendant sa régence.

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Philippe Marini

Philippe Marini, né le à Paris, est un homme politique français.

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Remiremont

Remiremont, en vosgien de la montagne, en allemand Rümersberg, est une commune française située dans le département des Vosges en région Grand Est, dans la région historique et culturelle de la Lorraine sur le piémont vosgien à d'altitude, elle marque l'entrée dans la moyenne montagne (massif des Vosges).

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Roger Chinaud

Roger Chinaud, né le à Paris, est un homme politique français.

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Rustrel

Rustrel est une commune française située dans le département de Vaucluse et la région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Sénat (France)

Le Sénat constitue la chambre haute du Parlement français selon le système du bicamérisme et détient le pouvoir législatif avec l'Assemblée nationale.

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Sénat de la Communauté

Le Sénat de la Communauté était, dans le système mis en place par la Constitution de 1958 pour remplacer l'Union française, une instance dotée de larges pouvoirs délibératifs, prévue par le titre XII de la Constitution précitée.

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Sénateur français

En France, un sénateur est un élu qui siège au Sénat, chambre haute du Parlement français.

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Terminiers

Terminiers est une commune française située dans le département d'Eure-et-Loir en région Centre-Val de Loire.

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Vincent Éblé

Vincent Éblé, né le à Metz, est un homme politique français.

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Vosges (département)

Les Vosges (Prononciation en français de France standardisé retranscrite phonémiquement selon la norme API.) sont un département français de la région Grand Est, situé dans la région historique de Lorraine.

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XIIIe législature de la Cinquième République française

La législature de la Cinquième République française est un cycle parlementaire français qui s'ouvre le, à la suite des élections législatives de 2007, pour s'achever le, les travaux parlementaires étant suspendus le.

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Yvon Coudé du Foresto

Yvon Coudé du Foresto est un homme politique français, né à Piedicroce (Corse) le et mort à Niort le.

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18e arrondissement de Paris

arrondissement de Paris. arrondissement de Paris. Le de Paris est un des vingt arrondissements de Paris.

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Redirections ici:

Commission des Finances, du Contrôle budgétaire et des Comptes économiques de la Nation, Commission des finances (Sénat), Commission des finances du Sénat.

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