Table des matières
10 relations: Arrondissement de Sarreguemines, Bailliage de Sarreguemines, Commune (France), Coutume, Décret en France, Duché de Lorraine, Grand Est, Liste des anciennes communes de la Moselle, Loupershouse, Moselle (département).
Arrondissement de Sarreguemines
L'arrondissement de Sarreguemines est une division administrative française, située dans le département de la Moselle et la région Grand Est.
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Bailliage de Sarreguemines
Le bailliage de Sarreguemines ou bailliage de Sarguemine est une ancienne entité administrative du duché puis de la province de Lorraine, qui a existé de juin 1751 à 1790.
Voir Ellviller et Bailliage de Sarreguemines
Commune (France)
En France, la commune est, sur le plan institutionnel, à la fois une collectivité territoriale, à savoir une autorité administrative décentralisée bénéficiant de la personnalité morale, et disposant d'affaires propres, distinctes des affaires de l'État, et une circonscription administrative, à savoir une division administrative dépourvue de personnalité juridique, territoire d'exercice d'un service déconcentré de l'administration étatique ou d'un de ses représentants.
Voir Ellviller et Commune (France)
Coutume
La coutume est une source du droit.
Voir Ellviller et Coutume
Décret en France
En France, un décret est, en vertu de la Constitution de 1958 aujourd'hui en vigueur, un acte exécutoire à portée générale ou individuelle pris par le président de la République ou par le Premier ministre, exerçant leur pouvoir réglementaire (articles 21 et 37 de la constitution).
Voir Ellviller et Décret en France
Duché de Lorraine
Le duché de Lorraine (en allemand: Herzogtum Lothringen) est un ancien État de type monarchie héréditaire qui existe pendant huit siècles.
Voir Ellviller et Duché de Lorraine
Grand Est
Le Grand Est est une région administrative française résultant de la fusion le des anciennes régions administratives Alsace, Champagne-ArdenneCette région était appelée simplement « Champagne » avant 1974.
Liste des anciennes communes de la Moselle
Cette page retrace toutes les anciennes communes du département de la Moselle qui ont existé depuis 1790, ainsi que les créations de communes et les modifications officielles de nom.
Voir Ellviller et Liste des anciennes communes de la Moselle
Loupershouse
Loupershouse est une commune française située dans le département de la Moselle et le bassin de vie de la Moselle-Est, en région Grand Est.
Voir Ellviller et Loupershouse
Moselle (département)
La Moselle (prononcé) est un département français de la région Grand Est. Il fait historiquement et culturellement partie de la Lorraine. L'Insee et La Poste lui attribuent le code 57. Ce territoire doit son nom à la rivière de la Moselle, un affluent du Rhin, qui le traverse dans sa partie ouest et arrose Metz, son chef-lieu.
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Également connu sous le nom de Elwiller.