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Organisation eurasienne des brevets

Indice Organisation eurasienne des brevets

L'Organisation eurasienne des brevets ou OEAB (en anglais Eurasian Patent Organization, EAPO) est une organisation internationale régionale dont le but est de délivrer des brevets valides dans les États-membres de l’Organisation en tant qu’office des brevets.

18 relations: Arménie, Azerbaïdjan, Biélorussie, Brevet d'invention, Dislocation de l'URSS, Droit des dessins et modèles industriels, Géorgie (pays), Kazakhstan, Kirghizistan, Moldavie, Moscou, Office des brevets, Organisation internationale, Propriété intellectuelle, Russie, Tadjikistan, Turkménistan, Ukraine.

Arménie

LArménie (en Հայաստան), en forme longue la république d'Arménie (en Հայաստանի Հանրապետություն), est un État-nation unitaire, démocratique et multipartite.

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Azerbaïdjan

L’Azerbaïdjan (en Azərbaycan), en forme longue la république d'Azerbaïdjan (en Azərbaycan Respublikası), est un pays du Caucase situé sur la ligne de division entre l'Europe et l'Asie.

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Biélorussie

La Biélorussie ou le Bélarus, en forme longue la république de Biélorussie ou la république du Bélarus, est un pays d'Europe orientale sans accès à la mer, bordé par la Lettonie au nord, par la Russie au nord-est et à l'est, par l'Ukraine au sud, par la Pologne à l'ouest, et par la Lituanie au nord-ouest.

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Brevet d'invention

Modèle de brevet de l'État d'Israël. Un brevet est un titre de propriété industrielle qui confère à son titulaire une exclusivité d'exploitation de l'invention brevetée à compter, en principe, de la date de dépôt et pour une durée maximale de 20 ans.

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Dislocation de l'URSS

en 2008 ''(bas)'', les lettres « СССР » (« URSS ») et les armoiries soviétiques ayant été remplacées par les armoiries de la Russie. républiques soviétiques. La dislocation de l'URSS, également dénommée dissolution de l'URSS, éclatement de l'URSS, effondrement de l'URSS ou encore chute de l'URSS, se produit le lorsque le Soviet suprême de l'Union soviétique et le Soviet des républiques du Soviet suprême de l'Union soviétique, par la déclaration n° 142-N (soit 142-Н en alphabet cyrillique) créent la Communauté des États indépendants (CEI) et reconnaissent officiellement les indépendances, proclamées les mois précédents, des républiques de l'Union des républiques socialistes soviétiques (URSS), reconnaissant ainsi formellement la disparition de l'Union soviétique en tant qu'État et sujet de droit international.

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Droit des dessins et modèles industriels

Un droit de dessin industriel est un droit de propriété intellectuelle qui protège la conception visuelle d'objets purement utilitaires.

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Géorgie (pays)

La Géorgie (en საქართველო), est un pays sur la côte est de la mer Noire dans le Caucase, situé à la fois en Europe de l'Est et en Asie de l'Ouest.

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Kazakhstan

Le Kazakhstan, en forme longue la république du Kazakhstan (en Qazaqstan, Қазақстан,, et Qazaqstan Respublikasy, Қазақстан Республикасы; en Казахстан, Kazakhstán,, et Республика Казахстан, Respoublika Kazakhstán), est un vaste pays situé au cœur de l'Asie, où il occupe le rang par sa superficie après la Russie, la Chine et l'Inde, et relevant de la partie septentrionale de l'Asie centrale, et en partie en Europe de l'Est (à l'ouest du fleuve Oural).

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Kirghizistan

Le Kirghizistan, le Kirghizstan, anciennement, à l'époque soviétique, la KirghizieKirghizie est une variante transposée du russe Киргизия (Kirguizia).

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Moldavie

La Moldavie (en roumain Moldova orientală par distinction de la Moldova occidentală appartenant à la Roumanie), en forme longue république de Moldavie (roumain Republica Moldova d'où la variante république de Moldova) est un pays d'Europe orientale, enclavé entre la Roumanie et l'Ukraine, englobant des parties des régions historiques de Bessarabie et de Podolie méridionale (dite Transnistrie).

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Moscou

Moscou (en Москва, Moskva) est la capitale de la Russie et compte environ habitants intra muros en 2023 sur une superficie de, ce qui en fait la ville la plus peuplée à la fois du pays et d'Europe.

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Office des brevets

Un office des brevets est une organisation gouvernementale ou intergouvernementale qui contrôle la délivrance des brevets.

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Organisation internationale

Siège du Comité international de la Croix-Rouge à Genève. Une organisation internationale (OI) ou organisation intergouvernementale (OIG) (en anglais, intergovernmental organization ou IGO) est une personne morale de droit public destinée à établir des relations entre organismes gouvernementaux.

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Propriété intellectuelle

e. La propriété intellectuelle est le domaine comportant l'ensemble des droits exclusifs accordés sur des créations intellectuelles.

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Russie

La Russie (en Россия, Rossiïa), en forme longue la fédération de Russie (en Российская Федерация, Rossiïskaïa Federatsiïa), est un État fédéral transcontinental, le plus vaste État de la planète, à cheval sur l'Asie du Nord (80 % de sa superficie) et sur l'Europe (20 %).

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Tadjikistan

Le Tadjikistan (en Тоҷикистон / Tojikiston et en Таджикистан / Tadjikistan), en forme longue la république du Tadjikistan (en Ҷумҳурии Тоҷикистон / Jumhurii Tojikiston et en Республика Таджикистан / Riespoublika Tadjikistan), est un pays montagneux d'Asie centrale, sans accès à la mer.

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Turkménistan

Le Turkménistan, en forme longue la république du Turkménistan (en turkmène: Türkmenistan, et Türkmenistan Respublikasy), est un pays d'Asie centrale, entouré de l'Afghanistan au sud-est, de l'Iran au sud-sud-ouest, de la mer Caspienne à l'ouest, du Kazakhstan au nord-ouest et de l'Ouzbékistan à l'est-nord-est.

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Ukraine

LUkraineDepuis son indépendance en 1991, l'Ukraine n'a plus de forme longue pour son nom, ce que la Constitution de 1996 a confirmé.

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Redirections ici:

OEAB, Office eurasien des brevets.

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