Logo
Unionpédia
Communication
Disponible sur Google Play
Nouveau! Téléchargez Unionpédia sur votre appareil Android™!
Télécharger
Accès plus rapide que le navigateur!
 

Constitution danoise de 1849

Indice Constitution danoise de 1849

La constitution danoise du 5 juin 1849 est la constitution en vigueur au Danemark de 1849 à 1866.

6 relations: Constitution, Constitution danoise de 1953, Constitution du Danemark, Droit constitutionnel, 1849, 1866.

Constitution

Une constitution ou Constitution est une loi fondamentale qui fixe l'organisation et le fonctionnement d'un organisme, généralement d'un État ou d'un ensemble d'États.

Nouveau!!: Constitution danoise de 1849 et Constitution · Voir plus »

Constitution danoise de 1953

La Constitution du Danemark (Danmarks Riges Grundlov) est la constitution du royaume du Danemark depuis 1953Constitutional Act of Denmark, 5 June 1953 (WikiSource).

Nouveau!!: Constitution danoise de 1849 et Constitution danoise de 1953 · Voir plus »

Constitution du Danemark

La constitution du Danemark est la loi suprême régissant le fonctionnement de l'État danois.

Nouveau!!: Constitution danoise de 1849 et Constitution du Danemark · Voir plus »

Droit constitutionnel

Le droit constitutionnel est une branche du droit public qui rassemble les règles juridiques relatives à la forme de l'État, à la constitution du gouvernement et des pouvoirs publics et à la participation des citoyens à l'exercice de ces pouvoir.

Nouveau!!: Constitution danoise de 1849 et Droit constitutionnel · Voir plus »

1849

L'année 1849 est une année commune qui commence un lundi.

Nouveau!!: Constitution danoise de 1849 et 1849 · Voir plus »

1866

L'année 1866 est une année commune qui commence un lundi.

Nouveau!!: Constitution danoise de 1849 et 1866 · Voir plus »

Redirections ici:

Constitution du Danemark du 5 juin 1849.

SortantEntrants
Hey! Nous sommes sur Facebook maintenant! »