33 relations: Aix-en-Provence, Alpes-de-Haute-Provence, Alpes-Maritimes, Antibes, Arles, Aubagne, Avocat général (France), Bouches-du-Rhône, Brignoles, Cagnes-sur-Mer, Cannes, Conseil de prud'hommes (France), Cour d'appel (France), Cour de cassation (France), Digne-les-Bains, Direction de l'information légale et administrative, Draguignan, Français, Fréjus, Grasse, Manosque, Marseille, Martigues, Menton (Alpes-Maritimes), Nice, Salon-de-Provence, Suzanne Challe, Tarascon (Bouches-du-Rhône), Toulon, Tribunal de commerce (France), Tribunal de proximité, Tribunal judiciaire (France), Var (département).
Aix-en-Provence
Aix-en-Provence (en provençal: z-Ais) est la capitale historique de la Provence.
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Alpes-de-Haute-Provence
Les Alpes-de-Haute-Provence, appelées « Basses-Alpes » jusqu'en 1970, en provençal respectivement « Aups-d'Aut-Provenço » (prononciation: « Aw d'Awt'-prouvince ») et « Bassas-Aups » (prononciation: « Basse-Aw ») sont un département français de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
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Alpes-Maritimes
Les Alpes-Maritimes (prononcé) sont un département français de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
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Antibes
Antibes, en italien Antibo, aussi connu en français sous le nom dAntibes Juan-les-Pins, est une commune française de l'aire urbaine de Nice située dans le département des Alpes-Maritimes en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
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Arles
Arles est une commune provençale, sous-préfecture du département des Bouches-du-Rhône, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
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Aubagne
Aubagne est une commune située dans la banlieue est de Marseille, dans le département des Bouches-du-Rhône en région Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le Sud-Est de la France.
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Avocat général (France)
L’avocat général, en droit français, est un magistrat placé sous les ordres d'un procureur général.
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Bouches-du-Rhône
Les Bouches-du-Rhône sont un département français situé en région Provence-Alpes-Côte d'Azur, sur la côte méditerranéenne.
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Brignoles
Brignoles est une commune française du Territoire Provence Verte en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
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Cagnes-sur-Mer
Cros-de-Cagnes depuis la plage. Cagnes-sur-Mer (en occitan: Canha de Mar) est une commune française située dans le département des Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
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Cannes
Cannes (Canas en norme classique de l'occitan et Cano en norme mistralienne) est une commune française de la communauté d'agglomération Cannes Pays de Lérins située dans le département des Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur, sur la Côte d'Azur dont elle est une ville phare.
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Conseil de prud'hommes (France)
Cher). En France, le conseil de prud'hommes est une juridiction de premier degré des litiges individuels nés à l'occasion de l'exécution ou de la rupture du contrat de travail entre employeurs et salariés de droit privé, comme le licenciement et la rupture conventionnelle.
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Cour d'appel (France)
En France, la cour d'appel de l'ordre judiciaire est une juridiction de droit commun chargée de statuer sur les recours formés contre les décisions rendues dans les affaires déjà jugées par les juridictions de premier ressort: en matière pénale le tribunal correctionnel ou le tribunal de police et, en matière civile, le tribunal judiciaire, le tribunal de commerce, le conseil de prud'hommes, le tribunal paritaire des baux ruraux.
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Cour de cassation (France)
La Cour de cassation est la juridiction la plus élevée de l'ordre judiciaire français.
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Digne-les-Bains
Digne-les-Bains (en provençal: Dinha selon la graphie classique, Digno selon la graphie mistralienne) est une ville française, chef-lieu du département des Alpes-de-Haute-Provence et située dans la région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
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Direction de l'information légale et administrative
La Direction de l'information légale et administrative (DILA) est une administration publique française, placée sous l'autorité du Premier ministre et rattachée au secrétariat général du gouvernement.
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Draguignan
Draguignan est une commune française située dans le département du Var en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
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Français
Le français est une langue indo-européenne de la famille des langues romanes dont les locuteurs sont appelés francophones.
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Fréjus
Fréjus (prononcé) est une commune française située dans le département du Var, en région Provence-Alpes-Côte d’Azur.
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Grasse
Grasse (Grassa en occitan provençal norme classique et Grasso en norme mistralienne) est une commune française provençale, située dans le département des Alpes-Maritimes en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
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Manosque
Manosque est une commune française, située dans le département des Alpes-de-Haute-Provence en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
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Marseille
MarseillePrononcé avec l'accent marseillais et en en français standard.
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Martigues
Martigues est une commune française des Bouches-du-Rhône en région Provence-Alpes-Côte d'Azur, également connue sous le surnom de « Venise provençale ».
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Menton (Alpes-Maritimes)
Menton (en occitan Mentan) est une commune française du département des Alpes-Maritimes située à la frontière franco-italienne, proche de la principauté de Monaco.
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Nice
Les plages de Nice et la baie des Anges vues depuis la colline du Château. Mercantour enneigé. Cap-Ferrat, la baie des Fourmis. Nice Prononciation en français de France retranscrite selon la nom API.
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Salon-de-Provence
Salon-de-Provence (en occitan provençal: Seloun de Provènço) est une commune française située dans le département des Bouches-du-Rhône, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
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Suzanne Challe
Suzanne Challe, née le à Forcalquier et morte le à Aix-en-Provence, est une magistrate française.
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Tarascon (Bouches-du-Rhône)
Tarascon ou Tarascon-sur-Rhône est une commune française située à l'extrémité ouest du département des Bouches-du-Rhône en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
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Toulon
Toulon (en provençal:, noté Tolon ou Touloun) est une commune située en Provence, chef-lieu du département du Var et siège de sa préfecture.
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Tribunal de commerce (France)
Salle d’audience du tribunal de commerce de Paris. En France, le tribunal de commerce est défini par l'article L.721-1 du code de commerce comme une juridiction de premier degré composée de juges élus et d'un greffier.
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Tribunal de proximité
En France, le tribunal de proximité est une chambre d’un tribunal judiciaire située en dehors de son siège.
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Tribunal judiciaire (France)
En France, le tribunal judiciaire (TJ) est la juridiction de droit commun (par opposition aux juridictions d'exception) de première instance.
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Var (département)
Le Var (Prononciation en français standard retranscrite phonémiquement selon la norme API.) est un département français en région Provence-Alpes-Côte d'Azur, qui doit son nom au fleuve côtier qui constituait jadis la limite orientale du département mais ne l'arrose plus aujourd'hui.
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Redirections ici:
Cour D'appel D'Aix-en-Provence, Cour d'appel d'aix-en-provence, Cour d’appel d’Aix-en-Provence.