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Palais de justice de Pontoise

Indice Palais de justice de Pontoise

Le palais de justice de Pontoise regroupe sur les services judiciaires du Val-d'Oise.

14 relations: Émail (verre), Île-de-France, Conseil de prud'hommes (France), Département français, Henri Ciriani, Palais de justice, Pontoise, Région française, Tribunal de commerce (France), Tribunal judiciaire (France), Val-d'Oise, 2004, 2005, 2005 en architecture.

Émail (verre)

Émail, l'art du feu. L'émail est une matière fondante, composée de différents minéraux (silice, feldspath, kaolin et oxydes métalliques), laquelle, vitrifiée et plus ou moins opaque (fritte), peut recevoir différentes couleurs et être appliquée à l'aide du feu sur certains ouvrages d'or, d'argent, de cuivre, pour les orner.

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Île-de-France

LÎle-de-France (Prononciation en français de France standardisé retranscrite phonémiquement selon la norme API.), est une région historique et administrative française.

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Conseil de prud'hommes (France)

Cher). En France, le conseil de prud'hommes est une juridiction de premier degré des litiges individuels nés à l'occasion de l'exécution ou de la rupture du contrat de travail entre employeurs et salariés de droit privé, comme le licenciement et la rupture conventionnelle.

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Département français

En France, le département est à la fois.

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Henri Ciriani

Henri Edouard Ciriani, né Enrique Eduardo le à Lima au Pérou, est un architecte franco-péruvien d'origine italienne (Spilimbergo dans le Frioul).

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Palais de justice

Palais de justice de Brive-la-Gaillarde, en France. Maison de cour de la paroisse de Lafayette, en Louisiane. Un palais de justice, appelé maison de cour en français louisianais, contient un tribunal ou autre juridiction, son administration et divers services liés au droit.

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Pontoise

Pontoise est une commune française située en région Île-de-France, sur la rive droite de l'Oise, à environ vingt-cinq kilomètres au nord-ouest de Paris.

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Région française

Une région est, en France, une collectivité territoriale issue de la décentralisation, dotée de la personnalité juridique et d'une liberté d'administration, ainsi qu'une division administrative du territoire et des services déconcentrés de l'État.

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Tribunal de commerce (France)

Salle d’audience du tribunal de commerce de Paris. En France, le tribunal de commerce est défini par l'article L.721-1 du code de commerce comme une juridiction de premier degré composée de juges élus et d'un greffier.

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Tribunal judiciaire (France)

En France, le tribunal judiciaire (TJ) est la juridiction de droit commun (par opposition aux juridictions d'exception) de première instance.

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Val-d'Oise

Le Val-d'Oise (Prononciation en français standard retranscrite phonémiquement selon la norme API.) est un département français appartenant à la région Île-de-France, créé en 1968 à la suite du démembrement du département de Seine-et-Oise.

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2004

L'année 2004 est une année bissextile qui commence un jeudi.

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2005

L'année 2005 est une année commune qui commence un samedi.

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2005 en architecture

Pas de description.

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Redirections ici:

Palais de Justice de Pontoise, Palais de justice de pontoise.

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