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15 relations: Arrangement de Lisbonne, Convention de Genève sur la circulation routière, Convention pour l'amélioration du sort des blessés et malades dans les armées en campagne, Convention relative au contrat de transport international de marchandises par route, Convention relative au statut des réfugiés, Convention sur certaines armes classiques, Conventions de Genève, Deuxième convention de Genève, Droit international humanitaire, Première convention de Genève, Première Guerre mondiale, Protocole de Genève, Quatrième convention de Genève, Traité (droit international public), Troisième convention de Genève.
Arrangement de Lisbonne
L'Arrangement de Lisbonne concernant la protection des appellations d'origine et leur enregistrement international (Arrangement de Lisbonne ou Traité de Lisbonne) est un traité de droit public international conclu en 1958 à Lisbonne, Portugal.
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Convention de Genève sur la circulation routière
Convention de Genève sur la circulation routière. Un permis de conduire international délivré par Taiwan (officiellement République de Chine). Pas partie de la convention de 1949; permis de conduire international reconnuLégende/Fin La Convention sur la circulation routièrehttps://treaties.un.org/doc/Publication/MTDSG/Volume%20I/Chapter%20XI/XI-B-1.fr.pdf.
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Convention pour l'amélioration du sort des blessés et malades dans les armées en campagne
La Convention pour l'amélioration du sort des blessés et malades dans les armées en campagne, composée de 39 articles en français, est adoptée le à la fin de la conférence diplomatique de Genève de 1929 qui se déroule du au août de cette année.
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Convention relative au contrat de transport international de marchandises par route
La convention de Genève dite C.M.R. (Convention relative au contrat de transport international de Marchandises par Route) règle les conditions de transport et la responsabilité des différentes parties au contrat de transport (donneur d'ordre, chargeur, transporteur, destinataire).
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Convention relative au statut des réfugiés
La Convention du 28 juillet 1951 relative au statut des réfugiés, dite convention de Genève, définit les modalités selon lesquelles un État doit accorder le statut de réfugié aux personnes qui en font la demande, ainsi que les droits et les devoirs de ces personnes.
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Convention sur certaines armes classiques
La Convention sur certaines armes classiques (CCAC), officiellement Convention sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination, a été signée le à Genève et est entrée en vigueur le.
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Conventions de Genève
Fac-similé de l'original de la première convention de Genève (1864). Les conventions de Genève sont des traités internationaux fondamentaux dans le domaine du droit international humanitaire.
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Deuxième convention de Genève
La deuxième convention de Genève pour l'amélioration du sort des blessés, des malades et des naufragés des forces armées sur mer fait partie des quatre traités des conventions de Genève.
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Droit international humanitaire
Le droit international humanitaire (DIH) ou droit humanitaire international (DHI), appellation de ce qui est connu traditionnellement sous le nom droit de la guerre (ou droit des conflits armés) et des gens, est un ensemble de règles qui tend à limiter les effets des opérations de guerre, en particulier à l'égard des populations et des installations civiles et des personnes qui ne participent pas ou plus aux combats (prisonniers de guerre, réfugiés), ainsi qu'en limitant les objectifs, les moyens et les armes de guerre.
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Première convention de Genève
La première convention de Genève pour l’Amélioration de la Condition des blessés des armées combattantes, rédigée le, est le premier d'une série de quatre traités appelés « conventions de Genève.
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Première Guerre mondiale
La Première Guerre mondialeCette guerre a reçu différents noms: l'article sur les appellations de la Première Guerre mondiale.
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Protocole de Genève
Le Protocole concernant la prohibition d'emploi à la guerre de gaz asphyxiants, toxiques ou similaires et de moyens bactériologiques (aussi appelé protocole de Genève) est le premier texte international à interdire l'utilisation des armes chimiques et des armes biologiques dans les conflits armés internationaux.
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Quatrième convention de Genève
La quatrième convention de Genève relative à la protection des personnes civiles en temps de guerre fait partie des quatre traités des conventions de Genève.
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Traité (droit international public)
18 juin 1979. Un traité est un contrat conclu entre plusieurs sujets de droit international public.
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Troisième convention de Genève
La troisième convention de Genève, relative au traitement des prisonniers de guerre, est l'un des quatre traités des Conventions de Genève.
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